retour de chiot besoin de conseil

[Invité]

Alors voilà, le chiot à été vendu il y a un mois sous contrat stipulant dans les grandes lignes :
que le chien sera aux deux nom le miens et celui de l'acquereur
que le chien est vendu au titre de la compagnie
que si l'acquereur souhaite s'en séparer il doit me céder la propriété entière du chien sans demande de contrepartie (et inversement )
qu'il na pas el droit de le vendre
pas le droit de le stéréiliser
pas le droit de le donner

Un premier versement a été fait lorsqu'ils sont venu le chercher et ils m'ont laissé 2 chèques à encaisser en décallé.

Sauf que là il ne veulent plus du chien , une amie vient de le récupérer pour moi et s'apperçoit qu'il n'ont même pas fait les rappels de vaccin ni la rage.
De plus ils sont à 5h de route de chez moi donc 10H aller.retour et c'est moi qui vait faire le chemin parce que eux je cite "ça leur fait des frais"

Au début je voulais le rendre leur deux chèques mais là le chemin + les vaccins franchement y a du foutage de gueule je trouve.
Il est à noté que le chiot n'a rien d'anormal ils prétendent qu'il se montre agressif envers leur enfant et qu'ils ont peur pour plus tard et ils prétendent également qu'il se bat avec leur staffi.Le chiot à 3mois je doute qu'il se batte avec un adulte et qu'il puisse montrer de l'agressivité .
Selon mon amie qui a récupéré le chiot il a des griffes de 4kilomètres ce qui laisse pensé qu'il n'est pas sortie des masses...

Lors de la restitution du chiot mon amie a fait signé un document stipulant qu'elle ne voulait plus du chiot et me cédait l'entière prorpriété du chien conformément au contrat.

La question est :
Les chèques j'en fais quoi?Parce que honnêtement j'ai bien envie de déduire les frais du voyage et de vaccination des chèques qui me restent.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Déjà, toutes les clauses de ton contrat, sauf "chien vendu pour la compagnie" sont abusives et donc réputées non écrites. L'acheteur n'est donc pas obligé d'en tenir compte, par contre, ton amie aurait dû mentionner que le chiot était redonné à l'éleveur pour convenance personnelle, parce que là elle peut énoncer tous les griefs qu'elle veut .... ne dit-on pas "quand on veut tuer son chien, on dit qu'il a la rage ....."
Pour ce qui est des frais de route, est-ce que dans tes annonces, il est mentionné "livraison gratuite" ou "possibilité de livraison" sans autre détail ?????
Je pense que tu gardes le chèque déjà encaissé ?????? si oui, on peut considérer que les frais afférents au chiot te sont remboursés.

[Invité]

Non il n'est pas mentionné livraison ou autre parce que je ne livre pas de chiots je préfère que les gens viennent le choisir, le voir dans son milieu, qu'ils voient la mère etc...
Le contrat je l'ai rédigé sur un modèle de contrat de copropriété et c'est clairement stipulé sur les annonces et sur le contrat lui même que c'est de la copro.
Oui le premier règlement qui est inférieur aux deux autres soit dit en passant, je le garde .
Alors?Z'en dites quoi?

[Michèle GOLINVAUX 0]

Je ne pense pas que ta mention de copropriété soit légale, sauf si tu vends le chiot la moitié de son prix, mais dès l'instant où ils te règlent le prix normal, tu n'as plus droit de regard, c'est LEUR chien.

[Invité]

Je ne suis pas sûre..tu as peut-être raison mais alors de nombreux chiens sont sous contrat illégales (ça ne serait pas étonnant ceci dit) et d'autre part comment dire quel est le prix "normal" d'un chien?Enfin je ne sais pas mais dans ma race ça va du simple au triple selon l'éleveur alors bon..Ce genre de contrat est assez courant dans le staff voir même tend à se généralisé à cause de la loi, enfin moi perso c'est à cause de cela que je le fais , c'est pour protéger le chien en cas d'abandon, pour ne pas qu'il se retrouve en spa, qu'il soit revendu n'importe où à n'importe qui.
Mais pour le reste qu'en penses-tu?

[Invité]

Moi j'ai déja eu deux retours de chiot, la premiere fois, ce sont les gens qui ont changé d'avis (au bout de 3 mois!),je ne leur ai rien remboursé! le second c'etait suite à un décès, je leur ai remboursé la moitié du prix, le chiot avait 4 mois. Tout ca pour dire que je rembourse quand ils ont une raison valable, quand on achète un canapé si vous le retourner 3 mois après, le vendeur ne vous le rembourse pas! Ca serait trop facile de leur rembourser, et surtout ils ne prennent pas concience de la chose si on leur touche pas le porteufeuille.
Voila pour mon expérience.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ce n'est pas parce que beaucoup font des contrats de copropriété que cela devient légal, ou alors il faudrait mentionner sur l'attestation de vente "chiot vendu la moitié de son prix, pour copropriété avec l'éleveur" mais cela me semble plutôt sujet à litiges, car logiquement, tu devrais assumer la moitié des frais d'entretien du chiot. Tu ne peux pas vendre un chiot "en partie" .... et dès l'instant où la vente a été effectuée, le chiot ne t'appartient plus.

Magali, c'est plus facile de ne pas rembourser quand le chiot a été payé complètement, çà m'est aussi arrivé avec un cocker parce qu'au bout d'un mois,la personne s'est aperçue que "ce n'était pas pratique dans Paris ...." et je lui ai fait signer un papier mentionnant qu'elle me le rendait pour convenances personnelles. Par contre c'est plus délicat quand tu as encore des chèques à encaisser car tu risques d'avoir des impayés. De plus, même si tu sais que c'est faux, comment prouver que le chiot n'est pas "caractériel", l'acheteur peut très bien demander à son véto un certificat qu'il établira sur ses dires.

[Invité]

Déjà, j'espère que ton amie a fait des photos pour montrer l'état de ses griffes et autres...
Michèle a raison, tes clauses sont abusive et si un jour un de tes clients revend son chien qu'il ta payé, devant un tribunal tu n'auras aucuns recourt, tes clauses sont bien abusives.
Essais de leur envoyer un courrier disant qu'ils te rendent le chiot pour raisons personnelles.
De plus la copropriété est maintenant interdite par la canine sur les cartes de tatouages ou de puces.
Moi j'encaisserais au moins 1 des 2 chèques restant, car s'ils avaient entièrement payé le chiots, vue les conditions dans lesquelles tu le récupères, ça m'étonnerais que tu les aurais remboursés.
Maintenant, tu peux également téléphoner à un avocat pour être sure de ne pas faire de bêtises, c'est ce que j'ai fait il y a peu de temps et il a été de bons conseils.

[Mazamé 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Déjà, toutes les clauses de ton contrat, sauf "chien vendu pour la compagnie" sont abusives et donc réputées non écrites. L'acheteur n'est donc pas obligé d'en tenir compte

Est-ce aussi le cas dans un contrat de copropriété ? Parce que Tribalmantha est donc aussi propriétaire donc elle peut aussi en faire ce qu'elle veut.

[Invité]

pas bon ton contrat
pas possible de vendre un chiot plein tarif et en rester co propriétaire pas normal
c'est une clause abusive comme les autres également
je suis donc pas la seule a te le dire

[Invité]

Mais comment juge t-on du prix d'un chien c est ça que je comprend pas là?Certains vendent leur staff 600euros d'autres 1000 et d'autres 1500 et d'autres 2000...Y a pas de plein tarif ou moitié prix possible et je parle même pas de juger par rapport aux origines alors là on s'en sort plus...Certains chien avec de bonnes origines sont vendus à des prix raisonnable et d'autre à des prix faramineux...Bref y a de notion de moitié prix à partir du moment ou on a pas de prix fixe définie pour tout le monde.

[Invité]

les prix sont libre en matiere canine
tu ne peux pas vendre un chien et en rester propriétaire
ca n'a pas de sens

ou alors tu fais un contrat en seing privé
le chiot part gratos et tu recuperes une portée ou partie d'une portée selon le contrat
mais tout doit etre stipulé dans le contrat
le chiot est mis sous le nom de celui qui l'heberge
les abandons de portées ne sont pas illégale

[Invité]

non ça ne m'intéresse pas, je ne veux rien récupérer du chien, je veux juste être sure que si les gens n'en veulent plus ils ne l'abandonnent pas c est tout .

[Pincemaille 0]

a la limite, peu importe la "moyenne" de prix si en effet la diversité est aussi importante...il faut simplement ds ce cas que tu fasses clairement figurer dans ton contrat la mention du prix "normal", "plein" si tu veux et ajouter que ce chien là est cédé avec tant pour cent de réduction car co-propriété...et soit tu mentionnes TOUTES les clauses de co-propriété sur ce contrat (ce qui serait un peu lourd..) soit tu fait référence sur le contrat de cession au contrat de co-propriété qui lui va détailler tout les accords entre les 2 parties...mais sous la forme que tu décris, en effet, ton contrat vaut peanuts...il est abusif...

dans ton cas, 1 seule solution : faire signer clairement le retour a l'élevage pour raisons personnelles...puis leur faire un courrier recommandé les informant que ds ces circonstances, une somme de tant sera retenue pour frais occasionnés et leur rembourser le reste...

si tu voulais rester propriétaire du chien, il fallait aussi prévoir ta participation a tout les frais par contrat...si tu ne participes a aucun frais et que les acheteurs payent le chien plein pot, tu n'es pas propriétaire...on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre, une cession est une cession, y a rien a faire...et ds ce cas, toutes les clauses limitatives a l'usage sont abusives, donc réputées non écrites...c'est dommage, mais c'est comme ça...et de plus, en effet, tu ne peux de toute façon plus avoir 2 noms sur une carte d'identification...bref, ce chien leur appartient entièrement au regard de la loi...sauf si tu as eu la prudence de prévoir sur ton contrat la reserve de propriété, auquel cas il ne leur appartient pas encore parce qu'il n'est pas entièrement payé...mais c'est la seule et unique nuance qui joue pour toi...bref, faut juste s'estimer heureux qu'ils aient tout simplement rendu le chien, et ne l'ait pas revendu ailleurs...

...et entre temps, j'ai lu ce que tu avais rajouté...alors, pour eviter l'abandon ailleurs, tu n'as qu'une seule solution et elle ets "relative", c'est de mettre une mention qu'en cas de problème, tu dois être le 1er informé et que le chien doit revenir en priorité a l'élevage en lieu et place d'un abandon en spa...ça, c'est juste de la protection, ce n'est pas une clause restrictive, tu as le droit...mais si les gens veulent revendre leur chien, tu ne peux rien y faire...

mais en aucun cas tu ne peux établir des co-propriétés pour eviter des abandons...la co-pro, c'est tout a fait autre chose...

[Invité]

je veux rester proprio du chien parce que je ne voie pas comment le protéger autrement.Si y a une autre solution qui fonctionne je la prend mais à tous les éleveurs de staff auxquels j'ai demandé même réponse :
contrat copro...

[Invité]

Mon bébé est arrivé à bon port chez une amie éleveuse qui me le garde jusqu'à dimanche, oui parce qu'il a fallu une amie qui aille le chercher et qui l'emmène chez une autre amie pour le garder...je vous dit pas l'organisation, mais la solidarité cynophile fait chaud au coeur! ....Elle m'a confirmé , pas de vaccin, griffes longues mais chiot bien dans sa tête, j'avais peur qu'il ait des soucis comportementaux mais à priori tout va bien et c'est l'essentiel...
Vous savez quoi, je vais leur renvoyer le chèque je m'en tape , j'ai récupéré mon chiot en bon état général (santé, comportement) c'est le plus important.J'ai même pas envie de les rappeler pour leur dire qu'ils ont abusé de ne pas faire les vaccins ..je ne veux plus avoir à faire à eux...c'est des c**** et pi c'est tout...la prochaine fois j'écouterai ma conscience ...Oui parce que sur les 7 chiots que j'ai vendu ce sont les seuls que je ne sentais pas vraiment, y avait un truc qui me gênait mais j'ai pas voulu céder au psychotage...Ba la prochaine fois j'écouterai mon feeling et pi c est tout.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Le principal est que ton bébé aille bien et sans traumatisme, c'est surement une bonne chose pour lui .....

[Invité]

bon..On part le chercher dans une demi-heure...Ma copine m'a dit qu'elle s'était apperçue qu'il ne savait pas courrir et qu'il avait du mal à marcher tellement il était gros...Je vais faire constater ça par mon véto au cas où .....pffff....ça m'énerve tu leur confie un chiot en pleine forme et ils en font n'importe quoi...Heureusement qu'ils ont décidés de me le rendre...heureusement....

[Invité]

c'est vrai que ton contrat de vente n'est pas très valable, il part de bons sentiments, mais il faudra que tu trouves une autre formule
Tribalmantha tu ne vends pas tes chiots à n'importe qui sous prétexte de "refus de vente" !!! eh oui on peut refuser de vendre si on n'a pas le feeling avec les gens, ce ne sont pas des objets !!!
mais quelquefois on peut se tromper et c'est la pauvre bête qui paye les pots cassés de la connerie humaine !
tu as bcp de chance de le récupérer ! je suis heureuse pour toi !
on voit que tu aimes bcp tes chiens !

[canecoco 0]

Oui l'important c'est d'avoir récupéré le chiot et qu'il aille bien .