info sur la loi

[hopesfall1 0]

salut je voulais savoir si a montreal il y avais des loi qui restrain la garde en captiviter des reptiles
si oui quels sont telle

quel sont les recour quon peut avoir ou les proprio peuvent nous exiger quelques chose

[Jaelle1 0]

Dans les endroits ou c'est l'ancienne réglementation pré-fusions qui règne, il y a seulement une restriction de 2 chiens par foyer, rien sur les chats ni les animaux exotiques.

[hopesfall1 0]

donc les proprio qui decouvre quon a genre 40 serpent on aucun recour envers sa

[Jaelle1 0]

Oui ils ont un recours, encore plus si c'est écrit pas d'animaux sur ton bail, et même si ce n'est pas le cas, il suffit de plaintes (réelles ou pas, ta parole contre la sienne) pour que la cause aille devant la Régie du logement, et je ne suis pas certaine que ça fait très sérieux et logique pour M. le juge la possession de 40 serpents.

L'idéal, c'est d'avoir un bon proprio qui est au courant, ou de ne pas se faire pogner!

[hopesfall1 0]

ok merci des info je vais faire attention pour pas me faire pogner

mais quels sont les consequences il saisis ou il te demende de ten debarasser

[tarcan1 0]

Je crois qu'il te met dehors, c'est tout.

[Calomel1 0]

La régie te demande soit de te débarasser de tes animaux soit de quitter l'endroit.

[Jaelle1 0]

Calomel a écrit:

La régie te demande soit de te débarasser de tes animaux soit de quitter l'endroit.

Exactement.

[Cloud1111 0]

Étant donner que le titre du post a un nom vague qui pourrais regroupper les loi de toute les ville on pourrais le faire non? Comme ca si quel qu'un fais une recherche il va surment réussir a trouver ca ville. Ou sinon faire une recherche pour venir la rajouter ici.

A boisbriand c'est 2 chat 2 chien pour un total de 4 animaux domestique. Et un nombre illimitée d'animaux en cages. (Pour les logement)

[Manu-superiorgeckos 0]

Cloud a écrit:

Étant donner que le titre du post a un nom vague qui pourrais regroupper les loi de toute les ville on pourrais le faire non? Comme ca si quel qu'un fais une recherche il va surment réussir a trouver ca ville. Ou sinon faire une recherche pour venir la rajouter ici.

Excellente idée...