armelle02 0 Posté(e) le 3 novembre 2009 bonjour voila ma question (si vous avez une reponse se serait chouette) j'ai une amie qui habite en Belgique et qui souhaite me donner son poney de 5ans(pour des raisons personnelles que je comprends) seulement j'habite moi, à la frontiere belge en France. J'aurai voulu savoir quelles démarches je devais effectuer sachant que ce poney a des papiers et qu'il est pucé afin que j'en devienne la propriétaire et si je devais lui faire faire un contrat de donation ou quelque chose comme ca.. merci de vos réponses.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Limpbyzkette1 0 Posté(e) le 4 novembre 2009 Pour etre en ordre et ne pas avoir de soucis un conseil : passe un coup de fil aux haras nationnaux en france. Ils sauront te renseigner. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
El Gringo 0 Posté(e) le 4 novembre 2009 Je crois que tu obtiendras toutes tes réponses en t'adressant à la Confédération belge du cheval. http://www.idcbcp.be/indexfr.htm A priori elle doit faire une demande de changement de propriétaire. Mais ils te renseigneront certainement mieux que moi... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
