Pancarte annoncant la présence d'un chien

[tobrouk 0]

J'ai fait une recherche sur le mot pancarte mais pas trouvé.

Question ?

La loi nous oblige-t-elle a signaler la présence d'un chien dans une résidence privée ?

Annoncez vous la présence de vos chiens ?

J'ai demandé a mon conjoint de me fabriquer une pancarte plutot une sculpture ( oui il a du talent) annoncant la présence de mon chien.

[Soleil05 0]

non, je ne pense pas que l'on soit obligés... en tous cas, je n'ai jamais entendu ça...

je pensais que les pancartes étaient pour faire fuir les voleurs ou avertir les pompiers, non ?

[MClaude 0]

tobrouk a écrit:

J'ai fait une recherche sur le mot pancarte mais pas trouvé.

Question ?

La loi nous oblige-t-elle a signaler la présence d'un chien dans une résidence privée ?

Annoncez vous la présence de vos chiens ?

J'ai demandé a mon conjoint de me fabriquer une pancarte plutot une sculpture ( oui il a du talent) annoncant la présence de mon chien.

Ah une pancarte fait à la main, super bonne idée.

C,est probablement pas obligatoire, mais je vais vous donner l'exemple de mon oncle, qui s'est fait gravement attaqué par un chien en livrant du poulet. Il est entré tres vite dans la cours, (il y avait une pancarte indiquant quil y a un chien) le chien était de dos donc a été surpris. Le chien a sauté au visage de mon oncle lui a mordu la moitier du visage le dos, les côtes. il est parti à l'hopital assez vite.

Mon oncle est tres conscient quil a fait une erreure en entrant ainsi en coup de vent sur le terrain. Il n'a pas porté plainte, il n'avait pas d'affaire là.

[Ktema 0]

Moi, j'en ai une, mais c'est pour les voleurs !

[lermax1 0]

en fait pour les assurance on est obligé normalement, mais la lois ne l'oblige pas, et sa sert pas a grand chose en fait car pancarte ou pas les gens peuvent porter plainte. Donc même si je met une pancarte attention chien méchant et que quelqu'un vient chez moi et qu'il se fait attaquer par mon chien (même si c'est un voleur) il peux nous enmener en justice et on risque de payer gros. Donc a part pour avertir le monde de faire attention pour pas que le chien soit laisser lousse (comme pour chez nous on a failli en acheter une pour mettre sur la barrière car pafois on est dans la maison et le chien dehors, mais il faut ouvrir la barrière pour venir chez nous et y'en a des twit qui referme pas la barrière, mais bon on a décider de juste mieux surveiller et de mieux dresser le chien, ce qui est fait maintenant, il reste dans la cours en toute circonstance).

J'avais fait une recherche sur les réglementation des pancarte parce que les assurance nous disais que c'était obligatoire selon la loi et le facteur chialait aussi (mauzus de cave qui a fallu changer la boite a mail de place parce monsieur voulait pas être a moins d'un mère de mon chien ATTACHÉ à l'époque. Kimo se rendait même pas à la boite a mail, fec asteur on a cloturer pis on a changer la boite de place y peux pu chialer, le facteur d'avant lui allait voir Kimo a tous les jours tsé ).

[Vaks1 0]

Faudrait que tu cherches avec "affiche" et non "pancarte" ;-)

xx

Hélène xx qui n'a ni affiche, ni pancarte. ;-)

[tobrouk 0]

Merci !

Mais j'ai aucun résultat avec affiche

[Vaks1 0]

Ben zut de zut.

On m'avait aussi dit que l'affiche, c'était pour les assurances et pas pour la responsabilité civile comme telle.

En ville, on en avait une, ici, on en a pas mis.

On a pas de visite de toute manière loll

xx

Hélène xx

[Vaks1 0]

Tenez, j'ai trouvé ça:

Extrait de http://www.avocat.qc.ca/public/iirespextrac.htm

3.1.2 Responsabilité résultant du fait des animaux

Avoir la garde d'un animal, qu'on soit ou non son propriétaire, c'est en assumer le contrôle, la surveillance ou la direction. Cela oblige le propriétaire ou le gardien de l'animal à veiller à ce que celui-ci ne subisse ou ne cause aucun dommage.

Le propriétaire d'un animal, ou la personne qui a en sa possession l'animal d'un autre crée, par la simple présence de celui-ci, un risque général pour les autres. Si ce risque se réalise et que l'animal cause un dommage, la responsabilité du propriétaire et de celui en ayant la garde est engagée, peu importe qu'ils aient pris les moyens raisonnablement prudents et diligents pour prévenir sa survenance. Seule la preuve d'une force majeure, de la faute d'une victime ou d'un tiers permet de libérer le propriétaire de l'animal ou son gardien. Le fait que l'animal ait été bien dressé ou soit normalement docile n'entre pas en ligne de compte, quoique la preuve du caractère de l'animal semble avoir une influence sur les tribunaux. On remarque, en effet, que les juges ont tendance à se montrer sévères pour celui qui connaissait ou devait normalement connaître le caractère vicieux de son animal.

Il existe trois circonstances dans lesquelles le propriétaire sera tenu responsable du fait de l'animal : lorsqu'il a la garde de l'animal, lorsque celle-ci est assumée par quelqu'un d'autre et lorsque l'animal s'est échappé. Le devoir du propriétaire est de contrôler adéquatement l'animal lorsqu'il en a la possession et de le surveiller pour éviter qu'il ne s'échappe.

Pour que la responsabilité du propriétaire s'applique contre lui, il faut que la victime prouve les éléments suivants :

1- le dommage a été causé par le fait d'un animal;

2- il existe une relation de propriété ou de garde entre l'animal et le défendeur; et

3- il y a un lien de cause à effet entre le fait de l'animal et le préjudice subi par la victime.

Par le fait de l'animal ayant causé un dommage à une autre personne, le propriétaire ou l'usager est présumé responsable. Il s'agit d'une présomption de responsabilité. Le propriétaire et l'usager ne peuvent donc pas repousser cette présomption en invoquant une absence de faute de leur part. Ils doivent démontrer que le dommage a été causé par une force majeure, la faute de la victime ou la faute d'un tiers.

La faute de la victime peut servir soit à éliminer totalement la responsabilité du propriétaire ou de l'usager de l'animal, soit à la mitiger lorsqu'elle n'a fait que contribuer au dommage subi. Les tribunaux exigent généralement une prudence élémentaire à l'égard des animaux dont les réactions sont souvent imprévisibles, et retiennent une faute chez la victime qui n'a pas observé cette prudence en provoquant l'animal, en l'effrayant, ou en ne prenant pas à son endroit les précautions que la situation imposait.

Par exemple, une personne qui, avertie du danger qu'elle court, pénètre quand même sur un terrain gardé par un chien a contribué par sa faute au préjudice subi. Le droit québécois ne fait pas de distinction entre le fait que la victime ait pénétré sur la propriété du gardien avec ou sans autorisation. Par ailleurs, le fait que le propriétaire avertisse le public de la présence de l'animal (en affichant, par exemple, à l'entrée de sa propriété, une pancarte sur laquelle on peut lire "attention, chien méchant") ne constitue pas une justification suffisante et ne le dispense pas pour autant de prendre les précautions nécessaires pour éviter les accidents.

[Marie-Claude111 0]

Citation :

Par exemple, une personne qui, avertie du danger qu'elle court, pénètre quand même sur un terrain gardé par un chien a contribué par sa faute au préjudice subi.

Le droit québécois ne fait pas de distinction entre le fait que la victime ait pénétré sur la propriété du gardien avec ou sans autorisation.

Par ailleurs, le fait que le propriétaire avertisse le public de la présence de l'animal (en affichant, par exemple, à l'entrée de sa propriété, une pancarte sur laquelle on peut lire "attention, chien méchant") ne constitue pas une justification suffisante et ne le dispense pas pour autant de prendre les précautions nécessaires pour éviter les accidents.

me semble que c'est tout plein de contradictions, non ??

[Vaks1 0]

C'est pour ça que ça prend un avocat qui a d'la gueule et un excellent sens de la répartie pour pouvoir disputer ces points de vue divergeants. C'est celui qui s'exprime le mieux (et qui met le mieux l'autre en boîte) qui gagne. ;-)

xx

Hélène xx

[tobrouk 0]

Vaks a écrit:

C'est pour ça que ça prend un avocat qui a d'la gueule et un excellent sens de la répartie pour pouvoir disputer ces points de vue divergeants. C'est celui qui s'exprime le mieux (et qui met le mieux l'autre en boîte) qui gagne. ;-)

xx

Hélène xx

T'as bien raison !

[sstandard20 0]

Ouein ben, mon ancienne voisine d'en face avait son chien chien pas très fin....La fille le l'Hydro est entrée dans la cours pour lire le compteur....ma voisine voyant son chien qui voulait sortir a ouvert la porte!!! La fille de l'Hydro a failli mourir d'une crise de coeur en voyant le chien....ma voisine a juste eu le temps de l'attraper...
Finalement, la police est venue et elle a du mettre une pancarte avertissant qu'il y avait un chien!!
Voilà..

[tobrouk 0]

Bon tu vois ma question vas en aider plusieurs pour la belle saison.

Moi aussi la madame de l'Hydro devrait venir dans ma cour, cet été !

Alors commande a mon chum:

Ici vit un schnauzer

sur bois sculpté ...je vous montrerai.

NI, non... il ne prend pas de commande.

[Ktema 0]

J'ai dit à l'hydro que j'avais un chien, une piscine alors la cour est toujours barrée. Il laisse la tite-carte dans la boite à malle.... pas dangereux ça !

[freestylecharly111 0]

Je ne pense pas !

[San_et_Amy 0]

je ne crois pas que ce soit obligatoire parce que, pancarte ou pas, tu es responsable de ton chien. Je ne suis pas certaine que si ton chien défigure un enfant, le fait que tu ait une pancarte te donne plus de chance face à la justice. Personnellement, j'ai beaucoup de difficulté avec les pancarte de chiens méchant qu'on voit souvent dans les magasins. J'en ai une sur laquelle on voit une silhouette de chien et qu'il est écrit interdit d'entrer. Je trouve cela plus sécuritaire parce que des fois je sort le chien et je ne le check pas et qq1 pourrait venir dans la cour pour une raison x. Le fait qu'il y ait une pancarte, ca averti au moins. Amy est super sociable mais j'aime mieux avertir pour ceux qui n'aiment pas les chiens...

[Layla1 0]

Annie ici avec ses Mastiff a une affiche de sa race ill me semble, mai s je crois que c'etait aussi pour aviser les automobilistes qui s'apprete a aller dans son entree. Je me souviens que jec'etait tres beau.

Je crois que ce n'est pas une mauvaise chose d'annoncer ses chiens. Je me dois d'aviser Hydro-Quebec d'ailleurs!

Si ton chum peut te faire une belle affiche pourquoi pas, au pire ca sera un mini projet, un souvenir, une securite et on sera toutes jalouse

tu nous montrera ca

[Talma 0]

Comme nous avons un permis de chenil, la municipalité demandait à ce qu'on ai une affiche dans la fenêtre.

Ah la maudite affiche, les chiens l'ont mangé , pas grave elle était ben laide.

Depuis nous avons mis une enseigne avec un rottweiler qui est surmonté sur le devant de la cour.

Depuis ce temps, je n'est aucune personne qui arrête pour demander leur chemin, ou des vendeux de portes à portes.

[Maya19 0]

J'en ai fais une pour mes danois, pour évité les arrêt cardiaques

[Evy02 0]

Hihi! Très joli!

C'est vrai qu'un grand danois ca fait faire un saut!

Un jour (j'avais 13 ans) je remplacais ma copine qui était camelot.
J'ai tu pas fait le saut en coagant à la porte du type au grand danois! y'avait la face à la même hauteur que la mienne dans la fenêtre!

[San_et_Amy 0]

Cool la pancarte avec le danois :43: Maudite bonne idée parce que c vrai que même ceux qui aiment les chiens sont toujours surpris de la hauteur que ca peut avoir... moi je m'y fait jamais