Y a pas un avocat sur le forum ??

[Joe04 0]

Ou quelqu'un qui connaît les lois et les jurisprudences ??

Joe a un problème avec un chien voisin et les propriétaires, la police, le bourgmestre, le juge de paix.... ne veulent rien faire.


Me reste à trouver un article de loi et un jugement avec jurisprudence pour pouvoir faire arrêtre mon calvaire.

[Ecume1 0]

Explique ton cas...

[Rolex007-dit Doudou 0]

abboiements intempestifs ?

De la journée je ne sais pas si tu sais faire qqch ...mais il y a certainement moyen de trouver ....


Chez Joe, on va manger du chien sauté farci au rat troué, sauce arenic !

[Thierry-sellerietmn 0]

Joe a écrit:

Ou quelqu'un qui connaît les lois et les jurisprudences ??

Joe a un problème avec un chien voisin et les propriétaires, la police, le bourgmestre, le juge de paix.... ne veulent rien faire.


Me reste à trouver un article de loi et un jugement avec jurisprudence pour pouvoir faire arrêtre mon calvaire.

AS-tu une assurance familiale ? car alors tu peux passer par elle via le service juridique de cette assurance !

[Joe04 0]

Longue histoire.

Des voisins ont acheté une maison, il y a presque deux ans. Ils ont un chien Montagne des Pyrénées.
Ce chien aboit la journée et la nuit. Tous les chiens aboient. Les miens aussi. Mais ce chien a des aboierments hyper longs. En exemple, dimanche, un chat s'est assis dans le pré à côté, le chien a gueulé dessus durant 1h15. Le chat s'en foutait, il chassait.
Puis le chat est parti. 1/2 heure plus tard, ce sont deux chevaux qui se sont approchés : 3/4 d'heure de raffut.
Un fermier passe dans le pré : idem. J'vous dis pas pendant la période des foins....
Et puis, il y a les rats (bien connus ici ), les renards, les oiseaux...
Et surtout : les touristes qui passent sur la route. On est prévenus de leur arrivée un quart d'heure avant et une demi heure après.
Et le pire, c'est quand il aboit sur nous : le matin quand je sors les chevaux, dès que je vais dans les prés, le soir quand on nourrit, qu'on rentre les bêtes, que je vais voir si tout se passe bien. Les WE à longueur de journée quand on travaille dehors.
Bref, je mets même le nom d'"agression" sur ces aboiements.

La nuit, ce chien aboit à plusieures reprises. Par quart fd'heure, demi heure ou encore plus.
Trois ou quatre fois sur la nuit. Certaines nuits, on ne l'entend pas.
de plus, la nuit, il fait aboyer les autres chiens du voisinage qui répondent.
Les miens ne gueulent pas pcq ils se font engueuler. S'ils essaient, ma fenêtre est au-dessus des écuries et ils le savent.

Dimanche, il a commencé à gueuler vers 4h10. A 5h20, il aboyait toujours.
J'en pleurais tellement mes trippes étraient nouées. Je n'ai pas pu me rendormir. Mais ça, les gens ne comprennent pas.

Il y a un an, nous avons été les voir, mon'hom et moi. Ils savent que leur chien aboit mais apparament, cela ne dérange personne, sauf nous. Ensuite, toutes les fois où nous avons voulu leur parler : porte close.
Depuis, plus un bonjour (de leur part pcq moi, je les salue quand je les rencontre).

Le bourgmestre a parlé au proprio mais aucun changement. Il veut bien faire une "réunion" de conciliation mais nous n'en sommes pas encore à en parler.
La police ne "sait" rien faire. Ce n'est plus de leur ressort. Qu'ils disent pcq mon'hm, lui, il interviendrait en la vafeur du plaignant.
Le juge de paix, idem. Ce n'est pas du civil, c'est du pénal. Le code pénal a retiré les problèmes de tapages nocturnes et autres différents du même genre.

Bref, on tourne en rond.

ah ! J'oubliais : le type travaille à la commune....

Aujourd'hui, je me renseigne. J'ai écrit au procureur du Roi, il y a trois semaines. Les flics viennent de m'appeler : je dois confirmer ma lettre (qui n'était pas une plainte, juste une demande de renseignements sur mes droits et ceux du voisin).
Donc, depuis ce matin, je cherche sur google un article de jurisprudence pour pouvoir mettre les choses de mon côté.

Pas facile.

Un chien qui aboit, ce n'est pas si grave diront certains. Mais quand la santé entre en jeu, ça devient un problème "vital". Et depuis quelques temps, c'est le cas chez moi.

Si vous pouvez m'aider....

[Joe04 0]

Thierry a écrit:

AS-tu une assurance familiale ? car alors tu peux passer par elle via le service juridique de cette assurance !

Ah bon ??? Vais de ce pas demander à mon'hom téléphoner à notre assureur.

[sourir naturel1 0]

juste pour dire : y'a des colleir speciaux quo'n met sur le chien et avec ca, dès qu'il aboit il recoit une charge electrique (pas bien forte) un ami qui a un chien qui aboit tout le temps en a achete un et depuis il n'aboit presque plu

[Canadine 0]

Joe, j'ai eu une montagne des Pyrénées, il y a une dizaine, d'année, figures toi que j'avais le même problème, mais j'en étais la proprio.
J'avais acheté cette chienne à 1 an, dans un élevage qui arrêtait ses activités.
j'en ai parlé au véto, conclusions : ma chienne était myope et donc au moindre bruit, comme elle voyait pas clair, elle aboyait et c'etait encore pire la nuit.
donc, la nuit je laissais en permanence une lunière allumée, les aboiements ont diminués de moitié, mais je n'étais pas encore satisfaite.
J'allais quand même pas lui mettre des lunettes ????
j'ai acheté un deuxième chien, ça la mise ne confiance, dès lors, elle n'aboyait plus que si vraiment il y avait quelques choses.
D'après mon véto de l'époque, les Montagnes des pyrénées sont sujet à la myopie.
ceci ne va résoudre ton problème, je sais bien, mais je voulaois quand même t'en faire part, on ne sait jamais que cela pourrait t'aider.

[Joe04 0]

dekolte82 a écrit:

juste pour dire : y'a des colleir speciaux

Ben oui, je connais et j'en ai parlé aux voisins quand on s'est vu la première fois. Le problème bien connu dans l'éducation des chiens : ce n'est pas le chien qu'il faut éduquer mais le propriétaire.
Quand on parle d'un souci au proprio et qu'il dit qu'il ne "veut" rien faire, on a tout compris.
Les colliers, pour eux, c'est trop cher (ils n'ont pas tort) et c'est cruel. Je leur ai dit qu'il y avait des colliers à base de citronelle (une pompe qui envoi une giclée sous le nez, le chien éternue) mais ils n'aiment pas non plus. Il existe également des "répondeurs" aux aboiements qui envoient des ultra sons....

C'est pas à moi à trouver la solution pour que ce chien arrête d'aboyer. Déjà, ils n'ont qu'à le rentrer et le problème est résolu .... pour moi pcq pour eux...et leur bébé....

Nadine a écrit:

ma chienne était myope et donc au moindre bruit, comme elle voyait pas clair, elle aboyait et c'etait encore pire la nuit.
donc, la nuit je laissais en permanence une lunière allumée, les aboiements ont diminués de moitié, mais je n'étais pas encore satisfaite.

Merci pour l'info. Si un jour il y a une rencontre, je leur en parlerai pour leur faire "croire" que c'est un souci médical et non de comportement. Faut finauder avec ces gens.
Ce chien est dehors jour et nuit dans un chenil de 4X4m.
Pas idéal non plus pour son épanouissement ! Vais installer un spot dans sa cage !

[Rolex007-dit Doudou 0]

il est toujours dehors ce chien ? invite le à passer la nuit avec les tiens, ça calmera surement les abboiements ...

On a un peu le même problème avec notre vieille Peggy, elle a 15 ans , un peu sourde, commence à avoir du mal, elle aboie tout le temps selon nos voisins ...on les croit, quand elle ne nous a pas entendu rentrer, elle abboie sans cesse ...on l'enferme de 20 h à 7h45 le matin .. au moins tout le monde dort !

mais quand qqun fait la nuit ? je peux pas non plus la laisser abboyer toute la journée, et encore moins la laisser enfermée ...et mon boss veut pas que la prenne dans mon bureau à la banque ...

Bref j'ai discuté avec les voisins et ils comprennent qu on fait ce qu on peut ....

Dans ton cas, les voisins semblent fermés à toute discussion ....franchement je ne sais pas ce qu'on peut faire ...en tout cas la journée car la nuit ça relève de la nuisance ...tapage nocturne ou autre ...je me renseigne auprès d'un gars de la canine ...

[petit matin2003 0]

Notre commune a publié une "charte du bien vivre ensemble" basée sur son règlement général de police :
art.54 : sont interdits les bruits exagérés et prolongésprovenant de cris de personnes et d'animaux , d'aboiements intempestifs de chiens , de l'usage de voitures , cyclomoteurs...

mais j'avoue que la "répression" est variable et fluctuante selon les personnes et les termes eux-mêmes sont évaluables subjectivement !

[Rolex007-dit Doudou 0]

c'est toujours l'éternel problème ....Déjà en ville c'est difficile de se faire entendre ...en campagne ça doit être encore plus difficile ce genre de plainte. Mais il y a des limites !

je suis quasi certaine que de la journée on ne peut rien faire, mais pour la nuit ....

Thierry : les conditions générales d'une RC familiale ( volet PJ ) dit ceci :
au niveau pénal : nous assuraons la défense de l'assuré en cas de contavention à une loi pénale, en cas de délit d'homicide ou de blessures par imprudence ...
Mais : exclusion : la garantie ne s'applique pas si le dommage est un dommage moral non consécutif à des lésions corporelles d'un assuré ....

[Joe04 0]

petit matin2003 a écrit:

Notre commune a publié une "charte du bien vivre ensemble"

Rien dans le règlement communal sur ce genre de soucis. On peut tondre le dimanche, etc. (c'est une commune vivant du tourisme donc beaucoup de maisons de WE)

ixe007 a écrit:

Mais : exclusion : la garantie ne s'applique pas si le dommage est un dommage moral non consécutif à des lésions corporelles d'un assuré ....

Vais rentrer dans un poteau (leur poteau ) et dire que c'est la fatigue suite aux nuits blanches....

bon, je déconne mais le problème n'est pas marrant.

[Rolex007-dit Doudou 0]

effectivement c'est un problème pas évident .... je regarde un peu dans les journaux de jurisprudence que j'ai si je trouve qqch ....

[petit matin2003 0]

Citation :

c'est une commune vivant du tourisme donc beaucoup de maisons de WE)

nous aussi ....et ce sont les résidents secondaires qui récriminent le plus
mais je ne comprends pas pourquoi le juge de paix ne tente pas une conciliation : les conflits de voisinage c'est de son ressort?

[Rolex007-dit Doudou 0]

Rien de neuf Joe ?

Je me renseigne mais rien de bien pour le moment ....

[Joe04 0]

J'ai trouvé un forum français sur le bruit. Il y a un sujet "brulant" sur les chiens. Je me dis que des gens souffrent probablement plus que moi. Malheureusement, comme c'est français, peu de comparaisons avec les lois. Et puis, eux aussi tournent en rond...

J'ai mis un poste sur un forum belge remprenant les droits dans la vie quotidienne...Pas encore de réponse.
Y a l'air qu'il y ait des gens qui s'y connaissent

Je continue à chercher. Merci.

[Petit Prince11 0]

Le problème avec le montagne,c'est que c'est 1 chien qui a été sélectionné depuis des années pour surveiller le troupeau en montagne,et prévenir le berger en cas de danger potentiel.
Dans ce cas,ce chien ne fait que son travail...le problème est que ce n'est pas adapté à la situation.
Et quand on sait qu'1 chien en chenil gueule bien + qu'1 chien en liberté...
Si tes voisins ne rentrent pas ce chien,ou ne le cèdent pas à quelqu'1 qui saura s'en occuper comme on s'occupe d'1 montagne,il n'arrêtera pas d'aboyer.

C'est ça la mode...

[Joe04 0]

Ca n'arrange pas mes affaires....

Tu sais, j'ai aussi un chein de berger (Basko, berger basque, mêm genre que le berger des Pyrénées, c'est aussi un chien de troupeau). Il est assez "gueulard" dans son genre mais je me fâche quand il aboit. Et donc, c'est contrôlable et pas dérangeant du tout.
Et mon Douro est un malinois qui a fait du mordant, donc de la défense et de la garde. Tu ne sais pas rentrer dans mon jardin sans qu'il ne se fâche sur toi mais il ne mord pas si pas besoin (il n'a jamais mordu ailleurs qu'au dressage mais il m'a déjà souvent rendu service)

C'est pas le problème du chien ou de sa race. C'est le problème des gens....

[Petit Prince11 0]

Pas si sûre...
Je pense qu'il faut nuancer.
Bien sûr,tous les montagnes ne sont pas des gueulards,tous les BC ne sautent pas sous les voitures,...mais ça peut arriver souvent dans la race,et ça peut s'expliquer assez facilement,c'est cela que je voulais dire.
Il y a des caractéristiques propres à chaque race.

[luzule 0]

BC ??

[Joe04 0]

Border collie....

L M les abrev, pt prins !!

[tootsy01 0]

essaie un peu de voir sur le site www.cass.be (site de la Cour de cassation), de là tu peux partir sur le moniteur belge où tu pourras trouver toute sorte. Mais je me renseigne également de mon côté, je travaille dans le milieu, ça aide

[Joe04 0]

Ahhh! de l'aide.... merci

[Ecume1 0]

sans doutes les voisins ont-ils des volets?

Une solution faire dormir le chien dans la maison!
le mien aussi aboie si on l'oublie dehors...

[Joe04 0]

Je ne sais pas s'ils ont des volets (je ne crois pas) mais le problème n'est pas là. Quand les gens te disent qu'ils ne "veulent" rien faire.... t'as tout compris.

J'ai (eu) 4 chiens. Sur les 4 il y en a deux qui auraient tendance à aboyer pour un rien (sur des passants, surtout). Ben... je ne les ai jamais laissé faire. Et je dois rester vigilente car dès que j'ignore leurs tentatives d'aboiements un jour ou deux, ils se sentent libres et donc augmentent leurs manifestations. Donc, quand un chien est sujet à cela, il faut être attentif tout le temps.
Ici ce chien a déjà deux ans et on ne lui a jamais rien dit. Il ne peut pas comprendre.

J'ai été voir sur le site cass.be. Ca m'a l'air bien compliqué ce machin là...
J'irai voir à tête reposée pcq ce soir, ben.... Joe fatigué d'avoir passé sa journée à l'ordi !

[Petit Prince11 0]

Joe a écrit:

Border collie....

L M les abrev, pt prins !!

Ben,c'est à dire que sur tous les forums chiens que je cotoie,berger allemand c'est BA,border collie BC,berger berlge BB,et berger hollandais BH,donc...déformation "professionelle",sorry.
Ca devient 1 automatisme.
Je vais essayer de m'appliquer.

[Joe04 0]

Petit prince a écrit:

berger hollandais BH,donc..

Ah ?? chez moi, BH cça veut dire autre chose
(y a que des filles à la maison alors, la liste de courses.....

[Petit Prince11 0]

[Joe04 0]

J'ai trouvé un site d'avocats qui répondent gratuitement à une question.
J'ai donc posé ma question gratuite.

J'ai reçu en retour un message comme quoi je dois appeler un n° de tel (un 0900) pour confirmer mon envoi.

Quelqu'un connaît-il ce genre de fonctionnement ? Apparament, ce serait pour la sécurité et éviter les "blagues" idiotes.
Mais ça me "perturbe" un peu ce genre de machin.... ils vont encore gagner des sous sur mon dos c'est donc pas gratuit !
Non, je déconne, c'est surtout pcq je ne veux pas entrer dans un système de pubs ensuite.

Si quelqu'un a l'expérience .... merci.

[Invité]

Sorry je n'avais pas vu le forum. Concernant ta question, je ne sais pas y répondre par contre j'ai déjà fait appel à :

Test Achats
Consultation juridique (gratuite)

Tél 02/542.33.33
du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h30 et entre 13h00 et 17h00

On ne sait jamais.

[Joe04 0]

Blue a écrit:

Sorry je n'avais pas vu le forum. Concernant ta question, je ne sais pas y répondre par contre j'ai déjà fait appel à :

Test Achats
Consultation juridique (gratuite)

Tél 02/542.33.33
du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h30 et entre 13h00 et 17h00

On ne sait jamais.

merci, j'ai déjà fait appel à eux lors d'un problème de location....
ici, j'y avais pas pensé.

par contre, il est possoible d'avoir une consultation gratuite ou pour 500 frs avec un vrai avocat mais je ne sais pas où m'adresser. je vais chercher.

[Invité]

J'ai trouvé ceci

http://www.lbdm.be/fr/virtual.html

Cela vaut la peine d'essayer, juste pour avoir un avis .

[lysope 0]

Blue a écrit:

J'ai trouvé ceci

http://www.lbdm.be/fr/virtual.html

Cela vaut la peine d'essayer, juste pour avoir un avis .

Merci pour cette info... ca va peut-^tre pouvoir m'aider aussi!

[Joe04 0]

hé, ceux-là ne demandent rien.... j'ai envoyé un message.
Je verrai bien s'ils me répondent. Merci Blue.

[Invité]

Avec plaisir Joe... Je crois que j'ai trouvé ce que tu cherchais

http://www.belgium.be/eportal/application?languageParameter=fr&pageid=contentPage&docId=5222

Bonne lecture et bon rétablissement.

[Sylvie381 0]

Je reviens un peu en arrière... Il y a eu un montagne des pyrenées ds la famille. Il n'aboyait que 2 ou 3 coups qd on sonnait à la porte... Donc j'ai du mal à croire qu'éduquer soit impossible (au-delà du fait que posséder un chien de travail qui ne bossera pas est une idée saugrenue vu les conséquences psychologiques pour le chien).

Pour ce qui est de la loi, je n'ai plus rien trouvé apres ce que je t'avais envoyé... Mais je continue d'etre attentive...
Courage !