Papier : importer un frison...

[Alexandra-chevalfrison 0]

Comment obtenir les papiers d’un cheval importé ?

Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval , il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Et , Dans tous les cas, il faudra faire identifier le cheval en France par un identificateur habilité et constituer un dossier administratif.

Etape 1 : nouvelle identification

Relevé de signalement et pose de puce

Un nouveau relevé de signalement littéral et graphique doit être réalisé en France par une personne habilitée (agent des Haras nationaux ou vétérinaire). Il doit être complété par la pose d’un transpondeur si l’animal n’est pas déjà pucé , et dans tous les cas , le numéro de puce doit être indiqué.
Infos pratiques

* Le formulaire de signalement est utilisé en cochant la case importé.
* Ne pas oublier de remplir et de signer la déclaration sur l’honneur de propriété au verso du formulaire.
* Les marques spécifiques de certaines races doivent être mentionnées sur le signalement graphique.
* Le feuillet rose du formulaire est délivré au propriétaire et constitue une attestation provisoire d’identification valable 3 mois.

Etape 2 : constitution du dossier administratif

Dans les 8 jours qui suivent le relevé de signalement

Les feuillets blancs du relevé d’identification sont à renvoyer au SIRE accompagnés de :

* l’original du document étranger, sauf pour les races américaines (Quarter Horse, Paint Horse, Appaloosa, Crème), où une photocopie certifiée conforme des documents originaux suffit (en couleur pour les Paint Horse).
* une traduction effectuée par un traducteur certifié du document contenant la partie signalement littéral (sauf anglais),
* un chèque correspondant au montant d’enregistrement et d’immatriculation au SIRE (voir grille tarifaire).
* Cas particulier des Pur-sang : s’adresser directement à France Galop.


Etape 3 : Obtention des papiers officiels

Quel type de papiers pour quel cheval ?

Dans tous les cas, le traitement d’un dossier complet par le bureau des chevaux importés du SIRE aboutit à l’attribution d’un numéro sire et à l’édition d’une carte d’immatriculation. Cependant plusieurs cas de figures se présentent selon le type d’équidé importé et le document qui l’accompagne : races gérées en France, races reconnues en France mais non gérées, races non gérées et non reconnues. Selon les cas de figure l’appellation de l’équidé ne sera pas la même et le document d’identification initial sera conservé ou réédité.

51 stud-books de races équines et asines sont gérés en France, dont 13 de races étrangères de chevaux de selle et 8 de races étrangères de poneys. Il faut donc savoir si la race concernée est gérée en France pour entreprendre une procédure d’inscription au stud-book ou registre. Dans les autres cas de races reconnues, seule la certification des origines est réalisée mais l’animal porte l’appellation de sa race (ex : BWP importé). Si la race de l’équidé n’est ni gérée, ni reconnue, l’animal sera enregistré en tant qu’origines étrangères (OES).
Liste de races gérées en France

* Races étrangères de chevaux de selle : Akhal-Téké, Appaloosa, barbe, crème, Frison, Islandais, Lipizzan, Paint Horse, Lusitanien, Pure Race Espagnole, Quarter Horse, Shagya, Trakehner.
* Races de chevaux de sang : Pur-sang, Trotteur Français
* Races françaises de chevaux de selle : Arabe, demi-sang arabe, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Camargue, Castillon, Mérens, Henson.
* Races de poneys : Connemara, Dartmoor, Fjord, Poney Français de Selle, Haflinger, Highland, Landais, New Forest, Pottok, Shetland, Welsh.
* Races de trait : Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord.


Chevaux importés pour la compétition

Comment éviter les pièges ?

* Assurez-vous que le cheval importé possède un document étranger conforme au modèle communautaire pour pouvoir être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
* Vérifiez que le cheval est bien né à l’étranger et que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document étranger. Dans le cas contraire ( cheval né en France ou sans origines ), aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles.
* Lors de la procédure d’importation, pensez à faire la demande d’inscription sur la liste des chevaux de sport.


Chevaux de passage

Une procédure allégée

Envoyez au SIRE le dossier suivant :

* Photocopie du document d’origine
* Signalement descriptif littéral et graphique, établi en France par une personne habilitée.
* Attestation que le cheval est seulement en transit sur le territoire, en indiquant le lieu de stationnement de l’animal.
* Chèque de 25 €.


Tarifs

Nouveaux tarifs 2009

* Cheval de passage 25 €
* Cheval importé avec un livret norme européenne
o immatriculation et enregistrement des origines 60 €
o inscription Stud-book et/ou liste sport 120 €
* Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) 60 €
* Cheval importé sans livret norme européenne
o immatriculation avec édition de livret 240 €
* Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
* Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €

[frisonluxe 0]

Bien insister auprès du sire pour l'inscription sur la liste des chevaux de sport car ils ne le font pas systématiquement et oublient même si vous le demander, auquel cas il faut repayer 19 euros pour l'inscrire sur cette liste alors que cela ne coute rien de plus lorque l'on vient de l'importer.

[Invité]

Bonjour, nous avons depuis 3 semaines un petit étalon de 6 mois et demie avec des papiers vert et jaune. Si je comprends bien ça me coutera 60 euros pour l'inscrire en France. Merci d'avance

[frisonluxe 0]

les couts sont les suivants :
cotisation auprès de l'AFCF 70 euros
changement de papiers en hollande, carte jaune et verte 60 euros
signalement fait auprès d'un vétérinaire (cout?)
inscription au sire 12O euros
cotion KFPS 45 euros
j'espère ne pas me tromper, si c'est à jour
c'est pas donné

[Invité]

Oui c'est tout à fait ça frisonluxe c'est vrai que c'est pas donné et encore moi à l'époque j'avais pas la caution ouf

[Invité]

Bonjour à tous,

Je suis encore dans mes paprasses et je bloque sur la traduction

C'est quoi exactement : la partie signalement littéral (sauf anglais).

Elle se trouve où dans son passeport ?

Mercii

[Invité]

Oh la la je sens que je vais me perdre dans les papiers moi...

[Invité]

C'est vrai que c un peu le bordel pire que pour immatriculer une voiture.

Ca dépend si ton cheval a un passeport ou pas
Si il a des papiers ou pas
et de ce que tu veux faire avec

[Alexandra-chevalfrison 0]

titietlenet a écrit:

Bonjour à tous,

Je suis encore dans mes paprasses et je bloque sur la traduction

C'est quoi exactement : la partie signalement littéral (sauf anglais).

Elle se trouve où dans son passeport ?

Mercii

tu dois traduire de ton coté, sur papier libre, si tu veux envoies moi ton papier par mp ou mail et j'aiderais

[Invité]

C'est sympa merci de ton aide.

Où se trouve le truc que je dois t'envoyer et qu'il faut traduire ?

[Alexandra-chevalfrison 0]

tu m'envoies ton papier vert jaune par scan (ou photo) c'est ça qu'il faut traduire.

[Invité]

Ah Watze n'a pas de papier vert et jaune. Il n'est pas plein papier et à juste son passeport hollandais !

[Alexandra-chevalfrison 0]

ahhh donc tu ne peux pas l'enregistrer sur le registre français du cheval frison, mais uniquement en origine inconnue alors...
dans ce cas il te faut faire un signalement graphique par ton vétérinaire, je suppose qu'il est pucé (dans ce cas le vétérinaire regardera simplement le numéro), le mettra à jour de vaccins si nécessaire, et tu auras par la suite ton carnet sire (obligatoire pour tout équidé sur le territoire français).
la traduction du papier hollandais (carte vert jaune) n'est nécessaire que si tu désires inscrire ton cheval à papier dans le registre du cheval frison (moyennant un certain cout et le fait de devoir payer pour le changement de propriétaire sur cette même carte).

[Invité]

Oui voilà. Watze n'a pas de "papier"

Si j'ai bien compris, le véto fait le signalement graphique + le numéro de puce. (Sur formulaire de signalement celui avec le feuillet rose à la fin).

Je renvois au SIRE :
* Les feuillets blancs du formulaire de signalement. (avec l'attestation sur honneur de propriété)
* Le passeport
* Un chèque (a priori 66€ d'après le véto)

Et normalement tout est ok pour l'enregistrement !

Je pense que mon véto s'est embrouiller et a cru qu'il avait le papier vert et jaune ! Pourtant je lui avais précisé

[Alexandra-chevalfrison 0]

de mon coté, c'est le véto qui s'occupe de tout, il faut lui donner le jour du signalement un chq de 40 e et une fois le signalement fait, le numéro de puce relevé, il nous donne la feuille rose et s'occupe du reste.
pour un signalement oi, pas besoin d'attestation de propriété.

après, dans quoi veux tu le faire enregistrer ?

après si le frison a des papiers verts jaunes et que le propriétaire souhaite l'inscrire sur le registre français du cheval frison aux haras nationaux, c'est 220 e l'enregistrement car cheval importé...

[Invité]

Nous n'allons pas faire de concour c'est uniquement pour notre loisir :

Je vais l'enregistrer en OI en tant que enregistrement loisir

cf tarif ici : http://www.haras-nationaux.fr/portail/professionnels/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/enregistrez-votre-equide-importe.html

A priori c'est 60€

Pour ma part le véto est très compétent mais n'a jamais fait l'enregistrement d'un cheval importé sans papier (ou très peu).

Donc il nous a donné les documents !

Je veux juste que Watze soit en règle ! C'est un cheval qui sera destiné à la passion de ma chérie et à son loisir.

[Alexandra-chevalfrison 0]

c'est comme tu le sens, moi mes futurs frisons à papiers seront enregistrés en oi, sauf si un jour les règles de l'afcf et du fps changent niveau tarif... (mes deux males sont enregistrés au registre du frison, mais le tarif était préférentiel à cette époque).
un vétérinaire qui enregistre un frison en oi n'est pas incompétent, car il demande toujours au propriétaire où l'enregistrer...

[Invité]

Je pense que je vais faire comme ça car vu les tarifs pratiqué par l'AFCF par rapport au avantages qu'il apporte au propriétaire de frison je trouve cela excessif également. Etant donné que c'est pour notre loisir j'ai peu d'intérêt à faire l'ensemble de l'enregistrement mais juste ce qui est obligatoire

C'est pas ce que je voulais dire pour le véto

En tout cas merci pour ton aide et tes conseils vraiment bien ton forum on y trouve beaucoup de réponses

[Alexandra-chevalfrison 0]

mais de rien, le forum est là pour ça

[Invité]

Alexandra a écrit:

c'est comme tu le sens, moi mes futurs frisons à papiers seront enregistrés en oi, sauf si un jour les règles de l'afcf et du fps changent niveau tarif... (mes deux males sont enregistrés au registre du frison, mais le tarif était préférentiel à cette époque).
un vétérinaire qui enregistre un frison en oi n'est pas incompétent, car il demande toujours au propriétaire où l'enregistrer...

Tu ne peux pas les déclarer en OC?

[Invité]

Un nouveau rebondissement ! le véto veut que je traduise la première page du passeport pour être sur de ne pas se tromper dans l'enregistrement !

On est d'accord dans mon cas de figure - Aucune traduction de document n'est nécessaire pour immatriculer Watze au SIRE ?

Merci

[Alexandra-chevalfrison 0]

de ce que j'en sais, la traduction est nécessaire si tu l'enregistres au registre français du cheval frison (où le papier vert jaune est présent).

s'il veut que tu traduises uniquement la première page, ça sera pour lui alors ? (si c'est ça, scannes la et envoie la moi je te ferais ça )

[Invité]

Merci beaucoup pour la traduction de la première page de son passeport , je vais transmettre ça à mon Véto

Je vous tiens au courant de la suite !

[bidou12 0]

Attention, cette année, il y a du changement dans les démarches et tarifs d'enregistrement sire.

[bidou12 0]

Bon, cette fois, ca y est, je suis en règle pour les papiers avec les haras nationaux !
Je viens de recevoir la carte d'immatriculation de Zarro avec son n° sire et cela n'a couté que  ... 60 €.
Donc vous pouvez enregistrer vos loulous sans que cela ne vous coute une fortune, enfin presque.
Je précise que Zarro est a des papiers V/J avec passeport, il a été importé bien sur et qu'il a été enregistré dans la catégorie "loisir" dans le registre français du cheval frison.

Pour celles et ceux que ca interesse, voici ma démarche :

- j'ai du adhérer à l'afcf : 100 € de cotisation,
- faire modifier le nom de propriétaire sur la carte plastifiée, je ne connais plus le montant mais il y a une caution de 45€ à donner.
- demande d'immatriculation auprès des HN : 60 €, pas besoin de signalement auprès d'un véto agrée.

Reste plus qu'à faire de même pour Sander et on sera tranquille pour de bon !

[Invité]

Parfait ! Merci pour les renseignements .