Rhynatsy 0 Posté(e) le 25 juin 2008 Je pense faire une cession de droit de portée sur ma femelle, une tierce personne de confiance prendra en charge les frais, la mise-bas et la vente de chiots car je n'aurais pas le temps et le financement suffisant pour m'en occuper comme je le souhaiterais. La seule chose qui m'attriste, mais tant pis, c'est que cette portée sera inscrite sous le nom de cet éleveur, alors que cette alliance sera rare, encore des paillettes ! avez vous une idée de contrat à me conseiller, en dehors de celui peu explicite de la scc. Les conditions à mettre noir sur blkanc pour convrir chacun. Merci de vos conseils. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pincemaille 0 Posté(e) le 25 juin 2008 vous pouvez tout a fait, cette personne et toi, créer votre propre contrat...le tout etant d'y faire figurer très précisément TOUTES les conditions dont vous aurez discuté au préalable...ça va sans dire : les identifs précises des chiens concernés, femelle et mâle, les modalités précises de fonctionnement, : qd est ce que la femelle part chez cette personne, qd est ce qu'elle revient chez toi...qui fait quoi, et surtout qui paye quoi et comment...définissez le véto en cas de problème, bref mettez absolument tout noir sur blanc...les bons comptes font les bons amis et les contrats précis peuvent preserver les bonnes relations..si rien n'est laissé au hasard c'est mieux, et stt rien d'oral... ça devrait donner un truc du style : Contrat de cession de droit de portée conclu entre : mad X...eleveur n°... et mad/ms Y.... concernant : la lice XXX et l'etalon XXX saillie le....naissance prévue vers le... il est convenu entre les parties : et là, tu énumères... mad X fait ceci, paye cela... mad Y fait ceci, paye cela... en cas de necessité, véto...frais pris en charge par... rétrocession d'un montant de...payable.... nom des chiots, affixe de ms Y, choix des noms par...prix prévu des chiots, frais d'identification et de vaccination, frais d'inscription scc etc.... attention aussi a prévoir qui "assume" la portée : je m'explique...un éleveur est responsable de la "chose vendue"...normalement, c'est le titulaire de l'affixe qui devrait donc être responsable...ds le cas d'une retrocession sur la vente, attention a bien prévoir cela entre vous...il ne faudrait pas que ds qlq tps, supposons qu'il y ait un prob avec un chiot, que le "vrai" éleveur de la portée vienne dire que tu es responsable du prob parce que proprio de la mère, donc a toi d'assumer ce que cette mère aurait pu transmettre...point de détail a ne pas omettre dans vos discussions préalables, et a définir clairement entre vous, puis a le mentionner tout aussi clairement dans votre contrat... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
