En cas de divorce, partage des chiens?

[Rhynatsy 0]

Je souhaiterai avoir vos lumières sur un sujet qui doit avoir concerné plusieurs d'entre vous. En cas de divorce, comment cela se passe-t-il concernant les chiens quand rien ne se fait à l'amiable? Chiens achetés ou gardés pendant le mariage, j'entends.
Les chiens sont encore considérés comme biens meubles. Quand l'autre conjoint ne veut pas en prendre, peut il exiger la vente pour récupérer le fruit de la vente? le chien de race, voire chienne reproductrice ou mâle apte à reproduire représente une certaine valeur.
Y a t-il moyen de biaiser et de protéger les chiens? Mise en copropriété, ou vente chez une personne de confiance?
Merci

[Michèle GOLINVAUX 0]

Alors là !!!!! sacrée colle !!!!! de toute manière, ce ne sera qu'à la fin du divorce, lors de la dissolution de la communauté que les comptes se solderont. Ton ex a-t-il déjà fait allusion à cela ou est-ce toi qui prévoit ce qui pourrait arriver, êtes-vous déjà passés en conciliation ????
S'il ne veut pas en prendre, comment pourrait-il exiger que tu vendes tes chiens ? à mon avis, soit vous partagez le cheptel, soit il te le laisse sans contrepartie. Te verse-t-il une pension pour tes chiens ??? j'en doute ..... et de plus, il faudrait que ce soit expressément stipulé dans l'arrêt de conciliation.
Tes chiens sont à quel nom ? à Madame ou à Monsieur et Madame ????
Il serait également difficile de chiffrer tout le cheptel, et pourquoi pas aussi lui donner la moitié de tes portées ?????
Peut-être que d'autres pourront te renseigner plus précisément, mais ton avocat devrait te répondre sur ce sujet.

[Invité]

Je ne sais pas non plus, mais à mon avis ce doit être un sacré basard, car effectivement, vis à vis de la loi le chien est un meuble, donc...
Un bon avocat pourrait mieux te renseigner.
J'ai un couple de client qui m'avait acheté une chienne en 2007, la carte à été mise au nom de Madame et elle avait fait le chèque d'achat sur son compte personnel et du coup la chienne lui appartenait, ils ont divorcés cette année, le Monsieur m'appel régulièrement et il n'a jamais réussis à l'avoir ou même juste à revoir la chienne.

[Rhynatsy 0]

la conciliation se fait le 20 janvier et je préfère prendre les devant pour prévoir une mesure protégeant mes chiens. Il n'y a aucun dialogue avec on ex et il est très mal accompagné ...ou trop bien selon de quel coté on se place coté avocat.
Certaines choses me font rester très méfiante.
Merci pour avoir essayer de m'apporter vos expériences.
Mes chiens sont au nom de madame, sauf un,( madame et monsieur) mais je ne peux pas dire les avoir payée seule.Coté affixe, je m'étais renseignée, la SCC me juge seule détentrice de mon nom.

[Invité]

Courage, courage Rhynasty

[Pincemaille 0]

oui, avant tout, courage Rhynatsy...

alors, en effet, tu es détentrice de l'affixe, donc là, pas de souci...pour les chiens, ceux qui sont a ton nom seule, théoriquement, pas de souci...sauf si effectivement son avocat est un requin et commence a sortir des preuves de paiement...mais en tout état de cause, il y a eu des jurisprudences ou la possession et le soin ont fait loi...par exemple : chien payé par monsieur, offert a madame, madame en prend soin, s'en occupe bcp plus que ms, ms part et laisse le chien a madame, le jour ou il veut le récuperer, ça ne marche pas même s'il l'a payé, car madame s'en est occupé...

mon exemple perso : mon ex s'est barré ds des conditions tres tres difficiles, en me laissant avec les enfants petits, une grosse maison, et 9 chiens...a gerer seule en plus de mon boulot...mes chiens etaient tous a mon nom, de tout tps, coup de chance...bon, vrai aussi que je les avais financé..mais ça...alors, tout simplement, en prévision, au cas ou ce charmant monsieur aurait envisagé de récuperer l'une ou l'autre femelle pour ses qualités utérines, j'ai "cede" toutes mes chiennes, je n'ai gardé que ceux qui ne l'interesseraient en aucun cas, ou celles que j'avais achetées APRES son départ...et qu'ils ne pouvaient donc en aucun cas reclamer...j'ai mis les chiennes au nom de proches (en accord avec eux bien sûr...)...s'il m'avait fait ch...l'argument aurait été que vu la misere financière ds laquelle il nous laissait, je ne pouvais plus les assumer et que j'avais été contrainte de les placer...evidmt, gratuitement, pour qu'il ne puisse pas réclamer une part des soi-disant ventes...

qlq années plus tard, il a bel et bien eu le culot de venir me demander si je voulais bien avoir la gentillesse de lui laisser un de nos chiens, n'est ce pas ils lui manquaient trop !!! ma gentillesse n'a fait qu'un tour et l'a envoyé bouler avec pas tant de gentillesse que ça...il a insisté...j'ai répondu qu'en aucun cas la chienne qu'il me demandait n'accepterait de partir chez lui, qu'elle etait trop attachée a moi...ça l'a fait rire, il s'est moqué...sauf que lsq il est venu un jour a la maison chercher les enfants, il a voulu jouer au connaisseur devant sa nouvelle copine, il est venu au portail, façon "oh bonjour ma mémère a moi"...et la mémère a lui l'a accueilli façon tigre du bengale en furie...elle l'aurait bouffé si elle avait pu !!! ça l'a refroidi...

...du coup, il m'a demandé de bien vouloir lui "donner" un chiot de cette chienne...je lui ai ri au nez, et lui ai signifié que s'il voulait un chien, fallait l'acheter...donc, il m'a dit ok, qu'il m'en acheterait un...a quoi jelui ai répondu que je me reservais le droit de choisir mes acquéreurs et que je ne plaçais mes chiots que chez des gens responsables, honnêtes, sérieux et fiables...et qu'en la matière, il ne ferait pas l'affaire...

bon, ça, ce sont des digressions...désolée...mais donc, vrai que perso, méfiante aussi, j'avais préféré ne plus avoir de chien a mon nom...mais evidmt, il fallait des gens de confiance pour faire cela...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Je viens de repenser à une chose et de la vérifier, l'article 2276 du Code Civil dit que "possession vaut titre" donc puisque ton ex ne veut pas prendre de chiens, ils sont considérés comme t'appartenant en propre.

[Tartiflette03 0]

Pour l'avoir vécu il y a 4 ans, en cas de mariage sous le régime de la communauté de bien et monsieur réclamant la moitié des biens, chiens y compris, le chien est un meuble.
A l'époque, sachant de toute manière ça ce passerai mal, j'ai mis tous mes chiens (2 à l'époque) au nom d'un proche de confiance et ce avant la conciliation. Il n'y a pas de vol entre "époux", attention il faut le faire avant toute déclaration officielle de séparation et à titre gratuit comme l'a précisé Pincemaille.
Mon ex a eu le culot de réclamer la moitié sur une portée faite juste avant le jugement de divorce, d'une chienne achetée après notre séparation, il a été débouté évidement.

[Rhynatsy 0]

Merci pour vos réponses. Je vois mon avocate vendredi matin et je vois avec elle. Je pense effectivement mettre mes chiens au nom d'une amie proche ( ils ne se connaissent pas, elle et mon ex) afin de les prémunir contre toute tentative de récupération d'argent. Ce n'est pas tant monsieur qui m'inquiète mais sa compagne qui sort d'un divorce, a eu un requin comme avocat et l'a conseillé à mon ex. Et cette dame me voue une haine féroce... pourquoi? mystère. Non contents de réclamer aussi la garde de mon second fils et ceci après un an... enfants qui m'avaient étés confiés par leur père lors de son départ.
Je ne suis pas dans le désarroi, je ne suis plus la personne dupe et naive du départ. C'est pour cela que je préfère prendre les devants, car je sais que le but de cette personne est effectivement de me nuire jusqu'au bout... et mon ex suit... comme un bon t... u.

[nicole14 0]

Courage.... pour y être passée aussi, je sais qu'il en faut une bonne dose pour ne pas se laisser "bouffer"

[Michèle GOLINVAUX 0]

Il faut que tu fasses tout cela avant la conciliation, ainsi tu seras tranquille ...
et faire une attestation de vente où tu précises bien "chien cédé à titre gratuit".
Tu pourras toujours dire que tu ne pouvais pas les entretenir seule, puisque ton ex n'en n'a pas voulu .....

[colette et les schip 0]

courage Sylvie, si je peux t'aider t'hesites pas, calins à la meute et un de plus à Crocro...

[shihtzuart 0]

Bon courage et surtout ne te laisse pas faire !!!!!!!!!!