Rudy04 0 Posté(e) le 17 septembre 2008 Salut, Voila j'ai un peu du mal avec la législation de la CITES. J'ai un peu consulté Wikipedia, mais cela ne m'a pas appris grand chose, j'ai juste appris que : A=1 soit espèces menacées d'extinction et protégées B=2 espèces qui pourraient êtres à l'annexe A et C mais qui n'y sont pas et à certaines espèces "non CITES" constituant des menaces écologiques... C=3 espèces protégées sur leurs territoires. et D ne figure pas dans le texte... Mais l'UE considère que les d'importations justifient une surveillance En gros dans toutes les annexes les animaux sont protégés ... je trouve sa un peu flou... les animaux sont protégés mais on peut en faire le commerce et l'élevage ? De plus les annexes n'ont aucun rapport avec l'obligation d'avoir un CDC ? Enfin voila je trouve cela un peu brouillon, c'est pourquoi j'aurai voulu que vous éclairiez ma lanterne sur ces textes de lois... Merci. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Chance-reptil-virus 0 Posté(e) le 17 septembre 2008 Salut Kvt, En attendant des réponses, as-tu été consulté notre section "Législation"? Peut-être trouveras-tu quelques réponses. /legislation-f32/ Ensuite, des membres qui s'y connaissent bien en Législation sauront bien te renseigner. Moi, je ne suis pas assez "top" à ce niveau pour expliquer tout cela. Je le comprends mais ne peut pas bien l'expliquer clairement. Trop complexe. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Maxence02 0 Posté(e) le 17 septembre 2008 Salut, Voilà le peux que je sais, peut être que ça pourra t'aider... Les anexes 1, 2, et 3 correspondent à la convention de whashington, les anexes A, B, C et D, eux, sont de la législation française ou européenne, je ne sais plus trop. Ensuite tu as soit les animaux soumis au CDC/AOE, au numéro de CITES, ou à une détention libre, mais pour faire l'importation de spécimen sur le territoire français il y a un certains nombre de quotat à respecter, (et à acheter d'ailleurs) soumis par je ne sais plus qui, par espèces. En gros tout les spécimens sont en quelques sortes protégés sauf ceux nés en captivité sur le territoire français, à part ceux soumis au CDC/AOE. Je crois que je n'ai pas dis de bêtises, mais ça reste à confirmer... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
