Contrat d'élevage : je retrouve pas les posts

[diddline11 0]

Bonjour,

je voudrais mettre un contrat en béton pour les reproducteurs qui paratiront chez leurs familles, étant donnée la lignée des bébés de Carmen, je ne veux pas que les saillies se fassent sans mon accord.

si quelqu'un a des modèles de contrats simples, pas trop long indiquant que :

les saillies des mâles ne se font qu' avec mon accord

que les saillies des femelles ne se font qu'avec le choix du mâle par mes soins.

tout ceci bien sur sans clauses abusives.

quitte a les faire valider par un huissier ou avocat, je sais pas si les avocat le font car j'en ai dans la famille faudra que je me renseigne.

merci pour tous les renseignements que vous pourrez me fournir a ce sujet.
Michèle

[Michèle GOLINVAUX 0]

Désolée, mais tout ce que tu indiques, ce sont des clauses abusives, et je doute qu'un huissier valide quoi que ce soit de ce genre, de plus, ce n'est pas son domaine ....

Une fois le chiot vendu, il est l'entière propriété de son maitre et aucune clause restrictive n'a de valeur légale, même si c'est écrit dans ton contrat, elles sont réputées non écrites.

[shihtzuart 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Désolée, mais tout ce que tu indiques, ce sont des clauses abusives, et je doute qu'un huissier valide quoi que ce soit de ce genre, de plus, ce n'est pas son domaine ....

Une fois le chiot vendu, il est l'entière propriété de son maitre et aucune clause restrictive n'a de valeur légale, même si c'est écrit dans ton contrat, elles sont réputées non écrites.

Tout à fait
Une fois payer le chien est l'entière propriété du maitre. Ce qui me parait logique, je n'aurai jamais accepté d'avoir un chien qui ne serait pas "vraiment" le mien.

[Riou111 0]

Ah si, c'est tout à fait possible... pour cela, une seule condition : tu ne vends pas les chiots, tu les donnes... oups...

[milène11 0]

j'ai déjà vu des éleveurs proposer des chiots "pas cher" genre 500€ et à coté de ça, aucune saillie à part sur ses chiennes et idem pour les femelles le choix du male revenant à l'éleveur, mais aprés je ne sais pas si c'est légal.
perso je trouve ça abuser.

[antigone1111 0]

effectivement , ce n'est pas légal . Après , il faut avoir confiance .

[Bayoune1 0]

diddline a écrit:

Bonjour,

je voudrais mettre un contrat en béton pour les reproducteurs qui paratiront chez leurs familles, étant donnée la lignée des bébés de Carmen, je ne veux pas que les saillies se fassent sans mon accord.

si quelqu'un a des modèles de contrats simples, pas trop long indiquant que :

les saillies des mâles ne se font qu' avec mon accord

que les saillies des femelles ne se font qu'avec le choix du mâle par mes soins.

tout ceci bien sur sans clauses abusives.

quitte a les faire valider par un huissier ou avocat, je sais pas si les avocat le font car j'en ai dans la famille faudra que je me renseigne.

merci pour tous les renseignements que vous pourrez me fournir a ce sujet.
Michèle

La seule possibilité est de mettre la future lice en fermage pour X portées et tu auras la main sur ses mariages et ses chiots, ensuite elle appartiendra à la personne chez qui tu la mettras et tu peux lui céder sous conditions de stérilisation parès fermage. Cela fait un chien de race "gratuit" pour une personne qui accepte le fermage.
Sinon si tu veux le chiot, tu ne dois pas exiger quoique ce soit car c'est abusif

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ah si, c'est tout à fait possible... pour cela, une seule condition : tu ne vends pas les chiots, tu les donnes.

Ah oui, dans ce cas !!!!!! alors ce n'est plus une vente, mais un placement .....
Il est vrai que j'ai pensé à la vente, mais Diddline n'a rien spécifié non plus ....

[jade09 0]

après cela dépend si, c'est un contrat de fermage, elle peut le faire mais il faut baisser le prix. Chez nous, nous avons 2 femelles en contrat que nous avons donner sous condition d'avoir la 1ere portée sous notre affixe. selon le choix du maître, soit nous faisons le choix du male ensemble, sinon mon mari et moi le choississons.
Nous avons 1 mâle en contrat, les saillies sur mes femelles et sur les femelles ayant mon affixe sous contrat me seront gratuites si je veux l'utiliser un jour. Par contre, j'ai vendu le mâle 300 euros.

[Bayoune1 0]

J'ai placé gratuitement une femelle en fermage contre la première portée qui sera à mon affixe et j'en choisirai le mâle. Ensuite, les gens feront ce qu'ils voudront ;-)Je l'ai fait car j'avais l'intention de la garder mais nous étions en plein déménagement et encore avec beaucoup de travaux. Ce placement me permet de voir comment elle évolue et ce qu'elle peut donner en repro et de ne pas perdre d'argent dessus.
J'ai aussi placé un mâle en copropriété (gratuitement)chez une amie éleveuse. Tous les frais sont partagés sauf la nourriture et les saillies seront partagées aussi sauf pour notre propre compte bien-sûr.