Invité Posté(e) le 19 décembre 2008 Comment est-ce que ca se passe? Est-ce que le propriétaire peut récuperer le cheval quand il veut? Quels sont les avantages et les inconvénients? Merci Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
miramis 0 Posté(e) le 19 décembre 2008 Il faut absolument faire un contrat où tu spécifie tout ce que tu veux en fait ... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
scania 0 Posté(e) le 19 décembre 2008 Et aller surveiller de tps en tps ... bcp dhistoire bien, mais aussi bcp dhistoire triste Et sinon stipule tout dans un contract Je pense que ya des contracts types que tu peux trouver sur le net où quoi Par contre la valeur juridique du papier ... faudrait verifier au pres dun notaire pt-e Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 20 décembre 2008 je ne trouve que des contrats de propriétaire a un centre equestre existe-t-il des contars de propriétaire a un "indepandant"? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
