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marie331131

chèque impayé

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savez vous quelle est la marche à suivre en cas de chèque impayé ?
Les clients m'ont donné 3 chèques : le premier pas de problème, le 2ème impayé alors que je les ai appelés avant de poser le chèque... je pose l'autre chèque?
que puis-je faire pour cet impayé ?

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Marie, je te mets un modèle de lettre. Pour ce qui est du 2° chèque, est-il parvenu à sa date d'encaissement ?
Si ces gens sont de bonne foi, il serait peut-être judicieux d'attendre le paiement du 1° avant de remettre le 2° en ren en banque, en revanche si le 1° est refusé une 2° fois, tu remets les deux.


Courrier
RAR






Monsieur
(et/ou madame)





Ma banque
vient de m’informer que le chèque n° ……. du ……….. en règlement du chiot ….
(race)


est refusé pour défaut de
provision.


Par la
présente, je vous mets en demeure, au sens de l’article 1146 du Code Civil, de
régulariser


votre
situation dans les quinze jours à réception de ce courrier, soit par mandat,
soit par


chèque de
Banque, faute de quoi je me verrais dans
l’obligation de saisir la Juridiction


compétente.



Je vous
rappelle, ainsi qu’il est mentionné sur l’attestation de vente, que le chiot
demeure mon


entière
propriété jusqu’à son paiement complet et que je me réserve le droit d’en
demander sa


restitution.


Veuillez
agréer, Monsieur et/ou Madame, mes salutations distinguées.

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merci Michèle, je fais partir le courrier ce jour.

je pense qu'ils sont de mauvaise foi car je les ai appelés pour les avertir que je mettais le chèque.ils m'ont répondu "pas de problème" alors que je savais par ma banque qu'il n'y avait pas d'argent sur le compte !

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je viens également d'avoir mon premier cas .. idem, aucun soucis pour le premier cheque, mais le 2eme n'est pas passé, et il m'en reste encore un 006
Le mieux dans un premier temps est quand meme de voir un arrangement directement avec les personnes concernées, ce n'est pas leur intéret non plus que leurs chèques soient refusés ..

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En Belgique on a plus de chèques depuis l'arrivée de l'Euro.

Tu peux porté plaintre pour chèque en bois comme on dit

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ça mets déjà arrivé, et en général à la récèption du courrier, ils appellent pour un arrangement j'ai eu les 2 cas soit ils arrivaent à payé et tous se passé bien soit le chiot est revenu.

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