Question pour avocat dossier animalier

[MADZZ 0]

Bonjour,

petite question pour vous,
l'éleveur ou j'ai pris mon chien vien de faire la découverte qu'un de ces chiens qu'elle a vendu a servi de reproducteur.

Le contrat de vente sépcifiait tres clairement d'envoyer une preve de stérélisation.

Quelques semaines apres la vente du chien elle a écrit a l'acheteur qui a dit que le chien était mort des vers du coeur
Récemment, elle a revu son chien 2 ans plustard en photo sur Kijiji qui a servi de reproducteur.

Qu'elles sont ses recours contre cette personne, car elle a clairement dit qu'il était mort ce qui n'est pas le cas et en plus il sert de reproducteur qui est contre le contrat

N'étant pas avocat, j'ai conseiller d'envoyer un huissier avec une mise en demeure pour une demande d'ADN et suite de poursuite au petite créance si ca s'avérait etre son chien.

Quel est le fonctionnement des poursuites et les recours possible

Merci de me revenir la-dessus

MAD

[Julie Nordic111 0]

si c'est le bon chien pas obliger d'ADN ... il doit avoir une identification ? (Tatouage ou puce)

[Martine43 0]

Et faire en sorte la prochaine fois, de vendre l'animal déjà stériliser...
Elle pourrait demander la preuve Facture ou autre de la clinique ou hopital ou le chien a été testé positif pour les vers du cœur..

Hi qu'il y en a qui n'ont pas de paroles !!

[Zouzoune 0]

Martine a écrit:

Et faire en sorte la prochaine fois, de vendre l'animal déjà stériliser...
Elle pourrait demander la preuve Facture ou autre de la clinique ou hopital ou le chien a été testé positif pour les vers du cœur..


Hi qu'il y en a qui n'ont pas de paroles !!

Martine, faut pas rêver en couleur.   

La majorité des éleveurs "éthiques" font encore confiance aux acheteurs et aux contrats. Et même que plusieurs (surtout dans les grandes races), exigent la stérilisation PASSÉ un certain âge, pour des questions de croissance, etc.....

Pour la question posée ici, tout dépend du contenu du contrat et de sa clarté. Il n'y a pas beaucoup d'avocats spécialistes en question d'animaux, élevage etc... C'est pas pour rien que les animaux n'ont pas de droit, hein... 

Un bris de contrat, c'est du domaine civil, mais les civilistes intéressés à ce genre de cas, je n'en connais pas. Peut-être que certains éleveurs ici en connaissent, ce serait bien.  

Me semble qu'il y a eu des cas sur le forum...

[MADZZ 0]

Bonjour merci de vos réponse,



en fait je connais aps grand chose dans les contrat mes ces stipulés noir sur blanc qu.o; doit etre stérélisé
Elle avait ensuite demandé une preuve mais la la personne en question a dit qu'il était mort ds vers du coeur et quelle la fait tuer par quelqu'un et non euthanasier.

Donc oui il y a eu question de confiance ici, ces pas tous le monde qui est honnete faut croire, elle est présentement a la recherche d'un avocat qui pourrait l'aider.

Le probleme est le test ADN, il n'était ni tatoué et n'avait pas de micro puce donc la seule preuve serait de faire faire un test ADN.

Apres avoir contacter la personne moi meme, l'acheteuse m'a dit l'avoir pris chez l'éleveur en question mais change sa version des fait a d'autre personne.
Elle est clairement coupable mais coté légalité ces différent

Merci bien de vos commentaire, je lui passe le message

[tobrouk 0]

Aucune réglementation pour gérer le merveilleux monde canin.

Je te souhaite bonne chance pour trouver une source juridique qui va s'occuper de faire respecter le contrat de vente d'un chien. 

Le chien n'a pas plus de droit qu'une chaise et dont tu te débarrasses quand tu n'en veux plus sur le bord du chemin. 

J'ai posé la question sur un autre post pourquoi on n'inclut pas dans le cout d'achat le cout de la stérilisation et 
l'on m,a dit que ce n'était pas la manière.

Pourtant mon éleveur a stérilisé mon chien a 8 semaines.

[Zouzoune 0]

MADZZ a écrit:

Le probleme est le test ADN, il n'était ni tatoué et n'avait pas de micro puce donc la seule preuve serait de faire faire un test ADN.

Comment ça, ni tatoué ni micro puce?   

Ce s'annonce être un cas pour l'Arbitre!

[MADZZ 0]

Zouzoune a écrit:

MADZZ a écrit:

Le probleme est le test ADN, il n'était ni tatoué et n'avait pas de micro puce donc la seule preuve serait de faire faire un test ADN.

Comment ça, ni tatoué ni micro puce?   

Ce s'annonce être un cas pour l'Arbitre!

Je connnais pas tous les détails je crois c'était dans ces débuts et elle était pogner car elle était enceinte

[jazz_cie1 0]

Zouzoune a écrit:

MADZZ a écrit:

Le probleme est le test ADN, il n'était ni tatoué et n'avait pas de micro puce donc la seule preuve serait de faire faire un test ADN.

Comment ça, ni tatoué ni micro puce?   

Ce s'annonce être un cas pour l'Arbitre!

ça ne fait pas trop sérieux en partant ... si tu fais une portée et que tu ne peux identifier tes chiots pcq t'es enceinte ..... difficile d'avoir des recours par la suite à mon avis - à mon sens, si tu as le temps de faire une portée, tu dois avoir minimum le temps d'identifier d'une quelqconque façon tes puppys, sinon ne fais pas de portée .... en tout cas, moi je pense comme ça

[jaimeleschiens 0]

Ce cas est compliqué en titi comme dirait l'autre.

Si le chien est toujours su Kijiji et qu'elle tient beaucoup à sa cause, qu'elle rachète ce pauvre chien et lui fasse faire les tests.

[Babycaro 0]

qu'elle se fasse passer pour une cliente intéresser par l'accouplement en question et elle va voir la personne et elle saura si ses son chien ou pas avec le visage de la personne tout simplement

[sweetxtalk 0]

jazz_cie a écrit:

ça ne fait pas trop sérieux en partant ... si tu fais une portée et que tu ne peux identifier tes chiots pcq t'es enceinte ..... difficile d'avoir des recours par la suite à mon avis - à mon sens, si tu as le temps de faire une portée, tu dois avoir minimum le temps d'identifier d'une quelqconque façon tes puppys, sinon ne fais pas de portée .... en tout cas, moi je pense comme ça

+1

[Zouzoune 0]

Babycaro a écrit:

qu'elle se fasse passer pour une cliente intéresser par l'accouplement en question et elle va voir la personne et elle saura si ses son chien ou pas avec le visage de la personne tout simplement

Ouais, s'pas fou....Mais faudrait pas que la crosseuse la reconnaisse....

[Babycaro 0]

nouveau email pour la cause ou opire quelqu'un d'autre appelle de son entourage mais lors de la rencontre c elle qui y va

[jaimeleschiens 0]

Babycaro a écrit:

nouveau email pour la cause   ou opire quelqu'un d'autre appelle de son entourage mais lors de la rencontre c elle qui y va

Même si elle fait cela ce n'ai pas seulement en voyant le chien qu'elle pourrait prouver que c'est le sien surtout après 2 ans. Admettons qu'elle le reconnaît, qu’est-ce qu'elle fait par la suite ? À moins que ce soit d'une façon volontaire, elle ne peut pas forcer la propriétaire du chien à lui remettre celui-ci pour des tests.
Admettons qu'elle réussit à prouver par des tests ADN que ce chien vient de son cheptel, comment peut-elle prouver qu'il a servi de reproducteur ?
Malheureusement, d'après moi les circonstances (pas tatoué, pas enregistré, etc.) ne permettent pas un grand succès dans cette cause.

[Syrianne1 0]

Même si ça m'enrage (je haie les injustices de même... le pauvre chien qui aurait du juste être un bon compagnon   ) je pense que les autres ont raison   

[Syrianne1 0]

PS : ça me fait réaliser que j'suis chanceuse et que j'serais moins douce à la place de mes propres éleveurs. Linux est encore intact bien que notre contrat dicte le contraire. Elle n'avait pas mis de micropuce (je l'ai fait poser moi même). La confiance règne en titi dans mon cas.

[Babycaro 0]

la personne va peut être   être mal alaise devant l'éleveur

il es sensé d'être mort
et si elle dit je m'en suis trouver un autre et bien le test ADN ne lui feras pas peur

[kamitou 0]

En premier lieu la première chose que fait un bon éleveur pour faire enregistrer ses chiens est de les faire micropucer ou tatouer. C'est le premier critère d'un bon éleveur et obligatoire pour faire enregistrer les chiots. Ce chien est-il vraiment enregistré? s'il a des papiers sans # d'identification c'est déjà une erreur de la part de l'éleveur donc comment peut-il demander des comptes à la personne à qui il vend le chien, un contrat sur un chien pas ou mal enregistré ça fait pas très sérieux au départ.

Plate pour le chien et sa lignée si vraiment le chien est enregistré à son nom d'élevage, mais vraiment, je vois pas comment elle peut prouver quoi que ce soit en n'ayant pas les preuves de l'identité de ses chiots en mains au départ.

Si je paie un chien de race pure je choisi un éleveur qui a des pratiques d'élevage qui semble correct et j'exige d'avoir mes papiers et numéro d'identification. Si je reçois pas les papiers je vais porter plainte au ckc, j'ai déjà failli le faire pour un très gros éleveur et curieusement j'ai reçu les papiers dans les 2 mois suivant mon avertissement.

[Tessa111 0]

Syrianne a écrit:

PS : ça me fait réaliser que j'suis chanceuse et que j'serais moins douce à la place de mes propres éleveurs. Linux est encore intact bien que notre contrat dicte le contraire. Elle n'avait pas mis de micropuce (je l'ai fait poser moi même). La confiance règne en titi dans mon cas.

??? heu , bien justement pourquoi ce contrat tu l'honore pas ? et de plus que tu fasse micropucé ton chien toi même et bien c'est une faute de la part de ton éleveur , tout chien vendu enregistré doit etre micropucé ou tatoué AVANT d'etre chez le nouvel adoptant !

Concernant le cas cité , et bien jai pas trop de compassion pour cet * éleveur * ca façons de faire est déjà pas éthique

[Syrianne1 0]

Tessa : c'est entendu avec l'éleveur. Voir que je n'honorerais pas mon contrat! Les frères de Linux sauf un autre seront castrés : ils ont des comportements qui agressent leurs maitres. Moi Linux ne zigne pas, ne s'essaie jamais sur les mamzelles, ne marque pas... Alors pour le moment il n'y a rien qui presse. L'éleveur est d'accord.

Linux a été enregistré au AKC avant d'être micropucé. Comme je disais: "la confiance règne". Moi je serais pas mal plus sévère qu'elle.

[MozNiki1 0]

Au AKC, l'éleveur doit seulement enregistrer la portée, et c'est aux adoptants de fair les enregistrements individuels pour leur chiot. Par contre, j'aurais pensé que les éleveurs microchip leurs chiots avant de partir, sinon comment faire pour les identifier exactement? Vitesse est arrivée avec sa microchip et j'ai fait l'engeristrement individuel au AKC. Aussi, en tant qu'éleveur JE veux commander les microchips et conserver le # d'identification pour mes propres dossiers.... au cas où. Tsé, quand ça va bien, ça va bien... mais ça prend pas grand chose pour virer les choses de bord et que la guerre pogne. J'ai appris à protéger mes arrières.

[Dark Paradize 0]

Mes chiens enregistrés au AKC ne sont tous pas micropucé ou tatooés. Ce n'est pas une exigence du AKC.

[MozNiki1 0]

Dark Paradize a écrit:

Mes chiens enregistrés au AKC ne sont tous pas micropucé ou tatooés. Ce n'est pas une exigence du AKC.

Merci Caro de confirmer. Mais personellement, pour ma bonne conscience, je ne laisserais pas mes chiots partir sans micropuce ou tatouage. Parce que si le pire arrive, il ne faut pas se fier sur les familles adoptives pour nous donner toute la vérité, même si au début ils avaient l'air de la famille parfaite. J'aurais peur d'avoir à faire à des mauvais # de microchip ou ça peut être aussi juste une erreur de transcription de leur part. Alors j'aime mieux faire tout ça moi même (et au CKC, ben c'est obligatoire!!).

[Dark Paradize 0]

Je suis d'accord avec toi! C'est vraiment une protection pour l'éleveur que d'avoir une identification sur chaqu'uns des chiots.