Qui dit que les pitbulls sont interdits à Sherbrooke?

[ShawnBC 0]

Bonjour!

J'ai toujours entendu, depuis que je suis jeune, les gens dire que les pitbulls et/ou tout autre chien ressemblant physiquement au pitbull sont interdits dans l'enceinte de la ville de Sherbrooke. J'y croyais aussi moi-même, parce que tout le monde m'ont convaincu que oui.

Hors, je viens de parcourir les règlements municipaux de la ville de Sherbrooke, et ce n'est marqué clairement nul part.

Par exemple, dans les lois municipales (sur le site de la ville de Sherbrooke), c'est vraiment marqué nul part.

Citation :

Animaux autorisés
Il est défendu à toute personne de garder dans les limites de la Ville un animal autre
que :

1) Les chiens, chats, poissons, petits rongeurs de compagnie (souris et rats
sélectionnés par l'homme), lapins miniatures ainsi que le furet (mustela
putorius furo);

2) Les espèces et le nombre d'amphibiens et de reptiles indigènes admis à la
garde par le Règlement sur les animaux en captivité;

3) Les animaux exotiques suivants :

a) Tous les reptiles sauf les crocodiliens, les lézards venimeux, les serpents

venimeux, les boas, les pythons, les anacondas ainsi que les serpents
pouvant atteindre trois (3) mètres de longueur à l'âge adulte, les tortues
marines ainsi que la tortue verte à oreilles rouges;

b) Tous les amphibiens;

c) Tous les oiseaux suivants : les capitonidés, les colombidés, les
embérizidés, les estrildidés, les fringillidés, les irénidés, le mainate
religieux, les musophagidés, les ploceidés, les psittacidés, les
pycnonotidés, les ramphastidés, les timaliidés, les turdidés, les
zostéropidés;

d) Tous les mammifères suivants : les chinchillas, les cochons d'inde, les
dégoux, les gerbilles, les gerboises, les hamsters;

4) Les animaux agricoles sur une exploitation agricole;

5) Les équins (chevaux, poneys et autres) aux endroits autorisés par les
règlements d urbanismes

Citation :

Normes de garde - chien de garde
Sur le terrain sur lequel est situé le bâtiment occupé par son gardien ou sur tout terrain privé où il se trouve avec l'autorisation du propriétaire ou de l'occupant de ce terrain, tout chien de garde doit être gardé, selon le cas :

1) Dans un bâtiment d'où il ne peut sortir;

2) Dans un parc à chiens constitué d'un enclos, fermé à clef ou cadenassé, d'une superficie minimale de quatre mètres carrés (4 m2) par chien et d'une hauteur minimale de deux mètres (2 m), fini dans le haut, vers l'intérieur, en forme de Y d'au moins soixante centimètres (60 cm) et enfoui d'au moins trente centimètres (30 cm) dans le sol.
Cette clôture doit être de treillis galvanisé ou son équivalent et fabriquée de mailles suffisamment serrées pour empêcher toute personne de se passer la main au travers. Le fond de l'enclos doit être de broche ou de tout autre matériau propre à empêcher le chien de creuser;

3) Tenu au moyen d'une laisse d'au plus deux mètres (2 m). Cette laisse et son attache doivent être d'un matériau suffisamment résistant, compte tenu de la taille du chien, pour permettre à son gardien d'avoir une maîtrise constante de l'animal.
Aux fins de l'application de la présente disposition, lorsqu'un chien est gardé conformément aux prescriptions du paragraphe 2) du 1er alinéa, l'enclos doit être dégagé de toute accumulation de neige ou d'un autre élément de manière à ce que les dimensions prescrites pour l'enclos soient respectées.
(Modifié par l art. 27 de 1-1)

5.10.58 Chien de garde
Lorsqu'un gardien circule avec un chien de garde, il ne peut circuler avec plus d'un chien à la fois.

5.10.59 Ordre d'attaquer
Aucun gardien ne peut ordonner à son chien d'attaquer une personne ou un animal à moins que son intégrité physique ne soit compromise ou que sa sécurité, sa famille ou sa propriété menacées.

5.10.60 Affiche
Tout gardien de chien de garde, de protection ou d'attaque, dont le chien est sur cette propriété privée, doit indiquer à toute personne désirant pénétrer sur sa propriété, qu'elle peut être en présence d'un tel chien et cela, en affichant un avis écrit qui peut
être facilement vu de la place publique portant l'une ou l'autre des mentions suivantes : « Attention - chien de garde » ou « Attention - chien dangereux », ou en affichant un pictogramme reconnu indiquant la présence d'un tel chien

Citation :

5.10.64 Chien dangereux
Tout chien dangereux constitue une nuisance. Aux fins du présent chapitre, est réputé
dangereux tout chien qui :

1) Un chien déclaré dangereux par le Service de protection des animaux suite à
une analyse du caractère et de l'état général de l'animal;

2) Sans malice ni provocation a mordu ou a attaqué une personne, qui se
comporte pacifiquement et selon la loi, ou un autre animal, dont le gardien
respecte le présent règlement, lui causant une blessure ayant nécessité une
intervention médicale, telle qu'une plaie profonde ou multiple, une fracture,
une lésion interne ou autre;

3) Sans malice et sans provocation, se trouvant à l'extérieur du terrain où est situé
le bâtiment occupé par son gardien ou à l'extérieur du véhicule de son gardien,
mord ou attaque une personne ou un autre animal ou, manifeste autrement de
l'agressivité à l'endroit d'une personne en grondant, en montrant les crocs ou en
agissant de toute autre manière qui indique que l'animal pourrait mordre ou
attaquer une personne qui se comporte pacifiquement et selon la loi

Prenez note qu'ici ils parlent seulement de chiens individuels ayant été jugé dangereux par le Service de protection des animaux.. Pas une race entière..

Alors, si quelqu'un peut me sortir de manière sûre une preuve tangible que les pitbulls sont interdits à Sherbrooke, ce serait apprécié (pas le fait qu'ils le soient, juste le fait d'avoir une vraie preuve).

Peut-être sur le site de la SPA de l'Estrie?

[Sasha1111 0]

Quand Liam (le pitbull blanc adopté chez moi et qui est en vedette dans quelques-uns de mes articles de magazines) est allée passer son test de Bon Citoyen Canin à Sherbrooke il y a qq semaines (organisé par la SPCA de l'Estrie), il s'est fait expulser de l'enceinte par la suite, par le contrôleur animalier qui était sur place. Le contrôleur a bien mentionné que les pitbulls sont interdits.

[ShawnBC 0]

Sasha a écrit:

Quand Liam (le pitbull blanc adopté chez moi et qui est en vedette dans quelques-uns de mes articles de magazines) est allée passer son test de Bon Citoyen Canin à Sherbrooke il y a qq semaines (organisé par la SPCA de l'Estrie), il s'est fait expulser de l'enceinte par la suite, par le contrôleur animalier qui était sur place. Le contrôleur a bien mentionné que les pitbulls sont interdits.

Moi de ce que je me suis fait dire, une personne à la SPA est contre (le latino-américain qui s'occupe des animaux errants) mais que le reste s'en foutent. Ce qui expliquerait qu'un homme que je connais à réussi à faire emregistrer son pit sous le nom de pitbull américain.

C'est vraiment mêlant. Qui a le plus grand bout du bâton par ici, la SPA ou la municipalité? Parce qu'il n'est marqué nul part qu'ils sont interdits, ni sur le site de la ville, ni sur le site de la SPA estrie.

Pour qu'une règle soit applicable, elle doit être écrite dans un article de loi quelconque il me semble, non? Bien que je ne connaisse rien aux lois.

[Sasha1111 0]

Si l'interdiction n'est pas écrite dans le règlement municipal, alors elle n'existe pas. C'est aussi simple que ça.

Va à l'hôtel de ville et demande qu'on te donne une copie du règlement.

[Jezabel11 0]

Je ne sait pas pourquoi et ce que ça veut dire ommetre d'inscrire ccertaine section de leur loi mais il faudrait appeler pour vérifier. Car c'est la municipalité qui fait les réglement, la spa n'a rien a voir la dedans.

http://ville.sherbrooke.qc.ca/fr/conseil/protection-animaux.pdf


Sous-section 3 - Chien dangereux

5.10.62 Omis intentionnellement


5.10.63 Omis intentionnellement

[ShawnBC 0]

Jezabel a écrit:

Je ne sait pas pourquoi et ce que ça veut dire ommetre d'inscrire ccertaine section de leur loi mais il faudrait appeler pour vérifier. Car c'est la municipalité qui fait les réglement, la spa n'a rien a voir la dedans.

http://ville.sherbrooke.qc.ca/fr/conseil/protection-animaux.pdf


Sous-section 3 - Chien dangereux

5.10.62 Omis intentionnellement


5.10.63 Omis intentionnellement

Lorsqu'ils parlent de chiens dangeureux dans leurs règlements, ils parlent d'individus en particulier ayant montré un comportement aggressif envers un autre animal ou un humain qui agit de façon normale et placide, sans provocation. Ils ne parlent aucunement d'une race entière.

Dès que j'ai trois minutes, entre tous mes examens, je vais essayer d'aller me renseigner directement à la ville.

[Jezabel11 0]

ShawnBC a écrit:

Lorsqu'ils parlent de chiens dangeureux dans leurs règlements, ils parlent d'individus en particulier ayant montré un comportement aggressif envers un autre animal ou un humain qui agit de façon normale et placide, sans provocation. Ils ne parlent aucunement d'une race entière.

Dès que j'ai trois minutes, entre tous mes examens, je vais essayer d'aller me renseigner directement à la ville.

Oui, c'est ce qu'ils disent dans les section dont on a accces, ce que je me demande c'est ce qu'il disent dans les section omis... Car c'est d'autre numéro de loi, donc ça peut parlé de complétement autre chose, dont de race... Tient nous au courant si tu a des réponses.

[huskette1 0]

Tire du site de la CBC: Sherbrooke, Saint-Jean-sur-Richilieu, Lachine, Kirkland, Outremont, Saint Genevieve
These communities have banned pit bulls. In addition, Sherbrooke has controls on Rottweilers and Mastiffs.

[huskette1 0]

http://www.municipalite.easthereford.qc.ca/verbaux/pvjuin07.pdf

Il y a bien du bla bla, mais ils parlent des races interdites a la page 9, article 19

[Marie-Claude111 0]

c'est qu'ils sont à tout fusionner ensemble les réglements et n'ont pas eu le temps d'updater le site de Sherbrooke seulement...

plate, mais oui, ils sont interdits...

[Talma 0]

[Soleil05 0]

J'espère que ce ne sera pas une vague de règlements ciblant malencontreusment les soit-disant "mauvais chiens" à la place des "mauvais maîtres" comme en europe ...

[Jezabel11 0]

A québec, les pit sont interdit dans tout les arondissement de la ville sauf québec et, toute les municipalité plus en campagne ou j'avais appeler pour déménager les interdisent.

[Sophie46 0]

Je pense que beaucoup de villes interdisent les pitbulls.

À Ste-Sophie, ils sont interdits, de même que les Rotts et les Mâtins de Naple.

[Gypsie03 0]

Citation :

Quand Liam (le pitbull blanc adopté chez moi et qui est en vedette dans quelques-uns de mes articles de magazines) est allée passer son test de Bon Citoyen Canin à Sherbrooke il y a qq semaines (organisé par la SPCA de l'Estrie), il s'est fait expulser de l'enceinte par la suite, par le contrôleur animalier qui était sur place. Le contrôleur a bien mentionné que les pitbulls sont interdits.

J'y étais, et il y avait plusieurs pitt qui ont du quitter.
Mais ils ont mentionnés qu'ils étaient interdit dans le vieux Sherbrooke donc
peut-être que les règlements sont pas les mêmes partout à Sherbrooke?

Gypsie