[Question]Gutatta

[Olivier48 0]

Bonjour,

J'aurais une question.
Un amis possède un élaphe (Gutta gutta)

Ma question est ce qu'il faut déclarer cet animal en sachant que nous habitons en Belgique.
C'est une question qu'il me pose mais mes connaissances en la matière sont très basses lol

Si vous pouviez me renseigner

D'avance merci

Olivier

[Rafilayardi11 0]

Bonjour Olivier,

en effet depuis septembre 2008 une loi est apparemment entrée en vigueur. Cette loi stipule que nous devons posséder un permis d'environnement pour avoir un reptile.

Ce permis d'environnement se demande à la commune où nous résidons. Il y a des frais de paperasses bien entendu, des frais communaux, des frais pour une lettre faites X exemplaire pour la distribuer dans les alentours de notre domicile afin d'obtenir un certain pourcentage de personnes d'accord pour que ton ami puisse obtenir un serpent chez lui. Quand nous habitons en appartement, je ne pense même pas que ce soit la peine d'essayer.

Lorsque ton ami aura débourser une somme avoisinant donc les 450 euro et qu'il obtient le pourcentage requis de "oui" pour maintenir son serpent ... Une visite lui sera faite afin de constater le bien être de l'animal (taille terra, hygro ok, temperature ok, nourriture adaptée, etc. ... )

Et si tout cela est ok, il pourra obtenir son permis d'environnement. S'il ne fait pas la demande, il se peut qu'un ami ou un proche le dénonce et là il vienne le saisir. Lorsque nous le cachons et que nos amis/proches ne sont pas des mouchards, il est possible de le maintenir sans souci et sans devoir prendre le risque de débourser une telle somme afin de maintenir un serpent.

A savoir que ce permis d environnement n'est valable que pour le domicile où nous résidons, s'il décide de déménager, il devra refaire la demande, bien entendu.

je pense que j'ai plus ou moins fait le tour de la question et j'ai bien résumé en gros

Dans les papiers, c est approximativement 25 pages écrites dans un français bien juridique où tu ne sais même pas quoi répondre

[Olivier48 0]

Un grand merci a toi Rafilayardi

Explication claire et précise.
Je transmet a mon ami

Olivier

[Rafilayardi11 0]

Merci à toi, cette info servira sans doute à d'autres également

[Valko03 0]

Olivier a écrit:

Un grand merci a toi Rafilayardi

Lui donne pas trop de compliments car il adore cela et il risquerais d'en redemander et puis il est payé (assez cher) pour travailler chez nous.

[K-tio 0]

salutation a tous!!!ca fait un moment..



j'ai une question rapport a se sujet

cela concerne la belgique uniquement ou la france également??



merci a tous!!



tchu!!!!!!!!!!!

[Olivier48 0]

catio a écrit:

salutation a tous!!!ca fait un moment..



j'ai une question rapport a se sujet

cela concerne la belgique uniquement ou la france également??



merci a tous!!



tchu!!!!!!!!!!!

Bonsoir,

La réponse donnée concerne la belgique

D'ailleurs je me suis renseigné a la Commune.

Il faut introduire une demande de permis d'environnement de type 2.

Elle doit etre avalisée par le collège échevinal de la commune ensuite elle est transmise a la députation permanente qui accepte ou non.
Si les deux martquent leur accord c'est transmis a la Division Nature et Foret
S'ensuit une inspection vétérinaire

Il faut aussi mettre un descriptif de vos installations, ainsi que les espèces que vous souhaitez acquérir.
Un plan cadastral doit etre joint a la demande

La demande est a faire a la commune de votre domicile au service Cadre de vie.

L'autorisation n'est valable que pour la commune ou vous habitez si vous déménager vous devez recommencer les démarches

Bref le parcours du combattant

Pour info en province de liège sur 10 demandes introduites une seule a été accepté car le demandeur intervient avec les pompiers lors de soucis avec reptiles

Donc avant de vous lancer dans le combat ... Prenez un valium pour rester zen.

Olivier

[Marie-Laure1111 0]

catio a écrit:

salutation a tous!!!ca fait un moment..



j'ai une question rapport a se sujet

cela concerne la belgique uniquement ou la france également??



merci a tous!!



tchu!!!!!!!!!!!

Salut Catio,

Cela concerne la Belgique. Parce que je n'ai jamais entendu cela pour la France. Et je pense que Reptil-Virus serait au courant, ce serait dans le post législation.

Bon, je vais comme même voir s'il existe une loi en France pour cela. Je crois qu'elle ne concerne que les venimeux et les plus de 3 m.

[Rafilayardi11 0]

Pour la France, il faut être capacitaire également pour avoir des reptiles, même s'ils ne sont pas venimeux

Pour la région de Liège je me suis renseigné et c est 9 acceptés sur 10 ... et non 1 sur 10 ... car leur soit disant but est que les bêtes soient bien et non que les animaux soient saisis ... mais je ne fais pas confiance en cela et je n'ai pas envie non plus de jouer avec le feu.


La législation francaise est tout de meme l'une des plus strictes en europe.

Les démarches sont assez conséquentes mais une fois faites, vous n'êtes plus hors la loi. C'est en 2004 que l'arrêté PERRET est mis en place à cause du phénomène de mode des reptiles e nFrance.

Si vous êtes mineur, ce n'est pas trop la peine d'y penser car nous sommes en théorie responsable des accidents donc quand on voit les mineurs avec reptiles pouvant blesser, mygales et autres ... les parents ne le savent pas mais en cas d accident c'est sur eux que tout retombe !

Maintenant, il y a sans doute une liste exaustive de reptiles pouvant être gardé en captivité sans certificat à obtenir ... Mais quand on voit qu'on ne peut pas avoir un Pantherophis en Belgique depuis septembre 2008 c'est un peu fort ...

[Olivier48 0]

J'ai donné le chiffre de 1/10 car c'est les infos de l'administration commuènale

Peut etre qu'il ne voulait pas que je me lance.

[Rafilayardi11 0]

les chiffres 9/10 sont les chiffres qu'une personne m'a donné et cette personne connait bien Tony Lo Bianco ...

[K-tio 0]

merci a tous pour vos réponse!!!!!

je reste quand même assez sur le cul malheureusement.........
le systeme est vraiment mal foutu et tous ça le confirme encore.....




tchu....