Propriété juridique

[mily59 0]

Voilà le soucis,
une de mes amies a un golden, qu'elle avait pris avec son compagnon.
Elle a déclaré le chien au nom de son ami pour lui faire plaisir et qu'il se sente un peu impliqué.
Aujourd'hui, les deux loustics sont séparé et le toutou est resté chez mon amie en attendant de prendre une décision définitive. La situation se dégrade nettement.
Son ex peut-il venir avec les flics chez elle pour prendre le chien ou une déclaration n'a pas de valeur légale ???

Si vous connaissez la réponse, merci de partager les infos!!!

[Emocion 0]

Humm. .. alors moi j'ai pas la science infuse (ni juridique d'ailleurs ) mais je dirai que si les papiers sont aux noms du gars, (par exple la carte de tatoo) et bien il peut réclamer le chien, et ce, par quelque moyen q ce soit...

[Izhenah 0]

J'ai bien peur qu'Emo n'ait raison.
Si les papiers sont à son nom, le chien lui appartient et il peut lui réclamer. Après, de là à débarquer avec les flics...

J'espère que ta copine va pouvoir garder son chien, moi ça me ferait trop de peine de me séparer de mes loustics!!

[mily59 0]

Moi aussi j'aurais mal au coeur surtout qu'il devrait super bien s'entendre avec le mien...
J-8 avant de le récupérer, youou!!!!!!!!

[Zorka 0]

Lors de mon divorce j'avais 3 chiens et malheureusemnt ceux ci etaient au nom de mon ex mari.
Mes chiens je les avaient choisis aimé etc,donc je lui ai dit que je les reprenés a mon nom(toute maniere il demandait pas mieux et moi aussi :accord: )
Donc voila et maintenant des que j'adopte un autre animal,hop je le met directe a mon nom,comme ca no soucis

[Maco14 0]

Tout dépend en effet des relations entre les ex.

Ici, Marcus est au nom de mon ex, mais c'est moi qui "en ai la garde".....

[Cashann 0]

Ben Nous c'est facile. Le chat est au nom de mon mec et le chien est à mon nom car c'est moi qui l'ai voulu. Donc chacun repartira avec son animal. Je lui ai dit dès qu'on a pris le chien. j'ai pas voulu qu'on le mette aux 2 noms au cas où car pour rien au monde je me séparerais de mon ti cash.

[mily59 0]

Bonne nouvelle (enfin si on peut dire) :
L'ex de mon amie abandonne le toutou à cette dernière.
Connaissant la situation, c'était la meilleure chose à faire étant donné que le chien est vachement plus attaché à mon amie qu'à son ex !
Moi, je suis contente car Goliath (c'est le chien) va connaitre mon toutou et il vont pouvoir jouer ensemble et faire plein de betises...
Trop cool





Je n'aurais qu'un mot youhou!!!!!!!!!

[Ginie1111 0]

Emocion a écrit:

Humm. .. alors moi j'ai pas la science infuse (ni juridique d'ailleurs ) mais je dirai que si les papiers sont aux noms du gars, (par exple la carte de tatoo) et bien il peut réclamer le chien, et ce, par quelque moyen q ce soit...

Tout à fait d'accord aussi
Il faut qu'il régle vite ça à l'amiable !

[Roxane06 0]

mily59 a écrit:

Bonne nouvelle (enfin si on peut dire) :
L'ex de mon amie abandonne le toutou à cette dernière.
Connaissant la situation, c'était la meilleure chose à faire étant donné que le chien est vachement plus attaché à mon amie qu'à son ex !
Moi, je suis contente car Goliath (c'est le chien) va connaitre mon toutou et il vont pouvoir jouer ensemble et faire plein de betises...
Trop cool





Je n'aurais qu'un mot youhou!!!!!!!!!

COOL
Maintenant il faut qu'il lui redonne les papiers et qu'elle remplisse la carte de proprio pour qu'elle remette Goliath a son nom et qu'elle renvoi le tout à la SCC

[Ginie1111 0]

Roxane a écrit:

mily59 a écrit:

Bonne nouvelle (enfin si on peut dire) :
L'ex de mon amie abandonne le toutou à cette dernière.
Connaissant la situation, c'était la meilleure chose à faire étant donné que le chien est vachement plus attaché à mon amie qu'à son ex !
Moi, je suis contente car Goliath (c'est le chien) va connaitre mon toutou et il vont pouvoir jouer ensemble et faire plein de betises...
Trop cool





Je n'aurais qu'un mot youhou!!!!!!!!!

COOL
Maintenant il faut qu'il lui redonne les papiers et qu'elle remplisse la carte de proprio pour qu'elle remette Goliath a son nom et qu'elle renvoi le tout à la SCC

OUI SUPER IMPORTANT !!!!

[Emocion 0]

Ginie a écrit:

Roxane a écrit:

mily59 a écrit:

Bonne nouvelle (enfin si on peut dire) :
L'ex de mon amie abandonne le toutou à cette dernière.
Connaissant la situation, c'était la meilleure chose à faire étant donné que le chien est vachement plus attaché à mon amie qu'à son ex !
Moi, je suis contente car Goliath (c'est le chien) va connaitre mon toutou et il vont pouvoir jouer ensemble et faire plein de betises...
Trop cool





Je n'aurais qu'un mot youhou!!!!!!!!!

COOL
Maintenant il faut qu'il lui redonne les papiers et qu'elle remplisse la carte de proprio pour qu'elle remette Goliath a son nom et qu'elle renvoi le tout à la SCC

OUI SUPER IMPORTANT !!!!

RAH VOUI OUI !!!!

Sinon, il pt l'emmerder et dire qu'elle le lui a piqué....

[crackers 0]

mes z'animos sont tous a mon nom et mes enfants ont les deux

[cecedan 0]

nous on a mis notre jack a mon nom alors que jimmy etait un cadeau pour mon cheri .Mais si un jour on se separe malgré qu'il est a mon nom je lui laisserais car c'est son cadeau mais sa sera tres tres dur

[Roxane06 0]

Ils ont parlé de ça à midi dans la rubrique de "SOS Avocat" à 30 Millions d'Amis

[mily59 0]

c'est bon, le changement de nom a été effectué auprès de la SCC.

Roxane, ils disaient quoi sur 30 millions d'amis ?

[vanille21 0]

tous les papiers à son nom pour etre en regle et etre tranquille surtout

[Roxane06 0]

mily59 a écrit:

c'est bon, le changement de nom a été effectué auprès de la SCC.

Roxane, ils disaient quoi sur 30 millions d'amis ?

Si j'me souviens bien :

> Animaux considérés comme des biens matériels

> Droit de visite autorisé a celui qui n'a pas la garde !

> Interdit de demander une pension alimentaire

> Pour obtenir la garde de l'animal , il faut fournir des preuves montrant bien qu'on s'occupe de lui (facture du véto , achat des croquettes , temps passé avec l'animal pour balade toilletage et autres...)



Peut être qu'on peut retrouvé d'autres infos sur le site de l'émission...

[Emocion 0]

Roxane a écrit:

mily59 a écrit:

c'est bon, le changement de nom a été effectué auprès de la SCC.

Roxane, ils disaient quoi sur 30 millions d'amis ?

Si j'me souviens bien :

> Animaux considérés comme des biens matériels

> Droit de visite autorisé a celui qui n'a pas la garde !

> Interdit de demander une pension alimentaire

> Pour obtenir la garde de l'animal , il faut fournir des preuves montrant bien qu'on s'occupe de lui (facture du véto , achat des croquettes , temps passé avec l'animal pour balade toilletage et autres...)



Peut être qu'on peut retrouvé d'autres infos sur le site de l'émission...

Les lois dès fois c'est con: car là typiquement c'est contardictoire..