Carte d'identification

[cléo07 0]

j'ai adopté un chien en 2009 dans la spa de ma ville, je n'a jamais eu de carte d'identification de la SCC;

Une dame me réclame le chien,elle l'a reconnue quand je le promenait,elle l'avait adpoté en 2006, elle non plus n'a jamais eu de carte de propriétaire, donc le propriétaire a toujours été la spa, donc le chien a été adopté 2 fois, aujourd'hui la spa me dit de redonner le chien à la dame car cela fait moins de 3 ans qu'elle l'a perdu et qu'elle peut revendiquer le chien car je ne serais que possesseur.

ma question, est-elle propriétaire du chien puisque qu'il n'a jamais été mis à son nom?

auquel cas elle n'a aucun droit de le revendiquer.

je veux evidemment réclamer la carte d'identification pour qu'enfin le chien soit à mon nom.

Cette situation est complétement absurde et tellement injuste, le chien a toujours eu comme maitre la spa malgré ses adoptions,je trouve quand même cela abberrant!!!

avez vous connu un cas comme celui là?

comment faire?

merci de m'aider

je vais me renseigner aussi auprès de mon véto.

j'ai entendu parler qu'il pouvait remplir un dossier pour que j'ai enfin la carte de la SCC

[sechat 0]

Oui c'est une situation kafkayenne !!!!

Je ne pense pas que cette SPA dépende de Paris, elle doit faire partie de la confédération de Lyon, mais sait-on jamais.

Effectivement je m'adresserai directement à mon véto, si vous l'avez adopté en 2009 (avez-vous toujours le contrat ?) et que vous avez son carnet de vaccination qui prouve que vous le faites suivre par un véto , il peut faire la demande à la SCC pour qu'il soit à votre nom. Il faut que l'animal soit en votre possession depuis plus d'un an pour pouvoir procéder comme ça. Malheureusement la SCC peut être longue à réagir.

D'autre part le discours de la SPA est bizarre, si la dame leur avait ramené pour X raisons vous n'avez pas à lui rendre et si elle l'avait perdu, pourquoi n'ont-ils pas fait les recherches correctement. Dans les deux cas ils sont en tort.

[doudoune02 0]

ça parait bien compliqué! et pas très sérieux..

en droit on dit "possession vaut titre" spécialement pour les "biens meubles" que sont les animaux...le fait de se considérer de bonne foi comme le propriétaire de l'animal, de s'en occuper, de l'emmener chez le véto, etc...devrait suffire à établir la propriété....à moins que la SPA ne puisse prouver qu'elle n'avait confié cet animal que de façon provisoire ???

[cléo07 0]

Cette dame a perdu le chien, nous sommes dans la même ville et avons adopté le chien à la même spa.


Il a été mis à l'adoption puisque non réclamé ;Sinon je n'aurais pas pu l'adopter, comment peut-elle le réclamer aujourd'hui,elle n'est plus propriétaire à mon avis et ne peux le revendiquer en justice, j'ai contacté mon conseiller juridique et j'attend une réponse.

j'ai le papier jaune d'adoption , montrant qu'il ya a bien eu transaction et que j'ai adopté le chien , j'ai son carnet avec tous ces soins et vaccins.

je n'ai pas votre réponse concernant la carte d'identification, sans cette carte est-on le propriétaire? ne pas la délivrer est une grave infraction, la preuve , voici la situation dans laquelle nous sommes à cause de ça.

ma petite fille y est très attachée, tout comme moi,il est impossible que je redonne le chien comme ça, surout que je crois qu'lle n'est pas dans son droit.

[KIRIKOU1111 0]

Le chien devait être identifié, pucé ou tatoué, à sa 1ère adoption.
Lors de sa perte et de son retour au refuge, celui-ci a du entamer des recherches pour retrouver le propriétaire, c'est une obligation.
Cela voudrait dire qu'ils n'ont pas retrouvé le propriétaire dans le délai légal de fourrière et qu'ils l'ont remit à l'adoption.
Ce refuge doit avoir une preuve de la recherche du propriétaire, par exemple récépissé d'une lettre recommandée qui n'a pas aboutit.

[chantou01 0]

c'est n'importe quoi cette histoire.

vous avez le chien depuis un temps déjà long et vous avez certainement le contrat d'adoption passé et signé avec votre spa.

donc gardez le chien et attendez donc que la dame vous fasse un procès .... pour le reprendre.

c'est vrai que les chiens sont considérés comme des "biens meubles" , il est devenu un "meuble" et donc il vous appartient. En plus quand il est dans votre maison, personne a le droit de venir chez vous pour le prendre.



enfin c'est mon avis ; et si cette dame veut un chien elle a qu'à en adopter un :il y a le choix! (malhereusement)

elle essaierait pas de vous faire payer le chien par hasard ? pour la dédommager par exemple.

en plus c'est bizarre votre histoire : par le passé il m'est arrivé de consulter mon vétérinaire de l'époque pour un chien et un chat trouvés dans la rue : il a consulté sa banque de données et a retrouvé les propriétaires.

ceux ci ont donc pu rapidement reprendre leur bête.

ceci dit il peut peut-être y avoir eu un quiproquo dans les paperasses ou quelqu'un a mal fait son travail à l'époque , lors de l'adoption du chien??

en tout cas j'aimerais pas que çà m'arrive et j'enverrai promener la personne qui me réclamerait son soi-disant chien.

[doudoune02 0]

moi je ne rendrais pas le chien non plus...je l'ai adopté de bonne foi (je n'ai jamais fait d'enquête en adoptant à la SPA pour savoir si les animaux étaient adoptables, j'aurais peut être dû ), j'ai la preuve avec le carnet de santé que je m'en occupe comme du mien...donc ce chien est à moi...si la SPA n'a pas fait les démarches auprès de la centrale canine, tant pis...

si j'étais la propriétaire précédente, qui n'avait pas de papiers officiels non plus et n'est pas plus propriétaire que la seconde, je serais ravie de savoir que mon chien , disparu depuis plusieurs années, est en fait en bonne santé...je demanderais peut être une photo et à en avoir des nouvelles de temps en temps, mais je ne demanderais certainement pas qu'on me le restitue...

si la SPA prétexte vraiment qu'il faut rendre le chien dont on n'est que "possesseur", ils sont gonflés parce qu'ils sont seuls responsables si les démarches n'ont pas été faites...

[cléo07 0]

merci beaucoup pour toutes vos réponses.

Chantou,comme les papiers n'ont pas été faits àprès sa 1 ère adoption, déclaration de mutation à la SCC pour délivrer la carte didentification, la puce ne pouvait identifier qui est le maitre, la puce était restée au nom de la spa et d'ailleur elle l'est toujours puisqu'ils m'ont fait le même coup!

c'est à dire que si je perd mon chien, on ne peut m'identifier il est toujours au nom de la spa sur le fichier SCC !!!
le problème de cette dame c'est qu'elle n'a aps fait de déclaration de perte à la spa à l'époque et le chien non réclamé a été remis à l'adoption, elle a donc été négligente, elle ne peut me demander de réparer ses 2 erreurs, perdre le chien et ne pas faire de déclaration de perte.


je vais envoyé une lettre recommandé exigeant ce document, c'est inadmissible;et surtout pas légal.

j'ai horreur des conflits et j'ai proposé à cette dame 2 fois d'avoir le chien en alternance, et que l'on se réunisse pour signer un papier en accord avec la spa pour avoir une garde alternée, elle a refusé les 2 fois et demande que je lui redonne et elle a l'air pressée, je lui ai dit de se calmer, que je me renseignait au niveau juridique.

elle ne comprend pas que le responsable n'est pas moi mais bien le refuge.

Le refuge ne me demande pas de lui rendre mais me conseille de le faire si elle le demande car elle peut faire un procès et sois disant le gagner.( article 2276, revendiquer un bien meuble, quand on en est propriétaire, dans les mains duquel il se trouve,si on le retrouve ds les 3 ans qui suivent la perte de la chose)

Vous vous rendez compte, mon chien doit avoir 8 ou 9 ans , on ne sait pas sont âge exact, il est habitué à sa nouvelle vie, il est heureux, bien dans ses poils.

Elle me dit le réclamer surtout pour ses 2 filles, pas pour elle, en plus il a un souffle au coeur et a besoin de repos.

le soucis c'est est ce que son adoption est plus valable que la mienne, puisque elle aussi a le papier jaune de transaction,légalement qui de nous 2 peut être considéré comme propriétaire.C'est surtout cela qui m'inquiète.

Si il ya eu remise à l'adoption, logiquement elle n'est plus propriétaire du chien.

je téléphone à mon véto demain.

[KIRIKOU1111 0]

Cléo vous êtes trop gentille de lui avoir proposé une garde en alternance et je ne pense pas que cela soit une bonne chose pour ce chien plus très jeune.
Le refuge est vraiment en tort dans cette histoire et deux fois en plus, voir 3 si ils n'ont pas procédé aux recherches lors du retour du chien chez eux.
Tenez-nous au courant de la suite de cette histoire.

[cléo07 0]

oui Kirikou, après coup je me suis dit que ce n'était pas non plus une bonne solution mais ça permettait au moins à chacun de voir le chien, en tout cas il est hors de question que je lui rende mon chien.

par lettre recommandée cette spa, me dit que l'ancienne spa de la ville à fait table rase, et que quand j'ai adopté le chien les nouveaux dirigeants ne pouvaient retrouver le propiétaire, pour moi ce n'est pa un argument valable.

Le pire , c'est qu'ils continuent les erreurs,car 'ils ont donné mes coordonnées à cette dame (sans mon accord)puisque qu'elle m'a écrit une lettre recommandée pour récupérer le chien, et ils la maintiennent dans l'illusion qu'elle en est propriétaire, qu'elle peut le récupérer alors même qu'ils me l'ont vendu, comme ils ont fait transaction avec moi, sans prévenir qu'un jour quelqu'un pourrait se manifester , à mon avis ils sont en tort jusqu'au cou, et que possession vaut titre et qu'en plus elle n'a pas la carte SCC, je ne suis pas certaine, contrairement à eux qu'elle gagne ce procès.

Je vous tiens au courant pour la suite.

[doudoune02 0]

- il semble que cette dame ne soit pas plus "propriétaire" que vous

- je suppose que le chien perdu est passé par la case fourrière avant d'arriver à la case SPA : cette dame l'a-t-elle cherché à la fourriére ?

-depuis 1976 (loi du 10 Juillet) l'animal domestique est considéré comme "un être sensible" : ce n'est pas un tableau qu'on va raccrocher au mur !

- même si le Code Civil continue à protéger les propriétaires d'animaux domestiques contre le vol, par exemple, je crois que la solution choisie par votre SPA a surtout pour but de ne pas mettre en évidence les graves disfontionnements dont vous nous parlez

[cléo07 0]

j'ai voulu répondre à un message privé sur le forum et on me répond que mon nombre de messages est insufissant pour que je puisse répondre, comment faire?

En tout cas je dis merci à la personne qui m'a envoyé ce message.

Oui Doudoune, il n'est plus tout jeune,elle pourrait faire comprendre à ses enfants qu'il s'est habitué à sa nouvelle famille,ses enfants sont plus âgés que ma fille , qui elle, est enfant unique,ce serait un traumatisme de ne plus le revoir, en plus mon mari, son papa,est atteint d'une maladie grave, je suis déboussolée.

j'ai rendez vous chez mon véto ce soir.

[KIRIKOU1111 0]

Il faut avoir écrit 10 messages sur le forum pour pouvoir répondre à un MP.