changement de propriétaire

[cheling 0]

Donc ben voilà... je dois faire le changement de propriétaire de titane... j'ai regarder sur le site sbs pour le formulaire mais je l'ai pas trouvé

De plus il faut que je la fasse pucé (je sais que c'est obligatoire maintenant pour la vente mais bon...)

Enfin je sais pas trop comment m'y prendre en fait...
Si vous saviez m'éclairer ca m'aidera vraiment!

[Equibus 0]

pour le sbs , soit tu renvois ton carnet avec la preuve d'achat et eux font le chgmt de proprio soit tu vas jusqu'au stud book ( Namur).

et pr la puce , tu dois en faire la demande à la cwbc

[cheling 0]

euh le soucis c'est qu'on a pas de preuve d'achat :s

c'est obligatoire? je suppose que si on a le carnet ca prouve qu'on l'a acheter nan?

[Equibus 0]

t'as pas de papiers de vente?????

[Maio 0]

vous avez pas fait un papier comme quoi tu l'achetais?

[olg1 0]

Pas de contrat ni de reçu?

[cheling 0]

euh non

[Equibus 0]

hé bin

demain retourne vite chez le vendeur faire un papier de vente et un reçu!

car sans ça , Titane ne sera jms ton cheval!et si l'ancien proprio se retourne contre toi et dit que tu lui as volé , t'es pas dans la merde

[black84 0]

aie.

Généralement qd on achète/vend un dadou, on fait un papier avec nom vendeur, nom acheteur,nom cheval, num puce ou des papiers , date de vente, on indique que le cheval a été payé entièrement,.....

A ta place je sonne a l'ex proprio pour lui en demander un, elle n'est pas contraire, elle ne refusera surement pas

[cheling 0]

bah moi me disait que si j'avais les papiers et le cheal je ne pouvais rien avoir comme pb
mais bon je ferais ca

[Equibus 0]

les papiers ne veulent rien dire!
il faut une preuve de paiement

[cheling 0]

ok en je téléphonerai au proprio demain

[ascha 0]

Quand j'ia acheté Rossini, j'ai été jusqu'au sbs pour faire le changement de propriétaire, ils ne m'ont même pas demandé la facture...
Pour la puce, c'est également eux qui ont rajouté les volet sanitaire dans son carnet et signer tout les papiers, car son identification était déjà faite depuis sa naissance. Du coup ca a été super rapide!

[Equibus 0]

ascha a écrit:

Quand j'ia acheté Rossini, j'ai été jusqu'au sbs pour faire le changement de propriétaire, ils ne m'ont même pas demandé la facture...

Pour Kilhan et Kina, ils ont vérifié le papier de vente

[AME11 0]

Bah le miens pas fait de facture ou autre (mais bon j'ai payer par virement avec une communication) mais on ne m'a jamais rien demander non plus alors que j'ai bien tout mis à mon nom

[isisvg 0]

moi non plus il m'ont jamais demandé une preuve d'achat

j'ai juste du renvoyer le papier de changement de proprio que son ancienne propriétaire ma donnée

[Equibus 0]

AME a écrit:

mais bon j'ai payer par virement avec une communication)

donc tu as une preuve

[lou_mary 0]

En france, chaque cheval possède une carte et c'est celui qui là qui est le propriétaire du cheval. c'est ce qu'on ma dis, je trouve cela plus facile sauf si tu perd la carte.

Moi je l'ai fais pas telephone, le changement de propriétaire et c'est seulement l'année passé que j'ai completer des papier, c'est le véto qui ma tout expliqué.

[Lau11 0]

lou_mary a écrit:

En france, chaque cheval possède une carte et c'est celui qui là qui est le propriétaire du cheval. c'est ce qu'on ma dis, je trouve cela plus facile sauf si tu perd la carte.

Moi je l'ai fais pas telephone, le changement de propriétaire et c'est seulement l'année passé que j'ai completer des papier, c'est le véto qui ma tout expliqué.

Exacte pour la France, en plus des papier de Pirouette, j'ai un petite feuille ou il y a les infos de base (genre nom, age, ... de la jument) et en dessus mon nom a moi.
papier que j'ai du renvoyé en France pour le changement de proprio quand je l'ai achetée.

[AME11 0]

Equibus a écrit:

AME a écrit:

mais bon j'ai payer par virement avec une communication)

donc tu as une preuve

oui oui en cas de soucis bien sur c'est pour ca que je n'ai pas demander de facture mais je veux dire au changement de proprio niveau papier j'aurais pu leur piquer on m'a jamais demander de preuve pour changer de nom de proprio

[cheling 0]

bon ben on a téléphoner

ils ont dit qu'il fallait que je remplisse un papier de mutation(???) et que je fasse une copie des pages interne de mon carnet

Le papier de mutation normalement c'est le vendeur qu'il devait me le donner mais si ca a pas ete fait on peut le télécharger sur internet

le pb c'est que nous on trouve que sur internet le papier d'identification? c'est pas ca du moins je pense...
enfin si vous connaissez :s...


sinon ils n'ont pas parler de preuves d'acaht... si on a le cheval et le papier c'est qu on l'a acheter (on va pas et voler le cheval et les papiers...)

[Maio 0]

cheling a écrit:

bon ben on a téléphoner

ils ont dit qu'il fallait que je remplisse un papier de mutation(???) et que je fasse une copie des pages interne de mon carnet

Le papier de mutation normalement c'est le vendeur qu'il devait me le donner mais si ca a pas ete fait on peut le télécharger sur internet

le pb c'est que nous on trouve que sur internet le papier d'identification? c'est pas ca du moins je pense...
enfin si vous connaissez :s...


sinon ils n'ont pas parler de preuves d'acaht... si on a le cheval et le papier c'est qu on l'a acheter (on va pas et voler le cheval et les papiers...)

Connecte toi à msn je te l'envoie

[cheling 0]

oui mais ce papier c'est le papier d'identification que j'ai trouver sur internet mais c'est pour la puce ca je pense?
non?

[Equibus 0]

le papier d'identification et le document de mutation c'est pr la puce.
mais vu que ta jument n'est pas pucée , c'est normal que tu n'aies pas de document de mutation!

c'est au vendeur que tu dois sonner! et lui demander un papier de vente

[noussa 0]

oui , si il n est pas pucé tu fais la demande pour la puce et il sera remis a ton nom direct ,tu as le choix d avoir le passeport par le sbs ou par la cwbc, il te le demande dans le document a remplir

[cheling 0]

ak ok
donc je rempli le document ici :
http://www.sbsnet.be/pdf_files/sBs-DemIdenti07-Fr.pdf

et le changement de propriétaire se fera direct c'est ca?

[cheling 0]

Citation :

c'est au vendeur que tu dois sonner! et lui demander un papier de vente

mais ce que je comprend pas c'est qu'on nous a dis que ca servais a rien d'avoir une preuve de vente pour faire le changement de proprio


pfff jcomprend rien...

[Equibus 0]

la papier de vente c'est une sécurité pour toi!!!!!
car si demain le proprio débarque avec les flics chez toi pr dire que tu as volé son cheval , tu n'as aucune preuve qu'il est à toi!!!!

[Equibus 0]

cheling a écrit:

ak ok
donc je rempli le document ici :
http://www.sbsnet.be/pdf_files/sBs-DemIdenti07-Fr.pdf

et le changement de propriétaire se fera direct c'est ca?

oui et tu le renvois à la cwbc

[epona5 0]

faut pas non plus en faire un fromage du papier de vente ! moi les seules fois où on m'a demandé un contrat de vente c'étaient des français !

une pouliche de six mois vendue, elle 'n'avait pas encore son carnet, pouliche livrée, reçu l'argent dans une enveloppe (une grosse somme déja), aucun papier...

moi vu que j'ai un registre de commerce pour les chevaux je fais une facture pour ma comptabilité, mais les particuliers, souvent ils ne la veulent même pas...

alors dans ce cas ci :
faire une demande d'identification;
le véto choisi recevra le dossier et viendra pucer la jument et vérifier son signalement, puis renvoie ça au sbs;
tu paies la facture;
puis tu reçois le document de mutation.

et voilà, quéne affaire donc !

[Equibus 0]

en même temps c'est qd même pas compliqué de faire un papier de vente.C'est pas la mort de prendre un bout de papier et d'écrire 5 lignes :suspect:

je connais plus d'un proprio qui heureusement qu'ils avaient un papier de vente/reçu car il y a eu des entourloupes de gens malhonnêtes.

[epona5 0]

je sais mais faut pas non plus lui faire peur parce qu'elle n'en a pas fait, la majorité des commerces se fait comme ça, si le cheval n'a pas encore son document de mutation.

[ptiteblue 0]

de plus, si ça tombe, rien ne prouve que sur les papiers l'ancienne proprio soit indiquée dessus, si ça tombe c'est encore l'éleveur le proprio.

si le cheval n'est pas pucé, il n'y a aucune preuve de quoi que ce soit, donc pas de stress.

par contre, le fait que le cheval ne soit pas pucé est une grosse faute, car c'est obligatoire pour tous depuis plus d'un an, et certainement en cas de vente. tu devrais exiger que ce soit l'ancienne proprio qui paie les feais de puçage, c'est ton droit.

pour ce qui est de preuve de vente, je n'en ai pour aucune des juments, j'ai changé le nom de proprio au kwpn, ça n'a posé aucun problème, j'ai juste dû renvoyer une feuille du passeport.

urania était encore au nom de l'éleveur alors qu'elle avait déja été vendue entre temps.

[cheling 0]

alors ben effectivement on a retelephoner

je rempli le papier d'identification avec photocopie du carnet

puis quand j'aurais le truc je renvoie tout au sbs...


ouf jm'en sors :p


pour e qui est de la preuve d'achat par souci de sécu j'irai faire un recu



Alors pour la puce... je sai sque c'est obligatoire et surtout en cas de vente mais bon je vais pas chier dans les bottes pour le prix que c'est surtout sachant que la jument vaut beaucoup beaucoup plus que le prix que j'ai mis pour... donc bon... tant pis je laisse tomber ca