Morgane18 0 Posté(e) le 19 juillet 2008 J'ai une question, tantôt je montais en piste extérieure et il y avait un peu de vent (mais pas tempête). J'étais sur la longueur qui est voisine au jardin des voisins, tout à coup j'entends un "crac" et une branche tombe violement sur mon épaule et sur mon cheval. La branche n'étais pas hyper épaisse mais assez lourde pour me faire mal vu que elle tombe d'un arbre assez haut. Bon ma jument est parti en stress, heureusement elle est gentille car j'avais tellement mal au bras que je ne savais plus tenir ma renne; j'ai vraiment cru que j'allais avoir un accident... merci jument Mais j'ai toujours très mal à l'épaule (épaule à laquelle j'ai eu des problèmes pour lesquels j'ai eu plus d'un an de "soins" pour ne plus ressentir de douleurs) L'arbre étant du jardin des voisins, est-ce bêtement la faute à pas de chance (il n'y a qu'à moi que ce genre de truc doit arriver :suspect: ) ou est-ce aux voisins à ne pas laisser les arbres trop hauts avec les branches qui tombent dans la piste et dans les prairies ? Ma mère me dit que j'aurais du direct aller sonner chez les voisins mais j'étais seule aux écuries et un peu sonnée par le choc/la douleur donc je n'ai pas eu ce réflexe . (je ne connais pas les voisins) Merci Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
tif111 0 Posté(e) le 19 juillet 2008 quand il y a des voisins, il y a toujours un règlement établis par la commune qui autorise les arbres ou haies à avoir une certaine hauteur! au delà ils doivent couper les branches trop hautes. Maintenant c'est à voir si ils sont à une hauteur autorisée! si c'est le cas alors c'est la faute à pas de chance Sinon ils sont en tord, si ça a pas été entretenu, ou peut être que l'arbre était malade et qu'avec le vent ça a facilité la chute de la branche ...... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Morgane18 0 Posté(e) le 19 juillet 2008 Enfin bon pas envie de me disputer avec les voisins non plus, avec un peu de chance la douleur va s'atténuer mais aussi par renseignement car sinon j'en parlerai bien à l'écurie pour qu'on leur demande gentillement de faire attention ... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Marjo-Archi 0 Posté(e) le 19 juillet 2008 j'en ai aucune idée mais je pense quand meme que les voisins sont en tord mais je prefere pas m'avancer.... sinon superbe ton skyblog j'adore Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Alkanette 0 Posté(e) le 19 juillet 2008 Parles en a ton écurie je pense que c'est le mieux. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 20 juillet 2008 Je ne suis pas du tout spécialiste, mais il me semble que même si le voisin est en règle c'est de sa responsabilité puisque l'arbre lui appartient. La RC ne couvre pas ce genre de chose? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Bouffy 0 Posté(e) le 20 juillet 2008 Même si le tronc de l'arbre pousse dans le jardin du voisin, la branche qui dépasse du côté du manège, est de la responsabilité du manège ! C'est à eux de vérifier que les branches ne posent aucun risque. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
haflingerjuju 0 Posté(e) le 20 juillet 2008 non c'est l'arbre du voisin donc normalement c'est au voisin de le couper pour ne pas qu'il dépasse. Les ecuries n'ont pas le droit de le faire, l'arbre ne leur appartenant pas Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Bouffy 0 Posté(e) le 20 juillet 2008 Bein si justement ! Ils ont le droit de le faire à condition que la branche soit un danger ou encombre. Bien entendu, un branche saine à 5 mètres de haut ne gêne pas. Hors, dans ce cas-ci, la branche est tombée, donc ou elle était morte, ou le vent a soufflé très fort. Dans le deuxième cas, c'est l'assurance dégat naturel de la RC du manège qui prend en charge les problèmes. J'en suis certaine car j'ai chez moi 3 mamouths de plus de 10 mètres de haut qui sont juste à la limite du terrain et je me suis bien renseignée partout pour éviter les problèmes. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
haflingerjuju 0 Posté(e) le 20 juillet 2008 ah l'europe apparemment entre france et belgique les lois ne sont pas les memes : autant pour moi voila ce que j'ai trouvé pour la france Puis-je couper les branches qui surplombent mon terrain ? Le propriétaire du sol a la propriété du dessus et du dessous ( Art. 552 Code civil ). Vous pouvez donc exiger la taille de toutes les branches qui débordent sur votre propriété, qu'elles proviennent d'arbres plantés à bonne distance ou non. Ne vous emparez pas de votre tronçonneuse pour autant, cette tâche doit-être confiée au propriétaire des arbres. Vous n'avez aucunement le droit d'élaguer les arbres de votre voisin sans son accord. En cas d'invasion, faites preuve de patience. Commencez par envoyer au propriétaire des arbres une lettre lui rappelant ses obligations ( Art. 673 Code civil ) et fixez-lui un délai raisonnable en fonction de la coupe à effectuer et aussi de la saison. S'il ne répond pas à votre proposition amiable, saisissez le greffe du tribunal civil de première instance et demander au juge d'obliger votre voisin à élaguer son arbre à la verticale de la limite séparative de vos terrains dans un certain délai sous peine de payer une astreinte journalière pour tout retard. L'obligation d'élagage est très stricte, puisqu'elle peut être exigée même si cette pratique risque de faire mourir l'arbre. Les haies bordant ou entourant les propriétés doivent être maintenues en état et leur aspect ne doit pas être offensant pour la vue. Lorsqu'elles sont plantées en bordure des voies publiques ou privées elles doivent être entretenues, taillées et ne jamais constituer d'obstacle à la circulation ou à la visibilité pour les usagers de ces voies voila et pardon Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
