jiraya1 0 Posté(e) le 4 avril 2008 Bonjour, j'ai un projet (qui est aussi mon rêve depuis longtemps) que je voudrais bientôt commencer a entreprendre, c'est de commencer mon propre élevage de reptiles (plus particulièrement de serpents). Les serpents que j'aimerai posséder (pour l'instant) sont du genres Antaresia (childreni et perthensis), Eryx (colubrinus) et Lamprophis (fuliginosus) (enfin en général que des espèces non-domestiques présents en annexes II (Enfin je croi). Mais côté législation je m'y connais un peu mais je ne comprends pas très bien certains aspects de la loi comme que doi-je faire si un jour j'ai de la repro de ces espèces? Doi-je posséder certains documents auparavant? Et pour la suite, est(ce des espèces soumis à CITES???? Merci d'avances (et dsl pour tout le texte) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jiraya1 0 Posté(e) le 13 avril 2008 Bon, je vais éssayer de reformuler en plus simple. Si par exemple je voudrai faire reproduire mes gutt ou des Antaresia perthensis (ou autre espèce de serpent ou reptile), de quel papier aurai-je besoin? Doi-je prévenir obligatoirement les services vétérinaires de la région ou la DDSV??? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 14 avril 2008 Pfff.... Il y a tellement à dire que je ne sais pas par où commencer.... Alors, juste pour répondre à ta question: Il te faut un livre des "entrée et sortie". Dessus, tu notes tout! Achat, ventes, naissances et mort..... (obligatoire pour le cdc + AOE) Maintenant, si tu ne veux pas être pro et même te passer du cdc ( cause cota.), tu n'as pas besoin de ce livre. Il faut aussi savoir que la loi t'oblige à déclarer tout tes profits due à tes naissances à ton centre des impots..... (même si personne ne le fait.... ) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
tim1111 0 Posté(e) le 14 avril 2008 donc en clair si on est pas titulaire du cdc on peut revendre les petit sans probleme et prevenir les impots c'est ca????? car moi aussi jsuis un peu perdu pour ca... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 14 avril 2008 Rien ne t'empéche de vendre tes repros. Le fait d'être capa n'a rien à voir la dedans. La loi dit seulement que tout profits, doit être déclaré. (qu'il soit en raport avec des reptile ou non.) Mais pour être honnaite, je doute que les gens le fassent..... Espérons seulement que le ministére des finances (qui à toujours besoin d'argent. ) ne décide pas un jour de venir voir ce qu'il se passe dans notre petit monde..... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
