zep38 0 Posté(e) le 3 octobre 2006 voila pour ne pas trop pourrire l'annonce a jiji je post ici voici la reponse de la ddsv faite a un membres sur un autre forum Citation :Bonsoir, Je vais réaliser mon rève. Ce post esst inutile, mais je suis si content,la ddsv de mon département m'aconfirmé que je pouvais désormais maintenir un corallus caninus(boa émeraude ou canin) s'il était NC de deuxième génération. Je l'avais vu sur le forum,mais j'ai voulu avoir confirmation et j'appelerai demain le museum d'histoire naturelle, car à la ddsv ils ne sont pas forcement spécialistes, mais apparement le boa émeraude est en annexe 2 de la convention de washington et l'arrété de guyane ayant été modifié ily'a quelque jours. et voici une autre precision Citation :Chaque DDSV va intérpreter à sa manière, mais la loi est la même pour tous sur tout le territoire et les DDSV ne sont chargées QUE de l'appliquer. Si un membre de commission ne veut pas donner une dérogation, qui d'ailleurs n'a pas d'existance légale, puisque l'arrêté du 14/09/06 est paru, il est dans son tord, et si la DDSV le suit elle commet une infraction qui est passible de recours. Il faut bien connaitre les textes, ne pas chercher midi à quatorze heure, et ne pas laisser l'administration mener sa barque à nos dépends et en contrariété avec la législation. Le Corallus caninus est en Annexe II/B, le seul point à éclaircir est cette histoire de puçage : doit-il être pucé avant l'achat, ou peut-il être effectué après avec un certificat de cession comme preuve ? Selon moi, c'est cette dernière solution la bonne, mais je n'en suis pas certain. donc voila des qu'il aura mis la confirmation du museum je l'as mettrait ps:je sais pas si je dois citer cette source mais s'il le faut dite le moi je le ferai Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
