Controle MSA

[una1 0]

Bonjour j'ai créer mon petit élevage en 2009 j'i à ce jour 2 femelles reproductrice,uen femelle de 11 mois et un male agé de 2 an set un male de 2 mois.
Je viens de recevoir un courrier recomandé de la Msa me disant venir faire un controle, et me demandat de preparer, mes relevé bancaires, mon cahier de compte,le registre de s chiens, le facturier....
Je suis cotisante solididaire, travaillant ausssi a l'exterieur, c equi n'est plus le cas depuis le 30 avril.
Avez vous eu cette visite ?

[*Aurélie*11 0]

Bonjour,
suite à mon passage en éleveur pro depuis le 1er avril 2011, j'ai une visite de la MSA demain matin, rendez vous à 9h.
j'ai le livre d'entrée et sorties et livre sanitaire, mais on ne m a rien demandé de plus. J'ai ouvert un compte bancaire pro la semaine dernière, mais en attendant, hors de question que je présente mes relévés bancaires perso (je n'ai vendu aucun chien depuis 1 an)
Actuellement j'ai 5 adultes et 2 portées de 3 et 4 semaines

[una1 0]

Oui cette visite là je l'ai eu aussi qaund je suis passé pro , c'est jsutement pour definir ton quota de chien et le nombre d'heures de presence que te prend ton activité, mais là il n'y a aps de controle bancaire .Sa leur permetra de caluler le montant de ta cotisation msa.

[GIGI221 0]

moi aussi je l'ai eu la visite de la MSA (envoyée grace a la conccurence que je devais déranger sans doute)
ils m'ont réclamé feuille d'impots, facturier, nombre de chiens etc etc.... ont regardé les portées et les chiots vendus....

[MANO DELMAS 0]

En recommandé ?? (y a pas une plainte la-dessous ?)
Moi j'ai repris le travail il y a un an, je suis déclarée pro et m'ont juste demandée une attestation sur l'honneur pour mes heures passées à l'élevage .. comme toi, cotisant solidaire.
Que tu mettes à dispo tes livres ok mais tes relevés bancaires, je ne suis pas trop d'accord.

[una1 0]

MANO DELMAS a écrit:

En recommandé ?? (y a pas une plainte la-dessous ?)
Moi j'ai repris le travail il y a un an, je suis déclarée pro et m'ont juste demandée une attestation sur l'honneur pour mes heures passées à l'élevage .. comme toi, cotisant solidaire.
Que tu mettes à dispo tes livres ok mais tes relevés bancaires, je ne suis pas trop d'accord.

Ben oui je suis comme toi mes relevé bancaire ça m'a vraiment étonné, mais d'après mon mari qui est expert comptable , il font ça souvent quand ils voient qu'il y a trop de dépenses , donc tres déficitaire.Mais en même temps c'est quand on se créé que l'on achète le materiel !
J'ai aussi pensé a une dénonciataion , mais dénoncé quoi?
C'est pas avec mes 2 femelles reproductrice ( l'autre n'a que 11 mois ) et donc 1 portée en 2009 et 1 en 2010 qu'on va me gonfler.En tout cas si quelqu'un me cherche des noise c'est juste de la jalousie et la peur que je commence à "déranger" .
Je verrais bien, je vous tiendrais au courant.

[orne61 0]

Tu sors ton registre des entrées/ sorties, ton livre sanitaire bien tenu à jour et tes factures pour justifier tes dépenses.
Peut-être si tu as un compte professionnel réservé à l'élevage leur sortir ça mais pour avoir été controlée on ne m'a pas demandé mes relevés bancaires.

[marilou09 0]

La MSA et la DSV font des contrôles réguliers sans avoir besoin de dénonciations...
Dans les Landes, tous les élevages répertoriés seront contrôlés depuis que nous avons une nouvelle responsable à la DSV, qui dit vouloir faire la connaissance de tous les éleveurs...

[una1 0]

Oui c'est ce que pense mon mari , c'est + dans le sens de nous guidé.

[isatis111 0]

quand je suis passé pro j'ai eu la visite de la msa.
il a etait trés sympa et etait là surtout pour des conseils mais il m'a pas demandé mes relevés de compte.
pas d'inquietude si t'es en regle il peut rien te faire.

[una1 0]

Ce qui m'inquiete c'est juste qu'ils augmente ma cotisation MSA,d'autant plus que cette année j'aurais même pas de portée.

[MANO DELMAS 0]

marilou a écrit:

La MSA et la DSV font des contrôles réguliers sans avoir besoin de dénonciations...
Dans les Landes, tous les élevages répertoriés seront contrôlés depuis que nous avons une nouvelle responsable à la DSV, qui dit vouloir faire la connaissance de tous les éleveurs...

Oui la MSA fait des contrôles sans dénonciation .... normal (pourquoi en courrier recommandé ?)! Là où je ne suis pas d'accord, ce sont la mise à dispo des relevés de compte surtout sur un compte privé !
Ta cotisation n'augmentera pas et si tu es déficitaire, elle t'es remboursée.
De toute manière, tu n'as pas à t'en faire ... en ayant peu de chiens et peu de portée ; tes livres et tes factures à jour, il n'y a aucun soucis.

[Riou111 0]

Pas de soucis sauf... si tu fais beaucoup d'expos par exemple parce que ça compte en temps de travail à l'élevage et que tu coup, ça peut de faire grimper en chef d'exploitation (quand ils sont venus chez moi, ils savaient où j'allais en expo et pensaient que j'allais en Autriche, donc loin... donc beaucoup de temps .. mais ils se sont plantés, c'est pas moi qui vais à l'étranger, seulement les chiens qui résident à l'étranger lol bon, ils ont reconnus l'erreur, c'est tout..; de toute façon, avec mon nombre de chiens, je devenais chef d'exploitation et donc je cotise maintenant tout à fait normalement)
De toute façon, tu prépare tes livres sanitaire, d'entrées et sorties, ta déclaration d'impôt... le reste, ben si es clean, ils ne sont pas non plus bien méchants donc... ça doit bien aller.

[una1 0]

Au niveau des comptes ils veulent voir juste le livre de banque et les relevés bancaire du compte pro.

[Invité]

MANO DELMAS a écrit:

En recommandé ?? (y a pas une plainte la-dessous ?)
Moi j'ai repris le travail il y a un an, je suis déclarée pro et m'ont juste demandée une attestation sur l'honneur pour mes heures passées à l'élevage .. comme toi, cotisant solidaire.
Que tu mettes à dispo tes livres ok mais tes relevés bancaires, je ne suis pas trop d'accord.

Pareil pour moi, je suis passé pro et il m'ont envoyé une attestation sur l'honneur à remplir avec le nombre d'heures.

[vyckye 0]

Une dame est aussi passée chez moi pour la chatterie, tout c'est très bien passé, ne vous inquiétez pas.

[una1 0]

Merci a tous je vous tiens au courant.

[Invité]

la MSA n'est jamais venu me voir mais j'ai fais tout les demarche, je pense qu'il me connaissent bien maintenant LOL
a chaque question je me deplacai, c'est a coté de chez moi ;)

[Invité]

La DSV préviens aussi avant de passer ?

[Invité]

sur dénonciation, la DSV ne prévient pas...
par contre, moi, j'avais pris rdv avec eux pour mon certif.

avec la MSA, ils m'ont tout demandé, mais pas mes relevés de compte....

[una1 0]

Bonjour la msa est passé hier.Finalement ils ont bien fait car eatnt cotisant solidaire mais déficitaire, j'ai trop versé en 2010 donc ils vont me remboursé.Je ne vais avoir a pyé que la partie accident de travil qui s'eleve a 56 euros, au lieu des 320 que j'avais versé
En fait elle m'a dit qu'elle venait evaluer les changement et que ca se faisait obligatirement la 1er année pas celle de la création mais la suivante).Apres je suppose que selon les departement chancun fait a sa sauce.
Donc elle est venue pour reévaluer mon temps de travail avec un bareme tres precis donné par le SNPCC.Par exemple:
1 mise bas : 6h
surveillance d ela mere apres la mise bas : 8h
Hygiene apporté aux chiots: 1/4h 3fois par jour pendant 2 mois(pour la portée pas par chiot)
Socialisation:1h par jour et par chiot pdt 2 mois
Identification et vaccins des chiots 1/4 par chiot et si chiot a probleme de santé 1 h de plus
Sortie expo: 10h par expo comprenant l'expo et le trajet
Donc comme vous pouvez le voir des choses assez abherantes.
Par contre ce baréme là elle ne me le dit pas elle a ttend ma reponse et ensuite elle me disait si ca corrspondait ou pas.
Voili, voilà !

[Riou111 0]

Je trouve pas ça particulièrement abherant...c'est une moyenne, il faut bien mettre des limites quand je vois que certains, pour être sûr de ne pas risquer de payer quoi que ce soit osent annoncer que l'occupation de leur 7 ou 8 chiens ne leur prend que 15 mn par jour... alors qu'ils font 5 ou 6 portées par an et 10 expos...
Bien sûr, la mise bas de Thaïs avant hier à pris 1h45 pour 4 chiots:4582: ... celle de Brindille a mis 4 heures pour 1 chiot
Quand je cumule le boulot... ben ça monte vite quoi qu'on dise, je suis très loin des 35h par semaine... bon, c'est sûr, actuellement je cotise à la MSA, je ne suis plus cotisant solidaire mais pour le moment, ça va... au moins, je cotise pour ma retraite

[una1 0]

Ce qui m'a le plus choqué c'est les 1/4 h 3fois par jour pour l'hygienne des chiots.Il sont bien loin du compte, car je ne passe pas que 3/4 h par jour a m'occuper des chiots .De plus ils ne font pas en fonction du nombre et ça c'est quand même énorme, car j'ai eu une portée de 1 chiot et une portée de 9 le temps est tout de même trés différent.Car hygiene ne veut pas dire juste nettoyer la caisse, il y a le soin apporter à tout les chiots+ le nettoyage de la piéce en elle même.

[una1 0]

Riou a écrit:

Je trouve pas ça particulièrement abherant...c'est une moyenne, il faut bien mettre des limites quand je vois que certains, pour être sûr de ne pas risquer de payer quoi que ce soit osent annoncer que l'occupation de leur 7 ou 8 chiens ne leur prend que 15 mn par jour... alors qu'ils font 5 ou 6 portées par an et 10 expos...
Bien sûr, la mise bas de Thaïs avant hier à pris 1h45 pour 4 chiots:4582: ... celle de Brindille a mis 4 heures pour 1 chiot
Quand je cumule le boulot... ben ça monte vite quoi qu'on dise, je suis très loin des 35h par semaine... bon, c'est sûr, actuellement je cotise à la MSA, je ne suis plus cotisant solidaire mais pour le moment, ça va... au moins, je cotise pour ma retraite :3854:

Tout a fait c'est le seul hic dans l'histoire , mais tout de même relativement important.Et du coup avec mon mari on se demandait justement si il ne fallait pas que je cotise pour ça en plus, et vois si on peut en faire la demande même si je correspond au cotisant solidaire.

[Riou111 0]

Attention, faut tout de même pouvoir t'en sortir par la suite... et donc faire des chiots. L'an dernier, j'ai cotisée a peine moins de 2000 euros pour l'année, cette année idem mais comme j'ai fait un tout petit bénéfice... ça risque d'augmenter (bon pas beaucoup puisque c'est fonction du bénéfice et comme j'ai juste 1545 euros pour 1 an ça va pas loin) donc... à bien voir. mais si tu penses pouvoir alors... effectivement, tu cotises pour la retraite et le reste et surtout... tu es un peu tranquille vis à vis des administrations.

[MANO DELMAS 0]

Bon très bien, si tout s'est bien passé, c'est l'essentiel.
Oui, quand on est déficitaire, la MSA rembourse.
Par contre, vu que tu es aussi salariée sur l'extérieur (il me semble) et donc tu cotises déjà beaucoup, je ne vois pas trop l'utilité de cotiser encore en plus pour la retraite auprès de la MSA, surtout que tu as très peu de chiots .... à réfléchir si ta situation change.

[una1 0]

Justement je ne suis plus salarié depuis le 1er mai.Je vais juste faire des remplacement de temps en temps.

[MANO DELMAS 0]

una a écrit:

Justement je ne suis plus salarié depuis le 1er mai.Je vais juste faire des remplacement de temps en temps.

Ah dans ce cas effectivement !
Soit tu cotises en plan retraite chez un assureur, soit tu vois avec la MSA en effet.

[hameau3fontaines1 0]

Chez moi pour être cotisant "chef d'exploitation" à la MSA, il faut une douzaine de reproducteurs...
Et c'est eux qui décident, on ne choisi pas son régime.

[Invité]

[quote="MANO DELMAS"]Oui, quand on est déficitaire, la MSA rembourse.
/quote]

Je confirme, longtemps après mais......... ça fait toujours plaisir !!!
Pour les contrôles par contre, ils sont ch**** : quand on a pas besoin de les voir, ils débarquent, et quand on veut une visite (notamment DDSV) pour envisager des modifications ou lancer une construction, ils traînent la patte pour venir... et bloquent tout d'une certaine façon (je ne vais pas lancer la construction des boxes s'ils doivent me faire tout modifier ensuite, autant qu'ils viennent avant sur site et me disent ce qu'ils veulent !)

[che'pas 0]

Je me suis déclarée pro en aout 2008 .J'ai eu le contrôle MSA en automne 2009 .La contrôleuse m'a demandé les factures de croquettes ,les papiers de mes chiens ,les attestations de vente des chiots de l'année et pareil à poser les questions pour évaluer mon temps de travail :au-dessus de 1200heures c'est cotisant plein pot et en dessous c'est solidaire .Quand on fait le compte ,c'est vite fait d'y arriver .Heureusement dans ma race il n'y a pas de toilettage mais nous les emmenons à la chasse ,je suis à 3/4 d'heure du véto donc le moindre déplacement c'est 2h et les mises-bas je dors sur place plusieurs jours ...et j'en passe mais pour être cotisant plein il faut avoir des chiots régulièrement ,pas de problème etc sinon c'est de ta poche et faut pouvoir sortir la somme demandée.