Acheté LOF mais en fait... sans papiers!

[aurélie3 0]

Bonjour!

Je viens vous demander conseil pour une copine.

En 2007, sa famille décide de lui offrir un chiot Boxer mâle. Elle s'est donc rendue chez l'éleveur pour choisir son chiot au sein de la portée.
L'éleveur lui remet seulement la carte d'identification et le passeport alors qu'il coche aussi la case "certificat de naissance".

Les mois passent. Elle ne se pose pas de question. Un jour, on lui demande si son chien est LOF. Réponse: "oui, il vient de tel élevage (avec affixe), mais je n'ai jamais reçu le certificat de naissance".
Elle cherche à contacter l'élevage qui est parti sans laisser d'adresse. Le véto qui a identifié l'animal est lui aussi injoignable.

Je lui répare le courrier pour demander un duplicata de certificat de naissance à la SCC.
Surprise: le chien n'est pas inscrit au LOF!! Saillie, naissance jamais déclarées...

Sur l'attestation de vente, il me semble bien avoir pu lire:
- le nom de l'étalon,
- le nom de la lice,
- inscrit à un livre des origines OUI (mais pas de n° de dossier inscrit sur la ligne prévue à cet effet).

Ma copine a dressé un courrier à la répression des fraudes (UDCCRF) mais selon vous, est ce sauvable?
- par test ADN?
- en mettant l'éleveur au pied du mur en le dénoncant à la SCC/FCI car produit des chiot LOF et non LOF alors qu'il est titulaire d'un affixe.
- en dénonçant une tromperie?

Vous avez une solution?

[Loupiot1 0]

Non Oréli, c'est foutu pour l'LOF.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ta copine aurait dû lire en détail l'attestation et demander des explications sur le certificat de naissance et/ou le n° de dossier SCC.
Qu'il y ait le nom de la lice et de l'étalon ne veut pas dire qu'ils sont au LOF, et même s'ils le sont, s'ils ne sont pas confirmés et que les déclarations ne sont pas faites à la SCC, c'est du non LOF, pure race peut-être mais non LOF quand même.
Je crains que ta copine n'ait pas beaucoup de recours si l'élevage a disparu, et, mis à part la case "certificat de naissance remis" elle n'a pas de preuve qu'elle ignorait que le chiot était non LOF, on lui dira que c'était à elle de lire le contrat. De plus, ni la DGCCRF, ni les Tribunaux ne vont s'encombrer d'une telle affaire, sauf s'il y avait d'autres plaignants .....
Le test ADN n'apportera rien de plus car il faudrait tester les parents et ça ne prouve pas qu'ils sont LOF.

[Pincemaille 0]

Grrrrrrrrrrrrrrrrr...voilà, c'est exactement ce type "d'éleveur" qui fait que les éleveurs ont mauvaise presse !!! qu'est ce que ça peut m'énerver des margoulins pareils...

...désolée pour ton amie, mais en effet, elle a peu de recours...en tout cas, pour le lof c'est foutu en effet...maintnt, rien ne l'empêche effectivement de signaler tout cela a la DGCCRF, et a toutes les instances cynophiles possibles et imaginables, en commençant par la SCC et la FCI mais je pense aussi qu'ils ne vont pas s'encombrer d'un dossier "unique"...

par contre, il faudrait vérifier dans le registre FCI si l'affixe existe bel et bien et faire le courrier dans ce sens a la FCI pour signaler la production non lof...on ne sait jamais, s'il est coutumier du fait, ça risque de marcher tout de même, même si ça n'apportera rien a ton amie, mais au moins, ça mettra un peu le feu aux fesses de ce marchand de chiens...

...a côté de cela, elle peut toujours déposer une plainte pour faux en écritures si vraiment le certif de cession mentionne un chiot lof et si elle l'a payé plein pot par rapport a la moyenne des tarifs lof dans la race...mais c'est un peu tard hélas par rapport a la date d'achat...essayer ne coute rien...

[aurélie3 0]

Merci pour vos réponses!

Loupiot a écrit:

Non Oréli,c'est foutu pour l'LOF.

Snif!

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Ta copine aurait dû lire en détail l'attestation et demander des explications sur le certificat de naissance et/ou le n° de dossier SCC.

C'est son premier chien. Elle n'y connait rien. Elle me dit même qu'en fait, elle s'en fout que son chien soit non-LOF. Mais moi, je trouve domage d'avoir payer un cabot au prix d'un LOF, chez un éleveur connu qui détentien un affixe pour au final, se faire entuber...

Michèle GOLINVAUX a écrit:

elle n'a pas de preuve qu'elle ignorait que le
chiot était non LOF, on lui dira que c'était à elle de lire le contrat.

Sur l'attestaion de vente Royal canin, la case LOF est cochée et celle certificat de naissance remis, aussi...

Pincemaille a écrit:

maintnt, rien ne l'empêche effectivement de signaler tout cela a la DGCCRF, et a toutes les instances cynophiles possibles et imaginables, en commençant par la SCC et la FCI mais je pense aussi qu'ils ne vont pas s'encombrer d'un dossier "unique"......
[...] a côté de cela, elle peut toujours déposer une plainte pour faux en
écritures si vraiment le certif de cession mentionne un chiot lof et si elle l'a payé plein pot par rapport a la moyenne des tarifs lof dans la race...mais c'est un peu tard hélas par rapport a la date d'achat...essayer ne coute rien...

Ca ne coutera que quelques timbres! Je vais l'encourager à le faire, voir même, le faire moi même!

[Michèle GOLINVAUX 0]

C'est son premier chien. Elle n'y connait rien.

Ce n'est pas une raison, elle pouvait au moins demander le certificat de naissance puisque c'était coché sur l'attestation de vente, ou se renseigner avant, puisque c'est ton amie, c'était facile ....
Les gens ont la fâcheuse habitude de ne pas lire les contrats, quels qu'ils soient, et après, ils découvrent qu'ils se sont fait avoir ..... lorsque mes clients me disent, quand je leur donne l'attestation à lire et à signer "on vous fait confiance" certes, c'est flatteur, mais je les oblige à le lire afin qu'il n'y ait pas de contestation par la suite, ou ne serait-ce qu'un terme qu'ils ne comprennent pas, ou une erreur de ma part.....

Tu peux aussi écrire à une association de consommateurs, mais à mon avis, c'est peine perdue puisque l'éleveur a disparu .... mais, qui ne tente rien n'a rien ......

[beauce07 0]

Oréli a écrit:

- en mettant l'éleveur au pied du mur en le dénoncant à la SCC/FCI car produit des chiot LOF et non LOF alors qu'il est titulaire d'un affixe.
- en dénonçant une tromperie?

Vous avez une solution?

au nom de l'ADCCR j'ai envoyé une 20ène d'éleveurs au LOF avec affixe produisant du non LOF à la SCC et à la FCI.
envoi réitéré plusieurs fois mais l'ADCCR n'a reçu à ce jour aucune réponse.
et ces magouilleurs continuent de produire du non LOF et les vendent par le biais des petites annonces (aucune annonce visible sur leurs sites internets bien sur)...
c'est aux acheteurs de bien tout vérifier... un truc tout simple: il faut au moins que le numéro de dossier SCC soit inscrit sur l'attestation de vente face à sa case.
oui je sais facile à dire quand on y connait rien.

[aurélie3 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

elle pouvait [...] se renseigner avant, puisque c'est ton amie, c'était facile ...

Je ne la connaissait pas à l'époque!!!

[Michèle GOLINVAUX 0]

de dossier SCC soit inscrit sur l'attestation de
vente face à sa case.
oui je sais facile à dire quand on y connait
rien.

Celui qui veut tromper peut mettre un n° bidon, qui va vérifier ????

oui et il y a aussi le n° de LOF et de confirmation des parents qui offrent quand même une garantie, sauf si les déclarations ne sont pas faites à la SCC, mais pareil, quand on n'y connait rien ......

C'est simplement dommage que ta copine ne se soit pas inquiétée avant, ne serait-ce que pour la confirmation et du temps où l'élevage existait encore, elle aurait peut-être pu récupérer quelques sous ..... mais bon ... c'est l'expérience qui fait qu'on devient plus méfiant par la suite .....

[aurélie3 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Celui qui veut tromper peut mettre un n° bidon, qui va vérifier ????

C'est vrai!!

Michèle GOLINVAUX a écrit:

C'est simplement dommage que ta copine ne
se soit pas inquiétée avant, ne serait-ce que pour la confirmation et
du temps où l'élevage existait encore, elle aurait peut-être pu
récupérer quelques sous

Elle voulait un chien de compagnie, comme beaucuop de gens. Mais, je ne perds pas espoir de lui faire récupere des sous (ou un LOF...)! L'espoir fait vivre!


Je viens de faire des recherches sur internet (je tairais l'affixe).
La première portée de cet élevage daterait de 1986, et dernière en 2006
(chien né en 2006 portant cet affixe et confirmé en expo).

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pour le LOF, c'est même pas la peine, pour les sous, faudrait déjà retrouver l'éleveur et s'il a cessé son activité, tu as peu de chances d'aboutir, mais tu peux toujours essayer ......

[Solemel 0]

la SCC se fiche du non lof, cela fait malgré tout des sous qui rentrent or ils ont un énorme déficit.... déficit qui va décupler avec la Mondiale en 2011. L'AG l'autre jour a couté une fortune en repas (entre autre) car repas avec couverts en argent, etc....
Donc ce n'est pas maintenant que la SCC va bouger,... De plus si vous regarder la moyenne d'âge de ceux qui la président, du comité, rien n'est près de bouger.... et enfin le Ministère de l'Agriculture en a ras le bol de financer la SCC, pour que cela finissent par des repas..... C'est une catastrophe...

[Invité]

Il y a ce genre de probleme chez le rott avec des éleveurs qui se sont vu retirer leur siret et qui ont interdiction de produire mais qui mettent toujours des annonces sur leboncoin avec le "dit siret" et qui produisent des non lof vendu au prix et sur contrat comme des chiots Lof.
La scc a bougé puisqu'elle a éxigé des tests adn qui sont en cours afin de fournir aux clients trompés qui se sont signalés le fameux document.
Je pense qu'il est donc possible pour ton amie de tenter de trouver d'autres personnes dans son cas et pourquoi pas de bombarder la scc de courrier en AR pour demander une aide. Un affixe leur a était attribué...a ce titre, si ca marche pour certains, il n'y a pas de raison que ca ne marche pas pour d'autres.Elle ne risque rien à essayer en tout cas...

[aurélie3 0]

J'ai conseillé à ma copine d'écrire à l'éleveuse (en accusé réception) en lui expliquant innocemmment qu'il semblerait que le certificat de naissance ne lui ait pas été remis le jour de la vente.
Dans le courrier, copie de la carte de tatouage où l'éleveuse à écrit le nom du chien suivi de son affixe + de l'attestaion de vente où la case LOF a été cochée.

Lorsqu'elle recevra la réponse (qui sera très certainement: "bah non... votre chien n'a pas de papier") elle écrira à la DDPP du lieu d'exercice de l'elevage + SCC + FCI.

[aurélie3 0]

Le courrier en RAR est revenu car "partie sans laisser d'adresse".
Le véto qui a identifié les chiots en inscrivant l'affixe derrière leur prénom sur la carte de tatouage est parti en retraite.
Théoriquement ma copine a envoyé les petits courriers que j'avais préparé à la DDPP, FCI et SCC.

Mais je me pose une question...
Je précise que je n'y connais rien en expo. Mreci d'être indulgent(e)!!!

Est-ce que ma copine pourrait présenter son chien dans une expo étrangère?

[jade09 0]

malheureusement non, à chaque inscription un n° LOF est demandé

[aurélie3 0]

Zut alors...

ca me fait chier que ma copine se soit fait rouler... Tous les jours je réfléchis à un moyen de lui récupérer ses papiers...

[muriel isselé 0]

il reste encore la confirmation à titre initial si le livre de la race est encore ouvert...

[aurélie3 0]

Non, c'est un Boxer...

[Jean-Yves07 0]

Oréli a écrit:

Non, c'est un Boxer...

Et il vient d'où ???

[Bayoune1 0]

Il ne faut pas baisser les bras et saisir le juge de proximité en réclamant des dommages et intérêts à l'éleveuse qui a vendu un chiot LOF sans remise de papier et sans inscription à la SCC.
Il faudrait obtenir de la SCC la confirmation que la portée n'a pas été déclarée (leur réponse par email par exemple) et saisir le juge avec le contrat de vente et ce document.
Il n'y a pas besoin d'avocat, on plaide sa cause seul pour tout litige inférieur à 4000 euros.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Il ne faut pas baisser les bras et saisir le juge de proximité en
réclamant des dommages et intérêts à l'éleveuse qui a vendu un chiot LOF
sans remise de papier et sans inscription à la SCC.

Tu as raison, le seul problème c'est de retrouver l'éleveuse ...... et je ne pense pas qu'ils mettent un bataillon de flics pour la chercher ......

[Criss111 0]

C'est dingue ça et beaucoup plus fréquent que je ne croyais .
Je suis déléguée du club du ckc et rien que cette année j'ai du avoir au moins 3 appels de personnes dans ce cas .(pas forcément ayant acheté dans ma région d'ailleurs ) .
Les gens font confiance et ne savent pas toujours ce qu'est un lof (vu qu'en plus parfois on ne l'a pas reçu le jour de la vente ) et quelques mois plus tard ils tombent de haut . GRRRR
Du coup de temps en temps on tombe sur des personnes très méfiantes (car le vétérinaire leur a dit qu'il fallait obligatoirement que le lof soit donné lors de la vente !!!) , dans ce cas je montre la photocopie d'inscription de portée car un numéro ça ne veut pas dire grand chose .

Dans le cas de ton amie , elle peut essayer les courriers mais j'ai bien peur que ça ne change pas grand chose .Tiens nous au courant au cas où tu es des nouvelles .

[Bayoune1 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Il ne faut pas baisser les bras et saisir le juge de proximité en
réclamant des dommages et intérêts à l'éleveuse qui a vendu un chiot LOF
sans remise de papier et sans inscription à la SCC.

Tu as raison, le seul problème c'est de retrouver l'éleveuse ...... et je ne pense pas qu'ils mettent un bataillon de flics pour la chercher ......

il faut faire la saisine avec l'adresse et le nom connu au moment de la vente. Les juges ont accès aux données ursaff, impôts, etc... et peuvent très bien retrouver une personne très facilement.

[malou09 0]

Bayoune a écrit:

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Il ne faut pas baisser les bras et saisir le juge de proximité en
réclamant des dommages et intérêts à l'éleveuse qui a vendu un chiot LOF
sans remise de papier et sans inscription à la SCC.

Tu as raison, le seul problème c'est de retrouver l'éleveuse ...... et je ne pense pas qu'ils mettent un bataillon de flics pour la chercher ......

il faut faire la saisine avec l'adresse et le nom connu au moment de la vente. Les juges ont accès aux données ursaff, impôts, etc... et peuvent très bien retrouver une personne très facilement.

Un huissier tout simplement la retrouvera, procédure couteuse, mais qui peut être imputé a l'eleveur si tu entames en même temps une procédure et qu"un jugement aille dans ton sens.
(on a achété un véhicule en 2005, qui est tombé en panne au bout de 3000 km, le mec c'était fait la malle sur niort (on savait pas où il demeurait), on a porté plainte, l'huissier la retrouvé, on a gagner et on a rien payé, c'est lui qui a reçu les frais)

[Michèle GOLINVAUX 0]

Vous pensez vraiment que le jeu en vaut la chandelle ??????? les tribunaux sont débordés et ils ne vont pas s'embarrasser de petits litiges, pour peu que l'éleveuse ait organisé son insolvabilité, les frais seront à la charge du demandeur .... sur le principe, bien sûr, tout le monde devrait pouvoir obtenir réparation d'un préjudice, mais dans la réalité, il en est bien autrement ......

[Loupiot1 0]

...ici, on a écrit que le non-LOF ferait des sous à la SCC .... mais comment ?

[spedona 0]

Loupiot a écrit:

...ici, on a écrit que le non-LOF ferait des sous à la SCC .... mais comment ?

via les confirmations TI pour les races dont le livre est ouvert... elles sont plus chères (55€) que les confirmations LOF. hélas c'est un calcul à court terme, car plus de TI introduits -> baisse de la qualité du cheptel (globalement, mm s'il peut y avoir quelques TI corrects) -> moins de confirmations et de frais d'expo...mais pour la tréso "immédiate" c'est sans doute mieux pour eux...

ce qui est scandaleux, c'est qu'ils ne ferment pas le livre pour des races où il y a suffisamment de reproducteurs LOF, même plus qu'il n'en faudrait !

[jade09 0]

Moi je me pose surtout la question sur le fait qu'elle n'exerce plus donc ce qui veut dire que normalement, elle n'a plus de N° SIRET.....
Malheureusement les particuliers font trop confiance aux gens et sont très peu informés.... Remarque c'est tellement compliqué entre le n° de dossier qu'on leur donne si on n'a pas encore reçu les certificats de naissance, expliquer la différence entre certificat de naissance et pedigree, confirmable et non confirmable, moi je leur écrit tout car pour un novice c'est pas simple. Il faudrait que tout éleveur produisant du LOF mette sur son site internet (moi la première car je ne le fait pas) comme ça les futurs acheteurs se méfieraient plus et exigeraient peut-être plus de renseignements.....

[Michèle GOLINVAUX 0]

Jade tu as entièrement raison, ce qui fait du tort au chiens LOF c'est bien le manque d'information des clients, comment faire la différence entre un LOF et un non LOF quand on n'y connait pas grand-chose, ce n'est même plus une question de prix, les non LOF étant pratiquement aussi chers que les LOF .....
Si les gens étaient informés, je pense que le non LOF disparaitrait de lui-même .....

[youtsie 0]

je vais me faire tuer

je suis d'accord et mille fois d'accord mais une chose me préocupe
ce serait pas le boulot de la S.C.C. de faire valoir le chien lof ?

(voila c'est dit )

[Michèle GOLINVAUX 0]

ce serait pas le boulot de la S.C.C. de faire valoir le chien lof ?


Oui bien sûr, il y a un sacré déficit de ce coté-là, mais si toutes les bonnes volontés s'y mettent, on arrivera bien à un résultat .... si chaque éleveur, petit ou gros, prend la peine d'expliquer la différence entre LOF et non LOF, ça finira par rentrer dans la tête des gens, qui, la plupart du temps ne connaissent même pas la SCC .......

[aurélie3 0]

jade a écrit:

Moi je me pose surtout la question sur le fait qu'elle n'exerce plus donc ce qui veut dire que normalement, elle n'a plus de N° SIRET....

En a-t-elle déjà eu un? Je ne l'ai jamais trouvé.

jade a écrit:

Malheureusement les particuliers font trop confiance aux
gens et sont très peu informés...

La famille avait déjà pris un Boxer chez eux, il y a quelques années et le chien était bien inscrit au LOF. Donc, ils sont retournée chez cette dame en toute confiance.

Moi, je me demande si la déclaration de saillie ne se serait pas perdue... Donc portée non enregistrée...
L'éleveuse élevait depuis des années. Elle connaissait les procédures. Je me dis que c'est peut-être un "accident de dossier".

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ben Oréli, cela me semble peu probable, ou alors l'éleveuse est négligente ... je me serais inquiétée de ne pas recevoir ma liasse de déclaration de naissance/de portée ...

[Loupiot1 0]

Mais, peut-etre elle est morte ??? Ca arrive dans les meilleures familles .

[aurélie3 0]

Je me demande aussi...

[Michèle GOLINVAUX 0]

C'est une hypothèse à laquelle personne n'a pensé ..... et c'est pourtant le sort de tout le monde ....

[malou09 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

C'est une hypothèse à laquelle personne n'a pensé ..... et c'est pourtant le sort de tout le monde ....

Dans ce cas lancer une recherche sur les forums de boxer, il y a beaucoup d'éleveur qui se connaissent, et en se passant le message, y aura bien quelqu'un qui saura, ou qui la connait.

[Jean-Yves07 0]

Ben voui, donc il vient d'où, je peux faire la recherche

[aurélie3 0]

Je suis un peu réticente à donner son nom (et l'affixe) sur les forum publics car je crains que ça ne perturbe les procédures en cours. J'espère que vous comprendrez ma position... Je vais appeler le Club de race, mais je rechigne à laisser des traces écrites qui pourraient être diffamatoires ou de l'ordre du jugement.

Mais je vous remercie pour vos conseils!!

[Jean-Yves07 0]

Aucun souci

[Admin-eleveurcanin 0]

En même temps, les MP sont fait pour celà ! (en haut du forum)

[malou09 0]

Oréli je t'ai envoyé la recherche de mon ami éleveuse en mp, pas glorieux le résultat! enfin dans un sens si, mais pour tes amis de bien triste nouvelle!
Cette personne a été interdite d'élevage en 2006 et renvoyé du club de race. Elle a disparu de la circulation pour produire que du blanc non lof a priori.

[aurélie3 0]

Merci pour vos recherches! Très efficace!

Dommage pour mes amis...

Je vais lire mes MP.