Abus de confiance

[Lydie19 0]

J'ai une amie qui s'est fait avoir en vendant un chiot pour compagnie à des particuliers. Hors, elle vient d'apprendre que ces particuliers avait en fait été envoyé par un éleveur et que le chiot était pour l'éleveur et pas pour ces particuliers qui n'étaient que des intermédiaires, mais qui ne l'ont bien sur pas dit.

Est-ce que des particuliers ont le droit d'acheter et de revendre un chiot acheté pour compagnie à un éleveur (à qui ont ne vendrait pas pour de multiples raisons comme à un industriel par exemple) qui lui s'en servira pour la repro et expo ? Sachant en plus que si ce chiot a été vendu pour la compagnie, c'est que la qualité expo n'y était pas.

Les particuliers ont-ils le droit de faire de l'achat-revente ?
De revendre un chiot d'un affixe qui ne leur appartient pas ?
N'est-ce pas là de l'abus de confiance ?
Y a a t-il des recours ou possibilité de déposer plainte ?

Par avance merci de vos réponses.

[Admin-eleveurcanin 0]

Alors là Lydie, je me le demande bien.

à mon avis rien d'illégitime mais sait-on jamais.

[beauce07 0]

à partir d'un moment où tu as vendu un chiot, le propriétaire peut en faire ce qu'il en veut: le revendre, le louer, le donner etc etc. et toi tu n'as plus ton mot à dire.
ne pas oublier que le chien a toujours un statut de meuble.

[Lydie19 0]

Oui, mais là, c'est une personne qui a acheté pour une autre sans le dire. Il a acheté le chien sachant qu'il allait le revendre avant même de l'acquérir ...

Et si un particulier fait ça régulièrement ? C'est un acte réservé aux commerciaux ça.

[beauce07 0]

après reste à prouver que ce particulier fait ça régulièrement oui...mais bon...autant cracher dans l'océan.
s'il a envie d'acheter des chiens de temps en temps et les revendre même 10 fois leur prix il a le droit.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Il faut encore prouver qu'elle a délibérément acheté pour une autre, et encore, elle peut très bien dire que c'était un cadeau ... Il n'y a malheureusement aucun recours possible, le chiot a été payé et c'est SA propriété.
çà m'est arrivé il y a quelques années, la seule chose que j'ai pu faire, bien qu'illégale, c'est de ne pas leur avoir envoyé le certificat de naissance ni envoyé la carte de tatouage à la SCC.
Je leur ai fait un courrier les menaçant de les dénoncer à la DGCCRF (ce qui n'était que de l'esbrouffe) et leur indiquant que je leur remettrais les papiers du chiot que s'ils venaient me le montrer à l'âge de 6 mois, ce qui fut fait.

[Lydie19 0]

beauce07 a écrit:

après reste à prouver que ce particulier fait ça régulièrement oui...mais bon...autant cracher dans l'océan.
s'il a envie d'acheter des chiens de temps en temps et les revendre même 10 fois leur prix il a le droit.

Là, je ne pense pas que ce soit légal qu'un particulier puisse faire de la revente ainsi avec du bénéfice, car c'est un acte commercial et doit donc être déclaré comme vendeur-revendeur.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Tout dépend s'il le fait de manière habituelle ou non, et même s'il inclut ses bénéfices dans ses revenus, il est en règle et est considéré comme un courtier.

[jade09 0]

lydie, je pense que ton amie ne pourra faire aucune démarche.

Effectivement, l'autre personne pourra dire que c'était un cadeau et qu'elle ne l'a pas revendu mais offert (où seront les preuves? peut-être en compta de l'éleveur s'il est pro, et encore....) ou elle pourra dire qu'en fait elle n'en vouliat plus pour une raison x ou y.
pour moi, désolée mais je ne vois pas....

[Invité]

Rien à faire hélas...
ça m'est arrivé il y a quelques années...
Une gentillle petite nana qui est venue m'acheter une jolie chienne d'expo, plusieurs visites, des nouvelles les 1ers mois, des photos, etc...
La chienne n'a jamais vécu cz elle mais dans un élevage où j'avais refusé une vente un an auparavant !

[Lydie19 0]

C'est franchement inadmissible que des éleveurs puissent se comporter de la sorte parce-qu'on leur a refusé une vente ; ils sont malhonêtes et sans scrupule ! . Ils mériteraient que le chien les morde ! En tout cas, si ça m'arrivais, c'est moi qui aurait envie de mordre . Je ne sais pas comment vous avez fait pour supporter ça .

[jade09 0]

c'est clair que si ça m'arrivais, je serais vraiment en pétard car si je refuse une vente c'est bien qu'il y a une raison.