Contrat location de boxe

[laurence20 0]

Voilà , je voulais savoir si dans vos écuries , il vous est imposé de donner votre renom par recommandé.
Je suis pressée par le proprio de l'écurie où je suis pour signer le contrat avec cette close là.
C'est bien la première fois que j'entends cette exigence qui je pense rompt la confiance entre les deux parties.
Je ne suis pas contraire sauf que sur le contrat, le bailleur du boxe se décharge de toute responsabilité et services compris dans la pension et que je veux pouvoir me libérer si l'accord du départ n'est pas respecté et ne pas devoir attendre deux mois pour partir par ex.
Si je signe avec la clause recommandé et qu'on est à la fin d'un mois et pas de possibilité le jour même de déposer un recommandé il peut me réclamer un mois supplémentaire, pas de soucis sauf si lui ne tient pas ses engagements.
Il me prétends qu'à la chevalerie c'est idem et pleins d'autres écuries du côté de Bruxelles, est-ce exact?
Pouvez-vous me dire où vous êtes et si c'est le cas?
Est-ce que j'ai tord d'être surprise d'une telle close?

[isisvg 0]

moi je suis au terwilgen a asse et j'ai rien du signé de se genre

[Tootsy1111 0]

Jamais rien signé de tel non plus et pourtant j'en ai fait qques un de manèges (plutôt écuries privées) autour de Bruxelles

[Hekla 0]

La responsable de mon manège m'a fait signé un contrat de location et prise de lecture du réglement interne . Je trouve cela correct . Au début, cela n'existait pas et je pense savoir que c'est à la suite de certains désagréments , différents avec des proprios ou peu scrupuleux que la responsable a mis les points sur les " i" .

La revue Hippo News a consacré un numéro à des modèles de contrats , il y a je crois 2 ans .

[Equibus 0]

idem , jamais eu de contrat ( juste un qui demandait de prévenir 1 mois à l'avance quand on partait , c'est tout )

[Noblehaye 0]

Dans tous les manèges sérieux il y a un contrat écrit.

C'est autant dans l'intérêt du manège que du propriétaire de cheval. Les obligations et les droits de chacun sont bien précisés, c'est nettement plus sain et plus sûr.

[laurence20 0]

Effectivement c'est suite aussi au départ brusque de certains proprios qu'il fait un tel règlement. Ce que je peux comprendre.
La plupart des écuries appliquent le principe de prévenir un mois d'avance, et j' ai toujours respecté cela mais comme ici les clauses sur papiers ne correspondent pas au service pour lequel je suis venue, (il est vrai qu'il le fait tout de même), mais il est libre de tout arrêter et là je trouve que je dois pouvoir quitter en fin de mois alors et malheureusement avec une clause recommandée je n'ai plus aucunes possibilités de quitter rapidement alors que c'est lui qui revient en arrière.
Il me dit qu'il doit se protéger des proprios malhonnêtes, mais s'il veut se protéger de moi il doit comprendre que je me protège de lui et comme le contrat ne correspond pas aux services verbaux du débuts, je ne veux pas signer avec la mention recommandée, pour pas être bloquée un mois en plus s'il arrêtait les services pour lequels je paie plus cher qu'une pension de base ou s'il fait une faute grave avec mon cheval c'est encore moi qui doit l'indemniser pour pouvoir partir.
Vous me suivez??

[Noblehaye 0]

Si il ne respecte pas ses obligations contractuelles, tu es en droit de ne pas repecter les tiennes (donc par exemple de quitter sans préavis), en droit cela s'appelle l'exception d'inexécution. Mais attention, tu dois quand même appliquer le contrat de bonne foi, cela signifie par exemple que si le manège ne respecte pas ses obligations contractuelles tu dois d'abord le mettre en demeur de le faire (lettre recommandée) avant de tout quitter sans prévenir.

[laurence20 0]

Oui c'est exactement cela que je pense Noblehaye, mais si je signe avec la mention que tout se fait par recommandé tu imagines le temps que ça prends de le mettre en demeure et ensuite une réponse de sa part, et pendant tout ce temps c'est mon cheval qui en fait les frais.
Et de toute façon je ne sais pas le mettre en demeure puisque sur le contrat il se dégage de beaucoups de ces services.
C'est pour cela que je ne veux pas la notion de recommandé, comme ça tant qu'il tient ses engagements vis à vis de moi qui ont été fait verbalement et qui ne sont pas ceux du contrat je suis règlo aussi.

[lovedelle1 0]

Moi je viens de partir de mes écuries ou je suis restée a peu près 10 ans. Un box c'est libérer dans les écuries ou je voulais aller, j'ai de faite été trouver le patron des écuries pour lui demander quand je pouvais partir, il m'a pas donner de réponse et s'en allait a chaque fois d'un autre coté, j'ai donc fait partir très vite ma jument(j'avais une réponse a donnée), il a été faché en me disant qu'il fallait prester un mois de préavis (ce que j'aurais fait mais la il voulait pas me répondre) aujourd'hui je veux revenir chercher ma plaque de box et la surprise ! DISPARUE ! Je téléphone au proprio en disant que je suis aux écuries et que j'aimerais reprendre ma plaque, et la hop il part sur le plan argent que je dois payer encore un mois (maiiiis ouiiii ) On lui a tjs demander s'il pouvait nous faire un contrat, si on pouvait payer par virement (par facilité) il a jamais voulu, c'est une lame a double tranchant, cela dit niveau entretien des chevaux je n'avais rien a dire

[Invité]

Noblehaye a écrit:

Dans tous les manèges sérieux il y a un contrat écrit.

C'est autant dans l'intérêt du manège que du propriétaire de cheval. Les obligations et les droits de chacun sont bien précisés, c'est nettement plus sain et plus sûr.

Oui, c'est valable dans les deux sens et te permet de prendre le temps pour trouver une nouvelle écurie au besoin.

En pratique c'est souvent plus souple, une simple notification verbale ou par email suffit, mais cela dépend aussi du dégré d'entente avec le proprio.

[Joe03 0]

J'ai fait un contrat pour les pensions. Avec une clause semblable.
Et j'ai bien fait car 1 proprio est parti sans me prévenir (il allait soi-disant en balade, j'ai reçu un sms prévenant qu'il ne rentrerait pas).
J'ai pu récupérer le mois de cette manière (juste un courrier envoyé et il a payé... il avait intérêt, c'est mon voisin ).

Si le contrat te gêne car tu te sens lésée dans les articles, tu peux demander un complément d'écrit en ta faveur (ce que vous avez négocié en verbal et dont tu espères garder de droit).
Un contrat est signé "entre deux parties" et il doit pouvoir être modulable si tu le demandes. De cette manière, tu seras couverte.

Je ne crois pas que c'est "casser" la confiance. Pour un professionnel, c'est son gagne pain que de garder des chevaux en pension et il doit pouvoir se protéger des gens malhonnêtes (ou des imprévus de la part des gens de type chômage etc), sans pour autant partir avec des aprioris sur une personne.

[Tootsy1111 0]

Je comprends tout à fait de faire des contrats stipulant par exemple de prévenir les départs un mois à l'avance, ça permet au proprio de pouvoir accepter des personnes qui sont intéressés de venir dans son écurie, ou qui stipule un règlement d'ordre intérieur c'est tout à fait normal.

Là où c'est pas normal je trouve c'es qu'il décline toute responsabilité quant au service proposé (si j'ai bien compris). S'il propose des services (et plus encore dans un contrat), il est justement responsable de la presation des services proposés.

Et je pense aussi que du fait de sa profession, il est aussi responsable des chevaux présents dans son écurie lors de l'absence des propriétaires des animaux

[laurence20 0]

Je suis pour les contrats aussi, ça fait d'ailleurs deux-trois mois qu'il parle de les faires et je m'y attendais mais quand je l'ai reçu je trouve que c'est uniquement dans son intérêt,
par ex en cas d'accident il n'est nullement responsable, je lui ai dit que j'envoyais le double du contrat à l'assureur, si je signe je confirme qu'il n'est nullment responsable hors de part le service de mise en prairie proposée il manipule mon cheval quand je ne suis pas là, c'est déjà arriver que d'autres chevaux s'échappent car il ne ferme pas la grille et qu'il sort les chevaux jusqu'a 3 en même temps, résultat il a pas sut les tenir et trois chevaux au galop surla route, il y a une chaussée et une autoroute,je dois être sûre que mon assurance à moi ne va pas me dire que c'est lui le fautif et je fais quoi moi avec un contrat signé le dégageant de toutes responsabilités en cas d'accident si mon assurance me dit qu'elle ne paie pas non plus?
encore une fois, je comrends que le recommandé c'est la seule façon pour lui de s'assurer un mois de préavis et c'est son gagne pain, mais sur le contrat il n'y a rien de stipulé quand aux soin du cheval, quel véto appelé, ou l'emené à l'hôpital et jusqu'a quel montant en frais, si il est assurer? Non que des clauses je ne fais pas ci et ça et donc je panique, j'ai peur de signer a la légère, il l'a fait faire par une juriste et si lui mets la vie de mon cheval en danger, c'est moi qui doit l'indemniser?
Il me pousse tellement pour que le contrat soit signer demain, car il a marqué dessus prise d'effet le premier novembre alors que je l'ai reçu le 20 novembre, déjà ça c'est pas clair..

[Equibus 0]

pour le seul contrat que j'ai eu à signer , j'avais du préciser le nom de mon véto , maréchal , personne a contacter en cas de souci si je ne suis pas joignable , et si autorisation qu'embarquer mon cheval en clinique en urgences.

En même temps dans toutes les pensions où j'ai été , à chaque fois on m'a demandé les coordonnées de véto , mf , personne à contacter ...ça me semble logique.

[Invité]

La personne à qui tu confies la garde de ton cheval en est responsable en dehors de ta présence ! c'est certifié dans tout contrat d'assurance de responsabilité civile ! Vérifie auprès de ta compagnie d'assurance ou auprès d'un juriste. Tu auras un recours en cas de non respect de cette clause.

[Equibus 0]

à moins que les pensions ne soient pas déclarées et que tout est du travail en noir...c'est p-ê pour ça qu'il veut se décharger de toutes responsabilités?

[prune02 0]

laurence a écrit:

c'est déjà arriver que d'autres chevaux s'échappent car il ne ferme pas la grille et qu'il sort les chevaux jusqu'a 3 en même temps, résultat il a pas sut les tenir et trois chevaux au galop surla route, il y a une chaussée et une autoroute

C'est rassurant comme tout...

Citation :

sur le contrat il n'y a rien de stipulé quand aux soin du cheval, quel véto appelé, ou l'emené à l'hôpital et jusqu'a quel montant en frais, si il est assurer? Non que des clauses je ne fais pas ci et ça

Un contrat clair et le plus complet possible est effectivement une sécurité pour les deux parties, je ne signerais pas un contrat par lequel le client s'engage à un tas de choses et le propriétaire de l'écurie se libère de toute responsabilité et ne s'engage à rien, ça me paraît foireux.

As-tu essayé d'obtenir qu'il ajoute au contrat des clauses relatives à ses obligations en matière de logement, soins... ?

Je suis en pension prairie chez un particulier, donc vraiment le truc "mini", pas d'autre pensionnaire, et bien on a un contrat qui stipule quand même les droits et devoirs de chacun, et qui prévoit que la proprio appelle un véto en cas de problème si je ne suis pas joignable, et qu'en cas de problème grave, si le véto estime que la vie du cheval est en danger, il sera hospitalisé et tant que les frais n'atteignent pas un certain montant (que j'ai fixé), mon poney aura tous les soins requis. Une sécurité pour moi, sûre que mes poneys sont bien entourés même en mon absence, et pour la proprio, sûre de ne pas me voir refuser une facture de véto. Un contrat bien équilibré, c'est quand même ce qu'il y a de mieux ! Et ça ne nous empêche pas de discuter de tout ce qu'on veut si l'une ou l'autre on a envie de changer quelque chose.

Et en effet, la personne qui assure la garde d'un animal est responsable de ses bêtises, et si de plus c'est elle qui laisse le cheval s'échapper en prenant des risques (sortir trois chevaux tout seul sans savoir les tenir), il y a faute et donc, c'est sa responsabilité.

(Y a pas une autre écurie plus sérieuse dans ton coin ?) :geek:

[laurence20 0]

Comme toi équibus la seule fois ou j'ai signé un contrat c'était pour le cheval , son véto, assurance mon autorisation de l'emener à l'hosto..

Et cadichon c'est exactement ce que je crains, c'est que comme il fait un service de sorties ils sont sous sa responsabilité et plus sous celle de mon assurance et j'ai peur que si je le signe je le décharge et que mon assurance se décharge aussi, et si mon cheval cause un grave accident ce sera pour moi ..

[Invité]

laurence a écrit:

par ex en cas d'accident il n'est nullement responsable, je lui ai dit que j'envoyais le double du contrat à l'assureur, si je signe je confirme qu'il n'est nullment responsable hors de part le service de mise en prairie proposée ...........,je dois être sûre que mon assurance à moi ne va pas me dire que c'est lui le fautif et je fais quoi moi avec un contrat signé le dégageant de toutes responsabilités en cas d'accident si mon assurance me dit qu'elle ne paie pas non plus?

Il me pousse tellement pour que le contrat soit signer demain, car il a marqué dessus prise d'effet le premier novembre alors que je l'ai reçu le 20 novembre, déjà ça c'est pas clair..

Ne signe rien dans la précipitation ! il ne faut pas surtout pas signer à effet rétroacif !!! j'ai travaillé pdt 15 ans chez un courtier d'assurances... alors fais attention ! si tu signes cela tu le dégages de tt responsabilité ! Demande à VOIR son contrat d'assurance, mais ne t'engage pas dans un truc foireux...

Si tu veux m'en parler => mp

[Equibus 0]

tous les autres pensionnaires ont acceptés sans rien dire ?

[Invité]

prune a écrit:

laurence a écrit:

c'est déjà arriver que d'autres chevaux s'échappent car il ne ferme pas la grille et qu'il sort les chevaux jusqu'a 3 en même temps, résultat il a pas sut les tenir et trois chevaux au galop surla route, il y a une chaussée et une autoroute

C'est rassurant comme tout...

Citation :

sur le contrat il n'y a rien de stipulé quand aux soin du cheval, quel véto appelé, ou l'emené à l'hôpital et jusqu'a quel montant en frais, si il est assurer? Non que des clauses je ne fais pas ci et ça

Un contrat clair et le plus complet possible est effectivement une sécurité pour les deux parties, je ne signerais pas un contrat par lequel le client s'engage à un tas de choses et le propriétaire de l'écurie se libère de toute responsabilité et ne s'engage à rien, ça me paraît foireux.

As-tu essayé d'obtenir qu'il ajoute au contrat des clauses relatives à ses obligations en matière de logement, soins... ?



Je suis en pension prairie chez un particulier, donc vraiment le truc "mini", pas d'autre pensionnaire, et bien on a un contrat qui stipule quand même les droits et devoirs de chacun, et qui prévoit que la proprio appelle un véto en cas de problème si je ne suis pas joignable, et qu'en cas de problème grave, si le véto estime que la vie du cheval est en danger, il sera hospitalisé et tant que les frais n'atteignent pas un certain montant (que j'ai fixé), mon poney aura tous les soins requis. Une sécurité pour moi, sûre que mes poneys sont bien entourés même en mon absence, et pour la proprio, sûre de ne pas me voir refuser une facture de véto. Un contrat bien équilibré, c'est quand même ce qu'il y a de mieux ! Et ça ne nous empêche pas de discuter de tout ce qu'on veut si l'une ou l'autre on a envie de changer quelque chose.

Et en effet, la personne qui assure la garde d'un animal est responsable de ses bêtises, et si de plus c'est elle qui laisse le cheval s'échapper en prenant des risques (sortir trois chevaux tout seul sans savoir les tenir), il y a faute et donc, c'est sa responsabilité.

(Y a pas une autre écurie plus sérieuse dans ton coin ?) :geek:

[laurence20 0]

Prune je suis tout à fait d'accord avec toi..un contrat équilibré il doit protéger les deux parties et c'est à cause de ça que je doute autant ..j'ai le sentiment que le contrat est uniquement fait pour qu'il touche son mois de préavis( j'aime pas dire ça car je peux me tromper mais je le ressent comme çà), je comprends ça lui est dû, et deux personnes viennent de partir du jour au lendemain, mais si il veut me forcer la main je risque moi aussi de me sauver ,en prestant mon préavis biensûr, car ce contrat là je le sent pas

[laurence20 0]

Equibus, les nouveaux ont reçus le contrat avant leur arrivée et donc oui ils l'acceptent me dit-il, par contre ceux qui comme moi sommes là depuis 6 mois et n'avions aucuns contrats s'en vont petits à petits,a part ceux avec les étalons qui ont déjà plus dur à trouver, je me pose la question de savoir si ils ont bien conscience ce que signer les engage?

[Tootsy1111 0]

Est-ce que ça compte si à l'endroit où tu dois signer, tu stipules que tu signes pour accord avec les points untels, mais que ne signes pas pour accord pour les points qui tu ne cautionnent pas

[Noblehaye 0]

Si le contrat est mauvais et qu'il ne te convient pas, tu ne le signes pas, un point c'est tout !

Si le contrat est vraiment comme tu le décris, il est urgent de changer ton cheval d'écurie.

Si un produit qu'on essaye de te vendre ne te convient pas, tu sord du magasin et tu achètes ailleurs, non ?

[sandy061 0]

Je ne suis pas juriste, mais on ne peut être au dessus des lois.

Certains propriétaires de manège mettent des clauses illégales, notamment concernant la responsabilité. En l'absence du propriétaire du cheval, ils sont responsables.

Je connais un cas pour un accident grave qui a essayé de se décharger sur le proprio mais en fin de compte, son assurance a du payer.

Tu peux toujours modifier les points qui ne te conviennent pas et signer. Aussi non, je serai comme toi, je ne signerai pas. bien argumenter. Je sais ce n'est pas toujours facile de s'en aller, alors que l'on est satisfait des services.

[Alexia07 0]

Je vais être la mégère, mais si le contrat ne te plait pas libre à toi de trouver une autre écurie.
Quelque part il offre des services de sorties en prairie que peu de manège font. Si tu ne désires pas qu'il manipule ton cheval, car il refuse la responsabilité en cas d'accident, alors tu n'as cas le faire toi-même.

Par la loi c'est le propriétaire du cheval qui est responsable en toutes circonstances de son animal. La seule chose c'est qu'il faut savoir prouver que l'autre est en tord. Comme clôture mal fermé etc... Ou sinon prouver que tu lui avais laisser la responsabilité de l'animal.

S'il a une assurance en tant qu'exploitant de manège, il pourrait prendre cette responsabilité sans aucun problème.

Mais bon qq part si els clauses du contrat ne te conviennent pas, je comprends que tu en signes pas, mais autant s'en aller ailleurs tout simplement.

[sandy061 0]

Ce n'est pas correct ce que tu dis. Il existe des nuances. Le propriétaire n'est pas responsable dans tous les cas de son cheval.

Il y a un terme juridique comme gardien de l'animal. La garde d'un animal est transférée par exemple au propriétaire de l'écurie en l'absence du propriétaire que ce soit dans son box, en prairie, au locataire du cheval (dans le cas de 1/3 - 1/2 pension) quand celui-ci s'en occupe (RC cheval même si on n'est pas propriétaire, certains ne le savent pas).

[Alexia07 0]

C'est ce que j'ai dis prouver que tu lui as laissé la responsabilité.

[El Gringo 0]

Alexia a écrit:

C'est ce que j'ai dis prouver que tu lui as laissé la responsabilité.

S'il arrive un accident à son cheval alors qu'elle n'est pas là, il ne sera pas très difficile de prouver la responsabilité du proprio de l'écurie...

En tout cas moi je trouve certains termes du contrat très étonants, je me méfierais aussi. S'il ne souhaite prendre aucune responsablitité il n'a qu'à proposer aucun service, ce n'est pas parce qu'il propose des services qu'il faut dire amen à tout et le décharger en cas d'accident.

Ce n'est pas toujours évident de changer d'écurie, il faut que tu trouves quelque chose dans le même rapport qualité/prix, mais tu regardes déjà ailleurs ou tu veux arranger les choses là où tu es?

Bonne continuation.

[rebelle02 0]

avant de prendre la poudre des scampette , lui en as tu parlé? les clauses qui ne te conviennent pas , celles que tu voudrait ajouter , ... essayer peut etre de remodeler le contrat ensemble

en ce qui concerne le dégagement de sa RC en cas d accident lorsqu il manipule le cheval , c est beau d etre ecris mais une clause illégal il me semble , car en ton absence , c est le gardien de ton cheval qui doit faire fonctionné sa RC en cas de probleme , par contre il peut se retourner contre toi après avoir indemnisé les victimes ( si il y en a) en disant que ton cheval est mal éduqué, ...

et inversement si il essaye de te mettre en cause tu peux dire qu il etait en tord car il ne respecte pas les regles de sécurite , ...( manipule 3 chevaux en meme temps , ... )

personellement je ne signerai pas un contrat comme celui la. mantenant facile a dire , mais retrouver une autre pension de qualité est plus dur.