achat - vente chevaux

[Morgan06 0]

Lors de la vente d'un cheval même si celui ci ne possède pas de papier ne reçoit-on pas un papier ,une facture avec le nom du nouveau propriétaire ?Même pour des chevaux de moins de 5000€...

Parce que la j'ai un peu l'impression de me faire avoir ...

Pour la petite histoire : on me propose un cheval que je monte régulièrement mais pas de facture ,pas de papier avec mon nom et elle doit rester au manège où elle est ...

Voila j'espère que vous pourrez m'aider

[eurydice 0]

oui méfie-toi moi je me suis fait avoir (avec un cheval donné, mais c'est la même chose!)
Exige au moins un reçu pour ce que tu paies avec précision que c'est pour l'achat d'un tel cheval...
Mais en règle générale, même chez des pros, il n'y a jamais de paperasse...

[Morgan06 0]

ok mais c'est parce que le proprio nous envoi vers le gérant du manège et le gérant vers le proprio ,le proprio nous dit qu'il ne sait pas combien son cheval vaut et le gérant nous dit de faire une offre puis le lendemain ,on a le proprio qui téléphone pour nous dire qu'ils ont évaluer le cheval a tel valeur...
Alors j'avoue être un peu paumé soi-disant la valeur d'un cheval ne doit jamais être communiqué a qui que ce soit en dehors des personnes concernés (nous ,le gérant et le proprio) et ça me parait louche

[Invité]

c'est très louche tte cette histoire...

[Invité]

oui ça semble un peu louche cette histoire. Si tu prend le chaval qq soit son prix fait toi au moins faire un papier mentionant le nom du cheval avec ses caractéristiques et le prix de vente, sinon c'est facile de dire que la vente n'a pas eu lieu...
Par contre je ne suis même pas sure que avoir un papier de vente signé ait une vrai valeur juridique en cas de litige, renseigne toi bien il y'a des gens calés en droit sur ce forum

[Morgan06 0]

c 'est pour ça que je voulais vous en parler mais ça m énerve parce qu'il voit que je suis super attacher et ils en profitent

[Morgan06 0]

mais lors de la vente on ne reçoit pas le carnet véto ? puisqu'il doivent être pucé maintenant...

[viva 0]

si je ne me trompe, les chevaux à vendre doivent être pucés,
si il a des papiers, ils doivent suivre le cheval,
on donne aussi le carnet vété
si tu achètes, donc paie un cheval on ne eut pas t'obliger à le laisser où il est , il t'appartientdonc tu en fais ce que tu veux !!!!!!


méfies-toi, demandes un reçu pour l'achat de ce cheval, avec nom et description

[viva 0]

ou au moins un papier qui dit que tu es devenue propriétaire du cheval, avec date.

[Cristal Ice 0]

C'est vrai que c'est bizare...

Si tu achète le cheval sans demander de reçu ou de papier certifiant que tu l'as acheté, rien ne prouve qu'il soit à toi. Il se peut que 3 ou 4 mois après ils te retirent le cheval et tu n'as aucun moyen de te retourner contre eux (je ne connais pas la valeur juridique d'un simple reçu mais je crois que c'est mieux que rien).

Si tu décide de l'acheter, demande un reçu avec la somme que tu as versée (et certfiant que c'est pour ce cheval là) et par la même occasion tous les papiers (carnet de vaccins, etc.) relatif au cheval.

Fait aussi éventuellement venir un vété qui a un lecteur de puce, comme ça tu sais si le cheval est déjà pucé et dans ce cas tu peux demander le changement officiel de proprio. S'il n'est pas pucé, et que tu l'achète, moi je pense que la 1ere chose que je ferais c'est le pucé à ton nom...

sinon , je crois qu'il existe des conventions de vente sur internet. ca vaut peut-être la peine de jeter un oeil...

[Invité]

moos a écrit:

Par contre je ne suis même pas sure que avoir un papier de vente signé ait une vrai valeur juridique en cas de litige, renseigne toi bien il y'a des gens calés en droit sur ce forum

exact. Un papier même si signées de la part du vendeur et de l'acheteur n'a aucune valeur auprès de la loi en cas de souci.

C'est la puce qui "prouve" qui est le proprio. D'ou la nécéssité de faire pucer les chevaux et de vite effectuer les changements d'adresses de proprio en cas de vente.

[pili1 0]

reprenons :

- avant l'obligation de pucer un cheval pour pouvoir le vendre la loi était simple 'possession vaut titre', à la partie 'adverse' de prouver que le cheval n'est pas à celui qui le détient. Mais cette preuve peut très bien être apportée par un contrat de vente, du moment que nom et adresse du vendeur et de l'acheteur y figurent , le prix du cheval et la description de celui-ci, après la simple preuve que la personne paye les frais pour le cheval (pension/MF/véto etc)

- maintenant il est obligatoire de pucer un cheval pour le vendre, seul souci il y a un délai de plusieurs semaines entre la demande de puce et l'établissement du carnet ...
Entretemps un 'compromis de vente sous seing privé' (donc un bête papier ou le proprio du cheval 'promet' de vendre le cheval à tel prix à telle personne est légalement parfaitement valable pouvu qu'il soit signé par les 2 parties.

Ne pas oublier de faire une visite d'achat par un véto indépendant !

[Morgan06 0]

je pense qu'il n'est pas pucé... Ce serait pour ça qu'ils veulent faire ça "au noir" et que je lal laisse là comme ça pas de trace et ils continuent a l'utiliser comme avant quand je ne sais pas venir !

[SIRUS 0]

Morgan a écrit:

et ils continuent a l'utiliser comme avant quand je ne sais pas venir !

c'est exactement à ça que je pensais.... je ne sais pas si tu es d'accord de le laisser monter par d'autres personnes, si c'est l'arrangement que tu as pris mais c'est foireux..... le club pourrait en disposer pour ses cours? et si on blesse ton cheval, qui assumera la responsabilté et les frais? as-tu prévu une compensation financière pour le prêt? genre rabais de la pension que tu payes. parce que finalment les gens qui le monteront, eux, ils payeront leur cours au club et toi tu n'en retirerais rien????? accepte pas et change-le de pension/club car tout ça laisse à penser qu'il y a un arrangement autre entre les proprios et le patron du club.
par curiosité (car entendu +/- même problème) c'est quel club? réponse par mp si tu préfères