limite de 2 chiens dans notre ville

[Squirrel1 0]

Depuis quelques jours, notre ville limite le nombre de chien à 2 par maison.

Bien, j'ai décidé de protester en grand cette nouvelle loi.

Voici le nombre de chiens qu'il y avait dans ma maison hier soir



De gauche à droite (en haut):
En haut: Spicy ma parson russell juste à côté d'elle (on ne la voit pas beaucoup) Melda boston terrier, Wylka et Choupette (westie x cocker)
Sur le divan à gauche: Moogli (boxer), Yellow (golden), Kelly (golden), Tyler (amstaff) et Tazz (berger australien)


Nous avons fait une soirée de fille et on a décidé d'amener tous les toutous à notre petite soirée! A 4,nous avons 9 chiens... pas pire hein? :43: Les loulous avaient eut une grosse journée donc, à la fin de la soirée, voici de quoi ils avaient l'air dans notre camping de salon!



Il ne manque de Spicy sur la photo. les voyez-vous tous?

[Layla1 0]

hhhhhhhooooooo

trop hot

sur ta dernière photo, Wilka est cachée sur le fauteuil. On peut pas agrandir la photo, donc un peu dur de tous les voir. Mais chose certaine, ils étaient brûlés

Méchant beau groupe

[Squirrel1 0]

pour Wylka!!!

[Tazylou 0]

vous avez maintenant droit a 2 chien et tu en a 3... tu pourra les garder les 3 quand meme non ???

[arnaque 0]

J'en revient pas comment Wylka est minuscule! Ça se peut pas!?

Elle a quel âge là?

[Squirrel1 0]

Tazylou a écrit:

vous avez maintenant droit a 2 chien et tu en a 3... tu pourra les garder les 3 quand meme non ???

Je suis loin d'être la seule en ville qui a plus de deux chiens. Et Wylka, c'est la mascotte du centre canin

[Squirrel1 0]

arnaque a écrit:

J'en revient pas comment Wylka est minuscule! Ça se peut pas!?

Elle a quel âge là?

Elle a 5 mois et 11 jours exactement! Il doit peser entre 5 lbs- 6 lbs en ce moment. Je constate qu'elle ''débourre'' beaucoup depuis quelques jours. Elle va peut être atteindre 8 lbs. Elle a de belles cuisses qui s'en vient bien musclées (à courir après et avec des gros chiens, pas le choix!) et elle est bien en shape mais elle est petite. J'ai la version mini!

[caeleagh1 0]

Squirrel a écrit:

arnaque a écrit:

J'en revient pas comment Wylka est minuscule! Ça se peut pas!?

Elle a quel âge là?

Elle a 5 mois et 11 jours exactement! Il doit peser entre 5 lbs- 6 lbs en ce moment. Je constate qu'elle ''débourre'' beaucoup depuis quelques jours. Elle va peut être atteindre 8 lbs. Elle a de belles cuisses qui s'en vient bien musclées (à courir après et avec des gros chiens, pas le choix!) et elle est bien en shape mais elle est petite. J'ai la version mini!

tu est sur!!!
parfois quand on nourrit les puppuy au cru leus croissance est plus lente.
en tout cas on a faite le saut avec les tollers

[Squirrel1 0]

Elle est nourri moitié crue- moitié croquette en ce moment.

Je dois avouer que je ne sentais pas à l'aise du tout de nourrir un chiot juste au cru. J'ai fais un blocage dans ma tête:34:

[tobrouk 0]

C'est le maire de ta ville JT lala qui a décreté ca ?

[Marie00711 0]

Moi aussi dans ma ville ya une limite de 2 chien 3 chat , mais plein de mes voisin on trois chien .... il peuvent faire quoi la ville , il peuvent quand même pas nous enlever nos chien ??? On paye une ammende ? Je me pose vraiment la question .... ???

[Squirrel1 0]

Oui c'est bien jtlala!

Ce qu'on dit à la ville c'est:tant qu'il n'y a pas de plainte....

[Lagavulin 0]

Marie007 a écrit:

Moi aussi dans ma ville ya une limite de 2 chien 3 chat , mais plein de mes voisin on trois chien .... il peuvent faire quoi la ville , il peuvent quand même pas nous enlever nos chien ??? On paye une ammende ? Je me pose vraiment la question .... ???

En principe la ville ne bougera pas s’il n’y a pas de plaintes…

Cependant, étant donné que dans la réglementation le nombre de chiens et de chats est établie à X, c’est au citoyen de ce conformer et respecter la réglementation.

La ville est en son droit de donner des amendes tant et aussi longtemps que le citoyen n’est pas conforme. Si le citoyen persiste et ne se conforme pas à la réglementation, la ville peut aller chercher une ordonnance de la cours pour que le citoyen respecte la réglementation en ayant le nombre maximal de chiens ou de chats.

Dans ton cas Squirrel, si effectivement tes chiens ne causent aucune nuisance (jappage excessif par exemple) tu n’as pas à t’en faire. Tu peux tjrs garder les papiers qui prouvent que tu avais bien tes chiens avant le changement dans la réglementation.

[Julie Nordic111 0]

Squirrel a écrit:

Oui c'est bien jtlala!

Ce qu'on dit à la ville c'est:tant qu'il n'y a pas de plainte....

je croise les doigts si je tombe a 4 cette été ... on vends la maison et se construit ailleur ... je vais gardé mes 4 chiens c'est sur!!!

Mais j'espere rester encore la au moins 1 ans avec les 4 chiens!!

En tout cas on verra ....






Sont super tes photos ... Une tonne de chiens

:43:

[Soleil05 0]

Julie, garde tes preuves de réservation de chiots, échanges avec l'éleveure, etc. qui datent avant de l'adoption de cette loi-éclair... :43:


Cest vraiment plate pour vous les filles

[Julie Nordic111 0]

Soleil a écrit:

Julie, garde tes preuves de réservation de chiots, échanges avec l'éleveure, etc. qui datent avant de l'adoption de cette loi-éclair... :43:


Cest vraiment plate pour vous les filles

ouais en cas de probleme pourrais toujours m'arranger avec mon eleveur en effet. Mais s'il arriverais quelques chose je prendrais le taureau par les corne ...mais chiens vont toujurs rester avec moi coute que coute ...


et je vais lui dire:

"BRAVO LE GRAND' ON VEUT GARDER NOS JEUNE DANS LA REGION!!! BINE JE VAIS CRISSÉ (scusé le mot) MON CAMPS CAUSE DE LOI DE CON!!! BRAVO ...

[Aodhan 0]

Ce qui est dommage c'est que ce règlement ne met pas à l'abri les citoyens ayant plus de 2 chiens (enregistrés si la version précédente du règlement l'exigeait) sur le territoire municipal avant l'entrée en vigueur de cette nouvelle version du règlement.

Il n'y a hélas pas de droit acquis en matière de nuisances et un nombre excédentaire d'animaux en constitue une selon la loi (oui, oui!).

Ce que fait Saguenay est le propre de 95% des municipalités au Québec: on fait du copier-coller à partir du règlement d'une autre ville sans faire de consultation et on se retrouve avec un règlement mal foutu mais parfaitement légal. Des citoyens peuvent se plaindre mais rares sont les bureaucrates et élus assez humbles pour admettre qu'ils ont peut-être manqué de jugement ou omis certains aspects dans un dossier et proposer d'amender le règlement pour faire comme plusieurs autres municipalités au pays et aux É-U, soit conférer un droit acquis aux animaux auparavant en règle (nombre excédentaire au nouveau quota, races maintenant indésirables par exemple).

Je suis désolé mais entre le texte probable du règlement et le 's'il n'y a pas de plainte, vous n'avez pas à vous inquiéter', je trouve que ça manque de sérieux. Personne n'est à l'abri des emmerdeurs, des chicanes de clôture, des 'ton chat n'a pas le droit d'être sur mon terrain', des zélés.

La loi, c'est la loi et si on ne veut pas l'appliquer, on n'a qu'à pas l'adopter.
A la place, on se retrouve avec des Verdun http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/revu_muni/1999_02/31a.pdf ,
des Lachine http://www.cyberpresse.ca/article/20070630/CPACTUALITES/706300415/1019/CPACTUALITES ,
des Sherbrooke (avec un super site web pas à jour, à moins que leur règlement sur les pitbulls soit carrément inexistant), des St-Léonard, des Longueuil et des Saguenay.

Pour la présentation et la photo, j'attends l'activité au Centre Heidi pour avoir une belle photo de mon pitou!
(Non, ce n'est pas un caniche, ni un boxer, ni un doodle...)

[caeleagh1 0]

Aodhan a écrit:

(Non, ce n'est pas un caniche, ni un boxer, ni un doodle...)

[Saint mom 0]

Aodhan a écrit:

Pour la présentation et la photo, j'attends l'activité au Centre Heidi pour avoir une belle photo de mon pitou!
(Non, ce n'est pas un caniche, ni un boxer, ni un doodle...)

Ca change quoi la présentation sans les photos? Qu'est-ce qui t'en empêche?

Aurais tu un Irish Setter de 7 ans +/- par hasard?

Si c'est lui...il est super beau sur photos que j'ai vu.

[Lagavulin 0]

Je suis d'accord avec ce que tu dis Aodhan, et j'encourage le citoyen à ce battre contre son arrondissement (tjrs ben une limite de réglementer un parc fédéral... faut pas se penser au dessus de ces affaires ben ben....)

Je vais faire l'avocat du diable, mais faut dire que les citoyens ne sont pas nombreux à regarder les avis de publication dans les journaux afin de voir s'il va avoir l'adoption ou l'amendement d'un règlement ou article...

[Squirrel1 0]

Ce n'est pas la loi en tant que tel qui me dérange mais bien, comme tu le dis, les chicanes qui peuvent engendré les plaintes.

Quelqu'un qui ne t'aime pas, un voisin chialeux etc... c'est vraiment ca le plus épeurant dans cette loi.

[Lagavulin 0]

juste faire une distinction (à titre d'information)

loi : Corps de règles votées par le Parlement.


règlement municipal : Acte juridique par lequel le Conseil municipal fait état des décisions, donne des directives ou établit des normes, des contraintes et parfois des sanctions.

dans ce cas-ci c'est un réglement municipal et non une loi

----

effectivement, dans le fond il tolère pour l'instant mais du moment qui aura une plainte ils devront appliquer la réglementation (by the way, il ne faut pas crier après l'inspecteur qui applique le règlement mais plutôt auprès du maire et du conseil )

[Soleil05 0]

tout à fait véridique :43:

mais garder les preuves d'antériorité joue parfois sur la sympathie des gens - ce qui, en droit - fait quand même son poids :43:

Ça ne garanti rien, évidemment... mais ça peut aider.

[Aodhan 0]

Saint mom a écrit:

Ca change quoi la présentation sans les photos? Qu'est-ce qui t'en empêche?

Aurais tu un Irish Setter de 7 ans +/- par hasard?

Si c'est lui...il est super beau sur photos que j'ai vu.

C'est que je suis gêné...

Tiens, je connais ça des eskies...



Un setter, jamais!

[Aodhan 0]

JulieEtRufus a écrit:

Je suis d'accord avec ce que tu dis Aodhan, et j'encourage le citoyen à ce battre contre son arrondissement (tjrs ben une limite de réglementer un parc fédéral... faut pas se penser au dessus de ces affaires ben ben....)

Je vais faire l'avocat du diable, mais faut dire que les citoyens ne sont pas nombreux à regarder les avis de publication dans les journaux afin de voir s'il va avoir l'adoption ou l'amendement d'un règlement ou article...

Disons que la démocratie municipale, ce n'est pas une des forces du Québec, avec la publication tardive et très sommaire des procès-verbaux, une absence fréquente de dialogue entre citoyens et élus, une participation quasi inexistante aux assemblées municipales. De plus, les avis de publication sont moins encore intéressants et excitants qu'un appel d'offre ministériel pour du déglaçant. Je ne serais pas surpris que plus de gens consultent le guide d'emploi de leur dégivreur à piles que les avis municipaux...

Comme le dit l'expression: « On a ce qu'on mérite! »

Un gars qui se fait parfois reprocher de lire les guides d'emploi...

[Saint mom 0]

Hey! Je sais c'est qui l'eskie. C'était Tweeds chez Sasha si ma mémoire est bonne. Je vois des centaines d'eskies dans une année mais celui-là, je suis sûre à 99.8% que c'est lui.

J'sais pas comment il va lui depuis son départ dans sa nouvelle famille.

Pis en passant, une paranthèse, si quelqu'un a un eskie jeune en adoption, j'ai quelqu'un qui en cherche un à Hull. Je l'ai mis en contact avec des éleveurs éthiques mais elle ne ferme pas la porte à de bons refuges non plus.

[Nath et Bedo1 0]

Squirell, tu as un droit acquis parce que tu avais tes 3 chiens avant que passe la loi. Alors tant que tu gardes ce nombre chez toi, tu n'es pas supposé avoir de problème et ton droit est à vie.

[Squirrel1 0]

Merci Julie&rufus pour la distinction des nom. je ne savais pas ca.

Est-ce que ca veux dire qu'un réglement municipale serait plus facile à renverser qu'une loi? Est-ce qu'un réglement se renverse?????

[Soleil05 0]

Nath et Bedo a écrit:

Squirell, tu as un droit acquis parce que tu avais tes 3 chiens avant que passe la loi. Alors tant que tu gardes ce nombre chez toi, tu n'es pas supposé avoir de problème et ton droit est à vie.

SI il y a un droit acquis, (je ne me suis pas renseignée formellement, désolé) il serait probablement pour ces 3 chiens précis, et non un droit acquis de 3 chiens advitam eternam :43:

Du moins, je serais la première étonnée si c'était le cas !

[caeleagh1 0]

Nath et Bedo a écrit:

Squirell, tu as un droit acquis parce que tu avais tes 3 chiens avant que passe la loi. Alors tant que tu gardes ce nombre chez toi, tu n'es pas supposé avoir de problème et ton droit est à vie.

j'ai la reglementation chez moi et c'est mentionner aucun droit acquis
j'attend encore que monsieur le maire me donne rendezvous pour qu'il décide lequelle de mes chiens je doit faire eutanasier

[Lagavulin 0]

Comme le mentionnait Aodhan, il n'a pas de droit acquis concernant les animaux puisqu'ils sont considéré comme une "nuisance" et il n'a pas de droit acquis concernant les nuisances (ni concernant la sécurité civile et l’environnement).


Petite explication :
Les droits acquis peuvent être accordé sur un usage (ex : commerce de vente de chaussure) et/ou sur un bâtiment (ex : bâtiment implanté trop près de la limite de propriété).

Par exemple, un propriétaire qui a un droit acquis sur l’usage commercial qu’il fait dans sa maison (ex : commerce de vente de chaussures) est toujours valide tant et aussi longtemps que l’usage est exercé.

Si par exemple, il vend sa maison à un nouveau propriétaire qui veut remplacer le commerce de vente de chaussures pour un commerce de vente de manteau. Le nouveau propriétaire ne peut pas, car le droit acquis est seulement sur l’usage commerce de vente de chaussures et non sur le commerce de vente de manteau. Alors, si l’usage du commerce de vente de chaussure n’est plus exercé, le droit acquis s’étend et le nouveau propriétaire (ou l’ancien qui décide d’arrêter son commerce de vente de chaussure) doit ce conformer au zonage en vigueur (qui dans ce cas là pourrait être uniquement résidentiel)

Bon je ne sais pas si je suis claire…

Alors dans le cas de la nouvelle réglementation, tu n’as pas de droit acquis sur tes animaux (nuisances), mais évidemment la municipalité va sûrement tolérer les chiens et chats qui étaient là avant l’entrée en vigueur de la réglementation (seulement a garder des factures de vet, contrat des chiens, achat, etc.)

Mais avec cette nouvelle réglementation, la ville s’assure de ne pas avoir des maisons avec un nombre excessif de chiens et de chats dans le futur.

Squirrel a écrit:

Merci Julie&rufus pour la distinction des nom. je ne savais pas ca.

Est-ce que ca veux dire qu'un réglement municipale serait plus facile à renverser qu'une loi? Est-ce qu'un réglement se renverse?????

Le conseil municipal peut amender, modifier, abroger un règlement ou article. Avant d’apporter tout changement à la réglementation, la ville doit émettre un avis public dans le journal (souvent perdu avec les annonces classées) comme quoi dans la séance du conseil du (date), il y aura une modification au règlement X concernant article Y (par exemple). C’est donc aux citoyens de garder un œil sur les affaires municipales de leur ville.

C’est sur qu’avant l’adoption du règlement ou article, c’est le temps de faire des pressions sur le politique pour que le règlement ou l’article ne soit pas adopté. Parfois ça marche, parfois non…
Sinon, dans le cas présent, il est toujours possible de faire des pressions pour que la ville abroge ou modifie sa réglementation. Cependant, dans ce cas-ci je ne crois pas que la ville va le faire, mais vous pouvez tjrs demander qu’il y ait une résolution pour modifié le règlement et dire au moins que les propriétaires ayant un nombre supplémentaire d’animaux (selon la réglementation en vigueur qui exige XY nombres de chiens/chats) avant l’adoption du présent règlement ou article conserve le droit de garder leurs animaux (c’est à ce moment que les factures deviennent importante)

[Squirrel1 0]

Merci encore pour les explications. Super intéressant!

Caeleagh, comment ca se passe avec le club dans cette affaire là?

[caeleagh1 0]

je t'ai envoyer un mp