CERTIFICAT ET DECLARATION A LA DSV

[jade09 0]

Bonjour,

j'ai besoin de votre aide car je galère vraiment.

J'ai passé mon certificat de capacité auprès de la scc il y a maintenant plus d'un an.
J'ai actuellement 5 chiens et quelques chenils et ne souhaite pas avoir + de 9 chiens, souhaitant m'occuper plus longtemps de chacun et aussi car je suis trop près de mon voisin pour lui inculquer mon mode de vie.
La DSV m'a envoyé un dossier pour valider mon certificat de capacité en me disant qu'il fallait que je me déclare en préfecture.

De là, la préfecture m'a dit qu je ne relevait pas des installations dites 'classées' (ayant - de 9 chiens) et que je dépendait de la DDASS.

J'ai donc ensuite contacté la DDASS qui m'a dit qu'ils seraient juste venus pour voir si nous ne représentions pas un danger pour l'environnement mais aucun rapport avec la DSV.

alors que dois-je faire auprès de la DSV sachant que cela fait 2 mois que j'essaie de les contacter en vain.

Merci d'avance!

[Araknide 0]

Tu prends leur adresse, tu vas les voir... (DSV)
Ils te remettront un dossier à remplir avec soin, et à leur retourner et ensuite ils prendront RV pour inspecter ton installation et valider ton certificat de capacité à l'élevage.

[Lydie19 0]

Ou vous montez tout simplement votre dossier et l'envoyez en demandant votre agrément à l'élevage : en précisant le nombre de chiens, en détaillant les installations ; type d'isolation, matériaux utilisés, % des pentes des box et courettes, mode d'accès aux courettes pour les chiens avec leur superficie, superficie des aires de détentes, hauteur des grillages (2 m étant leur minimum, même pour des chihuahua, ce qui bizarre en mon sens) ect ... Dans les moindre détail, plus c'est précis, plus la DSV apprécie le dossier et est accepté plus vite (s'il correspond à leurs critères bien sur). Ne pas oublier d'y joindre des plans des installations et de l'ensemble de l'élevage (représentant 50 m autour des chenils).
Bon courage ...

[boboch 0]

A partir du moment où il n'y aura jamais plus de 9 chiens, il n'y a rien de spécial à faire à part prévenir la DSV (donc la préfecture) qu'un élevage est installé à tel endroit.
Pour le certificat de capacité, c'est une chose à part.

[jade09 0]

ok, merci beaucoup

[correzienne 0]

cholula a écrit:

A partir du moment où il n'y aura jamais plus de 9 chiens, il n'y a rien de spécial à faire à part prévenir la DSV (donc la préfecture) qu'un élevage est installé à tel endroit.
Pour le certificat de capacité, c'est une chose à part.

tout à fait d'accord cholula...pour 9 chiens juste le signaler...

pour les normes ATTENTION, il n'y a pas deux départements qui demandent la m^me chose, ne généralisez pas , demander à votre DSV

[Pacino111 0]

Moi ici j'ai 9 greys, je vais passer mon certificat de capacité cette année, juste comme ça, je n'ai aucun chenil, mes greys vivent tous à la maison avec moi, mais avec mes chiots (1 portée par an) je dépasse par moment les 9 chiens autorisés, car vu comment le greyhound se vend :lol: :lol:
de plus si je veux faire 2 portées dans l'année, que dois-je faire pour être en règle ?

[jade09 0]

LDMA, il n'y a aucun soucis si tu dépasse le nombre de 9 chiens car ils comptabilisent seulement les chiens sevrés.

autrement, 2 portées par an ne posent pas de problème

[Anne161 0]

2 portées par an = statut de professionnel, donc d'autres déclarations, notamment fiscales, et reconnaissance par la MSA.

[jade09 0]

je me suis renseignée un peu partout et ils parlent de 2 portées par an maxi pour un "non-pro" sachant que tout ça n'est pas clair du tout mais par contre il faut absolument déclarer le montant perçu aux impots.

[marie331131 0]

si tu fais plus d'une portée par an, tu es éleveur amateur donc tu dois t'inscrire à la dsv et à la msa qui se fera un plaisir de te ponctionner une cotisation "volontaire" (c'est son nom .... mdr) + les impots..... il te restera les yeux pour pleurer sur tes 2 portées......

[melinn 0]

Ce que tu dois déclarer c'est tes bénéfices... par les montants perçus... il ne faut pas oublier les dépenses... sinon...

[jade09 0]

merci pour les infos. ce que je ne comprends pas, c'est qu'il n'y a pas un texte ou quoi que ce soit, bref, quelque chose de clair pour dire toutes les démarches à faire et les obligations à tenir...

[Nanodance 0]

Bonjour,

J'ai passé ma formation de certificat de capacité en Novembre 2007 et j'ai donc demandé l'agrément en Préfecture .

Elle m'a répondu que je l'aurais à mon dépôt d'installation classée.

Heureusement je suis dans ce cas mais la loi a ses contradiction car elle oblige le certificat dés lors que l'on fait une portée mais les Préfets via les DSV n'agrémente que les élevages professionnels.

Alors dans votre cas, vous avez le certificat de formation, vous avez bien fait de faire la demande d'agrément, si vous avez pas neuf chiens et plus d'une portée par an ,il n'ay a rien a faire car vous faites partie des éleveurs dits amateurs ( termes de la loi)

[jade09 0]

Mithy, donc tu as seulement contacté ta DSV pour qu'ils valident ton certificat?

[Nanodance 0]

Oui mais il l'on ms en attente du dossier d'installation classé qui est dans les mains de la DSV.

[suzy25 0]

quand je me suis installée j'ai appelé la dsv qui m'a envoyé un dossier , avec une demande de plan de mon installation

ensuite est venu un monsieur qui a regardé mes installations et a validé mon projet .

j'ai reçu un mois apres, signé du prefet mon attestation canine en regle et j'ai pu exercer mon elevage et ma pension canine tres familaile .

mais quoi qu'il en soit à partir du moment ou tu as une portée et que tu l'as vend, ou que tu garde un chien contre argent tu te ois de faire ta demande aupres de la dsv

en esperant t'avoir eclairé dans tes demarches

[Faustine13 0]

Idem que Suzy25

[che'pas 0]

Je suis dans le même cas que Jade .J'ai suivi (avec ma fille ) la formation à Donneville en Novembre 2007 .C'est un cercle infernal dès qu'on veut se mettre en règle .Je n'ai que 5 chiens ,je ferai peut-être 2 portées par an et nous avons fait un chenil pour notre convenance personnelle .Au CFE Agricole on vous dit que même pour une portée ,à partir du moment où il y a un rapport d'argent (vente des chiots) on se doit de s'enregistrer comme entreprise et avoir un n° de siret .Ensuite ils préviennent la MSA pour la cotisation solidaire! les impôts où il faut savoir si on se met au réel ou au forfait .A la DSV,il faut remplir un dossier mais pour 5 chiens ils ne viennent pas contôler .Pour l'instant je n'ai fait que collecter les papiers mais ça me saoùle déjà et pourtant il faut le faire car il y a de la chasse aux sorcières dans l'air parait-il ....et moi je trouve qu'à partir du moment où ce n'est plus de la reproduction occasionnelle il faut être en règle .Mais c'est comme tout le reste,tout est fractionné et il n'y a rien de cohérent entre les organismes ,chacun s'occupe de son petit problème ,nous il faut être en règle mais système D :j'ai découvert le problème pour la déclaration de mes brebis qui ne font que tondre la pelouse pour leur retraite et j'ai bien galéré en tant que particulier !

[Gaetane111 0]

je ne comprends pas
dans les textes, c'est tout de mème marqué que pas de déclarations spécifiques( à part impots) quand il y a moins de deux portées par an ( une seule en somme)

[che'pas 0]

C'est là où est le problème ,rien n'est cohérent .C'est ce qui m'a été répondue la semaine dernière à la chambre d'agriculture me citant même l'exemple ,pour que je comprenne ,de la personne faisant son potager .Si elle donne ou mange ce qu'elle produit ,rien à faire mais si elle vends ses produits c'est une entreprise !!!donc déclaration....

[tieutieu2b 0]

On n'est pas obligé de s'inscrire à la MSA, entreprise .... Il suffit d'avoir son certifcat de capacité pour lecas ou on fait minimum 2 portées et ensuite il faut aussi prévenir les impots, juste pour info la plus part du temps. La MSA est pour ceux qui veulent devenir "professionnels" de l'élevage. Sinon est reste "amateur"

[suzy25 0]

non; car cela releve de l'agriculture, l'elevage canin est considéré comme relevant du monde de l'agriculture
par contre la pension canine il faut un numero siret car cela ne releve pas des memes caisses

l'une agricole l'autre chabre de commerce etd'industrie

pour avoir créé les deux, je sais par coeur tout cela

[kfrine 0]

Bon je crois qu'il faut faire une petit rappel des textes

Dés lors que l'on vend une portée par an = certificat de formation de capacité.

L'agrément de certificat de capacité est délivré aux élevages professionnels= N°siret et MSA et agrément d'installation classé de 1 à49 chiens ou de + de 49 chiens.

Déclarations DSV dès lors que l'on a + de 3 chiennes reproductrices.

Impôts + d'une portée par an et là 3 régimes ( voir mon site)

Pour ceux qui passent d'amateurs en pro= possibilité de cumul sur deux ans.

Enfin:

Aucune obligation de déclaration d'inqtallation classée lorsque + de 9 chiens sans reproduction vendue ou pas.

Elevage dit amateur:

1 seule portée par an ( le cumul de deux portées sur une année et non su l'autre ne fait pas partie de ce type d'élevage),

Inférieur ou égal à 9 chiens sur le même lieu et quelque soit le propriétaire.

Elevage professionnel:

2 catégories=
1 à 49 chiens Installation classée soumis à déclaration sans Enquête d'utilité publique ( modèle sur mon site c'est coton)+ formation et agrément de capacitaire



+ de 49 chiens la même chose mais soumis à enquête d'Utilité Publique.

Code Rural

Maintenant le problème c'est que pour les nstallations, les exigences sont différents d'une DSV à l'autre.

J'ai bouquiné tout cela car en voulant me mettre aux normes eu égard au Code Rural, je me suis fait incendiée par un membre dit honorable du Club du Zoï, or dans ce club 9 sont irrégularité et je n'en dirais pas plus, à quand les empreintes génétiques obligatoire...

Maintenant c'est vrai il y a de la chasse aux sorcières mais pas seulement dans l'air car les DVV ont eu des directives et ce à cause des chiens de première à deuxième catégorie.


Ne m'en voulezpas mais pour comprendre le code rural Brrrrrrrr

bisous

[suzy25 0]

oui gros casse tete

en tout cas, etre en regle permet au moins de dormir tranquille , et d'attendre la dsv d'un pied serein .

[ShooterMonster 0]

suzy25 a écrit:

non; car cela releve de l'agriculture, l'elevage canin est considéré comme relevant du monde de l'agriculture
par contre la pension canine il faut un numero siret car cela ne releve pas des memes caisses

l'une agricole l'autre chabre de commerce etd'industrie

pour avoir créé les deux, je sais par coeur tout cela

Tu es inscrite aux deux ????? :(
Moi, suis juste à la chambre du commerce avec pension comme activité principale, et élevage, vente alimentation,... comme activités secondaires... Mais la nana de la MSA a été informée et a vite été vérifer le nombre de reproducteurs....

[lakawette 0]

je suis découragée de vous lire !
personne ne dit la même chose...
vous parlez d'installations classées, de constructions de chenils...
je ne vois rien qui se rapporte à mon cas... à savoir des chihuahuas vivant à l'intérieur d'une habitation privée normale !
on ne va qd même pas m'obliger à construire des box pour mes chiens même si un jour j'en ai 10 alors qu'ils dorment dans mon lit ! (oui tous ! mais pas envie de rire pour une fois ! )
comment être en règle... je n'y comprend rien !

[che'pas 0]

ce n'est pas la taille du chien qui importe ,c'est le nombre de chiens !!!! Moi non plus ,je ne sais plus avec tout ce que je viens de lire donc je vais continuer à prospecter les administrations et recouper avec ce qui est dit .Je vais déjà faire valider ma formation et puis on verra.

[Lisy59 0]

en fait tout dépend du nombre de portée que vous envisagez de faire par an, bien sûr ca dépend du nombre de repro aussi ca va avec.

Pour ma part 1 ou 2 portées par an selon les années avec aucun chenil, box ... chiens vivant avec nous, j'ai passé mon certificat et ensuite je l'ai fait validé par la DSV de mon département et ils sont même pas venus vérifier, j'ai reçu mon N° de DSV par courrier 15 jours plus tard

[che'pas 0]

Et combien tu as de reproducteurs ?

[lunairement 0]

J'ai 3 chiennes mais 1 en âge de reproduire (9 ans, 2,5 ans et 10 semaines) donc c'est pour ca que je dis 1 ou 2 portées, si tu fais pas tous les ans 2 portées c'est toléré

[Michèle GOLINVAUX 0]

Si tu gardes un chiot sur ta portée, elle ne compte pas, donc, si tu fais deux portées et que tu gardes sur sur une, tu es tranquille.

[DENISCHANCE 0]

t'es sûr ? je vois pas pourquoi elle compterait pas, au début oui parce que chiot mais après elle compte comme reproductrice.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Je parlais de la portée, pas de la chienne...

[andemike 0]

merci pour vos réponses !... pour l'instant... (oui je compte en avoir plus par la suite...) j'ai 3 femelles reproductrices en âge de reproduire, pas encore de portée et je ne sais pas du tout si j'aurai 1 ou 2 ou 3 portées dans l'année... ! ?
car avec les chihuahuas on peut s'attendre au pire et au meilleur !

et bien sûr les bébés seront dans ma chambre (dans un petit parc de bébé)... à cette taille, je n'ai pas besoin d'installations !
quand j'aurai déménagé, je ferai valider mon certificat mais tout ce que vous racontez me fait un peu peur

je suis allée à un salon animalier, il y avait bcp d'éleveurs en non LOF...
une m'a dit qu'elle a élevé en LOF pdt 8 ans et que ça lui a coûté la peau des fesses en impôts !... et que donc maintenant elle s'en tire en faisant du non LOF et même si elle vend ses chiots moins chers, que c'est plus rentable !
Vous pensez que ces éleveurs sont déclarés ? et qu'ils ont la vie plus facile ?
alors c'est injuste pour ceux qui se donnent du mal pour respecter les lois !

[jade09 0]

MAYOR a écrit:

je suis allée à un salon animalier, il y avait bcp d'éleveurs en non LOF...
une m'a dit qu'elle a élevé en LOF pdt 8 ans et que ça lui a coûté la peau des fesses en impôts !... et que donc maintenant elle s'en tire en faisant du non LOF et même si elle vend ses chiots moins chers, que c'est plus rentable !
Vous pensez que ces éleveurs sont déclarés ? et qu'ils ont la vie plus facile ?
alors c'est injuste pour ceux qui se donnent du mal pour respecter les lois !

[jade09 0]

c'est écoeurant!!!

déjà, selon moi, l'organisateur de ce genre de salon devrait exiger que l'exposant ai des chiots LOF.

de plus, un grand bravo à cette dame pour l'amour de la race!

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pourquoi veux-tu que l'organisateur se mêle de savoir si les chiens sont LOF ou pas, lui, ce qu'il voit, c'est qu'il loue un empla cement, peu lui importe le reste. Mais ce sont tous ces gens, en plus des animaleries, qui nous font du tort en vendant des chiens mal sociabilisés parce que séparés trop tôt de leur mère et élevés dans quelles conditions ???

[raybou 0]

Bonjour je ne voudrais pas me mêler mais plus d'une portée par an c'est une déclaration en installation classée car tu es dans la rubrique éleveur professionnel cela veut dire installation à 100 mètres des propriétés voisines

( je vais mettre les textes de lois du code rural sur mon site perso dans la semaine)

[momo5 0]

jade a écrit:

c'est écoeurant!!!

déjà, selon moi, l'organisateur de ce genre de salon devrait exiger que l'exposant ai des chiots LOF.

de plus, un grand bravo à cette dame pour l'amour de la race!

oui ça se passait au grand parc des expos ici !
bien moins de la moitié en LOF ! pas du top !
cette dame avait du shih tzu... ils étaient énormes mais soi disant miniatures et qu'à 4 mois ils avaient leur taille définitive ! (600 et 800 euros je crois)
j'ai aussi vu des huskys nains et mongoliens (atteints paraît-il du chromosome 21... mais je précise qu'ils n'étaient pas en vente ceux-ci !... c'étaient un accident d'élevage... des bouilles d'enfer mais complètement à l'ouest !)

c'est bien la dernière fois que je jette un oeil dans ce genre de salon !

mais pardon, j'ai détourné le sujet du topic

[Admin-eleveurcanin 0]

/forum-des-lois-des-nouvelles-lois-et-des-mesures-f34/certificat-de-capacite-et-elevage-du-chien-les-textes-t1863.htm

[ti-kafrine974 0]

Que tu fasses du LOF ou pas te dispense pas de te soumettre aux lois... Après il faut aller voir sa DDSV car chaque département fonctionne différement... Certains dpts demandent que les installations des chiens soient à 100 de la batisse d'habitation (quelque soit la taille du chien)... Certains n'admettent pas que les chiens vivent dedans, l'habitation de l'éleveur et des chiens ne doivent pas être les mêmes...

[kfrine 0]

c'est pas parce que mes chiens vont reproduire que ce sont plus des animaux de compagnie !
qu'on essaie seulement de mettre mes chihuahuas de 2 kgs dehors !
attention je vais m'enerver !!!
bon je ne poste plus ça vaut mieux !

[Admin-eleveurcanin 0]

as tu vu le lien ci-dessus MAYOR il y a la reglementation
de validation du certificat de capacité

[CatLady 0]

oui merci Admin, mais le certificat de la SCC je l'ai, je n'ai plus qu'à le faire valider quand ce sera nécessaire...
Mais je ne vois nulle part où c'est marqué qu'il faut mettre ses chiens dans des box ou des locaux extérieurs ?
d'ailleurs je connais une éleveuse de chats qui a fait valider sa capacité, elle leur a envoyé un plan de son appart avec toute son organisation, nursery, infirmerie... (il paraît qu'il n'y a que les WC où il n'y a pas de chats... hihihi)... eh bien ça a été accepté comme ça sans problème
alors pourquoi on me parle de foutre mes chiens à l'extérieur ici ?
y'a donc personne qui les élève à l'intérieur !!!!! ?

[catchoux 0]

Mayor tu dois pas bien lire les messages, car on est plein a élever en intérieur, faut pas s'énerver comme ca c'est pas bon pour la santé.
Comme déjà dis, j'ai fait valider mon certificat sans soucis alors que je n'ai pas de box ni de chenil, que mes 3 chiens (et oui j'e nai que 3) vivent à la maison, j'ai envoyé le plan de ma maison avec les pièces qui me servent de nursery et d'infirmerie si besoin .... et voilà c'est passé sans soucis. On est plein à ne faire qu'une ou 2 portées et à avoir les chiens à la maison.

[Apicella 0]

oui Fidji, je sais que je m'énerve vite ... c'est ce qu'a écrit Kynell qui mis dans cet état...
mais si j'ai 3 portées ça sera pareil non ? ... ils resteront à la maison !
le pire c'est que je ne trouve rien à lire à ce sujet écrit noir sur blanc !
on te parle de décret de ceci ou de cela mais ce que ça donne dans la pratique... on n'y comprend rien !

[PeTiT_FeLiN 0]

tu peux aussi bien élever 3 portées ou plus à la maison, le problème il est pas là, après c'est le nombre de chien qui fait que tu dois être en règle avec la loi, tu dois pas être la seule éleveuse de Chis qui élèves plus de 1 portée et ce dans sa maison, je vois mal des Chis en box et Chenil, aisni que des Yorks, bref tous ses petits chiens.
Lorsque j'ai fait ma formation SCC pour mon certificat la question a justement été posé et la réponse était il n'y a pas de problème pour élever dans votre maison du moment que vous avez au moins un pièce au norme, et c'est c'est franchement pas dur.

[Fanny53 0]

je suis d'accord avec toi... on ne met pas des si petits chiens dans des box... ! mais qd j'essaye de me renseigner chez d'autres éleveurs... qui ont en général plus de chiens que moi ou font ça depuis des années... y'en a qui disent que si ! que c'est exigé et que la loi est la même pour tout le monde...
alors je m'énerve parce que je me demande si c'est la loi qui est conne (pardon !) ou si ces personnes n'essaient pas de me décourager tout simplement en me racontant des bobards

pour ce que tu dis, justement y'a pas des textes qu'on peut lire ? cette pièce aux normes, moi je ne sais pas du tout de quoi il retourne !

[Michèle GOLINVAUX 0]

Le mieux serait peut-être de te renseigner auprès de la DSV, mais si tu as plus de 9 chiens, tu risques de leur mettre la puce à l'oreille, car, si tu veux être en règle avec la loi, tu dois avoir une pièce où tu mets tes chiens, aux normes, une nursery et une infirmerie bien distincte.
Je vais essayer de te trouver des textes.