CITES

[Dryas 0]

Je me suis dit que ça pouvait être utile de l'avoir quelque part...

La dernière liste d'interdiction d'importation d'espèces en France:

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2011:211:0011:0032:FR:PDF

[flaac1 0]

Merci

[Rudy04 0]

Juste pour un petit rappel de ma mémoire...

Pour la détention d'animaux:
Les espèces en Annexe 1 de la Cites sont soumise à CDC
Les espèces en Annexe 2 sont autorisés à la détention avec numéro de CITES si WC
Et les espèces en Annexe 3 sont autorisés sans conditions

Non?

Parce que je trouve plein d'incohérences.
Merci

[Neotokyo2030111 0]

Rudy a écrit:

Juste pour un petit rappel de ma mémoire...

Pour la détention d'animaux:
Les espèces en Annexe 1 de la Cites sont soumise à CDC
Les espèces en Annexe 2 sont autorisés à la détention avec numéro de CITES si WC ou NC hors UE, après elles sont autorisés à la détention si elles ne jouissent pas d'une protection supplémentairement, faune française, dangereuse, invasive (Voir arrêté Perret), guyanaise, etc...
Et les espèces en Annexe 3 sont autorisés sans conditions idem ci-dessus

Non?

Parce que je trouve plein d'incohérences.
Merci

Après la législation française se base sur l'OBST, donc des espèces reconnue pas la CITES, comme espèce à part entière, ne le sont pas forcement par les autorités compétentes en France.

[Rudy04 0]

Donc, je peux avoir chez moi un "Loxodonta africana (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)"

http://www.cites.org/fra/app/appendices.shtml

[Neotokyo2030111 0]

Il y a de grande chance qu'il soit classé comme espèce dangereuse, et même si tu deviens capa pour cette espèce, tu as peu de chance d'avoir ton AOE

Sinon déjà

http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/exboenvireco/200312/A0120010.htm

http://www.associationstephanelamart.com/index.php?page=juridique&n=39

[Rudy04 0]

C'était juste à titre d'exemple ^^
merci