clause de non-retour

[arnaque 0]

Suite à un post, une idée m'est venue en tête.

Dans le contrat des éleveurs, il y a la clause de retour.

Si le propriétaire vend le chien (en ayant oublié la clause ou pas) et que l'autre propriétaire ne soit pas au courant (ou l'est), qu'est-ce qui arrive si l'éleveur l'apprend?


-L'ancien propriétaire doit remettre l'argent de la vente du chien à l'éleveur?

-Le nouveau propriétaire doit remettre le chien à l'éleveur?

-L'éleveur peut laisser le chien au nouveau propriétaire s'il voit que le chien est dans une bonne famille et demande à l'ancien propriétaire de lui payer la somme que lui-même a payer lors de l'achat du chien?

-L'éleveur va poursuivre l'ancien et/ou le nouveau propriétaire en cours (normalement c'est précisé dans le contrat que ce pourrait être le cas en cas de non-respect du contrat)


Est-ce que le nouveau propriétaire qui n'était au courant de rien peut aussi faire des démarches de poursuites?

Est-ce que la décision de l'éleveur sera la même si le nouveau propriétaire a le chien depuis 2 ans?

Qu'arrive-t-il si le chien n'a pas été stérilisé (disons que c'est une femelle) et qu'elle présente des signes de grossesses évidents?


J'y pense parce qu'une personne m'a demandé des informations sur un élevage d'où un chien provient (il n'est pas certain) et le propriétaire veut lui vendre. Je l'ai mise au courant de la clause et il n'était absolument pas au courant et je n'ai pas eu de nouvelles, mais je lui ai dit de contacter l'éleveur pour lui dire si c'était le cas.

Mon réflexe a été de vouloir informer l'éleveur, mais je n'ai aucune info sur le propriétaire..

[Saint mom 0]

Moi je ne sais pas car Katia doit retourner à l'éleveuse. Mais comme on a pas vraiment de contacts, comment peut-elle savoir où est ma chatte???? hummmm Avec ce que je sais de cette éleveuse maintenant (trop de ces chats sont malades d'herpès...même en show crime de mes yeux vus). J'ai même signé de faire faire une autopsie - à mes frais - pour connaître la caues du décès pour son élevage. My eye!!! Clisse...ces chats sont porteurs de l'herpès et elle continue l'élevage. Fais-moi pas rushée!!!!grrrrr

Dans mon testament, je prévois où vont mes animaux. Ils sont déjà "adoptés" aux E-U chez des amis. Je m'assure par testament qu'ils sont contactés et informés afin d'éviter que ma famille "immédiate" garde le bon et euthanasie le moins "bon" pour eux. J'ai personne de confiance assez grande dans ma famille immédiate pour leur faire vivre ce que je veux qu'ils recoivent.

Je doute fort bien qu'un éleveur qui fera ses recherches et voir où son vraiment bien placés mes animaux, voudra les ravoir. Ils seront aussi bien gâtés pourris là-bas qu'ici.

Et en échange, ces gens-là, je prends les leurs aussi advenant un décès tragique de leurs côtés.

Donc un contrat, vaut ce qu'il vaut dans certains cas. Des fois, les clauses sont là aussi pour se protéger. J'imagine aussi qu'il faut tenir compte de l'âge de l'animal, la raison du départ, où il est relocalisé, etc.

Comme je dis souvent, la phrase "laws are made to be broken", doit s'appliquer pas mal souvent aussi.

[SylLab 0]

arnaque a écrit:

Suite à un post, une idée m'est venue en tête.

Dans le contrat des éleveurs, il y a la clause de retour. OUI
Si le propriétaire vend le chien (en ayant oublié la clause ou pas) et que l'autre propriétaire ne soit pas au courant (ou l'est), qu'est-ce qui arrive si l'éleveur l'apprend?

Si ce contrat est rompu par l'ACHETEUR, l'ÉLEVEUR a le droit de reprendre possession du dit animal
-L'ancien propriétaire doit remettre l'argent de la vente du chien à l'éleveur? non

-Le nouveau propriétaire doit remettre le chien à l'éleveur? OUI
-L'éleveur peut laisser le chien au nouveau propriétaire s'il voit que le chien est dans une bonne famille OUI et demande à l'ancien propriétaire de lui payer la somme que lui-même a payer lors de l'achat du chien? NON

-L'éleveur va poursuivre l'ancien et/ou le nouveau propriétaire en cours (normalement c'est précisé dans le contrat que ce pourrait être le cas en cas de non-respect du contrat)
effectivement

Est-ce que le nouveau propriétaire qui n'était au courant de rien peut aussi faire des démarches de poursuites? ???
Est-ce que la décision de l'éleveur sera la même si le nouveau propriétaire a le chien depuis 2 ans? Il usera de son gros bons sens, dépendent si le chien est bien ou non dans sa famille

Qu'arrive-t-il si le chien n'a pas été stérilisé (disons que c'est une femelle) et qu'elle présente des signes de grossesses évidents? Normalement elle devrais avoir étés stérilisé selon mon contrat
J'y pense parce qu'une personne m'a demandé des informations sur un élevage d'où un chien provient (il n'est pas certain) et le propriétaire veut lui vendre. Je l'ai mise au courant de la clause et il n'était absolument pas au courant et je n'ai pas eu de nouvelles, mais je lui ai dit de contacter l'éleveur pour lui dire si c'était le cas.

Mon réflexe a été de vouloir informer l'éleveur, mais je n'ai aucune info sur le propriétaire..

Voici quelques close de mon contrat

l'ACHETEUR consent à signer un contrat de non-accouplement du Cercle Canadien du Chenil. Il est entendu que l'animal ne sera pas utilisé pour la reproduction. La garantie de 24 mois est annulée si l’animal reproduit ou si le chien est maltraité, mal entretenu (négligé) vendu, cédé ou loué

l'ACHETEUR s’engage à faire stérilisé son chien et à envoyer la preuve de stérilisation « facture vétérinaire » dans un délai de 10 mois après la possession du chiot

L'ACHETEUR consent à ce que, pour toutes raisons où il doive disposer de l'animal ci-haut mentionné, l'ÉLEVEUR en soit averti avant toute autre action. L'ÉLEVEUR a le choix d'accepter ou de refuser l'achat de l'animal au prix d'achat original et /ou d'apporter son aide dans la relocalisation de l'animal dans une maison convenable. L’ACHETEUR s’engage à signaler tous changements d’adresse ou de téléphone

Il est compris et entendu que ce contrat est fait pour la protection de la race du Labrador-Retriever et signé par toutes les parties en vue du bien-être et la protection de ce chiot. Si ce contrat est rompu par l'ACHETEUR, l'ÉLEVEUR a le droit de reprendre possession du dit animal.

S’il advient que le chien décrit dans ce contrat est repris par L’ÉLEVEUR pour quelques raisons que ce soit, L’ACHETEUR (sur ce contrat) devra lui remettre en même temps le certificat d’enregistrement et signer le transfert de propriété ainsi que les autres signature nécessaires. Une pénalité de $ 25/jour pour tout retard dans la signature et la remise du certificat d’enregistrement sera appliquée, après la reprise du chien par L’ÉLEVEUR

J'éspére avoir répondu un peu a ton guestionement Catherin

[BulliesNAussies 0]

C'est également une clause de mon contrat.

[Tessa111 0]

C est bien beau des clauses , mais soyons réaliste

Tous les éleveurs ont deja connu un ou plusieurs cas ou les acheteurs n'ont pas ramener le chien , et il ya eu aucune poursuite , de plus souvent les eleveurs ne le savent même pas

Selon moi ca prend plus que ca ... ca prend un nanane pour les encourager a nous remettre le chien , un incitatif a le faire

Je sais pas comment , mais en plus de tout ca dans mon contrat je voudrais inclure une remise de depot si la personne me ramene le chien ....
Je crois que ca serrais un bon incitatif pour que le chien me revienne
Vous en pensez quoi ?

[SylLab 0]

Moi Tessa comme tu peut voir je laisse beaucoup de marge de manoeuvre

L'ACHETEUR consent à ce que, pour toutes raisons où il doive disposer de l'animal ci-haut mentionné, l'ÉLEVEUR en soit averti avant toute autre action. L'ÉLEVEUR a le choix d'accepter ou de refuser l'achat de l'animal au prix d'achat original et /ou d'apporter son aide dans la relocalisation de l'animal

[katmandou1111 0]

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[Tessa111 0]

katmandou a écrit:

Tessa a écrit:

Je sais pas comment , mais en plus de tout ca dans mon contrat je voudrais inclure une remise de depot si la personne me ramene le chien ....
Je crois que ca serrais un bon incitatif pour que le chien me revienne
Vous en pensez quoi ?

Hum, je ne sais pas. C'est un peu comme si tu supposais à l'avance que les gens vont vouloir un jour ou l'autre se débarasser du chien. Celui qui va garder son chien jusqu'à sa belle mort va être pénalisé financièrement par rapport à celui qui s'en débarasse. L'idée n'est pas folle en soi, mais peut-être qu'il faudrait la présenter autrement.

M'essemble que quand tu aime vraiment ton animal et surtout que tuas passé ta vie avec lui , tu ne te sent pas pénaliser car ce chien lui a apporter deja bien plus que une simple question financiere

Ont m'offrirais 5000 pour retourner un de mes chiens avant leurs morts et je refuserais ..

[katmandou1111 0]

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[luckycharm1 0]

Il y a quelques annees jai vendu un doberman a une famille,ils avaient lair tres bien..Je suis retournee un an apres et le chien restait dehors lhiver dans une niche et maltraite,jai menace de porter plainte mais finalement nous lavons rachetes au prix de 500$ je trouvais que la vie de ce pauvre chien valait plus que 500$ mais en avoir eu pas mal comme ca ca maurait coute une beurre si jamais un jour je fais lelevage cest certain que je vais faire un contrat et massurer que je puisse reprendre le chien si il arrive quelque chose comme ca