vos contrats de pension ?

[miss05 0]

je me pose une question à force d'entendre des gens qui fuient certains établissements pour cause de non respect des conditions et infos données aux nouveaux clients.
Bon nombre reçoivent des infos de rêve, avec des prix attrayant et dès que les chevaux sont là, PAF c'est supplément par ci, supplément par là, augmentation de ceci et augmentation de cela.

Je me dit qu'en cas de contrat de pension signé dès le début, les choses sont peut être plus correctes et claires pour les 2 parties mais encore faut il avoir un contrat en ordre, en pensant à tout préciser, etc...

que pensez vous de nous mettre chacun notre contrat type ici afin que ceux qui le souhaitent puisse compléter ou faire annexer au leur les idées et choses non pensées par leur établissement ?
Pas besoin des tarifs et infos confidentielles mais juste le texte type...

[Maljam 0]

Je suis preneur pour ce genre de "service". Et en allant plus loin, je pense qu'il faudrait inventer en Belgique un label de qualité pour les écuries avec des normes minimum et des conditions obligatoires, avec bien sur des inspections et une vérification des contrats...

[Filou06 0]

J'ai pas de contrat, si ce n'es un contrat oral

[Tara05 0]

Filou a écrit:

J'ai pas de contrat, si ce n'es un contrat oral

C'est bien souvent le cas !!!

[lie-and-coZ 0]

Maljam a écrit:

Je suis preneur pour ce genre de "service". Et en allant plus loin, je pense qu'il faudrait inventer en Belgique un label de qualité pour les écuries avec des normes minimum et des conditions obligatoires, avec bien sur des inspections et une vérification des contrats...

Oh oui il faudrait des inspections...

Pour ma part, le contrat est clair le montant est fixe et pas d'embrouille...
Si la proprio ajoute des vitamines ou autre elle le propose aux proprios en donnant le prix à l'avance...
J'ai du compléter le nom du véto N°1 et d'un véto N°2 au cas où...
Idem pour le maréchal ferrant...
J'ai du cocher :
- Si oui ou non j'accepte qu'elle contacte le véto même si elle n'arrive pas à me joindre par téléphone avant
- Si oui ou non elle peut sortir mon cheval quand elle fait les boxes
- Si oui pour qu'elle le sorte - seul ou à plusieurs ? Si plusieurs avec qui...

Maintenant c'est assez "simple" à gérer vu que nous sommes maximum 6 proprios...

[ptiteblue 0]

Pas de contrat pour nous.

[Maljam 0]

Que je sache, les assurances demandent généralement une copie du contrat à l'exploitant d'une écurie pour pouvoir l'assurer, non?

[logowedi 0]

Pas de contrat papier non plus... Juste oral

[eurydice 0]

Le seul endroit où j'ai eu un contrat écrit (cgdv au dos des factures) est le seul où rien n'a été respecté, ni au niveau prix, ni au niveau soins... Et finalement c'est le seul que j'ai du fuir en urgence!
Partout ailleurs le contrat était oral et tout le monde le respectait, les problèmes étaient réglés sereinement et les propriétaires des lieux étaient impliqués dans le bien être des chevaux plus que dans celui de leur portefeuille. (Il n'y a sans doute pas de lien de cause à effet, c'est juste une constatation)

[AME11 0]

j'ai un contrat ou le gros y est mais pas en détails, et des inspections etc seraient pas mal
Non les assurances ne demandent pas de copie de contrat en tout cas pas DeBuyl

[ptiteblue 0]

Maljam a écrit:

Que je sache, les assurances demandent généralement une copie du contrat à l'exploitant d'une écurie pour pouvoir l'assurer, non?

Pourquoi demanderaient ils ça? Je ne vois pas le rapport?

[AME11 0]

ptiteblue a écrit:

Maljam a écrit:

Que je sache, les assurances demandent généralement une copie du contrat à l'exploitant d'une écurie pour pouvoir l'assurer, non?

Pourquoi demanderaient ils ça? Je ne vois pas le rapport?

J'ai quand meme eu des question dans le contrat d'assurance mais sans me demander une copie de contrat
Ex de question: Que ce ne soit pas des clotures barbelés
Si selon le vétérinaires, l'établissement était correct
Si il y avait une surveillance suffisante
Enfin 4-5 questions dans ce genre là, c'est mon véto qui devait y répondre

[ptiteblue 0]

Oui mais là c'est pour l'assurance de ton cheval, pas l'assurance des infrastructures.
Maljam a l'air de vouloir dire l'assurance de l'exploitant, donc genre RC, incendie etc.

[AME11 0]

ptiteblue a écrit:

Oui mais là c'est pour l'assurance de ton cheval, pas l'assurance des infrastructures.
Maljam a l'air de vouloir dire l'assurance de l'exploitant, donc genre RC, incendie etc.

aaahhh je n'ai rien dis alors j'avais compris pour les chevaux

[Pascale23 0]

Moi je n'ai pas de contrat non plus.

On a déjà fait 3 poney clubs pour le poney de ma fille et 2 écuries pour nous. Seul un des 3 poney clubs nous a fait signer un contrat (mais en nous disant bien que c'était juste pour la forme pour avoir un papier parce que rien n'allait être respecté mais plutôt en notre faveur. Exemple, sur le contrat, il était indiqué que ma fille pouvait participer à 3 cours collectifs par semaine compris dans le prix et en fait elle pouvait participer tous les jours si elle le voulait. Ou encore il était indiqué qu'on avait droit à 2 ballots de paille pour le box alors qu'on pouvait en fait en prendre autant qu'on voulait).

Je n'ai jamais eu de problèmes avec les poney clubs et écuries où je n'avais pas de contrat. Tout était clair dès le départ, et tout a toujours été respecté.

Quand on est partis de chaque endroit, on a toujours demandé si on devait payer un préavis quelconque, même sans avoir signé de contrat. Et on ne nous a jamais rien fait payer.

[Baccardy 0]

ptiteblue a écrit:

Oui mais là c'est pour l'assurance de ton cheval, pas l'assurance des infrastructures.
Maljam a l'air de vouloir dire l'assurance de l'exploitant, donc genre RC, incendie etc.

Pensez à le demander à vos écuries, on ne sait jamais!! Surtout dans les petites infras privées, car pas toujours déclarées. On l'a vu cet hiver avec les toits effondrés, etc. le risque zéro n'existe pas. Il serait dommage de perdre son cheval de la sorte, ou de ne pouvoir lui offrir de soins adéquats parce que le gérant est en défaut d'assurance et qu'on est soi-même pas en possibilité de régler une clinique ...

Perso je trouve qu'un contrat assortit d'un règlement d'ordre intérieur précis évite bien des malentendus.

[ptiteblue 0]

Bah, nous on est chez une privée qui a tous ses chevaux chez elle et 10 proprios pour payer un peu tout ça.
On reçoit des factures et tout est déclaré au centime près.
Elle est tellement honnête qu'il n'y a aucun problème. D'ailleurs on part quand on veut, sans préavis, elle ne force personne à rester.

[Equibus 0]

pas de contrat non plus

on doit juste prévenir à l'avance qd on s'en va et nous on a un préavis de 3 mois si on est mis dehors je pense.

[calisto19 0]

moi j'ai un contrat depuis peu qui est respecté voire meme moins respecté si c'est en notre faveur( on a 1 mois de préavis mais il préfere qu'on parte serein plus tôt que en dispute avec le mois presté)

au contrat a été ajouté un règlement d'ordre intérieur car certains avaient tendance à utiliser les prairies ou la piste de manière assez égoïste.
D'autre plus paresseux en oublie vite le coup de balai.

j'ai aussi rempli un papier avec véto et maréchal et si oui ou non j'étais d'accord qu'on appel en cas d'urgence sans autorisation.

ce que je reproche un peu c'est que j'ai deux shetlands mais souvent je n'ai pas les mêmes droits que ceux qui ont des chevaux.ex: on oublie d'ouvrir leur fenetre le matin, on ne me laisse jamais aller au pré, si je suis en piste on me fait sentir que je gêne...

ca c'est encore un point que je dois éclaircir à l'amiable avec les proprios je pense que ce n'est pas tres courant d'avoir une cavalière comme moi qui bosse et soigne ces shet comme s'ils étaient des chevaux de sport ( programme alimentaire et de travail stricte)
On me charie souvent avec ça mais j'en suis tellement amoureuse de mes deux crevettes car pour moi ils valent tous l'or du monde lol

[K-roline 0]

pas de contrat également, juste oral

mais il y a qlq reglès a respecté qdmême question propreté ou autre (genre pas longer dans la piste int., balayé le couloir et enlevé les crottins de la piste)

[Joe03 0]

Moi j'ai un contrat. Et étrangement, c'est à cause des propriétaires chiants que ce contrat augmente en lignes !!
Car au final, on (je) est "trop gentil", on (je) fait ce qu'on peut et les propriétaires de barbies en demandent toujours +, genre les chevaux au pré jour et nuit mais pas de boue dans la queue qu'ils laissent pendre jusque par terre :bouleet:

Si vous voulez, je peux le mettre en ligne.

[miss05 0]

Joe a écrit:

Moi j'ai un contrat. Et étrangement, c'est à cause des propriétaires chiants que ce contrat augmente en lignes !!
Car au final, on (je) est "trop gentil", on (je) fait ce qu'on peut et les propriétaires de barbies en demandent toujours +, genre les chevaux au pré jour et nuit mais pas de boue dans la queue qu'ils laissent pendre jusque par terre

Si vous voulez, je peux le mettre en ligne.

Ce serait sympa Joe et justement c'est pour éviter les débordements de certains que je voudrais faire un contrat bien clair en oubliant rien de rien...

[ptiteblue 0]

J'espère que je ne déborde pas trop...

[Maljam 0]

Voici un wiki que j'ai créé pour vous aider à rédiger cela.

La page avec la liste des points critiques :

http://stablecontract.wikidot.com/liste-des-points-critiques

La page avec le modèle de contrat :

http://stablecontract.wikidot.com/modele

Vous vous inscrivez et je vous donne accès au wiki...

[Baccardy 0]

suis inscrite mais comment fais-ton pour solliciter un accès à la page?

[Maljam 0]

Baccardy a écrit:

suis inscrite mais comment fais-ton pour solliciter un accès à la page?

L'accès est libre en lecture via l'URL. Pour modifier la page, il suffit de cliquer sur EDITER en bas à droite. Les deux textes sont encore vierges...

[Alexia07 0]

Dans l'élevage il n'y avait pas de contrat et bon c'était du gros n'importe quoi.

Dans l'écurie privée il y avait contrat, ça ne les a pas privé d'augmenter abusivement les prix et exiger des choses qui n'était pas mentionné dans le contrat signé.

Sinon j'ai du mettre qui était mon veto et mon MF. Et si j'acceptais qu'on contacte mon veto ou un autre même si je ne suis pas joignable.
Fallait aussi mettre si cheval sur paille/lin/coupeau.

Pour le reste rien de plus mentionné.

[Baccardy 0]

et ben moi, après pas mal de désillusion, j'en ai des choses à dire!!
p'têtre un peu trop

[Baccardy 0]

J'ai pas le temps d'attendre alors je viens ici :p

Citation :

• contrat clair, montant de la pension fixé
  
• Précision des délais d'information avant toute mise en application de nouveaux tarifs (par ex. via un système d'affichage avec entrée en vigueur le mois suivant)
  
• Préciser les rôles de chacun : qui fait les soins quotidiens (paille foin eau grain), les fréquences des distributions, qui vide le box et combien de fois par semaine c'est fait.
  
• Préciser la nécessité des assurances pour le cheval et le cavalier, préciser de quelles assurances le cercle dispose déjà.
  
• Préciser qui paie quoi en cas de dégâts.
  
  
• Si ajout de vitamines ou autres propositions aux proprios en donnant le prix à l'avance
  
• Compléter le nom du véto N°1 et d'un véto N°2 au cas où, idem pour le maréchal ferrant
  
• Cocher :
  

- Si oui ou non j'accepte qu'elle contacte mon véto/un autre véto si le mien n'est pas joignable même si elle n'arrive pas à me joindre par téléphone avant
- Si oui ou non elle peut sortir mon cheval quand elle fait les boxes
- Si oui pour qu'elle le sorte - seul ou à plusieurs ? Si plusieurs avec qui---> vérifiez que les autres chevaux avec qui vous autorisez que votre cheval soit sorti soient bien assurés aussi!


- Assortir le règlement d'ordre intérieur au contrat pour une information complète :

• horaires de l'établissement
  
• horaires d'accès aux pistes avec catégorie de travail autorisé et ordre de priorité (ex: dans la piste géotextile on ne longe pas, et dehors si on veut lâcher un cheval on attend que les chevaux au travail ou à la longe n'aient plus besoin de l'espace)
  
• Consignes de sécurité
  
• Consignes générales : balayer son couloir, ranger la brouette après utilisation, ôter les crottins de la piste, etc...

Avec ça je crois qu'on va déjà loin :p
Désolée mais j'ai vu tellement de trucs bizarres ces dernières années, mieux vaut se blinder pour pas être déçue!!!

[Gesves_Alice_indira 0]

Eh ben moi je trouve ça grave de devoir faire des réglements aussi strictes à croire que l'éducation, le respect et la politesse n'existent plus.
Nous on doit curer les pieds puis le reste me semble naturel

[Baccardy 0]

Gesves_Alice_indira a écrit:

... à croire que l'éducation, le respect et la politesse n'existent plus.

Ben je peux te dire que par endroit ça a méchamment disparu oui ça c'est sûr :s
T'imagine pas le nombre d'endroits où on te promet monts et merveilles et que rien ne suit.

Alors que parfois c'est juste un malentendu. J'ai eu le cas dans ma dernière écurie, je pensais avoir compris quelque chose mais en fait je me gourais totalement. Résultat ma jument a passé une semaine sans recharge de paille ni distribution de foin Je te dis pas ma tête quand je l'ai compris!

L'avantage quand tout est écrit, c'est qu'il n'y a pas de surprises.

[Gesves_Alice_indira 0]

Baccardy a écrit:

Gesves_Alice_indira a écrit:

... à croire que l'éducation, le respect et la politesse n'existent plus.

Ben je peux te dire que par endroit ça a méchamment disparu oui ça c'est sûr :s
T'imagine pas le nombre d'endroits où on te promet monts et merveilles et que rien ne suit.

Alors que parfois c'est juste un malentendu. J'ai eu le cas dans ma dernière écurie, je pensais avoir compris quelque chose mais en fait je me gourais totalement. Résultat ma jument a passé une semaine sans recharge de paille ni distribution de foin Je te dis pas ma tête quand je l'ai compris!

L'avantage quand tout est écrit, c'est qu'il n'y a pas de surprises.

Le monde du cheval devient de plus en plus crapuleux ! Honteux de laisser un cheval sans paille ni foin.
Je suis désolée mais ces gens là n'aiment pas vraiment les chevaux. Pour moi un bon propriétaire continue à nourrir le cheval même si il y a un problème ça me semble une base!

Avoir UNE seule parole me semble en voie de disparition

[AME11 0]

[quote="Baccardy"]J'ai pas le temps d'attendre alors je viens ici :p

[quote]

• contrat clair, montant de la pension fixé
  
• Précision des délais d'information avant toute mise en application de nouveaux tarifs (par ex. via un système d'affichage avec entrée en vigueur le mois suivant)
  
• Préciser les rôles de chacun : qui fait les soins quotidiens (paille foin eau grain), les fréquences des distributions, qui vide le box et combien de fois par semaine c'est fait.
  
• Préciser la nécessité des assurances pour le cheval et le cavalier, préciser de quelles assurances le cercle dispose déjà.
  
• Préciser qui paie quoi en cas de dégâts.
  
  
• Si ajout de vitamines ou autres propositions aux proprios en donnant le prix à l'avance
  
• Compléter le nom du véto N°1 et d'un véto N°2 au cas où, idem pour le maréchal ferrant
  
• Cocher :
  

- Si oui ou non j'accepte qu'elle contacte mon véto/un autre véto si le mien n'est pas joignable même si elle n'arrive pas à me joindre par téléphone avant
- Si oui ou non elle peut sortir mon cheval quand elle fait les boxes
- Si oui pour qu'elle le sorte - seul ou à plusieurs ? Si plusieurs avec qui---> vérifiez que les autres chevaux avec qui vous autorisez que votre cheval soit sorti soient bien assurés aussi!

Que veux tu dire par assuré pour les autre chevaux?
Je n'ai jamais eu la blague mais en cas d'accident de prairie (coup d'un autre cheval), quid des frais véto ou clinique?
Moi à partir du moment ou on est ok que son cheval soit avec l'autre c'est à nous de supporté les frais, mais est ce bien ça?
Je regarderai sur mon contrat si je vois des clauses en plus mais c'est déjà bien complet il me semble

[Baccardy 0]

AME :
Moi mes chevaux sont assurés pour les dégâts qu'ils occasionnent, qu'ils soient matériels ou humains. J'ai aussi fait intervenir mon assurance quand ma jument a explosé la jambe d'un chien.
Pareil si elle shoote un autre cheval, mon assurance intervient.

Mais imagine que le cheval avec qui ton dadou partage sa prairie ne soit pas assuré.
Ton cheval se prend un mauvais coup et revient avec un genoux qui a triplé de volume. Qui va payer les radios et les éventuels soins?
Autant avoir un minimum de garantie quant à la solvabilité des autres cavaliers, car les soins vétos équins coûtent très vite très chers ...


Il y a peut-être une clause indiquant que si les deux animaux sont en liberté l'assurance peut refuser d'intervenir. Ca bien sûr c'est à vérifier avant de remplir ta déclaration d'accident.

[AME11 0]

ok donc tu parles d'une RC?
Mais la rc n'intervient quand meme pas si ton cheval blesse un autre en prairie? si?
Si oui c'est bon à savoir, mais ça m'etonne

C'est clair que si mon gros revient blesser suite à un coup je l'aurais mauvaise meme si c'est accidentel, mais je ne sais vraiment pas pour qui seront les frais, moi ou la proprio du cheval qui a causer la blessure?
Vu que je suis d'accord qu'il soit ensemble
C'est une question que je me suis souvent posée et je ne sais vraiment pas

Le mien à une assurance special mais rare sont les chevaux qui en possede une, je suis la seule aux ecuries mais ça couvre les frais pour le miens, si le mien blesse un autre? mon rc va jouer? suis sceptique

[Maljam 0]

La RC couvre la personne "responsable" du cheval pour les dégâts occasionnés par le cheval, mais cette notion est assez variable. En général elle concerne la personne en charge du cheval au moment de l'incident, donc aussi bien une demi-pension qu'un proprio d'écurie etc. Mais les proprios d'écuries sont aussi sensés posséder des assurances professionnelles. Attention toutefois par exemple que souvent leur assurance incendie ne couvre pas les dégâts aux chevaux et matériel des propriétaires ! Ils ne seront donc tenu de rembourser des éventuelles pertes qu'en cas de faute avérée de leur part !


Pour info j'ai commencé à mettre les remarques en lignes sur le WIKI où vous êtes les bienvenus pour les éditer.

[Baccardy 0]

A ta place AME je ne me poserais pas la question, je demanderais direct au gérant, comme ça tu sais quoi.

La RC ne couvre pas tout, il est donc utile d'en demander le termes exacts à vos assureurs. Surtout pour ne pas risquer de remplir un jour vos déclarations d'accident de travers et vous voir refuser une intervention!

[AME11 0]

Baccardy a écrit:

A ta place AME je ne me poserais pas la question, je demanderais direct au gérant, comme ça tu sais quoi.

La RC ne couvre pas tout, il est donc utile d'en demander le termes exacts à vos assureurs. Surtout pour ne pas risquer de remplir un jour vos déclarations d'accident de travers et vous voir refuser une intervention!

sur le contrat il est noté que la gérante n'est pas responsable des accidents en prairie, donc elle non, mais ce n'est pas à elle de décider qui du proprio du cheval blesser ou du cheval qui a blesser l'autre est responsable, c'est une question ou je n'ai jamais su avoir de reponse
Oui pour la RC il faudrait que je demande à Ethias qu'ils me transmettent ce qui est couvert pour mon gros exactement

[AME11 0]

Je viens de raccroché avec Ethias et effectivement la RC chez eux couvre tout dommages que son cheval peut causer à autruis ou autre cheval meme en prairie, si bien sur on est certain de quel cheval à blesser l'autre, ils vont me retransmettre une copie du contrat

[Baccardy 0]

c'est une bonne nouvelle

[AME11 0]

Baccardy a écrit:

c'est une bonne nouvelle

Oui c'est bon à savoir

[Ondee de Lagnival 0]

Dans l'écurie actuelle, je n'ai pas de contrat écrit.

Dans une ancienne écurie, on avait DEUX contrats : un pour la location du box et l'autre pour les services fournis par le propriétaire des lieux (repas, entretien des boxes, distribution du mash, mise en prairie, ...).
Un des deux contrats était indexable, comme tous contrats de bail de location ... L'autre pas.

Dans les contrats, tout était noté : même le fait que si le cheval dévorait malencontreusement une fleur des bacs de décoration c'était 5 € d'amende !!! je ne plaisante pas !
on avait aussi, une liste des "40 règles d'or" du réglement intérieur (annexe au contrat) à respecter sous peine d'amende !

Et les contrats étaient enregistrés, bien sure !

[Baccardy 0]

Et qu'as-tu pensé de ces règlements?
apportaient-ils une ambiance plus sereine à l'établissement? Ou au contraire les gens passaient-ils leur temps à "dénoncer" ?
Les services proposés ont-ils été respectés?

[Ondee de Lagnival 0]

Personnellement, j'étais très contente que tout soit aussi bien réglé : les locataires des lieux étaient au courant d'emblée (ils connaissaient leurs obligations) et les propriétaires respectaient leurs engagements/devoirs.
Tout changement ou autre nouvelle information était affiché sur un tableau situé à un endroit bien stratégique, qui faisait que tout le monde était au courant en même temps des "nouveautés".
L'ambiance n'en a jamais été altérée car tout le monde respectait ce qui était demandé, et pourtant des enfants, des adolescents et des personnes adultes étaient rassemblées dans ces lieux.
La rigueur et la clareté du réglement faisaient que "tout fonctionnait"!

[Bentley1 0]

En voilà un poste intéressant... Je suis justement en "guerre" avec le proprio de l'écurie à cause d'une clause du contrat que j'ai signé à mon arrivée...

J'ai signé, pour mes 2 poneys, des contrats et ai versé 1 mois de caution pour chacun d'eux.

L'écurie est assez loin de chez moi (60 km aller-retour), les prix sont assez onéreux, mais il est vrai que l'infrastructure est top.

J'ai réussi à trouver une petite écurie à 5 min de chez moi, avec des prix raisonnables, etc.

J'ai donc téléphoné le 2 février au proprio de l'écurie où je suis actuellement pour lui en parler.

Pour faire bref, j'ai eu comme réponse: "Haa mais nous sommes déjà le 2 et dans le contrat, j'ai précisé qu'il y avait 1 mois de préavis mais... à partir du 1er du mois! Tu dois donc m'envoyer ton renom pour le 1er mars et tu ne pourras partir qu'à partir du 31 mars/1er avril".

Ce qui me fait donc en réalité... 2 mois de préavis!

J'ai cherché sur le net et je m'aperçois que les préavis sont des "durées" et non "à partir de telle date" et qu'apparemment, même si c'est précisé dans son contrat, ce ne serait pas légal.

De plus, un contrat protège logiquement plus le locataire que le proprio... Or ici, s'il décide de nous mettre dehors, nous avons 72 h... Quant à moi, je devrais rester 2 mois?!

Quelqu'un a-t-il des connaissances en droit et pourrait me dire si ce contrat vaut quelque chose, s'il est légal? A noter que rien n'est déclaré..............

Que feriez-vous?

[Baccardy 0]

Si rien n'est déclaré tu ne risques pas de poursuites supplémentaires si tu t'en vas, mais tu ne risques pas de revoir la couleur de ton argent non plus.

As-tu déjà réglé la pension de février?

Si non alors ne la paies pas mais reste là en faisant traîner en disant que t'as oublié l'enveloppe ou ce genre de choses, et fin du mois tu te barres => les mois de caution auront payé la pension de février et puis voilà.

A part ça je ne vois pas, sauf le menacer de dénoncer son exploitation aux autorités (afsca pour le bien-être animal, ministère des finances pour la tva etc.). Mais avant ça faut t'assurer qu'il est bien en défaut, sinon la menace ne fonctionnera pas.

[Bentley1 0]

Merci pour ta réponse Baccardy

[Invité]

Moi je n'ai pas de contrat non plus; juste contrat oral.............

Emilie

[Iris1111 0]

Bentley a écrit:

En voilà un poste intéressant... Je suis justement en "guerre" avec le proprio de l'écurie à cause d'une clause du contrat que j'ai signé à mon arrivée...

J'ai signé, pour mes 2 poneys, des contrats et ai versé 1 mois de caution pour chacun d'eux.

L'écurie est assez loin de chez moi (60 km aller-retour), les prix sont assez onéreux, mais il est vrai que l'infrastructure est top.

J'ai réussi à trouver une petite écurie à 5 min de chez moi, avec des prix raisonnables, etc.

J'ai donc téléphoné le 2 février au proprio de l'écurie où je suis actuellement pour lui en parler.

Pour faire bref, j'ai eu comme réponse: "Haa mais nous sommes déjà le 2 et dans le contrat, j'ai précisé qu'il y avait 1 mois de préavis mais... à partir du 1er du mois! Tu dois donc m'envoyer ton renom pour le 1er mars et tu ne pourras partir qu'à partir du 31 mars/1er avril".

Ce qui me fait donc en réalité... 2 mois de préavis!

J'ai cherché sur le net et je m'aperçois que les préavis sont des "durées" et non "à partir de telle date" et qu'apparemment, même si c'est précisé dans son contrat, ce ne serait pas légal.

De plus, un contrat protège logiquement plus le locataire que le proprio... Or ici, s'il décide de nous mettre dehors, nous avons 72 h... Quant à moi, je devrais rester 2 mois?!

Quelqu'un a-t-il des connaissances en droit et pourrait me dire si ce contrat vaut quelque chose, s'il est légal? A noter que rien n'est déclaré..............

Que feriez-vous?

C'est ce qui me fait très peur, car je viens d'arriver dans une nouvelle écurie et je dois aussi prester un mois de préavis suite à un contrat, avec une clause de 400 euro, que je ne sais pas donner en ce moment pour plusieurs motifs. Ultérieurement oui. ( je dois assurer le cheval donc je n'ai plus les fonds requis)

Je n'ai jamais eu de contrat de toute ma vie et cela s'est toujours bien terminé.. je trouve cela très dommage d'arriver à un tel contrat et devoir engager un avocat car le propriétaire veut prester 2 mois de préavis alors qu'on l'a prévenu plus ou moins dans les délais....C'est horrible!

Donc tu paies pas février, et laisse lui sa caution pr le mois? et tu te barres le 1er mars?
car rien n'est déclaré chez toi, donc ce contrat n'est aucunement valable!!
Ici tout est déclaré... donc tout est différent.

[Iris1111 0]

Ondee de Lagnival a écrit:

Dans l'écurie actuelle, je n'ai pas de contrat écrit.

Dans une ancienne écurie, on avait DEUX contrats : un pour la location du box et l'autre pour les services fournis par le propriétaire des lieux (repas, entretien des boxes, distribution du mash, mise en prairie, ...).
Un des deux contrats était indexable, comme tous contrats de bail de location ... L'autre pas.

Dans les contrats, tout était noté : même le fait que si le cheval dévorait malencontreusement une fleur des bacs de décoration c'était 5 € d'amende !!! je ne plaisante pas !
on avait aussi, une liste des "40 règles d'or" du réglement intérieur (annexe au contrat) à respecter sous peine d'amende !

Et les contrats étaient enregistrés, bien sure !

C'est ce que je viens de recevoir... c'est hard je trouve.. or j'ai toujours été respectueuse, tj ramassé les crottins, ici c'et 25 euro si tu n'as pas ramassé ton crottin.. etc etc..