Atali 0 Posté(e) le 23 juillet 2007 Bonjour tout le monde ! Alors voilà, je vais prochainement acheter un cheval et j'ai vu sur le site des haras nationaux qu'on doit faire la déclaration de changement de propriétaire dans les 8 jours qui suivent l'achat mais comment on fait ? Quel document on doit envoyer, qu'es ce qu'on doit remplir, a quelle adresse l'envoyer( donc le SIRE si j'ai bien compris.. ) etc.. ?? Merci de m'aider lol ^^ Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
maud04 0 Posté(e) le 23 juillet 2007 Si je ne me trompe pas, en France, il y a la "carte de propriété" avec les papiers du cheval,dont un volet est à renvoyer... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Atali 0 Posté(e) le 23 juillet 2007 Ah okey ^^ Merci ! De toute façon au pire, je demanderais au proprio de la juju de m'éclairer la dessus lol.. Merci de ta réponse Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 23 juillet 2007 Tu auras une carte de propriété en plus du carnet le dos est a remplir par le vendeur et par l'acheteur. C'est ça que tu renvoies, l'adresse est en en tête sur la partie a remplir... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 23 juillet 2007 c'est bien la carte de propriétaire qu'il faut renvoyer, l'adresse est dessus. c'est pas la peine de stresser, moi j'ai envoyé la carte un voir deux mois en retard et ça n'a posé aucun problème. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Limpbyzkette1 0 Posté(e) le 23 juillet 2007 Aubedavril a écrit:c'est bien la carte de propriétaire qu'il faut renvoyer, l'adresse est dessus. c'est pas la peine de stresser, moi j'ai envoyé la carte un voir deux mois en retard et ça n'a posé aucun problème. Idem pour moi je l'ai meme envoyé beaucoup plus tard que ca j'ai juste modifié la date de vente et s'est passé. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Atali 0 Posté(e) le 23 juillet 2007 Mdr ! Okii mici ^^ Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites