droit de saillie

[christiane07 0]

je voudrais savoir si je vend un chien oui le produecteur s'est reservé de saillie, faut-il prévenir l'eveur de la vente du chien?

[tikka1 0]

ça me parait la moindre des choses afin qu'il puisse exercer son "droit de saillie" , mais le nouveau futur propriétaire est-il au courant de ce droit ?

[Michèle GOLINVAUX 0]

+ 1 et il y a aussi la question géographique, si le chien part loin, le déplacement de l'éleveur est à prendre en compte.

[christiane07 0]

ok merci pour vos reponses, pour le moment le chien de mon amie, n'est pas encore en vente, car elle ne savait pas comment sa se passer pour vendre un chien où ya des droits de saillies

[tikka1 0]

la première des choses à faire dans ce cas est de contacter l'éleveur de ce chien!

[Pincemaille 0]

je suis pas sûre qu'on ait le droit de vendre un chien sur lequel il y a un droit de saillie...il faut évidmt en prévenir l'éleveur en 1er...mais il peut légitimement demander a ce que le chien revienne chez lui ou a être dédommagé...

[Invité]

Je ne voudrais pas dire de bêtise, mais ce "droit de saillie" ne serait pas une clause abusive lors du contrat de vente initial ? en théorie une fois le chien vendu, l'éleveur n'a plus aucun droit dessus, sauf s'il a réellement bradé le chien EN ECHANGE du droit de saillie

[Michèle GOLINVAUX 0]

Lorsqu'un éleveur veut garder un droit de saillie sur un chien, il est d'usage que son prix en soit minoré, mais c'est toujours un accord des deux parties qui prévaut, peut-être l'éleveur a-t'il prévu une autre forme de dédommagement....
L'éleveur peut aussi demander un dédommagement si le chien sur lequel il s'est réservé le droit de saillie est revendu, là encore, tout dépend du contrat qui a été fait.

[christiane07 0]

je ne sais plus a quel prix elle a acheter le mâle ce que je sais c'est que le vendeur a marqué dans les conditions particuliere sur le contrats de vente, qu'elle se garder des droits de saillies, mais il me semble que le prix du chien n'as pas été bradé

[Invité]

Si le chien a été vendu "à son prix" réel, l'éleveur ne peut exiger de droit de saillie... la clause serait abusive, l'une des parties (l'éleveur) étant "favorisée" face à l'autre partie (l'acheteur), surtout quand on voit le prix des saillies chez certaines races

[christiane07 0]

sa c'est sur, surtout qu'en plus elle lui demande de pratiquer plein de test sur le chien, moi je trouve que cette personne abuse avec la propriétaire du chien

[tikka1 0]

ça dépend de ce que tu appelles plein de tests ; si ce sont des tests de dépistages de tares transmissibles , heureusement que l'éleveuse s'en préoccupe.....qui doit les payer ? c'est autre chose!!!!

[christiane07 0]

elle lui demande les test MDR1 et l'adn je crois

mon amie viens de me dire qu'elle a payer le chien 500 euro, mais elel ne sais pas si elle avait baisser le prix ou pas, l'eleveur ne lui as rien dit

[Pincemaille 0]

tout a fait d'accord avec Tikka...heureusement que l'éleveur se préoccupe des tests..;en plus, mdr1 c'est vraiment pas ce qu'il y a de plus cher..;ds les 40 euros...de plus, on peut considérer que même en tps que particulier, ces tests sont un "avantage" pour le proprio...pour le mdr, le fait de connaitre le statut de son chien facilite les prises en charge médicamenteuses, et si elle envisage de le laisser reproduire, pour son propre compte, il est juste également que des recherches de tares soit faites...et même bien d'autres examens que "juste" le mdr...

...quant au prix, il me parait bien minoré...faudrait savoir quel est le prix pratiqué habituellement dans la race et/ou par cet éleveur, mais globalement, 500 euros, ça ne me parait pas cher...

...j'avoue que ça m'enerve, lsq des acheteurs acceptent des clauses et les signent et ensuite tentent de s'en débarrasser..;ce n'est pas "correct"...ok, un éleveur doit être correct mais un acheteur aussi a le droit de respecter un éleveur et ce a quoi il s'est engagé...

bon, en tout état de cause, on ne peut pas vraiment répondre sans connaitre les termes exacts de la transaction et du contrat...mais en aucun cas on ne peut affirmer tout de go qu'un droit de saillie soit une clause abusive...faut voir les conditions de vente...

[Invité]

Clair que si le chien a été vendu pour une somme symbolique (500€ c'est le prix d'une saillie chez le bull en moyenne), un droit à un certain nombre de saillies peut être justifié... maintenant sur un bull vendu entre 1200 et 1500€ la clause de droit de saillie serait totalement injustifiée, là je suis partie de l'exemple du bull, tout dépend en effet des prix du marché de la race.

[christiane07 0]

en fait dans la race, tous le monde fait pas les meme prix donc sa peut aller de 600euro a 1200 euro voir plus

[tikka1 0]

donc , ton amie a payé son chien 3 fois rien!!!!!