Législation française : les amphibiens et reptiles nationaux

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J.O n° 209 du 9 septembre 1993



TEXTES GENERAUX
MINITERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS




Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire



NOR: ENVN9320304A


Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1, L. 211-2 et R. 211-1 à R.
211-5;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Arrêtent:

Art. 1er. - Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, dans les conditions déterminées par les
articles R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la destruction, la
mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des amphibiens et des reptiles suivants ou, qu'ils soient vivants
ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat:


AMPHIBIENS



Urodèles



Salamandridés:





Euprocte des Pyrénées, Euproctus asper (Dugès, 1852);

Euprocte corse, Euproctus montanus (Savi, 1838);

Salamandre noire, Salamandra atra (Laurenti, 1768);

Salamandre tachetée, Salamandra salamandra (Linné, 1758);

Salamandre de Lanza, Salamandra lanzai (Nascetti, Andreone, Capula et Bullini, 1988);

Triton alpestre, Mesotriton alpestris (Laurenti, 1768);

Triton crêté, Triturus cristatus (Laurenti, 1768);

Triton marbré, Triturus marmoratus (Latreille, 1800);

Triton palmé, Lissotriton helveticus (Razoumowski, 1789);

Triton ponctué, Lissotriton vulgaris (Linné, 1758);

Triton de Blasius, Triturus blasii (De l'Isle, 1862).


Plethodontidés:



Spélerpès brun, Speleomantes ambrosii (Lanza, 1955).




Anoures


Discoglossidés:





Crapaud accoucheur, Alytes obstetricans (Laurenti, 1768);

Crapaud sonneur à ventre jaune, Bombina variegata (Linné, 1758);

Discoglosse corse, Discoglossus montalentii (Lanza, Nascetti, Capula et Bullini, 1984);

Discoglosse peint, Discoglossus pictus (Otth, 1837);

Discoglosse sarde, Discoglossus sardus (Tschudi, 1837).



Pélobatidés:



Pélobate cultripède, Pelobates cultripes (Cuvier, 1829);

Pélobate brun, Pelobates fuscus (Laurenti, 1768);

Pélodyte ponctué, Pelodytes punctatus (Daudin, 1803).


Bufonidés:





Crapaud commun, Bufo bufo (Linné, 1758);

Crapaud calamite, Bufo calamita (Laurenti, 1768).

Crapaud vert, Bufo viridis (Laurenti, 1768).


Hylidés:





Rainette verte, Hyla arborea (Linné, 1758);

Rainette méridionale, Hyla meridionalis (Boettger, 1874).


Ranidés:





Grenouille des champs, Rana arvalis (Nilsson, 1842);

Grenouille agile, Rana dalmatina (Bonaparte, 1840);

Grenouille de Perez, Rana perezi (Seoane, 1885);

Grenouille rieuse, Rana ridibunda (Pallas, 1771);

Grenouille ibérique, Rana iberica (Boulenger, 1879);

Grenouille de Lessona, Rana lessonae (Camerano, 1882).



REPTILES




Chéloniens


Emydés:





Cistude d'Europe, Emys orbicularis (Linné, 1758);

Emyde lépreuse, Mauremys leprosa (Schweigger, 1812).


Testudinidés:





Tortue d'Hermann, Testudo hermanni Gmelin, 1789;

Tortue grecque, Testudo graeca (Linné, 1758).




Lacertiliens



Geckonidés:





Hémidactyle verruqueux, Hemidactylus turcicus (Linné, 1758);

Phyllodactyle d'Europe, Phyllodactylus europaeus (Géné 1838);

Tarente de Mauritanie, Tarentola mauritanica (Linné, 1758).


Scincidés:





Seps tridactyle, Chalcides chalcides (Linné, 1758).


Anguidés:





Orvet, Anguis fragilis (Linné, 1758).


Lacertidés;





Algyroïde de Fitzinger, Algyroïdes fitzingeri (Wiegmann, 1835);

Lézard montagnard corse ou Lézard de Bédriaga, Archéolacerta bedriagae (Camerano, 1885);

Lézard montagnard pyrénéen, Archeolacerta monticola (Boulenger, 1905);

Lézard des souches, Lacerta agilis (Linné, 1758);

Lézard vert, Lacerta viridis (Laurenti, 1768);

Lézard ocellé, Lacerta lepida (Daudin, 1802);

Lézard vivipare, Lacerta vivipara (Jacquin, 1787);

Lézard hispanique, Podarcis hispanica (Steindachner, 1870);

Lézard des murailles, Podarcis muralis (Laurenti, 1768);

Lézard sicilien, Podarcis sicula (Rafinesque, 1810);

Lézard tyrrhénien, Podarcis tiliguerta (Gmelin, 1789);

Psammodrome algire, Psammodromus algirus (Linné, 1758);

Psammodrome d'Edwards, Psammodromus hispanicus (Fitzinger, 1826).




Ophidiens


Colubridés:





Couleuvre verte et jaune, Hierophis (Coluber) viridiflavus (Lacépède, 1789); Coronelle lisse, Coronella austriaca(Laurenti, 1768);

Coronelle bordelaise, Coronella girondica (Daudin, 1803);

Couleuvre d'Esculape, Elaphe longissima (Laurenti, 1768);

Couleuvre à échelons, Elaphe scalaris (Schinz, 1822);

Couleuvre de Montpellier, Malpolon monspessulanus (Hernann, 1804);

Couleuvre vipérine, Natrix maura (Linné, 1758);

Couleuvre à collier, Natrix natrix (Linné, 1758);

Vipère de Séoane, Vipera seoanei (Lataste, 1879);

Vipère d'Orsini, Vipera ursinii (Bonaparte, 1835).




Art. 2. - Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps dans les conditions déterminées par les articles
R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la mutilation, la naturalisation des reptiles suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts,
le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés;


REPTILES




Ophidiens


Vipéridés:





Vipère aspic, Vipera aspis (Linné, 1758);

Vipère péliade, Vipera berus (Linné, 1758).




Art. 3. - Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, dans les conditions déterminées par les articles
R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la mutilation, la naturalisation des amphibiens suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés:


AMPHIBIENS




Anoures


Ranidés:





Grenouille verte, Rana esculenta Linné, 1758;

Grenouille rousse, Rana temporaria Linné, 1758, sous les réserves de l'article 4 ci-après.




Art. 4. - Les interdictions de colportage, de mise en vente, de vente et d'achat des spécimens vivants ou morts de
grenouille rousse (Rana temporaria) ne s'appliquent pas aux spécimens produits par les élevages ayant obtenu
l'autorisation mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 5 juin 1985 relatif à la production des spécimens de grenouille
rousse.

Art. 5. - L'arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire est abrogé.

Art. 6. - Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juillet 1993.

Le ministre de l'environnement,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la nature et des paysages,
G. SIMON

DéLe ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de l'alimentation:
Le vétérinaire inspecteur en chef,
G. BEDES
J.O n° 302 du 29 décembre 2004 page 22231
texte n° 60