contrat de vente

[Doubi1 0]

Voilà admettons que je viens de trouver le cheval de mes rêves mais comment rédiger un contrat de vente ? que faut 'il marquer dessus ? S'il se trouve loin de chez moi pour le moment est il possible de faire la visite véto quand il sera chez moi légalement ? Quels papiers est ce que je dois recevoir normalement ? Qu'est ce que je dois faire une fois que je l'ai (assurances ?,... ) ? Que pensez vous de le prendre une durée déterminé à l'essai ? Enfin j'aimerai tout savoir !!!

[Nanouch 0]

Doubi a écrit:

Voilà admettons que je viens de trouver le cheval de mes rêves mais comment rédiger un contrat de vente ? que faut 'il marquer dessus ? S'il se trouve loin de chez moi pour le moment est il possible de faire la visite véto quand il sera chez moi légalement ? Quels papiers est ce que je dois recevoir normalement ? Qu'est ce que je dois faire une fois que je l'ai (assurances ?,... ) ? Que pensez vous de le prendre une durée déterminé à l'essai ? Enfin j'aimerai tout savoir !!!

S'il a des papiers, tu fais changer le nom et tu puces le cheval (ou change le nom de la puce) et ça sera officiellement toi la proprio

Contrat de vente, moi ce que j'ai fait c'est juste un papier signé avec le prix du cheval et son nom mais beaucoup n'en font pas, à leurs risques mais bon j'ai jamais entendu d'histoire

Perso je préfère faire passer la visite à l'endroit, parce que prendre à l'essai et puis le remballer bof, tu t'es déjà attaché puis je pense que le transport du cheval (exepté si tu as ton van) coutera plus cher aller-retour que de faire venir ton véto.
Ma jument se trouvais à 45km (bon pas très loin ok) de chez moi, la vétérinaire que j'ai pris pour la visite (que mon véto étant en vacances me recommandait) habitait à 70km de l'endroit, tant pis.
Elle a profite de passer "pas loin" (façon de parler) de l'endroit pour faire une boucle et venir faire la visite d'achat.
J'ai bien sûr payer plus cher ses déplacements mais si j'avais du transporter la jument et la ramener ça me revenait plus cher (même si les gens m'ont fait le transport gratuitement)

Tu ne recevras aucun papier si le cheval n'est ni pucé ni a des papiers.
S'il a des papiers tu les reçois et s'il est pucé il a un carnet d'identification que tu dois avoir vu que tu deviens proprios.
Si le cheval est vacciné demande le carnet de vaccination car certains véto lorsqu'on a pas le carnet, par précaution font les vaccins comme si le cheval ne l'était pas (ce qui te coutera plus cher)

Pour l'assurance, c'est comme tu veux.
Ma jument n'est malheureusement pas assurée pour le moment mais dès que j'ai mon salaire de mon job d'étudient pendant les vacances je l'assure.
Maintenant si tu assures qu'en mortalité ça dépend la valeur du cheval, parce que un cheval de 500€ tu vas spécialement l'assurer tandis qu'un cheval à 10 000€ tu le fera de suite.
Si tu parles de l'assurances pour tous les frais hosto et véto ça dépend, le prix est en fonction de la valeur de ton cheval mais il n'y a aucune obligation (et il y a des conditions à remplir en fonction des assurances)

Pour l'essai ça dépend des personnes, certaines ne voudront pas pour ne pas se retrouver avec une mauvaise surprise si tu leur rend le cheval après (il ne font pas confiance), d'autres accepteront.
La mienne je l'ai prise sans période d'essai mais les personnes sont très sympas et comme elles ont leurs écuries, je sais que si un jour j'ai un quelconque problème, elles m'ont demandé de les apeller en premier au lieu de la vendre n'importe où (même si je ne compte en aucun cas le faire, je veux la garder pour toujours )

Voilà j'espère que ça répond à tes questions

[Ecume1 0]

Sur le site de l'avocat-cavalier tu as des modèles de contrats.