impot sur la vente

[beastben 0]

Je voulais savoir si quelqu'un sai combien de serpent il faut vendre ou rendu a quel montant on ai rendu oubligé par la loi de le déclarer comme revenu aux impot. Si je pose la question c que ma proprietaire me menace de me denoncer parce que je vend mes serpents.

[crimson 0]

Sérieusement , de la a ce qu'elle puisse prouver que tu gagne ta vie avec cela ......j'en doute. Faudrais que tu passes des publicités , annonces , des factures...........tu as plus de chance de la dénoncer pour des fausses dépenses sur son bloc L'impôt est déjà venu vérifier pour un magasin de meuble ou je travaillais et tant qu'ils n'ont pas une preuve physique genre fausse facture tu n'as rien a craindre , j'ai aussi un ami qui travaille au fisc a Ottawa qui a corroboré mes dires! Sérieusement vouloir la faire chier avec un bloc , il y a 100% des chances qu'il y ait de fausse dépenses tandis que toi tu as le bénéfice du doute même si quelqu'un sortirait de chez vous avec un serpents et qu'elle aurais filmé ça ne peut compter comme preuve car tu aurais pu lui donner , prêter , confier pour en prendre soins , bref soit pas inquiet........moi perso je la dénoncerais et je lui enverrais une mise en demeure pour harcèlement.......ça lui fermerais la gueule!

[Cerberus 0]

beastben a écrit:

Je voulais savoir si quelqu'un sai combien de serpent il faut vendre ou rendu a quel montant on ai rendu oubligé par la loi de le déclarer comme revenu aux impot. Si je pose la question c que ma proprietaire me menace de me denoncer parce que je vend mes serpents.

En théorie, on doit déclarer TOUS revenues supplémentaires, tant que c'est un revenue au point de vue de la loi, soit la création de "nouvelle argent", par exemple, par la reproduction. Donc, il n'y a pas de nombre ou quoi que ce soit, c'est dès le tout début.

[beastben 0]

je te remercie. Tu as bien raison ,je peux dire que je les ai donné. Je ne la poursuiverai pas elle me menace deja de me poursuivre parce que j'ai possédé des rats et des serpents chez eux quand je n'avais pas le droit .

[beastben 0]

Je sais pas si tu as totalement raison. Je sais que pour une chaterie ,c'est a partir de 2 portées par année qu'il faut le déclarer.Pareille pour une maison et un peu plus pour les voitures a moins que je me trompe.

[Eniel1 0]

Cerberus a écrit:

beastben a écrit:

Je voulais savoir si quelqu'un sai combien de serpent il faut vendre ou rendu a quel montant on ai rendu oubligé par la loi de le déclarer comme revenu aux impot. Si je pose la question c que ma proprietaire me menace de me denoncer parce que je vend mes serpents.

En théorie, on doit déclarer TOUS revenues supplémentaires, tant que c'est un revenue au point de vue de la loi, soit la création de "nouvelle argent", par exemple, par la reproduction. Donc, il n'y a pas de nombre ou quoi que ce soit, c'est dès le tout début.

Je sais pas honnetement. En tout cas si c'est vrai j'en connais une gagne qui ecoute pas sa en particulier dans les petites annoncent. Je sais pas mais si j'achete un chien a 500$ pis que sa fais pas finalement et que je le revends 350$ je vois pas sa comme une source de revenue a declarer a l'impot, c'est plutot une perte lol. Pour ceux qui font de l'élevage je comprends. Mais quelqu'un qui vends un animale pour des raison personnel autre que pour faire de l'argent exemple déménagement etc je vois pas en quoi c'est une source de revenue. En tout cas il doit pas y en avoir beaucoup qui le declare

[Lisa091 0]

Eniel a écrit:

Cerberus a écrit:

beastben a écrit:

Je voulais savoir si quelqu'un sai combien de serpent il faut vendre ou rendu a quel montant on ai rendu oubligé par la loi de le déclarer comme revenu aux impot. Si je pose la question c que ma proprietaire me menace de me denoncer parce que je vend mes serpents.

En théorie, on doit déclarer TOUS revenues supplémentaires, tant que c'est un revenue au point de vue de la loi, soit la création de "nouvelle argent", par exemple, par la reproduction. Donc, il n'y a pas de nombre ou quoi que ce soit, c'est dès le tout début.

Je sais pas honnetement. En tout cas si c'est vrai j'en connais une gagne qui ecoute pas sa en particulier dans les petites annoncent. Je sais pas mais si j'achete un chien a 500$ pis que sa fais pas finalement et que je le revends 350$ je vois pas sa comme une source de revenue a declarer a l'impot, c'est plutot une perte lol. Pour ceux qui font de l'élevage je comprends. Mais quelqu'un qui vends un animale pour des raison personnel autre que pour faire de l'argent exemple déménagement etc je vois pas en quoi c'est une source de revenue. En tout cas il doit pas y en avoir beaucoup qui le declare

Non dans ce cas là, tu n'as pas fait de profit, donc tu ne déclares pas. C'est comme de vendre une vieille air climatisée à moins cher que tu l'as payé. Tu ne déclares pas une vente de garage non plus, car en théorie tu vends tout à débarras. D'habitude, c'est la même chose pour une auto, elle perd de la valeur comparé à ce que tu l'as payé, ce n'est pas un revenu.

Quand tu places de l'argent (mettons 5 000$) et que tu fais de l'intérêt annuellement (mettons 200$), il faut que tu le déclares. L'intérêt devient une source de revenu et l'institution financière te donne un relevé pour tes impôts (au même titre qu'un employeur), même si c'est juste 200$.

On s'entend que c'est une zone grise par contre pour les animaux et l'élevage. Si tu ne fais pas de factures, tu n'as pas de preuve tangibles de ce que tu as fais, mais ça veut pas dire que tu ne te feras jamais pogner. Par contre, souvent quand c'est à petite échelle, le gouvernement mets moins d'énergie la-dessus. Donc je ne crois pas que ce soit inquiétant, mais fais quand même attention car c'est quand même elle qui est propriétaire

[Cerberus 0]

Eniel a écrit:

Je sais pas honnetement. En tout cas si c'est vrai j'en connais une gagne qui ecoute pas sa en particulier dans les petites annoncent. Je sais pas mais si j'achete un chien a 500$ pis que sa fais pas finalement et que je le revends 350$ je vois pas sa comme une source de revenue a declarer a l'impot, c'est plutot une perte lol.

Comme Lisa l'a dit, c'est n'est pas un revenu ça du point de vue de la loi. Pour qu'il y ai un revenu imposable, il faut un gain, un profit.

Dans ton exemple, tu as déjà été imposer sur le revenu qui ta permis d'acheter ce chien. Le fait le le vendre ne crée pas de profit, et ce n'est pas non plus une activité commercial qui espérerais créer un profit non plus. Tu ne fait que récupé une partie de ton argent mais en cédant le bien. Cela n'augmente pas ton revenu (même si pour toi cela te donne l'impression d'avoir plus d'argent dans tes poches). Il n'y a donc aucune "création d'argent" comme je dit.

La création d'argent, qui constitue un revenu imposable, c'est simple dans le fond. Regarder ce que font tous les commerces de détail ou de service. Il vendent des bien plus cher que payer (donc, avec de l'argent, il font encore plus d'argent) ou ils vendent du temps dans le cas des services.

Bref, c'est pour ça qu'en théorie, si quelqu'un élève des animaux, OUI, c'est des revenus imposables. Car, tu crées de la "nouvelle argent".

[Eniel1 0]

Merci pour les info, je suis nule en ce qui concerne les lois

[beastben 0]

merci pour l'info .

[Cougar1 0]

Moi je ne m'inquieterais pas trop. Même si l'impot vient te vérifier, tu as des dépenses par rapport a ce leger revenu! Le coût de l'électricité (à moins que tu paies ton loyer chauffé/éclairé?), l'amortissement de tes équipements (terrarium, bacs, etc), la nourriture, l'espace locatif (en divisant ton loyer au pied carré, le "loyer" que tes reptiles occupent, etc). Tout ça et autres sont déductibles de tes revenus...

Ta proprio veut juste te faire peur...

[Cerberus 0]

Cougar a écrit:

Moi je ne m'inquieterais pas trop. Même si l'impot vient te vérifier, tu as des dépenses par rapport a ce leger revenu! Le coût de l'électricité (à moins que tu paies ton loyer chauffé/éclairé?), l'amortissement de tes équipements (terrarium, bacs, etc), la nourriture, l'espace locatif (en divisant ton loyer au pied carré, le "loyer" que tes reptiles occupent, etc). Tout ça et autres sont déductibles de tes revenus...

Ta proprio veut juste te faire peur...

Non. Ne mélangeons pas les choses ici.

Si il n'est pas enregistré comme une entreprise (ce qu'il n'est pas, mais il me corrigera si je me trompe), donc il ne déclare pas de revenu d'entreprise, il ne peux pas déclarer de dépenses d'entreprise.

Si il est enregistré (donc, il déclare des revenus et des dépenses), oui, ce que tu dis est vrai.

Par contre, si il s'est enregistré comme une entreprise et que l'adresse ou s'effectue l'activité commercial est celle de son appartement, et bien sa propriétaire aura le droit de le mettre dehors facilement, car on en peut pas légalement faire d'activités commerciales dans un appartement.

En espérant que cela éclaircie un peu la chose.

[Cougar1 0]

Il ne peut pas etre une entreprise, mais il peut etre travailleur autonome par contre... En tk, moi j'ai déclaré comme ça en 2008 et j'ai pas eu de problème... (pas en production de reptiles dutout, mais la loi est la même...)

C'est sûr que le "crunch" de l'affaire c'est de donner le droit au proprio de le mettre dehors et non les revenus nets et bruts... Ça je te l'accorde!

[Cerberus 0]

Cougar a écrit:

Il ne peut pas etre une entreprise, mais il peut etre travailleur autonome par contre... En tk, moi j'ai déclaré comme ça en 2008 et j'ai pas eu de problème... (pas en production de reptiles dutout, mais la loi est la même...)

C'est sûr que le "crunch" de l'affaire c'est de donner le droit au proprio de le mettre dehors et non les revenus nets et bruts... Ça je te l'accorde!

Travailleur autonome = entreprise en nom personnel = entreprise individuelle. Peut importe comment on appelle ça, ça reste une entreprise qui doit être inscrit au registre des entreprises du Québec.

Toi si tu es travailleur autonome, tu t'es inscrit au REQ, et c'est pour cela que tu peux déclarer, en plus de tes revenus, des dépenses d'entreprise qui diminues ton revenu imposable. Mais un particulier, pas enregistrer comme travailleur autonome (ou peu importe le synonyme) ne peut pas déclarer de dépenses pour réduire son revenu.

[LaClique01 0]

si je me souvien bien une taxe doit etre persu sur tous ce qui est vendu!!

jme rappel dune émission des franc tireur!

il avait applé direct au ministere du revenu il disaitque

un dealer de pot et meme un tueur a gage doit déclaré et percevoir des tax ! je présume quil quon doit le faire pour nos serpent!

[Cerberus 0]

LaClique a écrit:

si je me souvien bien une taxe doit etre persu sur tous ce qui est vendu!!

jme rappel dune émission des franc tireur!

il avait applé direct au ministere du revenu il disaitque

un dealer de pot et meme un tueur a gage doit déclaré et percevoir des tax ! je présume quil quon doit le faire pour nos serpent!

Par contre, les taxes, c'est autres choses. Il faut aussi être enregistrer d'abord et en plus il faut être inscrit au registre des taxes. Mais, pour ce que le gouvernement appelle les "petits fournisseurs", l'inscription est facultative tant que les ventes sont minimes (en dessous d'un certain montant annuel).

Mais, oui, tes exemple sont bons. Tous le monde enregistré doivent déclarer des revenues et, si ils sont inscrit au taxes, réclamer des taxes.

[Andrée111 0]

Je crois que c'est en dessous de 30 000 $ de revenus qu'on n'a pas à réclamer de taxes aux clients.

[Cerberus 0]

Andrée a écrit:

Je crois que c'est en dessous de 30 000 $ de revenus qu'on n'a pas à réclamer de taxes aux clients.

Non, pour être obliger de s'inscrire au taxes et de les réclamé, c'est 30000$ de ventes ce qui est bien différent que les revenues.

[Andrée111 0]

oups c'était un peu loin dans ma tête, désolée d'avoir mélangé les choses!

[Cerberus 0]

Andrée a écrit:

oups c'était un peu loin dans ma tête, désolée d'avoir mélangé les choses!

C'est pas grave!

[LGB 0]

Voilà pour la partie taxes, vous trouverez l’information exacte sur ce lien.
http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/entreprise/demarrage/inscription/quand.aspx

Pour la question initiale, sur les revenus à déclarer, j’ai un ami qui travaille à revenu Québec qui va vérifier pour moi les règles d’impositions qui concernent le domaine de l’élevage privé d’animaux au Québec. Quand j’aurais l’info je la mettrais sur le post.

Une chose est sûre, les vérifications fiscales de personnes privées sont très rares, mais la plus par du temps elles sont le fruit de dénonciations faites par un tiers.
Si quelqu’un ne déclare pas tous ses revenus, quels qu’ils soient, dois faire bien attention de ne pas laisser de trace, car quand l’impôt cherche des preuves il trouve toujours.

Exemple :
Une personne déclare 30000$ de revenu, mais elle a un train de vie (dépenses) d’une personne qui en gagne 50000$. À moins d’être un fraudeur professionnel, une telle personne va toujours laisser des traces qui peuvent être utilisé par l’impôt pour le coincer. (Achat d’une chaloupe pour la pêche, d’une voiture, ça laisse des traces dans les dossiers des gouvernements. Même l’achat de voyages ou simplement de vêtements laisse des trace quand on paie avec un chèque ou des cartes).

Un ami qui était peintre amateur l’a appris à ses dépens. Il a été dénoncé par un client mécontent et c’est grâce aux achats faits avec sa carte de crédit et aux dépôts fait dans son compte de banque qu’ils ont pu prouver qu’il avait des revenus supérieurs à ceux qu’il déclarait à revenu Québec. Il a été reconnu coupable de fraude et dû rembourser plus de 18000$ aux deux paliers de gouvernements (provincial et fédéral) et pas question de faire faillite avec eux, la dette ne s’efface pas. Aujourd’hui il a un casier judiciaire.

Pour ta propriétaire, à moins de lui avoir vendu des serpents à elle ou à quelqu’un qu’elle connait, le risque est surement moins grand qu’elle te dénonce à l’impôt que celui d’exiger que tu sortes tes serpents de l’appartement ou de faire casser ton bail pour non-respect des clauses.

[J-N Turcotte 0]

LGB a écrit:

Un ami qui était peintre amateur l’a appris à ses dépens. Il a été dénoncé par un client mécontent et c’est grâce aux achats faits avec sa carte de crédit et aux dépôts fait dans son compte de banque qu’ils ont pu prouver qu’il avait des revenus supérieurs à ceux qu’il déclarait à revenu Québec. Il a été reconnu coupable de fraude et dû rembourser plus de 18000$ aux deux paliers de gouvernements (provincial et fédéral) et pas question de faire faillite avec eux, la dette ne s’efface pas. Aujourd’hui il a un casier judiciaire.

C'est peut-être chiant de s'être fait dénoncer mais une fraude c'est une fraude.

Si tout le monde était honnête, on se porterait peut-être mieux comme société.

Je dois dire qu'il y a des riches que j'aimerais bien voir payer un peu plus d'argent.

[beastben 0]

Les serpents ne sont plus chez moi et j'aimerais bien qu'elle m'expulse. Je suis présentement en conflit avec elle, je lui demande des réparations qu'elle se doit de faire selon la loi, mais elle me menace de tout ce qu'elle peut pour que je me la ferme. Elle me menace de me poursuivre pour avoir eu des serpents et avoir fait l'élevage de rats dans son logement. Mais bref, j'abandonne mes demandes et elle fera ce qu'elle veut avec les prochains locataires.Merci de toutes vos réponses.

[J-N Turcotte 0]

Qu'est-ce que tu as comme bail ?
Si tu lis les dernières closes, tu peux casser un bail assez facilement, et si elle veux t'expulser, elle va pas être contre le fait que tu t'en ailles.

Mais tu risque de peut-être avoir de la misère à trouver un autre endroit pour vivre par contre.

[beastben 0]

elle ne veut pas que je quitte, elle tien trop a l'argent pour perdre un revenu. A vrai dire elle est pret a me lesser quitter mais je dois lui lesser 3 mois de loyé .Je me suis renseigné et il y a aucun moyen de caser un bail sans un avis de la coure ou un risque sérieu pour la santé ou la sécurité.