Changement du nom de propriétaire en belgique, comment faire????

[Frize011 0]

Bonjour à tous et surtout a mes amis belges.

J'ai eu mon loulou il y a 8 mois et j'aimerai bien mettre tous ses papiers (carte plastifiée et pasport) a jour donc tout mettre a mon nom. Cependant, j'ai eu beaucoup de vertions différentes et je vous avoue que je suis un peu perdue. Donc, je me demanais, avant de payer des sommes dingues, si quelqu'un pouvait m'aider. Dois-je mettre tous les papiers a mon nom ou juste le pasport?

Merci d'avance.

[Alexandra-chevalfrison 0]

ce lien te renseignera

/les-papiers-du-frison-f2/changement-de-proprietaire-en-belgique-post-copie-de-l-ancien-forum-t86.htm

[Invité]

tu dois tout simplement aller sur le site de la cwbc et télécharger un doc de changement de nom, le compléter et l'envoyer
c'est le formulaire d'identification
http://www.cwbc.be/dossiers/dossiers.php?id_dossier=13

[inkinette 0]

Quelqu'un pourrait me dire combien tout cela coûte (pour la Belgique car je pense que les tarifs dépendent du pays)?

[Invité]

ça dépend si il a déjà un passeport ou pas ?
si c'est juste le changement de nom, c'est un peu moins de 40 euros

[Frize011 0]

Merci beaucoup pour tous!!!!

Et si il a deja un passeport ca coute combien????

[inkinette 0]

Black Jack a écrit:

ça dépend si il a déjà un passeport ou pas ?
si c'est juste le changement de nom, c'est un peu moins de 40 euros

Oui elle a un passeport hollandais et des papiers jaune et vert sue lequel il est stipulé qu'en cas de transfer du cheval, ledit certificat est annulé et qu'un nouveau certificat sera délivré au vu de cette déclaration remplie, signée et transmise au F.P.S. et là il faut y mettre la signature de l'ancien proprio et la mienne. Il m'a donné le certificat mais il ne l'a pas signé. Pour la vente, on a juste fait un document disant que je lui ai achetée au prix de XX euros.
Sur le passeport, je n'y vois aucun nom de propriétaire , seul le nom de l'ancien proprio figure sur le certificat jaune et vert. Dans le passeport, j'y trouve juste la fiche d'identification de la jument avec le cachet du FPS, l'éleveur et son suivi vétérinaire.
Dans ton message, tu dis qu'on doit aller juste téléchager le document sur le site de la cwbc et mes papiers me renvoient au FPS Je sais plus trop quoi? Tu peux m'expliquer un peu plus??

[Invité]

moi il n'a pas de papier frison. mais ma jument new forest j'ai fait comme ça. j'ai envoyer le doc que j'ai télécharger en stipulant que je voulais qu'elle soit notée dans le stud book
demande peut être à ton véto. je n'en sais pas plus

[inkinette 0]

Merci quand même. Si quelqu'un sur ce forum peut m'aider je suis preneuse. Franchement, je n'ai pas envie de faire de gros frais pour des papiers si c'est pas obligatoire surtout que je n'ai pas l'intention de faire de concours.

[Invité]

La mienne vient de Hollande aussi et le vendeur avait aussi oublié de signer.
Je lui ai donc renvoyé par recommandé le document à signer en tant que vendeur.
ensuite j'ai du tout envoyer au Studbook du cheval frison.
Lorsque tu auras payé le transfert de propriété et ta cotisation de l'année en cours tu recevras les nouveaux documents à ton nom.

[inkinette 0]

fabulous a écrit:

La mienne vient de Hollande aussi et le vendeur avait aussi oublié de signer.
Je lui ai donc renvoyé par recommandé le document à signer en tant que vendeur.
ensuite j'ai du tout envoyer au Studbook du cheval frison.
Lorsque tu auras payé le transfert de propriété et ta cotisation de l'année en cours tu recevras les nouveaux documents à ton nom.

Oui ma ça coute combien tout cela?? Il faut payer une cotisation chaque année?

[inkinette 0]

Personne ne peut me répondre pour le coût?

[Invité]

oui je vais te répondre demain, je dois voir dans mon dossier.
il faut aussi payer chaque année, et cette année sur le document de paiement de la cotisation annuelle ils disaient que si je ne payais pas la cotisation ils avaient le droit de récupérer les papiers, car disent-ils: les papiers officiels sont la propriété du studbook!!!! et pas au propriétaire du cheval....
le cotisation pour 2010 était de 95€

[Invité]

Mais est elle obligée de l'inscrire au studbook ??

[Frize011 0]

Moi non plus j'ai pas envie de payer des sommes pareilles!!!!

Est ce qu'on est oubligé de faire tout ca ou juste le papier d'achat suffit??? Car moi on m'a dit que si les papiers ne sont pas a mon nom, je peux avoir des soucis (amande voir meme reprise du cheval si il y a des controle) Je ne sais plus rien avec tout ce qu'on me dit...

En plus j'ai deja quelque personnes qui me demande de faire des sailles avec mon étalon et je me demandais si les papiers doivent jouer un role ou pas car je sais que ce n'est pas un étalon dit de reproduction... je sais pas si c'est assez claire mais j'ai une amie qui a une jument (pas frisonne) qu'elle veut faire pouliner et qui a des papiers et elle aimerait que le poulain aie des papiers d'origine je sais plus quoi alors ma question, est ce que je dois faire qqch au niveau des mes papiers????

Merci pour les réponses (je suis un peu nulle la dedans!!!!)

[inkinette 0]

fabulous a écrit:

oui je vais te répondre demain, je dois voir dans mon dossier.
il faut aussi payer chaque année, et cette année sur le document de paiement de la cotisation annuelle ils disaient que si je ne payais pas la cotisation ils avaient le droit de récupérer les papiers, car disent-ils: les papiers officiels sont la propriété du studbook!!!! et pas au propriétaire du cheval....
le cotisation pour 2010 était de 95€

C'est vraiment exagéré de demander des sommes pareilles pour régulariser des papiers. Perso, je me moque des papiers de ma belle car je fais juste du loisir donc si ce n'est pas obligatoire (chose que je pense), je vais laisser comme cela.