Eysal111 0 Posté(e) le 14 novembre 2009 Bon, je n'ai jamais été très douée en législation (triste, je voulais faire magistrat quand j'étais plus petite). Mais alors, en ce samedi 14 novembre à 3h10 du matin, je peux vous le dire, je suis PAUMEE ! Des petits malins s'amusent à me faire pleurer devant leurs corallus hortulanus , l'idée ne m'avait pas effleuré l'esprit d'en prendre un puisque je suis mineure et non capacitaire du coup... Et là on me dit qu'il y a eu une modification à l'arrêté de Guyane, que si j'ai un hortu et une preuve qu'il est NC, issus de parents NC et de grands parents NC, alors j'ai le droit. Je fouille un peu plus le net, et je vois que c'est au bon vouloir des DDSV. La DSV X peut autoriser la détention sans aucun papier du C.hortulanus jusqu'a 10 spécimens. La DSV Y n'autorise aucune détention sans CDC de cette espèce. La DSV Z autorise si preuve que le serpent est NC issus de NC issus de NC Qu'en est t'il vraiment ?????? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
campbell111 0 Posté(e) le 14 novembre 2009 J'ai un peu eu le même son de cloche. Des bruits courrent..... Le mieux et le plus efficace est de contacter la DSV de ton lieu de residence. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
JérômeB1 0 Posté(e) le 17 novembre 2009 Il n'y a pas 36 législations suivant les DDSV, il y en a une NATIONNALE !!!!! l'arr^té "Guyane" n'a plus d'existance légale, MAIS la législation sur les espèces française est toujours en vigueur. La chose qui n'est plus demandée, c'est le CIC pour le transport. Pour les espèces "françaises" (présentes sur le territoire français = métropole + DOM + TOM) => CdC + AOE + justificatif de l'origine légale de l'animal + identification (photos ou puce). Après, si des DDSV veulent faire autrement, c'est leur problème... et le votre si le personnel change ! Le personnes qui disent "Oui, sans CdC" aujourd'hui peuvent, un jour, être remplacées par des personnes qui appliquent la loi. Voilà : rapide (pour une fois) et clair (j'espère). Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites