Chiot avec droit de reproduction

[Élisabeth07 0]

Aujourd'hui j'ai visité une collègue d'une amie qui s'était proposée pour garder Micka si j'en avais besoin.

Elle a une jeune femelle golden retriever avec droit de reproduction et d'après ce que j'ai compris, en collaboration avec son éleveur. C'est donc l'éleveur qui décide quand (après que la chienne ait gagné un concours de quelque chose) et avec qui ainsi que tous les tests qui doivent être faits. Par contre, la grossesse, l'accouchement et le soins des chiots seront sous sa responsabilité. La vente des chiots pourra se faire à travers son éleveur.

En plus, elle aurait une pénalité de 10 000 $ si la chienne est accouplée "accidentellement" par un mâle non choisi par son éleveur.

Est-ce que ce genre d'arrangement est fréquent ? D'après ce que j'ai compris, l'éleveur est reconnue dans le milieu (ça fait 17 ans qu'elle fait de l'élevage), elle ne fait que du golden mais elle en fait en série.

[leica 0]

Élisabeth a écrit:

En plus, elle aurait une pénalité de 10 000 $ si la chienne est accouplée "accidentellement" par un mâle non choisi par son éleveur.

Une pénalité Elle devrait payé 10 000$ à l'éleveur sinon elle serait poursuivi

Nancy, leica et poodzer

[Spence 0]

J'connais vraiment pas ça, j'sais pas si c'est commun ce genre de pénalité, mais me semble que c'est beaucoup...

T'sais tu as beau prendre toutes les précautions possibles et imaginables, un accident ça arrive...

Et si l'éleveur prend la décision de placer ses chiens comme ça, me semble qu'il doit assumer que ça vienne avec ce genre de risques

J'ai peut-être tort aussi, mais perso je prendrais jamais un chien avec un contrat comme celui-ci.

MC

[Invité]

En effet, le montant est assez exagéré , quoi que ça peut être diffuasif pour les gens mal intentionnés... De plus, je me demande pour quel raison c'est le proprio qui s'occupe des chiots et tout. C'est assez rare que les éleveurs procèdent comme ça.
Mais bon, je ne connais pas la personne, possible que cette personne ai fait ses preuves qu'elle était de confiance face a l'éleveure aussi.

[Sasha1111 0]

Je connais une éleveure de Setters pour qui c'est 30 000 $, si tu accouples un de ses chiens sans son consentement.

[Tessa111 0]

C est un montant habituel meme , souvent c'est plus . Moi aussi je connais des éleveurs que c'est plus .

[Élisabeth07 0]

10 000 $ ? Personnellement cela ne me choque pas. En effet, tu dois faire drôlement attention à ne pas accoupler ta chienne et cela doit protéger l'éleveur de tous les BYB et usines à chiots.

En fait, cette jeune femme aimerait faire de l'élevage et je trouve que commencer en étant coacher par un professionnel, c'est un peu comme aller à une école.

Et si la proprio s'occupe des chiots c'est qu'ils sont sa propriété et non celle de l'éleveur.

Tiens cela me donne une idée de post : comment vous avez commencé vos élevages.

[Invité]

Élisabeth a écrit:

10 000 $ ? Personnellement cela ne me choque pas. En effet, tu dois faire drôlement attention à ne pas accoupler ta chienne et cela doit protéger l'éleveur de tous les BYB et usines à chiots.

En fait, cette jeune femme aimerait faire de l'élevage et je trouve que commencer en étant coacher par un professionnel, c'est un peu comme aller à une école.

Et si la proprio s'occupe des chiots c'est qu'ils sont sa propriété et non celle de l'éleveur.

Tiens cela me donne une idée de post : comment vous avez commencé vos élevages.

C'est ce que je disais, ça dépend de la personne. Elle avait surement fait ses preuves avant.

[mychazo1 0]

Je n'avais jamais entendu parler de pénalités si accouplement accidentel.

[MJ111 0]

Dans mon contrat, si Laïka était accouplée par accident ou pas, je devait payer une pénalité de 25 000 $. De plus, je devais la faire stérélisée avant ces 18 mois. Je trouve ça correct comme mesure - ça protège le chien et l'élevage. De toute façon, lors de l'achat, la question est posée : dans quel but ? animal de compagnie ou reproduction et le prix à l'achat est différent pour l'une ou l'autre des options. Donc, si tu achètes le chien comme animal de compagnie c'est que tu ne veux pas la reproduire.

[Marie00711 0]

Moi j'aimerai voir une cause comme ça en cours je suis vraiment pas certaine que l'éleveur aurai un sous ... a part peut être le montant estimé des chiots vendu ...

[Eli111 0]

Marie007 a écrit:

Moi j'aimerai voir une cause comme ça en cours je suis vraiment pas certaine que l'éleveur aurai un sous ... a part peut être le montant estimé des chiots vendu ...

Je ne suis pas certaine n'on plus, mais au moins sa fait réfléchir ceux qui aurait une mauvaise intention. Si tu est éleveur tu n'a pas toujours la chance de suivre tes chiens toute leur vie. Je pense que être sévère sur ce point n'éloignerais pas des acheteurs sérieux .

[Tessa111 0]

Élisabeth a écrit:

10 000 $ ? Personnellement cela ne me choque pas. En effet, tu dois faire drôlement attention à ne pas accoupler ta chienne et cela doit protéger l'éleveur de tous les BYB et usines à chiots.

En fait, cette jeune femme aimerait faire de l'élevage et je trouve que commencer en étant coacher par un professionnel, c'est un peu comme aller à une école.

Et si la proprio s'occupe des chiots c'est qu'ils sont sa propriété et non celle de l'éleveur.

Tiens cela me donne une idée de post : comment vous avez commencé vos élevages.

En effet c'est souvent la facon de commencer dans l'élevage , ou avoir de bon mentor , ou une solide reputation avant ou toutes ses reponses ou quelques une de ses reponses

[vaness et charlie 0]

Marie007 a écrit:

Moi j'aimerai voir une cause comme ça en cours je suis vraiment pas certaine que l'éleveur aurai un sous ... a part peut être le montant estimé des chiots vendu ...

Marie, si tu signe le contrat et que s'est écrit bin l'éleveur va gagner s'est sur et certains. Un contrat est un contrat, faut le respecter sinon t'es dans le trouble.

[Invité]

vaness et charlie a écrit:

Marie007 a écrit:

Moi j'aimerai voir une cause comme ça en cours je suis vraiment pas certaine que l'éleveur aurai un sous ... a part peut être le montant estimé des chiots vendu ...

Marie, si tu signe le contrat et que s'est écrit bin l'éleveur va gagner s'est sur et certains. Un contrat est un contrat, faut le respecter sinon t'es dans le trouble.

Exactement ! Ce qui est signé est signé ! Et avec un bon avocat tu peux facilement être en mesure de le faire respecter.

[Marie00711 0]

vaness et charlie a écrit:

Marie007 a écrit:

Moi j'aimerai voir une cause comme ça en cours je suis vraiment pas certaine que l'éleveur aurai un sous ... a part peut être le montant estimé des chiots vendu ...

Marie, si tu signe le contrat et que s'est écrit bin l'éleveur va gagner s'est sur et certains. Un contrat est un contrat, faut le respecter sinon t'es dans le trouble.

Pour gagner, il faudra prouver la valeur du bien ... dans ce cas ci le chien. Ce n'est pas aussi facile que tu as signée donc tu payes . Moi je suis persuader que la personne qui n'a pas respecter le contrat n'aurai pas plus de 200-500$ d'amende et peut être encore moin . Car le montant de 10 000$ est basé sur absolument rien.

[Élisabeth07 0]

Je pense aussi que lorsque tu signes un contrat tu es obligée de rencontrer les clauses du contrat. Sinon, c'est pas la peine de signer un contrat. Si tu n'es pas d'accord, tu vas ailleurs. Rien ne t'y oblige.

Dans un litige, je ne suis pas avocat mais d'après ce que je connais, tu dois prendre aussi en considération les torts créés et les pénalités exemplaires. Tu peux résilier un contrat si le bien que tu as acheté ne rencontre pas les exigences d'utilisation normale du bien. Mais si ta chienne est accouplée accidentellement ce n'est certainement pas un défaut de fabrication

Donc Marie, je ne suis pas certaine que tu gagnerais ta cause. Mais ce serait intéressant d'avoir l'avis d'un expert juridique.

[Anie 0]

Un juge pourrait sûrement statuer qu'il s'agit d'une clause abusive et réviser les torts réels causés à l'éleveur.

[masterbully 0]

Je comprends très bien ce genre de clause, bien que je m'y connaisse pas très bien... Parce que faut pas oublier qu'accouplement par accident égal pas toujours avec un de ses mâles à elle ou bien un mâle de même race provenant d'un élevage...vous comprenez??

Ça peut venir d'un ''bâtard''!! Alors oui, c'est très comprenable qu'elle mette une sanction comme celle-là, sinon, il est où le problème de faire des chiots non enregistrés et de les vendre 50$ en animalerie?

Ce que je veux dire, c'est que quand dans le contrat c'est stipulé que tu ne peux faire accoupler la chienne, ben en fait c'est que tu peux le faire si t'es assez stupide, avec une autre race, peu importe d'où elel vient, seulement, tu n'auras aucuns papiers, cela va de soi, et ça fera de la scrap comme on retrouve à tous les coins de rue.

Même que parfois c'est pas assez sévère toutes ces lois, ces contrats et tout le tralala...Je suis mal placée pour parler, car moi-même j'ai failli commencer tout croche, mais justement, ça ne devrait pas arriver... LOL je me parle pis je réfléchi tu seule là...men va me coucher!!

[huskette1 0]

Théoriquement, un avocat pourrait argumenter des deux bords, mais c'est parfaitement légal, selon mon père avocat. C'est une clause pénale, ça n'a pas besoin d'être basé sur la valeur du chien. Si le chien est en copropriété, surtout, l'éleveur risque d'avoir exactement le montant prévu dans le contrat.

[Jaelle1 0]

Pour Igor, j'ai signé un contrat avec plusieurs clauses comme quoi l'éleveure pouvait me poursuivre pour des montants de 10 000$ à 25 000$, comme si je le fesais accoupler sans son accord, ou si je l'abandonne ou le replace sans lui en parler avant, ou si le je fais voyager dans la boîte d'un pick-up. J'ai signé, j'étais parfaitement en accord!

Aussi que si je ne nourrissais plus cru ma garantie n'était plus valide.

Ce n'est pas que la valeur du chien, mais aussi les dommages causés à l'élevage.

[Lagavulin 0]

Anie a écrit:

Un juge pourrait sûrement statuer qu'il s'agit d'une clause abusive et réviser les torts réels causés à l'éleveur.

c'est ce que je pensais également...

[Emsé 0]

Citation :

ou si le je fais voyager dans la boîte d'un pick-up

ah ouan ?? c'est bon... 1re fois que j'entends ça....

est-ce que c'est légal de mettre son chien dans la boite du picjk up ? la police donne pas de contravention ??

[Jaelle1 0]

J'ose espérer que ce n'est pas légal, si ce n'est pas pour le bien-être du chien, c'est un projectile hyper dangereux!

[floyd111 0]

Ces beaucoup plus une clause Dissuasive car en cours un avocat et un juge pourrais jugé qu'il n'y avait pas de préméditation mais plutot un accident et qu'il n'avait pas de négligence mais accident. l'eleveur a as prouvé hors de tout doute que tu as accouplé la chienne en tout connaissance de cause

[masterbully 0]

J'ai un peu de misère avec les ''accidents''... J'ai une femelle en chaleur ici, et croyez-moi que le gros Mack se s'approche pas d'elle, je fais tout pour éviter qu'il y ait un ''accident''.... Je sais pas, mais me semble quand ta femelle est en chaleur, c'est ton devoir qu'il n'arrive aucun accident...Ça ne m'est jamais arrivé, j'espère bien que ça ne m'arrivera jamais car c'est pas supposé arriver.

[Marie00711 0]

Lagavulin a écrit:

Anie a écrit:

Un juge pourrait sûrement statuer qu'il s'agit d'une clause abusive et réviser les torts réels causés à l'éleveur.

c'est ce que je pensais également...

Je pense aussi

[Élisabeth07 0]

masterbully a écrit:

J'ai un peu de misère avec les ''accidents''... J'ai une femelle en chaleur ici, et croyez-moi que le gros Mack se s'approche pas d'elle, je fais tout pour éviter qu'il y ait un ''accident''.... Je sais pas, mais me semble quand ta femelle est en chaleur, c'est ton devoir qu'il n'arrive aucun accident...Ça ne m'est jamais arrivé, j'espère bien que ça ne m'arrivera jamais car c'est pas supposé arriver.

Moi aussi j'ai de la misère avec la notion "d'accident". Si tu as une femelle qui a une grande valeur reproductive, il me semble que tu fais attention lorsqu'elle est en chaleur.

J'imagine que devant les tribunaux tu devras démontrer qu'il n'y a pas eu négligence de ta part.

Et si non trouve cette clause abusive, rien n'empêche d'aller acheter un chien chez un BYB, sans clause de non reproduction et sans avoir les éleveurs qui mettent leur nez dans nos affaires. Certains BYB essaient de faire le mieux possible aussi et font de la reproduction par ignorance plutôt que par mauvaise volonté.

[floyd111 0]

Élisabeth a écrit:

masterbully a écrit:

J'ai un peu de misère avec les ''accidents''... J'ai une femelle en chaleur ici, et croyez-moi que le gros Mack se s'approche pas d'elle, je fais tout pour éviter qu'il y ait un ''accident''.... Je sais pas, mais me semble quand ta femelle est en chaleur, c'est ton devoir qu'il n'arrive aucun accident...Ça ne m'est jamais arrivé, j'espère bien que ça ne m'arrivera jamais car c'est pas supposé arriver.

Moi aussi j'ai de la misère avec la notion "d'accident". Si tu as une femelle qui a une grande valeur reproductive, il me semble que tu fais attention lorsqu'elle est en chaleur.

J'imagine que devant les tribunaux tu devras démontrer qu'il n'y a pas eu négligence de ta part.

Et si non trouve cette clause abusive, rien n'empêche d'aller acheter un chien chez un BYB, sans clause de non reproduction et sans avoir les éleveurs qui mettent leur nez dans nos affaires. Certains BYB essaient de faire le mieux possible aussi et font de la reproduction par ignorance plutôt que par mauvaise volonté.

Au Canada le système de justice est que tu est non-coupable a preuve du contraire et ses donc l'eleveur qui doit faire la preuve de négligence. pas sur que ses possible. la personne pourras enligner plusieurs temoin qu'un accident est arrivé meme avec supervision. je connais des bon eleveur et ces arriver meme si il prenais beaucoup de précaution et que sa faisait 20ans qui font de l'elevage. il suffit de mettre le doute au juge

[Charlotte14 0]

floyd a écrit:

Au Canada le système de justice est que tu est non-coupable a preuve du contraire et ses donc l'eleveur qui doit faire la preuve de négligence. pas sur que ses possible. la personne pourras enligner plusieurs temoin qu'un accident est arrivé meme avec supervision. je connais des bon eleveur et ces arriver meme si il prenais beaucoup de précaution et que sa faisait 20ans qui font de l'elevage. il suffit de mettre le doute au juge

Je n'ai pas tout lu le post, mais ce dont tu sembles parler Floyd, c'est en matière pénale et criminelle, coupable ou non et la preuve doit être fait hors de tout doute raisonnable.

Mais en matière de responsabilité civile et contactuelle (ce dont on parle ), le juge décide par balance des probabilités et la notion de coupable n'existe pas. La notion de doute raisonnable, c'est au criminel...

[Tessa111 0]

Charlotte a écrit:

floyd a écrit:

Au Canada le système de justice est que tu est non-coupable a preuve du contraire et ses donc l'eleveur qui doit faire la preuve de négligence. pas sur que ses possible. la personne pourras enligner plusieurs temoin qu'un accident est arrivé meme avec supervision. je connais des bon eleveur et ces arriver meme si il prenais beaucoup de précaution et que sa faisait 20ans qui font de l'elevage. il suffit de mettre le doute au juge

Je n'ai pas tout lu le post, mais ce dont tu sembles parler Floyd, c'est en matière pénale et criminelle, coupable ou non et la preuve doit être fait hors de tout doute raisonnable.

Mais en matière de responsabilité civile et contactuelle(ce dont on parle), le juge décide par balance des probabilités et la notion de coupable n'existe pas. La notion de doute raisonnable, c'est au criminel...

Donc un contrat ce doit d'etre respecter

[Charlotte14 0]

Tout à fait...mais le juge a quand même la discrétion de juger la clause abusive et de la diminuer...

[Tessa111 0]

Charlotte a écrit:

Tout à fait...mais le juge a quand même la discrétion de juger la clause abusive et de la diminuer...

Oui mais c'est quand meme rassurant de savoir que sous contract il peu avoir poursuite

[Charlotte14 0]

Bien sûr, s'il y a non respect du contrat, une poursuite est possible.

Mais il faut que les clauses du contrat et les pénalités soient très claires et bien rédigées. C'est ce qui fait toute la différence en cour...

[Élisabeth07 0]

Mais comment peut-on signer un contrat avec toutes ses facultés, ce qui implique qu'on est d'accord avec TOUTES les clauses du contrat et ensuite pouvoir contester celles qui ne font plus l'affaire ?

Il me semble qu'en ce cas, pourquoi signer des contrats ?

Il me semble qu'une entente signée c'est une entente obligatoire à moins d'avoir été trompé lors de la signature du contrat. En ce cas c'est de la fraude et ce n'est plus la même chose.

Quand tu achètes un chiot, surtout avec droit de reproduction, tu sais ce que tu signes non ?

[Charlotte14 0]

Oui, le contrat reste valide.

Il s'agit d'un pouvoir octroyé au juge, sur demande d'une partie, qui peut réduire le montant de la clause pénale s'il le juge inéquitable.

Le juge ne peut pas annuler cette clause ou changer les modalités, mais peut diminuer le montant.

Le contrat reste totalement valide.

[Lagavulin 0]

J'en reviens pas encore... pénalité de 10 000$ ou même 30 000$... LOL

Je serais bien curieuse de voir la décision d'un juge devant une telle situation...

[masterbully 0]

Je crois plus que c'est un message à l'acheteur, genre ''t'as pas intérêt de la laisser aller pis de la perdre de vue 10 min toé-là'' et c'est tout à fait légitime. Je ne crois pas que ça arrive souvent, mais c'est un peu pour faire peur à l'acheteur. Anyway, un contrat c'est un contrat, et quelqu'un qui ne respecte pas ses engagements, quels qu'ils soient, ne mérite même pas de posséder un chien....dans vie, si tu veux être quelqu'un, tu respecte ta parole, c'est la moindre des choses.

Un contrat, c'est ta parole, alors tu fais TOUT ce qui est en ton pouvoir pour honorer ta parole. Ya du monde qui comprend pas ça, même si c'est si simple. Tu donne ta parole, tu la respecte, point final. C'est pas supposer arriver, quitte à laisser la chienne sans autre contact animal pendant un mois, toujours en laisse, ou dans la maison. Où cé que c'est compliqué de respecter ça???

[shaitann11 0]

masterbully a écrit:

J'ai un peu de misère avec les ''accidents''... J'ai une femelle en chaleur ici, et croyez-moi que le gros Mack se s'approche pas d'elle, je fais tout pour éviter qu'il y ait un ''accident''.... Je sais pas, mais me semble quand ta femelle est en chaleur, c'est ton devoir qu'il n'arrive aucun accident...Ça ne m'est jamais arrivé, j'espère bien que ça ne m'arrivera jamais car c'est pas supposé arriver.

ca arrive des accident ,mon frere ,sa chienne en chaleur etait dans un enclos barré,ben un male qui est passer par la a reussi a demolir la porte...ben elle l.a surement aider aussi,on s'entend qu'une chienne en chaleur ,ca veux .resultat parce que la pillule du lendemain ca se donne plus au chien ben elle a eu 11 chiots,heureusement ,c'est quasiment un miracle ,tous bien placer ,un seul a changer de foyer et il est encore tres bien placer

[Marie00711 0]

masterbully a écrit:

Je crois plus que c'est un message à l'acheteur, genre ''t'as pas intérêt de la laisser aller pis de la perdre de vue 10 min toé-là'' et c'est tout à fait légitime. Je ne crois pas que ça arrive souvent, mais c'est un peu pour faire peur à l'acheteur. Anyway, un contrat c'est un contrat, et quelqu'un qui ne respecte pas ses engagements, quels qu'ils soient, ne mérite même pas de posséder un chien....dans vie, si tu veux être quelqu'un, tu respecte ta parole, c'est la moindre des choses.

Un contrat, c'est ta parole, alors tu fais TOUT ce qui est en ton pouvoir pour honorer ta parole. Ya du monde qui comprend pas ça, même si c'est si simple. Tu donne ta parole, tu la respecte, point final. C'est pas supposer arriver, quitte à laisser la chienne sans autre contact animal pendant un mois, toujours en laisse, ou dans la maison. Où cé que c'est compliqué de respecter ça???

Moi c'est le montant que je trouve ridiculement élever et je n'accepterai jamais de signé un contrat comme ça Des accidents sa peu arrivée et tellement rapidement en plus, j'ai toujours dit a mon chum quand tu sort bunny pour ses besoins dans la cour le soir, si jamais tu vois un chien arrivée saute sur bunny et protège son derrère avec ton ventre et lache la pas ... (quand elle est en période de chaleurs pas en tout temps )

Ce serai la même chose avec une BA dédier a la reproduction ...

Imagine un accident, l'autre chien t'attaque ... ta chienne ce sauve de tes bras ... ect moi 30 000 $ je suis limite a la rue et je serai pas la seule dans cette situation .

Je comprend les clauses de non reproduction, je comprend les clauses de dressage R+, de nouriture saine ... ect mais une amende de 10 000$ - 30 000 $ ridicule ! Pour un accouplement prouver volontaire (example bizarrement un autre beau BA en visite et oup's il ce sont accoupler )... peut être mais un accident

[EddieV 0]

Heu... Le monde ont juste à stériliser leur chienne, non?

[Marie00711 0]

Valérie a écrit:

Heu... Le monde ont juste à stériliser leur chienne, non?

C'est une autres histoire

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Donc moi je n'ai aucun problème avec un maitre responsable et une chienne complète

[EddieV 0]

Marie007 a écrit:

Valérie a écrit:

Heu... Le monde ont juste à stériliser leur chienne, non?

C'est une autres histoire

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Donc moi je n'ai aucun problème avec un maitre responsable et une chienne complète

Le problème, pour moi, c'est que même les gens responsables ne sont pas à l'abri d'un accident. Et les accidents ont aussi des conséquences.

[Marie00711 0]

Valérie a écrit:

Marie007 a écrit:

Valérie a écrit:

Heu... Le monde ont juste à stériliser leur chienne, non?

C'est une autres histoire

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Donc moi je n'ai aucun problème avec un maitre responsable et une chienne complète

Le problème, pour moi, c'est que même les gens responsables ne sont pas à l'abri d'un accident. Et les accidents ont aussi des conséquences.

Oui mais c'est une réalité qu'il faut accepter, des accidents ça arrivent et même avec des éleveurs . Mais encore la tout dépend de l'accident

[@nnie1 0]

Marie007 a écrit:

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Pour de l'obéissance, pas besoin que le chien soit entier, un chien stérilisé peut se présenter en concours officiel CKC sans problème (tant que le chien est enregistré).

[Sophie46 0]

Charlotte a écrit:

Oui, le contrat reste valide.

Il s'agit d'un pouvoir octroyé au juge, sur demande d'une partie, qui peut réduire le montant de la clause pénale s'il le juge inéquitable.

Le juge ne peut pas annuler cette clause ou changer les modalités, mais peut diminuer le montant.

Le contrat reste totalement valide.

Exact, la clause pénale pourra être réduite si le juge la juge abusive.

J'ai fait une recherche très rapide et j'ai trouvé un jugement où il était question d'une clause de ce type dans un contrat de vente de chien; une pénalié de 5000$ était exigible s'il y avait accouplement, qu'il soit volontaire ou accidentel.

Le chien de l'acheteur a été accouplé accidentellement et l'acheteur a dû payer le montant de 5000$.

Par contre, l'éleveur demandait 2000$ de plus en dommages-intérêts pour la perte de revenus provoqués par cette nouvelle concurrence; montant qui lui a été refusé.

Car en effet, la clause pénale se veut une évaluation par anticipation des dommages-intérêts, alors on ne peut pas arriver par la suite et en ajouter.

Pour ceux que ça intéresse, la référence de cette décision est la suivante: Thibodeau c. Houde, 2006 QCCQ 11642 (CanLII)

Pour le reste, l'article 1623 du Code civil du Québec prévoit ce qui suit:

«Le créancier qui se prévaut de la clause pénale a droit au montant de la peine stipulée sans avoir à prouver le préjudice qu'il a subi.

Cependant, le montant de la peine stipulée peut être réduit si l'exécution partielle de l'obligation a profité au créancier ou si la clause est abusive.»

Voilà!

[caro2411 0]

Moi je trouve ca abusif comme montant...

On s'entend que quand un éleveur laisse partir un chien non stérélisé, habituellement, c'est pcq il s'est quand meme créé un lien de confiance...ca marche des 2 cotés hein??

Ensuite les accidents arrivent malheureusement, meme pour les gens les plus consciencieux...et meme pour les éleveurs...

Ceux qui font de l'élevage ici, je serais bien curieuse de savoir si il vous est deja arrivé d'avoir une postée accidentelle...C'est sur que ca a moins d'impact habituellement pcq ca reste dans la meme race et que l'éleveur est en mesure de placer ses chiots, mais bon personne n'est a l'abri d'un accident..

Et si c'est un chien placé en co-propriété, ben en meme temps, c'est le propriétaire qui rend en quelque sorte un service a l'éleveur, et en échange, il n'a pas a "payer" son chien. Mais moi jamais je ne m'engagerais a payer un montant aussi important en cas d'accident, dailleurs l'idée d'avoir un chien en co-propriété ne m'intéresse pas du tout...

[Marie00711 0]

@nnie a écrit:

Marie007 a écrit:

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Pour de l'obéissance, pas besoin que le chien soit entier, un chien stérilisé peut se présenter en concours officiel CKC sans problème (tant que le chien est enregistré).

Oui, je trouve par contre les chiens entier plus performant, mais c'est très personnelle comme réflexion

[Nath et Bedo1 0]

Marie007 a écrit:

@nnie a écrit:

Marie007 a écrit:

Moi ma prochaine BA va rester complète question de sport canin ... ma caniche restera complète jusqu'a sa première chaleur, conseil de mon éleveur donc surement stériliser vers la fin de l'été a moin que je décide de la monté en obéissance (j'y réfléchie sérieusement) .

Pour de l'obéissance, pas besoin que le chien soit entier, un chien stérilisé peut se présenter en concours officiel CKC sans problème (tant que le chien est enregistré).

Oui, je trouve par contre les chiens entier plus performant, mais c'est très personnelle comme réflexion

C'est peut-être un mythe que tu crois.

En Schutzhund c'est peut-être vrai, mais dans les autres disciplines j'ai de la misère à croire que le fait que le chien entier soit plus performant.

En agilité et obéissance, tu as besoin de toute la concentration de ton chien. Si tu n'as aucune expérience dans l'entrainement, je ne te conseillerais pas de garder ta chienne entière. Elle sera surement plus facilement distraite.

Mais ça c'est juste mon opinion personnel.

Désolé pour la déviation.

[Nath et Bedo1 0]

J'ai parti un nouveau post pour avoir vos réponses sur la performance vs castré ou entier.

/sports-canins-f24/la-performance-dans-les-sports-canins-t28433.htm#500413