Raisonnable ou pas ? Installations

[Invité]

Bonjour ou re- à tous,

J'aurais besoin de l'avis des professionnels de l'élevage quant à la vie de mes chiens. Leur bien-être est ma priorité mais bien sûr l'envie de s'agrandir est là bien présente ...

J'aimerai avoir votre avis quant à ma situation en essayant de vous la rendre la plus consistante possible avec des photos prises hier :

Voici l'entrée de notre maison :




On rentre dans une cour où les chows n'ont pas accès mais une vue du balcon :)

La maison vue de la cour :



En bas à gauche vous voyez l'entrée du garage, à droite l'entrée de la maison qui donne accès à une sorte de "sas" lol où on a des placards.

Dans le garage, j'ai aménagé le coin repas, dodo et toilettage des chows :


On voit les trois parcs, sachant que j'ai actuellement 6 chows. Ils sont par deux en général par couple sauf les deux petites du fonds que j'ai mises ensemble.

En voilà, une autre :


Le coin toilettage :


Ensuite la vue du balcon sur la cour :

[Gwen43 0]

quel est la distance des voisins ?

[Invité]

Au fond à droite sur la dernière photo soit tout de suite sur la gauche en rentrant, il y a ce terrain :



En me retournant sur le balcon, ça donne directement sur le parc actuel de détente des ours :


Nous avons fait un parc pour chiot au fond :


mais il n'est pas encore bien fini :p

La maison vue du parc à chiots :


Voici une partie du reste du terrain vu du parc à chiots :


et vue du balcon :


La fin du terrain (à droite en rentrant à droite) :




Voilà ... nous aimerions faire un nouveau parc tout de suite à gauche en rentrant et un autre à droite du premier ... de sorte à avoir trois parcs pour éventuellement 9 chiens (trois chiens par parcs).

Vous avez déjà vu le salon où nous avons les mises bas.

Pensez-vous que c'est raisonnable ou déraisonnable d'envisager neuf chiens ?

[Invité]

Je n'en ai aucune idée (et surtout aucune notion des distances :
- il y a une maison de l'autre côté à gauche de la route,
- il y a une maison à droite qu'on aperçoit sur la première photo du deuxième message,
- il y a la maison derrière le parc des chiots,
- une dernière au fond à droite du terrain qu'on aperçoit à peine.

[beauce07 0]

je ne veux pas me montrer trop pessimiste mais à mon avis avec tes voisins, 9 chiens en parc extérieur ça risque de coincer...sachant que ok tu n'es pas soumise à autorisation mais il faut juste l'accord de la mairie (sauf s'il te reste des chiots sevrés non encore vendu et qui comptent pour des chiens adultes pour la DSV ce qui fait que si controle il y a tu es au dessus de ton chiffre de 9 donc pas la même mise au norme...) et des fois ça va très vite si tes voisins décident de ne plus être d'accord...

donc moi je réfléchirai à tout ça avant de rajoutter quoi que ce soit. es tu en bon terme avec tes voisins?
c'est la question primordiale au vue de leur maison attenante...
sachant que en cas de querelle de voisinage le maire a le pouvoir de t'interdire ton petit élevage.

[gaby00701 0]

moi ça me dérangerai que mes voisins est vu sur mon jardin comme ça, déjà je mettrai des par vue partout car pour vivre heureux vivons caché c'est bien connu surtout avec des chiens car comme le dit beauce tout dépend de tes voisins pour le moment ça va peu être mais si ils changent du jour au lendemain t'aura fait des investissement pour rien. si tu en a la possibilité je te conseillerai plutôt de déménager ....

[Noulane11 0]

Ton élevage est-il connu de la mairie?
Le problème c'est la proximité des voisins, j'ai une amie qui élève depuis une dizaine d'année sans aucun soucis (6 chiens) mais la maison voisine s'est vendu il y a quelque temps. Depuis c'est visites DSV et gendarmerie( menace de mise en fourrière de ses toutous!!!) sur plainte des nouveaux. Elle cherche donc une autre maison avec aucun voisin à moins de 100m et c'est pas simple

[Michèle GOLINVAUX 0]

sachant que en cas de querelle de voisinage le maire a le pouvoir de t'interdire ton petit élevage.

C'est absolument faux, le maire peut refuser l'implantation d'un élevage de 10 à 49 chiens sur sa commune, mais n'a aucun pouvoir pour empêcher l'élevage jusqu'à 9 chiens. Il est bien évident qu'il intervient en cas de nuisances pour le voisinage mais c'est la justice qui tranche si aucun accord amiable n'est intervenu, c'est valable aussi bien pour les particuliers que pour les éleveurs.

[MANO DELMAS 0]

Oui la mairie n'a aucun droit.
Perso : j'avais fait une lettre au maire par mesure de courtoisie (-9 chiens) quand je me suis installée et je l'ai dit à la DSV qui m'a dit que ce n'était pas nécessaire, au delà OUI + chiens de "catégorie" aussi !
Par contre, c'est sûr qu'il vaut mieux bien s'entendre avec ses voisins.

[Mazamé 0]

beauce07 a écrit:

(sauf s'il te reste des chiots sevrés non encore vendu et qui comptent pour des chiens adultes pour la DSV ce qui fait que si controle il y a tu es au dessus de ton chiffre de 9 donc pas la même mise au norme...)

C'est à voir directement avec la DSV : la plupart considèrent que des chiots destinés à la vente mais pas encore vendus ne rentrent pas dans le décompte.

Pourquoi veux tu faire ces parcs en extérieur ? Tes chiens s'entendent-ils tous ?

[OREEDARMOR 0]

Le texte reçu de la Ddsv sur le code rural dans le finistere est clair ! en agglomération tolérance 5 chiens ou 5 chats - 15 lapins ( on ne parle pas de 9 ) et plus de 5 chiens ou chats à 250 mètres des voisins ... DONC c'est suivant le réglement sanitaire départemental ! et la ddsv associe le texte de loi + code rural = autorisation qui va changer dans chaque departement ... ( c'est pour ça que ce n'est jamais pareil ) - donc suivant ton département tu dois demander a ta ddsv
finistere :
Les chenils de moins de 10 animaux : en zone agglomérée, le nombre d'animaux adultes ne pourra en aucun cas être supérieur à 5 pour les chiens et les chats ( articles 26 du réglement sanitaire départemental ).
Les propriètaire sont tenus de mettre en oeuvre toutes les mesures propre à preserver la tranquillité des voisins, et à s'assurer que le comportement ou l'état de santé des animaux ne peut pas portée atteinte à la sécurité ou la salubrité des habitation ou du voisinage

Les chenils de 10 à 50 chiens (...) 250 mètres de toutes habitations

donc pour -de 9 chiens chez nous il faut être hors agglomération.
ou si agglomération tolérance jusqu'a 5

[aurélie3 0]

En tous cas, vous êtes bien installée!
Très joli cadre.

[OREEDARMOR 0]

FINISTERE : - de 9 chiens chez nous il faut être hors agglomération.
ou si agglomération tolérance jusqu'a 5 ... pour toi ?
pour ton département regarde TON reglement sanitaire départemental

*****

donc ce qui veut dire qu'ici dans le finistere même un particulier ne pourrai pas avoir plus de 5 chiens et chats confondus il n'y a pas de différence entre particulier ou eleveur : le reglement departemental etant à la base plus rigide
... que la loi " nationale "

génial la france ... les lois changent de département en département

moi pour le dossier DDSV j'ai reçu la copie du réglement sanitaire departemental du 29 et j'ai comparé par exemple a celui du 35 ... c'est preque similaire mais il y a eu des choses d'ajoutées ... d'autres enlevées ... la base est la même mais il y a eu des changements donc chacun doit regarder son code sanitaire départemental ( s'il n'est pas modifié tant mieux ... sinon ... déménager dans un département favorable ;)

[Invité]

oui c'est très sympa comme installation !
le seul souci risque de venir du voisinage.....

[OREEDARMOR 0]

Si ton code sanitaire departemental t'autorise 9 chiens adultes en agglomération ! c'est cool ! mais souvent au dessus de 5 chiens suivant les departements les distances sont notées ( 50, 100, 150 mètres)
il faudra tenir compte du paragraphe : Les propriètaire sont tenus de mettre en oeuvre toutes les mesures propre à preserver la tranquillité des voisins, et à s'assurer que le comportement ou l'état de santé des animaux ne peut pas portée atteinte à la sécurité ou la salubrité des habitation ou du voisinage.
c'est vague , si aucune plainte c'est génial - mais si un voisin vient à te chercher des problèmes il aura le code sanitaire sur lequel s'appuyer ...

[beauce07 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

sachant que en cas de querelle de voisinage le maire a le pouvoir de t'interdire ton petit élevage.

C'est absolument faux, le maire peut refuser l'implantation d'un élevage de 10 à 49 chiens sur sa commune, mais n'a aucun pouvoir pour empêcher l'élevage jusqu'à 9 chiens. Il est bien évident qu'il intervient en cas de nuisances pour le voisinage mais c'est la justice qui tranche si aucun accord amiable n'est intervenu, c'est valable aussi bien pour les particuliers que pour les éleveurs.

et bien le maire de mon village m'a INTERDIT de mettre mes 2 chiennes sur un terrain qui m'appartient car une mieillerie s' est installée à 100 mêtres...
c'est la mieillerie qui ne veut pas de chiens à coté de chez elle (elle compte faire aussi chambres d'hotes) et du coup le maire a annulé mon projet d'élevage (jusqu'à 9 chiens maxi) sur mon terrain agricole.

je fais quoi là? je vais lui en reparler, au maire?

[OREEDARMOR 0]

beauce regarde ce lien : http://pcf.sudardeche.over-blog.fr/article-31142314.html

[Michèle GOLINVAUX 0]

Eh bien, tu peux faire un courrier à ton maire lui demandant sur quels textes il s'appuie ....... le maire n'a pas tous les pouvoirs, il donne seulement son avis et s'il est défavorable, il faut qu'il soit motivé. Tu peux peux dire aussi que tu ne veux pas de miellerie à coté de chez toi ..... pourquoi favoriser l'un au détriment de l'autre, si ce n'est par copinage ???????
C'est quoi au juste une miellerie ???? Il y a des abeilles ?????
Le maire, il te l'a interdit par courrier ?????? je ne vois pas comment il peut t'interdire de disposer de ton terrain comme tu l'entends, et il ferait quoi si tu y mettais quand même tes chiennes ??????? il te verbaliserait ?????? çà c'est clairement de l'abus de pouvoir.
Et pour ton projet d'élevage (moins de 9 chiens) je ferais un recours gracieux auprès de la DDE ....... c'est sûr que la miellerie lui rapportera davantage en taxes que ton élevage .......

[OREEDARMOR 0]

Le règlement sanitaire départemental dont l’existence est prévue par le code de la santé, édicte des règles techniques d’hygiène qui ne sont pas précisées dans d’autres textes.Ces règles sont prescrites par arrêté préfectoral à partir d’un règlement sanitaire type qui peut ainsi être adapté aux conditions particulières de chaque département.
Dans la nouvelle écriture du code de la santé publique, en juin 2000, il a été précisé à l’article L 1311-1 que des décrets en Conseil d’Etat fixent les règles générales d’hygiène et toutes autres mesures propres à préserver la santé de l’homme.

De ce fait, à chaque parution de décret, les parties correspondantes des règlements sanitaires départementaux deviennent caduques.


DONC beauce grace a l' article L. 111-3 du code rural. Il énonce la possibilité de déroger à la règle des 100 mètres :)

[Michèle GOLINVAUX 0]

Dans les villages, il y a aussi le POS ou la carte communale qui détermine les distances à respecter, par exemple, dans mon village, nous avons décidé qu'il y aurait 50 m entre les exploitations agricoles et les habitations.

[OREEDARMOR 0]

Beauce je pense que comme michele le dit tu devrais demander sur quelle base et texte de loi - il t'impose ça !

ou peut être demander a ta DDSV directement ?

[beauce07 0]

tout d'abord merci pour le lien!!! que je mets bien de coté!

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Eh bien, tu peux faire un courrier à ton maire lui demandant sur quels textes il s'appuie ....... le maire n'a pas tous les pouvoirs, il donne seulement son avis et s'il est défavorable, il faut qu'il soit motivé. Tu peux peux dire aussi que tu ne veux pas de miellerie à coté de chez toi ..... pourquoi favoriser l'un au détriment de l'autre, si ce n'est par copinage ???????
C'est quoi au juste une miellerie ???? Il y a des abeilles ?????
Le maire, il te l'a interdit par courrier ?????? je ne vois pas comment il peut t'interdire de disposer de ton terrain comme tu l'entends, et il ferait quoi si tu y mettais quand même tes chiennes ??????? il te verbaliserait ?????? çà c'est clairement de l'abus de pouvoir.
Et pour ton projet d'élevage (moins de 9 chiens) je ferais un recours gracieux auprès de la DDE ....... c'est sûr que la miellerie lui rapportera davantage en taxes que ton élevage .......

cette miellerie s'est installée après moi (mais mon terrain est vide il n'y a rien dessus même pas de cloture) et elle a investit 350 000 euros, et moi 3000....on voit où vont les intérêts!
sic.
mais promis je m'en occupe...dès que l'assoce aura démarré car là je suis en plein dans la paperasse!

[Invité]

Je m'entends (pour l'instant) bien avec les voisins de derrière qui sont les plus proches et qui ont la vue sur notre jardin ... sachant qu'ils viennent juste de construire leur maison et qu'à part la cour, tout le reste de la maison est orienté vers l'arrière.

Ces voisins nous ont demandé de ne pas faire venir le parc des chiots contre leur mur, donc nous l'avons fait à une cinquantaine de centimètres de leur mur et ça leur convient.

Je ne suis pas encore déclarée en Mairie :S

Je peux leur faire un courrier ?

J'ai eu une bagarre entre deux chiennes il y a deux semaines et c'est pour cela que j'envisage de faire des groupes.

J'ai actuellement quatre chiots de six jours :) et j'ai une petite femelle qui doit venir début septembre prochain.

Je serai donc à 7.

[OREEDARMOR 0]

Tu dois voir avec ta dsv ... 7 c'est peut être dejà + que tu n'as le droit ... possible que tu puisses avoir un droit jusqu'a 9 mais comme tu es en agglomeration ce n'est pas sur ! seule ta dsv pourra te dire suivant le réglement sanitaire de ton département
comme expliqué dans ma region même un particulier en ville n'a pas le droit + de 5 chiens

[Invité]

Mais je ne suis pas en agglomération ... c'est la cambrousse, c'est juste qu'il y a ces quelques maisons autour de moi.

[OREEDARMOR 0]

même ....

tu as des reglements sanitaire qui impose 50 mètres , 100 mètres ou 150 mètres ( voir plus ) et des tolérances : IL FAUT UN MINIMUM DE DISTANCE AVEC LES VOISINS DANS TOUTES LES SITUATIONS

IL EST POSSIBLE QUE TU ES UN QUOTA mais chaque dsv ayant un reglement sanitaire specifique te diras ce qu'il en est chez toi !

donc seule ta dsv pourra te dire ce qu'il en ai ... et comme tu as des maisons qui jouxtent ta propriété ! tu te retrouves dans une situation " agglomérée " donc la dsv devra appliquer le reglement sanitaire ( qui est peut être favorable chez toi ).

tu peux leur poser la question ! par téléphone ! car c'est là que ça change de département en département !
tu en a qui auront l'autorisation 9 , d'autres max 5 ... ( et oui ça change tout ! )

définition agglomération : concentration d'habitation ( même en pleine cambrousse - les maisons sont concentrées ... donc en urbanisme la definition de la concentration : agglomération )

... c'est facile en France ... code urbain ... code rural ... règlementation sanitaire ... apres il y a interpretation et on ne sait plus ou donner de la tête.

donc il faudrait avoir au minimum même à la campagne 50 mètres de distance entre ton habitation et celles de tes voisins pour être certaine d'avoir un droit jusqu'a 9.

si Tu as des voisins dans un rayon inférieur à 50 mètres de ton habitation : la seule solution pour savoir : CONTACTER TA DSV.

[Invité]

:'( du coup, je me mets à regarder si je pourrais pas louer autre chose, mais ça me paraît difficile voir impossible.

Actuellement, nous payons 420 euros de loyer pour une maison de 120 m² et 1800m² de terrain ... et oui, puisque nous sommes en colocation.

Chercher autre chose, du même type, mais plus isolé, c'est miser sur un loyer de 800-900 euros ou une maison d'environ 180.000 euros.

Or, mon amie va être au chômage à la fin du mois de juin :S donc pas vraiment les circonstances idéales pour chercher autre chose ... alors petit message à l'intention des éleveurs résidant en Isère ou aux environs ou ayant des amis éleveurs dans le coin, si jamais ceux-ci cherchent à louer leur élevage ;) pensez à nous :D

[OREEDARMOR 0]

Tu as peut être le droit à 9 ! contact ta DSV ... moi dans ton contexte POUR MON département je sais que c'est max 5 ( a cause de la distance 50m ) mais dans ton département c'est peut etre différent ! regarde à Marseilles même en appartement tu as le droit à 9 chiens ( enfin c'est ce que j'ai pu comprendre ;) ... LOL

demande conseil a ta DSV ! ils sont à l'écoute , ils sont là pour diriger ! donc contact les !