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Rhynatsy

idées de contrat pour placement provisoire d'un chien

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Bonjour,Neutral
Pour m'aider à passer un cap difficile financier et familial, je vais placer mon mâle adulte à titre gracieux chez une personne de confiance.
Je ne sais comment écrire un contrat. Je précise que cette personne n'élève pas et encore moins n'est du milieu du schipperke. Ce chien n'est ni donné, ni vendu, il me reviendra quand j'aurai passé ce mauvais cap.Il ne fera pas de sailli non plus pour le compte de cette personne. Elle mettra mon chien à ma disposition pour que je puisse moi ou quelqu'un d'autre emmener mon chien en expo.
Je vous serai reconnaissante de m'apporter un éclairage sur ce qui peut être mis en place comme contrat grace à votre expérience des uns et des autres.
merci

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les papiers du chien restent à ton nom ????? En cas de souci véto, c'est à la charge de qui ?
Je n'ai jamais connu ce cas, mais il me semble que tu pourrais mettre : Contrat de placement temporaire

Entre Mme X et Mme Y, il a été décidé ce qui suit :

Pour des raisons personnelles, Mme X (toi) se trouve dans l'obligation de confier, momentanément, le chien ... (race, n° tatouage, date de naissance) à Mme Y qui s'engage à apporter gracieusement les soins nécessaires au bon entretien du chien.
Mme Y s'engage également, sur simple demande de Mme X, à redonner le chien soit momentanément, pour expo ou saillie, soit définivement lorsque la situation de Mme X se sera rétablie.
Les frais vétérinaires seront à la charge de Mme ???? (ou partagés, selon ce que tu veux)

Fait à ..... le .........

C'est un premier jet, si quelqu'un d'autre a des idées .......

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Les papiers restent à mon nom. Merco déjà de ce premier jet qui me donne une base de choses à préciser entre nous.
Merci déjà pour cela

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je trouve que Michèle a tout dit...en effet, ce 1er jet est vraiment bien, il suffit d'y détailler clairement toutes les mesures que tu souhaites, eventuellement voir si tu veux (ou peut) préciser une date limite de retour du chien chez toi ??? surtout détailler les frais, bouffe et véto, n'oublies pas de préciser que la personne s'engage a maintenir le chien en parfait état et a le restituer en excellent etat de santé...ah oui, préciser également que la personne "gardienne" n'a pas l'autorisation de ceder le chien a une tierce personne, ni de le laisser saillir de son propre chef...

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Il faudrait aussi apporter des précisions concernant :
- le décès éventuel de l' animal
- une autre au cas où il s' échappe du domicile de la personne et qu' il n' est pas retrouvé !
- et qui l' assure ( ou paie ) s' il occasionne des dégats pendant son séjour ! ( domicile ou public )

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Annick, en principe, c'est celui qui a en garde l'animal qui en est responsable (que ce soit morsure ou détérioration) et l'assurance est incluse dans la responsabilité civile de la multirisques habitation donc pas de débours supplémentaires.
En cas de décès de l'animal ? ben, sauf si c'était la suite de mauvais traitements, que ce soit au domicile de l'une ou l'autre des contractantes, çà ne change pas grand'chose....
Pour le reste, je pense que Rhynasty fait suffisamment confiance à la personne pour qu'elle veille bien sur son toutou.... mais c'est vrai que le risque zéro n'existe pas, même quand nous nous en occupons nous mêmes.

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moi je rajoute une chose : je garde la possibilité de faire des saillies que ce soit avec une de mes chiennes ou une chienne appartenant à quelqu'un d'autre. Dans ce dernier cas, je m'engage à verser 25% de la saillie à la personne qui en a la garde..... c'est un moyen de remercier la personne.... sans pour autant me ruiner !

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Je pense rajouter un codicile stipulant qu'en cas de mon décés, mon chien deviendra la propriété de Mme y et qu'en cas de son décés à elle, mon chien devra revenir auprès de moi. Cela vous parait il correct ? Close acceptée bien sur par cette personne.
Merci de me donner votre avis sur la façon de tourner cette close

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:woua: Comment as-tu réalisé ta bannière Rhynasty ? Elle me plait beaucoup ! ( mais vus de cette façon, tes schipperkes ressemblent plutôt à des loups... lol! qu' à des chiens de petite taille ) jsdjrfjok

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