Zzz 0 Posté(e) le 15 janvier 2006 A quelle distance par rapport aux terrains voisins peut-on cloturer? Et par rapport à un petit court d'eau? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Malvira141 0 Posté(e) le 15 janvier 2006 les voisins, j'ai du mettre à 50 cm car considéré comme clôture pour animal de ferme mais je ne suis pas dans la même province que toi.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Zzz 0 Posté(e) le 15 janvier 2006 Ok, je ne me fie pas à ce que la commune dirait parce que depuis le débur dans mon projets de constructions, ils donnent des infos éronnées J'ai prévu de rester à 1m50 de toute façon pour éviter qu' on ne donne des trucs au chevaux ou autre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
luzule 0 Posté(e) le 16 janvier 2006 et tu peux te permettre de "perdre" 1m50 de largeur d'herbe? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Fire Horse 0 Posté(e) le 16 janvier 2006 D'après le Code Civil et le Code Rural, tu peux placer la clôture sur la ligne mitoyenne à condition de contacter le voisin et lui permettre d'acquérir (et de payer) sa part de la clôture. S'il ne veut pas payer la moitié (à confirmer avec ne trace écrite), tu peux quand même placer la clôture sur la ligne mitoyenne et elle t'appartient en plein. Il pourra éventuellement en acquérir la mitoyenneté en payant ultérieurement la moitié des frais. Si tu ne veux pas "négocier" avec lui, tu dois placer la clôture à 50 cm du bord (si elle n'est pas plus haute que 2 mètres). Même chose pour des haies ou des arbres. Et si c'est plut haut que 2 mètres, il faut planter à 2 mètres du bord. Info à vérifier car cela fait quelques années que je m'étais renseigné. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Zzz 0 Posté(e) le 17 janvier 2006 J'ai 1 ha30, maison box et piste compris dessus. Entre mon voisin de droite et la clotûre il y a plus de 3m car il y a un chemin d'accès et heureusement car haie de laurier. Derrière il y a un champs puis à certain endroit des arbustes qui feront de l'ombre, d'où un minimum de distance pour éviter les pertes de courant et pas être juste à côté qd ils pulvérisent dans le champs. Je longe aussi un ruisseaux, faut que je me renseigne pour la distance dans ce cas là. Puis le long de mon voisin de gauche, pas trop près non plus pour que les chevaux n'aillent pas grignoter ses arbustes par dessus la clotûre puis j'ai pas envie qu'on puisse les toucher par dessus le grillages... Donc voilà... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jiji01 0 Posté(e) le 17 janvier 2006 UNe bonne idée c'est de faire une double cloture a fin que les gens ne sachent pas donner a manger et ni les touchers ;o) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
