Titre de propriété d'un cheval......aidez-moi svp

[River1 0]

Dans le cas où un cheval est confié à une personne (mais tout se fait sans document), après combien de temps ce cheval est-il considéré comme réellement la propriété de la personne à qui on l'a confié?
C'est clair ou je suis en train de radoter? lol
Si qq1 connait un peu ce sujet, ça serait gentil de m'éclairer, c'est super important
Merci

[lysope 0]

Après 1 ou 2 ans (M**** je sais plus!) si on peux prouver que cette personne payait les frais quotidien (pension, nourriture, vété, maréchal...) du cheval.

[River1 0]

lysope, tu peux me dire tes sources? Ou au moins de donner une direction par où chercher...C'est super important pour moi car je suis dans le cas. Après 2 ans 1/2 de pension, maréchal, véto, ostéo, osto de Liège,...., on a essayé de me le reprendre derrière mon dos! Et 2 fois la mm journée! Le 2° fois quand je suis arrivée, River était déjà dans le van prêt à partir.
Maintenant c'est parti avec les avocats et Justice de Paix

[Invité]

ça depends si on te l'a placer au pair ou "abandonné".

il faut prouver que tu as tout payer pour se cheval et que le proprio ne s'en ai jamais retourner !

[lysope 0]

Après 2 ans et demi je suis sure que c'est à toi!
C'est une personne qui travaille dans le droit qui m'a renseignée et une 2è personne , qui est dans le milieu professionnel des chevaux m'a dit la même chose!

En fait, il y a de ca qques mois, j'ai recu une lettre de mon ancien prof qui est aussi l'ancien proprio de mon cheval. Dans cette lettre, il me demandait (pas très gentillement) de payer un solde qui n'aurait pas été payer sur le cheval!
De 1, c'est pas moi qui ai acheté ce cheval... je l'ai recu d'un ami
De 2 , cela faisait + de 2 ans que Domingo était à moi (mais je n'ai rien d'écrit non plus! ) et j'avais continuer à voir ces gens entre-temps dc si c'était vrai, il m'aurait demandé ces sous depuis longtemps!

En fait, ils étaient cruellement dans la m**** question sous et essayaient de récupérer par ci par là...
Moi j'ai un peu paniquée, car même si avant je le considérais comme mon grand-pere, ca c'est mal fini entre nous et je savais qu'il déconnait plein tube! J'ai dc prévenu les proprios du manège où est mon cheval de peur que son ancien proprio vienne piquer mon cheval et j'ai posé des questions à des amis... Voilà...

J'espère que ca s'arrangera!

[River1 0]

Oui j'ai toutes les factures. Et l'ancien proprio était mon voisin. Donc il n'avait pas très loin à aller pour aller voir River. Ils ne s'en ont jamais occupé depuis tout ce temps.
Mais depuis qq semaines, ils ont décidé que finalement c'était leur cheval et que j'avais qu'à mettre mes sentiments de coté (ben oui après 2 ans 1/2 on s'attache) et le rendre.
Surtout que je l'ai eu dans un état.....abominable et qu'il m'a fallut presque 2 ans pour qu'il soit complètement retapé....

[Invité]

Donne a ton avocat toutes tes factures véto, demande des reçus à ton maréchal, des photos avec dates si possible pour prouver que le cheval était bien chez toi depuis des années...

si tu as fait des concours avec y a des traces

[River1 0]

hé bien lysope, je crois qu'on est +/- dans le mm cas sauf que moi ils sont réellement venu chercher mon cheval.
Ca a été très très chaud. La police est internevenue mais on nous a gentillement dit que c'était pas de leur ressort mais de celle de la Justice de paix. Alors du coup maintenant je cherche un bon avocat...mais pour en trouver un qui s'y connaisse en chevaux c'est pas évident. Quand j'explique mon histoire ils m'écoute avec des yeux grands comme ça!
Et ça va, ça s'est calmé pour toi?

[Canadine 0]

sur le plan juridique (un copain à eu le cas) il faut évaluer la valeur du cheval, si tous les frais, tel que nourritures, soins, véto etc....sont supérieurs à la valeur de River, c'est juridiquement défendable.
Comme preuve, certains manèges deviennent propriétaires de chevaux parce que les proprios de ces chevaux n'ont plus payés la pension pendant x mois.

[River1 0]

Oui biensur. River doit valoir au grand max (et en comptant bien large) 2500 euros alors quand on fait le calcul des frais par an, je l'ai déjà bien remboursé! Ce n'est pas du tout une question d'argent dans mon cas. Ce cheval, j'en suis raide dingue de par le feling que nous avons ensemble...

[raxel 0]

River

salut triste histoire
si j'etais toi fait comme
sa_tendre a dit,moi je ferrais de meme, et courage tiend nous au courant @+AXELLE

[Billy01 0]

River, si tu veux je demande à mon assureur de chevaux s'il connait un bon avocat de terrain... Il doit sûrement en connaitre un!

[Ecume1 0]

Euh pour l'histoire que j'ai vu sur les factures à payer 2ans après faut pas déconner! envoyez les bouler! après autant de temps ils n'ont pas à réclamer quoique ce soit!
Ils ont sans doute besoin de tunes...une espèce de garça a essayé de me faire le coup...j'ai donc répondu par une lettre en bonne et due forme!

Si c'est comme un objet trouvé après 1an il t'appartient!

Mais je ne saisis pas trop les circonstances...enfin des cas semblables ça arrive tout le temps....

Vu les frais que tu as dejà mis dedans...moi je ferai un total détaillé(avec prix les plus forts) tu totalises et tu donnes facture au "proprios" à mon avis ce sont eux qui doivent te rembourser...ne lache pas le morceau et montre les dents...après qqs temps ça s'apaise!

[paradis du cheval 0]

ce cas m'interresse beaucoup car ,j'ai aussi un poney depuis plus de 3 ans que les proprio mon amené plein de bébétte ,trés maigre et que j'ai rettapé dans tous les sens du terme et ils ne me paye plus de pension depuis 2 ans ,maintenant je les voie rarement et j'ai peur qu'un jour ils viennent me la reprendre ,alors qu'elle est en pleine confiance avec moi et pas avant et de plus je l'ai mise a l'attelage et n'a plus peur de rien,sauf parfois les étrangé qui la manipule,merci des conseille

[Rolex007-dit Doudou 0]

avant tout, une petite question : le cheval a t il des papiers et si oui qui les détient ???

en tout cas, possession des papiers vaut titre de propriété

si pas, il faudra rouver par toutes les manières que tu l entretien depuis longtemps et surtout par témoignage ....

[River1 0]

Pour tout ce qui est témoignages, j'ai déjà une bonne grosse partie. Pour les soins, j'ai les factures.
Merci des conseils. Je vous tiens au courant.
Et si vous avez encore des idées, n'hésitez pas.

[Invité]

Les factures véto sont elles à ton nom et specifiant le cheval ? car si tu en as plusieurs ils pourraient jouer là dessu disant que ça corresponds à un autre

Le cheval est il pucé ? ou tatoué ?

Le véto peut aussi témoigné que le cheval est soigné par toi et n'a pas eu de contact avec les anciens proprios ainsi que le maréchal ou autres tier ( osthéopate, dentiste équin, moniteur, ... )

Si le cheval est inscrit à la ligue, à l'année ou à vie ? si oui par qui ?

Je cherche d'autres points qui pourrais t'être favorables

[Tatiana1111 0]

D'abord je précise que je ne suis qu'étudiante en droit donc je peux tt a fait me tromper...s'il y a des juristes dans le forum n'hésitez pas .En plus c'est une bonne occasion d'apprendre qqchose. Donc tt ce que je dis est a mettre au conditionnel et je te conseille surtout de consulter un avocat au plus vite.J'ai juste fait rapidemment qq recherches sur internet.

Je pense d'abord il faudrait savoir si ils t'ont confié le cheval?si ils sont venus le mettre chez toi? si tu as été payée...ça dépend de pleins de facteurs

bref c'est difficile a expliquer mais c'est possible que tu sois en présence d'un quasi contra: la gestion d'affaire...t'es tu spontanément occuppée du cheval ou est ce que les proprios t'on demandé qqchose? et a mon avis si c'est qualifié en gestion d'affaire tu devras le rendre mais ils dvront tt te rembourser (si tu as les justificatifs de tes dépenses et seulement les dépenses indispensables et utiles si je me souviens bien)


sinon ça peut etre un dépot s'ils te l'on confié...

bref sinon je peux rien te dire de plus si tu ne réponds pas a mes questions
en tt cas ça me révolte vrt!!!!!

va vite voir un avocat et tiens nous au courant

[Tatiana1111 0]

au fait s'il y a un juriste ds la salle...ne te moques pas trop de moi (surtt si jme suis tt a fait trompée)

sinon jpense pas que tu dois trouver un avocat spécialiste des chevaux. Un de mes prof de tp n'est pas spécialiste du tt et s'est occupé d'une affaire qui impliquait principalement un cheval

[chris39 0]

Simplement ce petit mot pour te souhaiter BON COURAGE !!!!

[River1 0]

Merci
J'ai aussi demandé à un de mes prof de droit et il me dit de prendre un de ses potes (un ténor paraît-il qui va me couter bonbon mais bon tant pis). Il m'a même dit qu'il viendrait avec moi car cette affaire l'intéressait beaucoup! Il m'a aussi dit qu'avec lui comme avocat, ça me couterait surement + que le prix de mon cheval mais qu'au moins j'étais sûre de gagner.

[River1 0]

On vient de me dire qui tu étais Chris et on s'est déjà croisée à un de tes concours cet été. C'est marrant comme le monde est ptit! lol

[chris39 0]

bonjour River tiens... je ne vai plus en concours qu'en spectateur,mais c'est possible,dis-moi qui tu es merci

[River1 0]

Mmmmmddddddddddrrrrrrrrrrrrr Je me suis plantée! J'ai confondu. Des fois faut traduire ce que ramage snurfy alors!

[Snurfygirl 0]

faut excuser River, ces meches blondes déteignent sur son cerveau, qd je lui parle de la belle fille de la proprio de diabolo le cheval qui était chez le FERMIER avec crimson elle pense a une nana qu'on a vu en concours et qui est dans une ECURIE PRIVEE...
c pas grave elle comprend vite ma faut lui expliquer longtemps sur ce je m'en vais elle commence a me frapper derrière moi....

Snurfy en direct de chez River MDR

[chris39 0]

pas de problèmes

[Canadine 0]

River, est ce que ton problème de "propriété" s'arrange ?

[Ecume1 0]

Béh vi tu n'en parles plus!!!

[River1 0]

Non c'est toujours en suspend car j'attends une "médiation". Il faut que j'attende que la personne qui est très occupée en ce moment trouve un ptit créneau horaire. Je prends patience en attendant. Si ça ne marche pas, il me restera toujours la solution judiciaire mais qui là va me couter beaucoup d'argent. Donc j'essaie d'abord par la voie diplomatique! Sinon c'est clair que je n'abandonnerai pas!

[Canadine 0]

sinon, pourquoi ne vas tu pas en justice de paix, c'est gratuit et sans équivoque, c'est relativement rapide aussi.
quoiqu'il en soit on est avec toi. courage.

[lysope 0]

River a écrit:

hé bien lysope, je crois qu'on est +/- dans le mm cas sauf que moi ils sont réellement venu chercher mon cheval.
Ca a été très très chaud. La police est internevenue mais on nous a gentillement dit que c'était pas de leur ressort mais de celle de la Justice de paix. Alors du coup maintenant je cherche un bon avocat...mais pour en trouver un qui s'y connaisse en chevaux c'est pas évident. Quand j'explique mon histoire ils m'écoute avec des yeux grands comme ça!
Et ça va, ça s'est calmé pour toi?

Ben ça se ressemble oui! Mais ca va bcp plus loin chez toi!
J'ai nié la lettre qui m'a été envoyé car c'était une bête lettre et pas un recommandé... et j'ai jamais eu de suite!
Mais j'en ai appris des choses pas très catholiques sur ce monsieur que je considérais comme mon grand-père!! Qu'est-ce que j'ai pu être déçue! Je ne savais pas que les gens pouvaient autant changer à cause du fric! C'est pitoyable et même dangereux!!! de plus, ce personnage redonne des cours!!! Exemple de ce qu'il fait en cours collectif avec des cavaliers confirmés mais pas extraordinaires : il place un jeune étalon entre 2 juments! Et évidemment, y a eu chute!!! Enfin soit je m'égare vachement! Sorry

[River1 0]

Nadine, non ça va me couter de l'argent car je veux absolument mettre toutes les chances de mon coté et donc je prendrai un avocat (qui va me couter très cher car il est excellent).
Lysope, oui c'est clair que des fois la bêtise humaine est affligeante... Certaines personnes peuvent me dégouter à un tel point.... Enfin en tout cas, je me battrai.
Je voudrais vous en dire plus mais il s'avère que tout ca que je dis sur internet est lu et analysé par ces personnes donc..... je dis presque plus rien!

[Canadine 0]

ok message bien reçu, bonne chance

[Thierry-sellerietmn 0]

River a écrit:

Nadine, non ça va me couter de l'argent car je veux absolument mettre toutes les chances de mon coté et donc je prendrai un avocat (qui va me couter très cher car il est excellent).
Lysope, oui c'est clair que des fois la bêtise humaine est affligeante... Certaines personnes peuvent me dégouter à un tel point.... Enfin en tout cas, je me battrai.
Je voudrais vous en dire plus mais il s'avère que tout ca que je dis sur internet est lu et analysé par ces personnes donc..... je dis presque plus rien!

Tu n'as pas une assurance familliale avec défense en justice ? car tu peux introduire un dossier via ton assurance je pense ! à vérifier

[River1 0]

Point de vue assurance, jen 'en ai aucune idée. Faut que je vérifie...

[tessa_5554 0]

si le cheval est a toi il est a toi non ???
et pas a un autre !!!!!!!!!

[Thierry-sellerietmn 0]

Citation :

Point de vue assurance, jen 'en ai aucune idée. Faut que je vérifie...

Oui, vérifie tu peux en parler à ton assureur

[sanaca 0]

Désolée d'etre en retard,je viens de lire ton message... .As tu des nouvelles parce que je trouve ca répugnant

[verdaniel 0]

il faut savoir prouver que les frais sont pyes par la personne qui s'en occupe
attention car dans le cas d'un don , les dettes restantes de l'ancien propriétaire peuvent devenir les votres car don = achat sans conditions toujours vérifier avant d'accepter ou faire un papier de don spécifiant sans responsabilité des périodes échues si possible avec un témoin
pour un cheval avec papier possession des papiers plus facture dument acquitée vaut propriété .

[petit matin2003 0]

je pense que la FFE a un avocat spécialisé dans les litiges équestres au service de ses membres , voir WWW.ffe.be