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sam49

assurance en cas d'accident en prairie?

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Voilà, je poste ici pour connaitre vos expériences, connaissances, avis sur la responsabilité en cas d'accident en prairie.

Dans notre écurie, les chevaux sont lachés par groupes (sensés s'entendre) dans plusieurs prairies différentes.

Cette année des petits nouveaux viennent complèter les troupes "habituelles" la question est donc cette année revenue sur le tapis.

En cas d'accident (style gros coup de pied,avec frais vétérinaire importants à la clef, les chevaux sont ferrés pour la plupart) qui est responsable?

Bien sûr, nous savons tous que le cheval blessé porte rarement une étiquette près de la blessure indiquant qui à fait quoi...

La question serait donc à deux volets;

1)il y a un témoin.On sait quel cheval a tapé

2)il n'y a personne qui a vu l'accident.

Nos chevaux sont assurés par la "rc cheval" mais vu qu'elle n'intervient que lorsque la garde et la responsabilité sont bien définies, serait il logique et envisageable que la propriétaire des écuries souscrive une rc spéciale dédiée à la couverture des accidents survenus dans ses prairies, puisqu'il me semble possible de lui imputer le "garde" de nos chevaux.

L'idée était peut etre de tenter de rendre cette assurance obligatoire et que les propriétaires se cotisent pour que la propiétaire des écuries n'ait pas à en supporter le cout.

Voilà, j'attends vos idées et avis avec impatience...

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J'attends les réponses aussi...

Le mien part en prairie avec ses congénères fin du mois et l'entente cordiale ne sera peut-être pas au rdv...

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Cette assurance existe et peut être prise pas le propriétaire des infrastructures dans différents organismes d'assurance. Je pense que la Watinco le fait, si pas Catherine... je sais plus trop quel nom ! lol
Peut-être voir avec la ligue ou autre si ils ont quelque chose à proposer...
Si pas, assurer ton propre cheval ! Mais c'est bien entendu plus coûteux...

Si vous avez un courtier, peut-être voir avec lui si il a une idée aussi.

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Si le cheval donne un coup de pied en prairie c'est l'assurance de la responsable d'écurie qui doit intervenir. Elle doit s'assurer contre ce genre de choses, c une assurance "manege". On peut le prendre chez Watinco par example.

Le proprio du cheval est uniquement responsable si celui-ci a la responsabilité à ce moment donc si tu vas chercher ton cheval en prairie, tu le tiens à la longe et en passant il chotte un copin(ne). Alors dans ce cas là c ton assurance qui intervient.

Attention parce que les assurances viennent voir sur place ce qui s'est passé et t'as intérêt de savoir qui est responsable dans quel moment. J'ai eu le cas chez moi ...

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OK, supers infos merci bcp, je vais appeler wattinco et demander à la proprio du manège ce qu'elle a déjà...

merciiiii

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sam a écrit:
OK, supers infos merci bcp, je vais appeler wattinco et demander à la proprio du manège ce qu'elle a déjà...

merciiiii


Tant que tu y es, t'as pas envie de leur demander si un cheval qui est assuré chez eux en omnium a un accident en prairie (chute, coup de pied, etc), si les frais sont pris par l'assurance.

Le monsieur est vraiment très gentil et très patient Razz

La mise en prairie... la trouille de tous les proprios Wink

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val a écrit:
La mise en prairie... la trouille de tous les proprios Wink


On attend ça depuis des mois et ça nous donne des ulcères

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J'ai appelé chez watinco et laissé un message, en attendant, sur leur site, j'ai trouvé ceci.


QUESTION : j'ai dans mon manège des chevaux en propriété et des chevaux qui me sont confiés en pension par des propriétaires. Je les mets en prairie et un de mes chevaux blesse par coup de pied un cheval de propriétaire. Qui va payer les dommages ?

Il est plus que probable que votre assurance RC ne va pas intervenir. Les chevaux ne sont pas considérés comme tiers entre eux, et on revient à la notion de chevaux confiés.
Sauf exceptions, les compagnies d'assurance n'assurent pas les dommages aux chevaux confiés. Renseignez-vous auprès de la compagnie qui vous assure.
Ceci ne signifie pas qu'il ne puisse y avoir de responsabilité civile suite à une erreur de jugement sur la promiscuité imposée à des chevaux de caractères incompatibles.

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Au manège où nous sommes, l'assurance spéciale de l'écurie n'intervient qu'au cas où une erreur de maniuplation ou un mauvais entretien des lieux pourraient être à l'origine d'un accident, mais il faut que cette responsabilité puisse être clairement établie.

En ce qui concerne les accidents de mise en prairie ou survenant en prairie, il y a une clause dans notre contrat de pension qui décharge la responsabilité du manège.
Ca veut dire que, en principe, le propriétaire du cheval blessé prend tous les frais à sa charge, sauf si des témoins peuvent identifier le cheval responsable de la blessure (auquel cas l'assurance en resp. civile du proprio du cheval responsable pourrait jouer selon les circonstances) et sauf si la faute peut être imputée au responsable du manège ou à ses employés (clôture en mauvais état, présence d'objets tranchants ou erreur de manipulation par exemple) auquel cas, c'est l'assurance spécial manège qui joue.

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Invité
les chevaux lachés en prairie en groupe par l'écurie sont sous la responsabilité de l'écurie

donc c'est à l'écurie de se couvrir en conséquence ...

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yuna a écrit:
les chevaux lachés en prairie en groupe par l'écurie sont sous la responsabilité de l'écurie

donc c'est à l'écurie de se couvrir en conséquence ...


il y a trois ans, j'ai dû faire euthanasier ma jument à la suite d'une fracture due à un coup de pied en prairie... tout le monde s'est défilé, aucune assurance n'est intervenue. D'après le proprio des lieux, il aurait fallu savoir quel cheval était responsable, ce qui était évidemment impossible.

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Je dirais que c'est Muriel qui est dans le juste. Quand j'ai décidé de prendre des chevaux en pension ici, j'ai contacté mon assureur qui avait aussi un manège et donc connait bien le problème (il s'agit des frères Louis pour ceux qui ont connu "La Vallée" de leur temps).

La réponse donnée a été celle-ci :

Avoir une assurance de ce type est impayable à notre niveau. Sauf si on a des chevaux de valeur de 500.000 FB.
Même les manèges n'assurent pas ce genre de risque.

Il m'a conseillé de mettre une clause dans le contrat comme quoi chacun était responsable de son propre cheval en prairie.
Si mon cheval frappe un cheval de proprio, les frais seront pour le proprio. Mais si c'est l'inverse, tant pis pour moi aussi.
A nous de mettre les chevaux dans des groupes où ils s'entendent bien et où il y a peu de risque.

Sur le contrat, je mets aussi une phrase donnant la valeur estimée du cheval. Valeur estimée et acceptée par les deux parties. Comme je n'ai ici que des chevaux de loisir, cela ne dépasse pas les 1500 euros. En cas de souci grave, cela limite aussi les frais à cette somme.

Il faut bien se dire que si on a un cheval et qu'on le met en pension, on fait confiance à la personne qui s'en occupe. Les risques sont là, tous les jours. Mais on peut les éviter.

Perso, mon assurance chevaux se limite à 3 chevaux (les miens).
Un poulain sous la mère ne compte pas pour un cheval. Autant le laisser téter le plus longtemps possible !
Mes ânes et mules sont compris dans la RC.
Les proprios signent le contrat et affirment avoir une assurance pour leur cheval. S'ils ne l'ont pas, c'est qu'ils ont fait un faux.

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Quand on prend des chevaux en pension, il faut avoir une RC (exploitation) qui couvre également ces chevaux là.
Pas uniquement pour les dégâts que les chevaux en pension peuvent faire à bien d'autrui alros qu'ils sotn sous gardiennage de l'écurie mais aussi pour les dégâts qui peuvent être occasionés aux chevaux eux-mêmes (il s'agit de biens confiés).

Même si dans le contrat il est stipulé que l'écurie décline toute responsabilité, je suis assez persuadée que devant un juge ça ne tienne pas la route s'il y a eu faute ou négligence de la part de l'écurie alors qu'elle avait la garde du cheval.
(la notion de gardien au moment des faits est toujorus très importante).

Par contre pour l'histoire des chevaux mis ensemble en prairie, c'est plus compliqué.
Perso j'aurais tendance à dire que le propriétaire connaît les modalités de mise en prairie de la pension et accepte ce fait donc les risques.
Même si l'écurie prend toutes les mesures possibles pour essyaer de mettre ensemble des chevaux qui s'entendent, qu'il y ait suffisament d'espace, etc... il peut toujours arriver quelque chose.

Le mieux à faire est donc je pense d'avoir soi-même une assurance qui couvre les blessures et autres qui peuvent survenir à son propre cheval. Mais là ce n'est plus une RC.

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Pour moi c'est très clair. Si j'ai voulu pour mes chevaux, une vie "au naturel", en prairie et en troupeau, la logique veut que j'en accepte aussi les risques, même si cela peut coûter cher (au propre comme au figuré).

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Disons simplement que cette année, le risque est plus élevé vu l'introduction dans le troupeau habituel de chevaux plus caractériels que les autres années...du coup, on est plus sensibilisées au problème...
Et on a pas le choix de refuser tel ou tel cheval, c'est la propriétaire de l'écurie qui répartit les prairies...

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N'y aurait-il pas moyen de discuter avec les proprios de ces chevaux plus "délicats" pour, par exemple déferrer les postérieurs et de négocier avec la patronne pour une introduction progressive des nouveaux.

En ce qui me concerne, chaque fois que j'ai changé d'écurie, j'ai toujours fait déferrer Moon au moment de son introduction dans un nouveau troupeau et jusqu'à ce qu'une nouvelle hiérarchie se soit mise en place. (Mes autres chevaux n'étant pas ferrés, le problème ne se posait pas).

Et d'autre part le patron du manège introduit toujours progressivement les nouveaux : Il le(s) met d'abord dans une prairie voisine de celle du troupeau pendant une quinzaine de jours et puis, si ça se passe bien il intègre le nouveau au troupeau, de préférence dans une parcelle bien riche (ce qui atténue le risque de bagarres puisque tout le monde ne pense qu'à manger), ou s'il juge qu'il y a un risque, il transferre certains chevaux momentanément, le temps que tout se mette en place.
Bref, comme il connaît bien le troupeau, il essaie de faire au mieux et ça se passe généralement bien.

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[quote="val"
Tant que tu y es, t'as pas envie de leur demander si un cheval qui est assuré chez eux en omnium a un accident en prairie (chute, coup de pied, etc), si les frais sont pris par l'assurance.[/quote]

Si tu as l'UV total et le tout frais véto alors oui ! C'est celle que j'ai pour Roro. Que ce soit une blessure infligée par un autre cheval ou parceque le cheval c'est blessé en faisant le con...
Mais pour être sûre par rapport à ton contrat, il vaut mieux lui téléphoner

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Malheureusement Muriel, ce n'est pas possible....
J'aurais penché aussi pour cette solution mais pas possible, nous n'arriverons pas à nos fins...

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pour avoir été dans le cas! il y a plus de 20ans j'ai perdu ma 1ière jument (shot en prairies)juste savoir qui prendra la résponsabilité de dire à qui était confié les chevaux pour la mise en prairies! en plus y a une franchise! je sais je suis terre à terre, mais dans un moment pareil(pour moi ca été chacun pour soi)!

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Bouffy a écrit:
[quote="val"
Tant que tu y es, t'as pas envie de leur demander si un cheval qui est assuré chez eux en omnium a un accident en prairie (chute, coup de pied, etc), si les frais sont pris par l'assurance.


Si tu as l'UV total et le tout frais véto alors oui ! C'est celle que j'ai pour Roro. Que ce soit une blessure infligée par un autre cheval ou parceque le cheval c'est blessé en faisant le con...
Mais pour être sûre par rapport à ton contrat, il vaut mieux lui téléphoner[/quote]

oui c'est ça que j'ai.

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sam a écrit:
Malheureusement Muriel, ce n'est pas possible....
J'aurais penché aussi pour cette solution mais pas possible, nous n'arriverons pas à nos fins...


Eh bien c'est moche.
Il ne reste plus qu'à croiser les doigts pour vous et vos chevaux !

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twister a écrit:
Déjà demain ? Les prairies sont dégueulasses...


Pas chez nous. Elles sont toutes belles car Marie est aux petits soins pour elles....

Demain, j'ai rendez-vous pour une balade au matin. Donc on va opter pour le grand tour histoire de fatiguer un peu le loulou. Avec un peu de chance, il plongera son nez dans l'herbe et sera moins tenté de faire l'andouille.
Enfin, j'espère.....

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Christine D. a écrit:
Demain, j'ai rendez-vous pour une balade au matin. Donc on va opter pour le grand tour histoire de fatiguer un peu le loulou. Avec un peu de chance, il plongera son nez dans l'herbe et sera moins tenté de faire l'andouille.
Enfin, j'espère.....


Star il a pas besoin de partir faire une promenade avant de rentrer en prairie pour mettre son nez directement dans l'herbe.
Quand je regarde la vidéo de l'année dernière, c'est le seul qui bronche (pratiquement) pas. Haaa l'appel de l'estomac Shocked

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Par contre... qui dit prairie, dit aussi retour des promenades pour moi :cheers: :cheers: :cheers:

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val a écrit:
Par contre... qui dit prairie, dit aussi retour des promenades pour moi :cheers: :cheers: :cheers:


Ahhhh voilà la bonne nouvelle du jour :cheers:

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Invité
caliche a écrit:
val a écrit:
Par contre... qui dit prairie, dit aussi retour des promenades pour moi :cheers: :cheers: :cheers:


Ahhhh voilà la bonne nouvelle du jour :cheers:


plus un

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Malvira14 a écrit:
caliche a écrit:
val a écrit:
Par contre... qui dit prairie, dit aussi retour des promenades pour moi :cheers: :cheers: :cheers:


Ahhhh voilà la bonne nouvelle du jour :cheers:


plus un


heuuu vous aussi on vous attends hein Wink

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Invité
Faab est pas prêt de monter, encore 2 bonnes semaines sans solliciter ses muscles abdominaux puis reprise progressive des efforts...

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Invité

Un cheval A blessé en prairie par un congénère ne sera couvert que s'il y a une faute de la part de quelqu'un

par exemples :

un cheval B s'est sauvé de sa prairie et a été attaquer le cheval A dans la sienne en sautant les clotures.

un cheval B a été mis en prairie contre l'avis du proriétaire du cheval A ou sans le lui demander, ni au responsable de l'écurie

Bref, des chevaux qui sont ensembles en prairie depuis plusieurs jour qui se tapent dessus, ce n'est pas couvert.

SAUF ...si le cheval blessé est assuré vie et/ou accident

pour plus d'infos

http://www.watinco.be ou http://www.ffe.be/assurance/assurance.htm


Tsagoi avant qu'il ne déteigne...

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