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Invité

Papiers de vente

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Invité

Vue la décision prise de vendre Kilhan , je me pose qq questions au sujet du contrat de vente.

QQn aurait il un exemple de contrat super bien fait?

Est ce qu'il est possible de stipuler dans un contrat qu'en cas de mauvais traitement je peux reprendre Kilhan?
Interdiction de l'envoyer à l'abattoir?
En cas de revente m'en avertir ?

Enfin tout des détails comme ça...C'est p-ê trop exagéré? Embarassed

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Invité
Je n'y connais pas trop mais je sais bien que mon vétérinaire à dit qu'on pouvait mettre qu'il était interdit de l'envoyé à l'abbatoire mais pour ça il fallait qu'il soit pucer et c'est sur la demande pour insérer une puce qu'on interdit que le cheval parte à la boucherie quoi qu'il arrive...
Maitnenant si il n'est pas pucer je ne sais pas si dasn un contrat de vente on peut ou pas..

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Equibus a écrit:
Vue la décision prise de vendre Kilhan , je me pose qq questions au sujet du contrat de vente.

QQn aurait il un exemple de contrat super bien fait?

Est ce qu'il est possible de stipuler dans un contrat qu'en cas de mauvais traitement je peux reprendre Kilhan?
Interdiction de l'envoyer à l'abattoir?
En cas de revente m'en avertir ?

Enfin tout des détails comme ça...C'est p-ê trop exagéré? Embarassed


Idem pour l'abattoir, c'est via la puce donc s'il n'est pas pucé, tu peux le faire avant.

Pour le cas de "mauvais traitement", il faudrait demander à un avocat si tu peux car de toutes façons, il faudra un constat (par police ou juge de paix) qu'il est maltraité.

Tu peux toujours proposer que le jour où ils le revendent de te le signaler au cas où, idem si un jour ils ne savent plus s'en occuper, que tu pourrais le reprendre. Mais cela reste évidemment la liberté de l'acheteur qui a le droit de jouir de son bien comme il l'entend (le revendre, le louer...), à toi alors de bien choisir l'acheteur!

Enfin, c'est mon avis, possible que je me trompe largement!

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Invité

rho oui que je suis bête Embarassed ...pr l'abattoir c'est vrai il est pucé..bien que je n'ai tjrs pas reçu les papiers depuis plus de 3 mois :evil:

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Invité
Ha oui? Tu devrais peut-être téléphoner à ton véto poru savoi rpourquoi tu n'as toujorus pas les papiers;..

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Invité
oui ...j'oublie tt le tps aussi j'avoue :rendeer:

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Invité

Merci Alkanette Wink

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Equibus a écrit:
rho oui que je suis bête Embarassed ...pr l'abattoir c'est vrai il est pucé..bien que je n'ai tjrs pas reçu les papiers depuis plus de 3 mois :evil:

PAs normal ca.. tel a la CFWB.. ou au véto... car interdiction de l'envoyer a l'abattoir si tu l'as décidé...

Par contre demande a un avocat ou autre pr stipuler un bon contrat de vente!
Bonne chance autant bien anticiper que de s'en mordre les doigts apres!

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personnellemnt pour le point 1 achat vente je mets la descrption du cheval et à côté je mets la (les) photos du cheval.

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Invité

Oui tt à fait je préfère y penser mnt , et faire un contrat en norme et en béton car en cas de pépins je voudrais pouvoir récupérer Kiki...on ne sait jms Rolling Eyes

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J'ai celui que j'avais fait pour Luna mais c'est un tout simple. Rolling Eyes

Je te l'envoie si tu veux! Wink

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Invité
loli_mali a écrit:
J'ai celui que j'avais fait pour Luna mais c'est un tout simple. Rolling Eyes

Je te l'envoie si tu veux! Wink


oui je veux bien aussi Smile

merciiiii Wink

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