chien et responsabilité civile

[Lenis 0]

Bonjour à tous,
Voilà j'ai un jeune labrador de 1an et demi et celui ci à tendance à se sauver régulièrement... ce qui a tendance à me mettre en pétard, enfin venons en au fait.
Je me demandais si ma Responsabilité Civile marchait si mon chien venait à créer un accident...
Comme par exemple il traverse une route et il se fait percuter () par une voiture, la voiture a reçue, est-ce que ma RC marche dans ce cas là pour la voiture? Les frais vétérinaire seront ils entièrement à ma charge pour mon toutou?

Sur mon bouquin de mon assurance habitation il est écrit:
Pour les animaux dont vous êtes propriétaire ou gardien

Notre garantie est également étendue:
-Au remboursement des frais sanitaires et des certificats prescrits par les autorités à la suite de morsures causées par l'un de vos animaux domestiques.
-Aux conséquences de votre responsabilité civile en tant que propriétaire ou gardien à titre permanent de deux chevaux (ou autres équins).

Qu'en pensez vous? Pouvez vous m'aider?

Merci d'avance

(PS: Je ne sais pas si c'est dans la bonne rubrique mais ca en va de sa sécurité et de sa santé)

[ALLY8611 0]

Normalement tu est couvert par ton contrat d'habitation multirisque.

J'ai trouvé sa sur le net:

"Lorsque votre chien dont vous êtes le détenteur responsable inflige des dommages corporels ou matériels à un tiers, votre assurance responsabilité civile est amenée à intervenir pour prendre en charge ces dommages, voire à vous défendre contre des prétentions injustifiées ou exagérées formulées à votre égard par le tiers lésé. (Le risque de détenteur d'animaux fait généralement partie de la couverture d'assurance de base).

Si par contre vous êtes amenés à devoir faire garder votre chien par une tierce personne ne faisant pas ménage commun avec vous, ce n'est plus votre assurance responsabilité civile privée du propriétaire du chien qui interviendrait, mais bien l'assurance responsabilité civile privée de la personne qui le garderait. Cette situation provient du fait que celui qui garde un animal durant une certaine durée en devient légalement le détenteur."

Mais renseigne toi aupres de ton assureur car tout les contrat sont different.

[Lenis 0]

merci beaucoup! Gentil de répondre

[ALLY8611 0]

Ya pas de quoi.
C'est vrai que c'est bien de penser aussi a ce genre de chose.

[Invité margot]

Bonjour , j'ai ma chienne de 7 mois qui m'a mordu toute mes lunettes pendant que j'étais sous la douche est ce que ma responsabilité civile marchera si je déclare l'accident. je n'ai pas déclarer à l'assurance que nous avions un chien (classé non dangereux - border collier

[joeypo 0]

~~ sujets fusionnés ~~

[Akhesa125 0]

J'ai besoin d'aide

le club d'éducation canine dans lequel je veux inscrire Elina et Nougat me demande de faire remplir le document ci-dessous par mon assurance responsabilité civile



Mais voilà, j'ai demandé à ma banque de le remplir (c'est malheureusement mon assureur à cause du crédit maison ...) et ils m'ont dit qu'ils ne pouvaient pas le remplir car je suis couverte par eux sauf si je fais partie d'un club. Je dois alors prendre une assurance à part.
Sauf que sur mon formulaire, ils parlent bien de mon assurance responsabilité civile alors je ne voie pas en quoi ça gène ...

pour info voici les mails qu'on s'est échangé avec ma banque :

1- Dans le cadre de mon activité d'éducation canine pour mes deux chiens, mon club me demande de faire remplir le document ci-joint prouvant que mes chiens sont bien couverts par ma responsabilité civile.
Pourriez-vous le remplir et me le retourner par mail?

rép 1 - Après renseignements pris auprès de PACIFICA, votre assurance responsabilité civile vie privée ne couvre pas les dommages causés par vos chiens au titre de l'article 1385 du Code CIvil, y compris au cours d'activités sportives et d'éducations.
Cette assurance est à souscrire auprès du Club.
Pour plus de renseignements, je vous laisse le soin de contacter mes collègues de PACIFICA au numéro suivant : 09...

2 - Je viens d'appeler PACIFIA qui m'a confirmé que vous pouviez remplir mon document.
Effectivement, mes chiens ne sont pas couverts dans le club MAIS sur le document il est bien indiqué qu'il faut que je prouve que mes chiens sont couverts pas ma responsabilité civile "vie privée".
Du coup, je pense que dans l'adhésion que je vais payer il y a une partie qui prend en charge l'assurance du club.

rép 2 - Madame,
A la lecture de votre mail, j'ai à nouveau pris contact avec le service client de PACIFICA, qui me confirme que votre contrat Responsabilité Civile Vie privée couvre vos animaux à l'exception d'une pratique sportive et d'éducation physique excercé au sein d'un club.
Je vous invite à vous réferer aux conditions générales remises avec le contrat multirisque habitation, page 19 et page 20.
Extrait des conditions générales pages 19 et 20
Ce que nous garantissons
• La responsabilité civile vie privée pour les dommages
(corporels, matériels et immatériels consécutifs)
causés à autrui :
par vos animaux domestiques ou ceux dont vous avez
la garde, ainsi que les frais vétérinaires de vaccination
obligatoire consécutifs à une morsure engageant
votre responsabilité civile,
CE QUE NOUS NE GARANTISSONS PAS
Les dommages résultant :
de toute activité physique ou sportive que vous exercez
en amateur en tant que membre d’un club ou groupement
sportif agréé conformément à la loi du 16 juillet 1984



du coup, je suis perdue moi. et sans ce papier je ne peux pas m'inscrire dans mon club et si je dois prendre une assurance à côté ça va me faire trop cher et je ne pourrai pas m'inscrire ...
du coup, y en a-t-il parmi vous qui bossent dans les assurances et qui peuvent m'aider?

[lolo59111 0]

peut , pas te repondre , j ai pas eu de souci avec loulou au Club, d ailleurs je me souviens pas avoir remplie ce genre de papier

[Akhesa125 0]

merci quand même !

[ninakiwi91 0]

si certains club demandent une assurance c'est qu'eux n'en ont pas pour leurs adhérents (pour éviter des frais supplémentaires)

Dans le club près de chez moi voilà ce qu'ils demandent :
" Vous devez être titulaire d'une assurance garantissant votre responsabilité civile pour les dommages qui pourraient être causés par votre chien,
y compris au sein d'un club canin.
Vérifiez auprès de votre assureur si vous êtes effectivement assuré pour la fréquentation d'un club canin
(en lui posant la question par Fax ou messagerie de façon à obtenir une réponse écrite de sa part...)."
le club souscrit une garantie générale pour un club de X membres, une garantie individuelle / chien (pour couvrir les pb qui pourrait arriver au chien,
genre blessure à cause du matériel, mais pas sur les bagarres entre chiens > RC du maître)
et une garantie pour assurer les moniteurs (les membres qui accompagnent leurs propres chiens de leur propre initiative ne sont pas concernés).


si ton club ne veut que la partie "vie privée" dans ce cas là leur document est mal foutu (mais ça m'étonnerait)

ta banque a raison, c'est une clause bien à part, car un chien dans un club canin n'est pas en situation dite "mormale"

[Akhesa125 0]

ok merci Nina
je vais voir avec ma banque demain ce que je peux faire alors et combien ça coute

[Lilloo22 0]

arf merde !! moi mon club m'avait demandé juste une photocopie de mon assurance responsabilité civile c'est tout...
Pour le coup c'est sur que si tu dois payer une deuxième assurance juste pour le club canin .....
Tiens nous au courant de tes échanges avec ta banque

[gaelle49 0]

Ah tiens, moi je n'ai jamais eu a remplir ça mais il me semble bien qu'en général il ne couvre pas pour justement éviter de payer en cas de bagarre étc

[Akhesa125 0]

si ni le club ni ma banque ne me propose qq chose ça va être dur de s'inscrire ....

[ophir29 0]

Mon club m'avait demandé la même chose. J'ai téléphoné à mon assureur (maison) et ils m'ont fournit l'attestation sans broncher. Ils m'ont juste demandé si mon chien était catégorisé mais c'est pas le cas.
Relis tes clauses du contrat papier pour voir si c'est précisé parce que l'échange que tu as eu avec ta banque (dernier paragraphe) ne te permet pas (dû moins je le suppose au vu de leur réponse) d'être assurée.
C'est quand même bizarre que ce soit précisé

[Akhesa125 0]

ben ouais c'est bizarre mais elle c'est clair, ne voudra pas me remplir mon papier !

[ophir29 0]

Il n'y a qu'elle?
En plus tu t'es renseigné à la maison mère qui te dis que c'est ok. D'ailleurs la maison mère ne peut pas te remplir l'attestation?

[Akhesa125 0]

je ne sais pas je vais rappeler demain

[gaya41 0]

moi je suis à la macif, j'ai dû leur demandé une attestation pour m'inscrire au club et ils m'en ont fait une sans aucun problème, en plus comme j'avais précisé que c'était pour une inscription en club ils avaient tout bien détaillé, bien sûr ce n'est pas réellement le chien qui est assuré mais les dégâts matériels ou physiques qu'il pourrait causer.

[chipette11 0]

alors Akhesa qu'est ce qu'il en est ?

[Akhesa125 0]

j'ai pas eu le tps d'appeler je suis deg ! je devais appeler vendredi après-midi et j'ai été complètement prise par mon boulot
du coup, j'ai pas pu aller à la séance de ce matin

[cydallia 0]

Désolée de ne pouvoir t'aider . Je n'ai jamais eu à fournir d'attestation d'assurance pour m'inscrire au club .
Il leur fallait juste les photocopies des certificats de vaccination .

Tiens-nous au courant . C'est bizarre comme imbroglio tout de même ....

[Akhesa125 0]

bon et bien je viens d'avoir mon assurance au téléphone et bien évidemment il n'ont pas d'assurance spéciale pour l'activité en club pour les chiens ...
je vais donc envoyer un mail au club pour savoir ce que je peux faire

je suis trop deg

[chipette11 0]

le club doit pouvoir te dire comment font les autres

[Lilloo22 0]

oui ils doivent avoir l'habitude de ce genre de "problèmes"

[Akhesa125 0]

ça y est j'ai eu une réponse du club
elle m'a confirmé que ce qui les interesse c'est que nous soyons couvert dans le privé car effectivement le club nous couvre pendant les séances de cours


j'envoie un mail ce soir ou demain à ma banquière pour lui confirmer !!
je vous dit quand tout est réglé !

[ninakiwi91 0]

donc leur formulaire est mal rédigé (faut leur dire )

ravie pour toi en tout cas ... et pour les loulous surtout

[Lilloo22 0]

ah ben enfin ! les loulous vont pouvoir aller en club c'est génial tu nous raconteras hein ^^