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miss05

vos contrats de pension ?

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Je vais tout à l'heure à l'écurie, sachant que je compte partir, je suppose que nous aborderons donc le sujet qui fâche...

Si nous n'arrivons pas à trouver un arrangement, ça m'étonnerait que je laisse mes poneys là-bas... Parce qu'il pourrait très bien "oublier" de les nourrir... Neutral

En fait, l'écurie est déclarée et "enregistrée", on peut la retrouver dans la liste des écuries/manèges sur le site de la lewb.

Mais c'est la location des boxes qui n'est pas déclarée, ou en partie du moins. C'est d'ailleurs pour cette raison qu'on ne peut lui faire un virement...

On verra bien comment ça se passera tout à l'heure...

Mais effectivement, renseigne-toi bien et envisage toutes les hypothèses avant de signer un contrat...

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oui, mon père va lire le contrat afin de voir ce qui est plausible ou pas. Normalement pas de soucis mais on ne sait jamais dans la vie,

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Mes oncles ont eu le problème avec une de leurs maisons à louer : une des locataires est parties sans donner le préavis à temps, et sans payer le dernier mois de caution.
Ils ont donc déposé plainte, mais le juge de paix a dit que comme le contrat n'était pas enregistré auprès d'un notaire, c'était perdu d'avance pour mes oncles.

Donc Bentley je pense que tu peux faire valoir la pareille : contrat pas enregistré = pas valable.
Mais cette hypothèse n'est qu'une hypothèse! Faut la vérifier auprès d'une personne compétente. Et ça ne te rendra pas tes sous sinon au terme d'une probable bataille juridique.

Évidemment il y a le risque que tes chevaux ne soient pas correctement soignés, et cette situation est toujours stressante :/
Perso, j'ai été dans le même style de situation, j'ai payé le mois demandé mais je me suis barrée quand même.

Autre solution trouver quelqu'un pour reprendre ton boxe : de cette façon personne ne perd d'argent ...

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Iris a écrit:
Ondee de Lagnival a écrit:
Dans l'écurie actuelle, je n'ai pas de contrat écrit.

Dans une ancienne écurie, on avait DEUX contrats : un pour la location du box et l'autre pour les services fournis par le propriétaire des lieux (repas, entretien des boxes, distribution du mash, mise en prairie, ...).
Un des deux contrats était indexable, comme tous contrats de bail de location ... L'autre pas.

Dans les contrats, tout était noté : même le fait que si le cheval dévorait malencontreusement une fleur des bacs de décoration c'était 5 € d'amende !!! je ne plaisante pas !
on avait aussi, une liste des "40 règles d'or" du réglement intérieur (annexe au contrat) à respecter sous peine d'amende !

Et les contrats étaient enregistrés, bien sure !



C'est ce que je viens de recevoir... Shocked c'est hard je trouve.. or j'ai toujours été respectueuse, tj ramassé les crottins, ici c'et 25 euro si tu n'as pas ramassé ton crottin.. etc etc..



my god ça fait cher le crottin Laughing c'est légal ces amendes là?

mais en effet tu as tjs été respectueuse dans ces domaines là, respect endroit, propreté .... Wink

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Iris a écrit:
cmt on voit qu'il n'est pas enregistré et valable??


Si tu parles du contrat, c'est lui qui nous l'a dit lorsque certaines personnes ont souhaité faire un virement bancaire Razz

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Bentley a écrit:
Iris a écrit:
cmt on voit qu'il n'est pas enregistré et valable??


Si tu parles du contrat, c'est lui qui nous l'a dit lorsque certaines personnes ont souhaité faire un virement bancaire Razz



pas compris ta phrase .....

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Si c'est du contrat que tu parles, en demandant comment on peut savoir s'il est enregistré...

Pour ma part, je sais qu'ils ne le sont pas car le propriétaire nous a clairement dit que la location des boxes n'était pas déclarée.

Et ce, lorsque nous lui avons demandé s'il était possible de payer la pension par virement bancaire Wink

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Baccardy a écrit:
Donc Bentley je pense que tu peux faire valoir la pareille : contrat pas enregistré = pas valable.

Pas du tout !

Ce sont les contrats de bail pour habitation qui doivent être enregistrés. Tous les autres contrats (et il y a en a des milliers) ne sont pas concernés.

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Hannibal a écrit:
Baccardy a écrit:
Donc Bentley je pense que tu peux faire valoir la pareille : contrat pas enregistré = pas valable.

Pas du tout !

Ce sont les contrats de bail pour habitation qui doivent être enregistrés. Tous les autres contrats (et il y a en a des milliers) ne sont pas concernés.


Exact Smile

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C'est bien pour ça que j'ai précisé que c'était à vérifier auprès d'une personne compétente Hannibal.



Après, si la location du boxe est une exploitation illégale (puisque non déclarée), je ne vois pas pourquoi un contrat lié à cette exploitation serait, lui, légal.

Mais j'ai pensé aussi Bentley :
Il n'y a pas que le cavalier qui ait des droits, les gérants aussi. Si effectivement c'est bien inscrit dans ton contrat que le préavis commence le 1er du mois suivant ton courrier de renom, alors il faudra t'y conformer.

A moins, comme je disais, de pouvoir faire valoir l'illégalité de la chose devant la justice. Mais encore une fois, y a peu de chance que tu revoies ta caution dans ce cas

Neutral

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J'ai fouillé sur le site de Test Achats (merci eurydice), et voici ce que j'ai pu y trouver:

"Lorsque vous signez un contrat (bon de commande, par exemple), vous êtes en principe irrévocablement lié par les clauses de ce contrat ou les conditions générales applicables à la vente. C’est vrai, à une grande exception près : vous n’êtes pas lié pas les éventuelles clauses abusives, c’est-à-dire les clauses qui créent un déséquilibre manifeste entre les droits et les obligations des parties, à votre détriment.

Ce qui dans mon cas est le fait que je doive prester un mois de préavis, à dater du 1er du mois, et que lui "pour motif personnel" peut exiger de nous que nous quittions les lieux dans les 72 heures "cachet de la poste faisant foi".

Je sonnerai demain à la consultation juridique de Test Achats mais d'après moi, mon cas correspond tout à fait à une clause abusive ==> la clause est nulle

Par ailleurs, serait-ce vraiment dans son intérêt de me poursuivre? On ne parle pas ici de non paiements de plusieurs mois de pension, de détérioration des lieux,etc. Je souhaite simplement partir... Qui plus est, je partirai avant la fin du mois, ce qui fait qu'il s'en mettra encore un peu dans les poches puisque c'est un mois complet de caution qu'il a reçu à mon arrivée...

Après avoir sonné à Test Achats, je posterai les recommandations de l'avocat, ça pourra peut-être être utile à certains d'entre vous Wink

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Dans l'écurie ou je suis quand je suis arrivée pas de contrat, mais cet été on a eu un contrat, disant le prix des pensions ce que ca comprenait, et comme partout ce contrat est arriver par des abus de certaines personnes.

Donc ramasser nos crottins en piste, ne pas lacher en piste (sauf saut en liberter avec min 2 personnes pour que le cheval ne creuse pas) pas longer dans la piste, bien curer les pieds avant de sortir du box, brosser l'emplacement ou on a préparer sont cheval.

Ce sont toutes des choses qui me paraissent normal, mais comme partout y a de l'abus de certaines personnes

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On a pas de "contrat" proprement dit mais un règlement .. Qui revient un peu au même mais bon.
Du genre : l'heure à laquelle vient le palefrenier pour les box donc ou on doit laisser la piste libre.
Ramasser les crottins, nettoyer l'allée quand on brosse dehors, remettre ses affaires en place ect ..

Dès qu'il y a un quelconque problème, la propriétaire habite sur les lieux donc on peut le régler de suite Smile

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Je vais vous donner l'avis d'un propriétaire d'écurie.

Ici, nous prenons aussi des chevaux en pension. La région fait que nous avons peu de "clients". Dans les Ardennes, tout propriétaire de cheval a un tonton ou un cousin qui a une ferme. Et à 6 km, il y a une très grosse écurie avec manège presque olympique....

Mes prix sont bas. Le confort est moyen : boxes rustiques, pas d'abreuvoir automatique, pas (encore) de piste...
Mais : des prés, des chevaux libres dehors, au pré ou en paddock. Des bois à 100 mètres. Des chevaux manipulés au quotidien. J'habite sur place. Je me lève à 3 heures du matin si j'entends un bruit suspect. Je nourris "à volonté" sans gaspillage. Je fais ce qu'il faut pour que les chevaux soient bien. Je douche même les pieds des chevaux de propriétaires quand je fais les miens !! Je soigne s'il le faut, donne les médocs, m'occupe du maréchal et des vermifuges et vaccins....
J'éduque aussi les chevaux mal élevés : ici, on marche droit. Une fois le foin, le grain, l'eau payés, si je devais compter mes heures.... je ne gagne rien sur une pension.

J'ai un client qui a du mal à payer sa pension. Ben.. pas de souci : on s'arrange avec des services rendus. Et il m'en a rendu des services ce client. Je n'ai rien perdu.

J'ai eu des clients qui voulaient gérer mon troupeau : pas mettre le cheval dans ce pré là, pas avec celui-là, pas le sortir avant telle heure....

Et il y aura toujours les emmerdeurs de première : ceux qui font qu'on rédige un contrat justement.

Les derniers en date étaient 3 frères.... et 3 barbies.
On veut le cheval dehors toute l'année mais pas de boue sur le poil. On veut que la queue reste propre mais elle touche le sol et le cheval marche dessus. On fait un foin pour une égratignure de 2 cm qui, sur votre doigt, équivaut à une tête d'épingle.
Des barbies qui cassent tout, shotent les autres chevaux, pètent les fils, démolissent les mangeoires, monopolisent les rations de foins et empêchent les autres de venir manger, pataugent dans leur eau, retournent les revêtements d'écurie, labourent les prés, cassent les portes des boxes... et j'en passe.

Des barbies qui à leur arrivée m'ont cassé un sinus et une molaire. Des barbies qui m'ont bousculée et (presque) écrasée. Il n'aura fallu que deux fois.... mais il faut se fâcher "en cachette".... car ce serait mal vu, ce ne sera jamais de leur faute.

Des proprios qui rentrent dans un troupeau de 15 chevaux avec ..... 3 pommes !!
Des proprios qui donnent 1 sac poubelle de 100 Litres rempli de pain tous les jours à leurs barbies et avec qui il faut se battre pour qu'ils n'en donnent pas aux miens.
Des proprios qui se servent en foin, gaspillent ce foin, se permettent d'en donner à tous les chevaux, jettent des centaines de litres d'eau au sol pour changer les baignoires tous les jours.... et donc, mouillent les paddocks et les remplissent de boue....

J'vous laisse imaginer dans quel état on se retrouve en vivant tout ça AU QUOTIDIEN.

Alors, moi aussi, je vire. Gentiment, sans dire "dehors !" mais en mettant les choses clairement au point. PAF ! A partir d'aujourd'hui, c'est comme ça, point final. Et les gens "obéissent" ou ils s'en vont.
Mais ils reviennent car en quelques mois, ils ont fait le tour des écuries du coin.... et ne comprennent pas que c'est eux les chiants.


Un contrat va dans les deux sens. C'est sûr que le patron du manège doit respecter son contrat (oral ou écrit). Il doit soigner en bon père de famille. Mais quand on a 50 chevaux à gérer... et surtout 50 propriétaires à gérer... c'est pas toujours simple.

Et c'est à cause de gens comme ça que les contrat augmentent en articles. Vous verriez le mien.... je dois être la seule à interdire de donner une friandise à son cheval quand il est dans le troupeau. Mais c'est la faute à qui ?? Pas à moi.


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lovedelle a écrit:
Dans l'écurie ou je suis quand je suis arrivée pas de contrat, mais cet été on a eu un contrat, disant le prix des pensions ce que ca comprenait, et comme partout ce contrat est arriver par des abus de certaines personnes.

Donc ramasser nos crottins en piste, ne pas lacher en piste (sauf saut en liberter avec min 2 personnes pour que le cheval ne creuse pas) pas longer dans la piste, bien curer les pieds avant de sortir du box, brosser l'emplacement ou on a préparer sont cheval.

Ce sont toutes des choses qui me paraissent normal, mais comme partout y a de l'abus de certaines personnes


Tu serais bien étonnée de voir le nombre de personnes peu respectueuses de leur environnement. Du genre, on brosse et prépare le cheval (bien boueux) dehors, et quand on monte, on laisse tout là de planton, c'est à dire les saletés, le bac à brosses, le licol et la longe pendus à l'anneau d'attache sans parler de l'éventuel crottin... tout ça parce que ça prend trop de temps de mettre le cheval 2 minutes au box (il risque de se resalir) et de ranger et nettoyer l'espace utilisé pour que les autres puissent s'en servir après! C'est vrai que pour toi ou pour moi au pour certaines personnes, cela va de soi, que c'est normal mais bon je crois qu'une grande majorité de personnes ne pensent pas pareil, qu'il faut vraiment tout leur expliquer par le menu et leur faire signer un contrat, histoire qu'ils prennent bien conscience qu'ils doivent respecter l'espace de vie, pour que tout le monde puisse vivre ensemble sereinement!

Donc oui il vaut toujours mieux un contrat écrit qu'un contrat oral et ce aussi bien pour les propriétaires de chevaux que pour les propriétaires d'écurie car comme ça le "rôle" de chacun est écrit noir sur blanc et cela permet ainsi de ne pas avoir de mauvaises surprises....

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ça alors! sms reçu à l'instant du proprio me disant que je n'avais plus accès à l'écurie tant que les pensions n'étaient pas réglées...

On aura tout vu! Voilà que mes poneys sont pris en otages

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Bentley a écrit:
ça alors! sms reçu à l'instant du proprio me disant que je n'avais plus accès à l'écurie tant que les pensions n'étaient pas réglées...

On aura tout vu! Voilà que mes poneys sont pris en otages


SUPER, encore un conna*d qui va salir la réputation des manèges et écuries !!!
Marre de tous ces malhonnêtes à la fin

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Bentley a écrit:
ça alors! sms reçu à l'instant du proprio me disant que je n'avais plus accès à l'écurie tant que les pensions n'étaient pas réglées...

On aura tout vu! Voilà que mes poneys sont pris en otages


Sauf si c'est inscrit dans le contrat, la clause de rétention est interdite par la loi et les mois visés par le principe de rétention utilisé abusivement ne sont pas dûs...

Mais pour cela, il faut prendre un avocat qui le signifiera par écrit au proprio du manège..

Mais tu parles de pensions non réglées.. il te l'a notifié par écrit?

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ce n'est pas honnête!
J'en ai parlé pour le contrat, c'est par prévention mais si tu es respectueuse il te fiche la paix.

Mais je dois prester rien à faire un préavis d'un mois car bcp partaient sans payer le dû. donc il doit anticiper, c'est agaçant à la fin d'avoir affaire à cela a cause des C°°°° qui ne respectent rien...

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Je viens justement de terminer de remettre tout en ordre à l'écurie et cela s'est soldé par la signature d'un contrat avec chaque propriétaire.

J'ai concocté deux contrats différents avec l'aide d'un huissier de justice. Le premier pour les chevaux au travail, l'autre pour les simples pensions. Maintenant, il est assez "sommaire" comparé à ce que je viens de lire par rapport aux crottins ou à la petite fleur mangée malencontreusement, mais il correspond assez bien à notre écurie, puisque nous avons peu de propriétaire. Je pense que chacun doit l'adapter en fonction des activités et du type d'écurie qu'il possède.

Nous, nous sommes repartis d'une liste de base de problèmes que nous avions rencontrés, et nous l'avons consolidée de règles élémentaires(mais pas toujours respectée!) de la vie quotidienne d'une écurie.

De cette manière, les deux parties sont mises à couverts.


Par exemple, j'ai exigé une copie des papiers avec le N° de puce. Tout est conservé dans une farde à l'écurie en cas de contrôle de l'AFSCA. On a aussi une date butoire de paiement. En contre partie, nous avons cités les services auxquels nous nous engagions envers les clients.

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Moi je suis choquée de voir qu'on oblige les clients de payer pour le 5 du mois par exemple, que ce soit en black ou en TVA incluse!
Car j'ai pas la somme qui arrive le 5 du mois mais vers le milieu du mois.
Tant qu'il est payé dans le mois, je ne vois pas où est le tort, l'avocat de mon père m'a dit que tu as tt le mois pour payer! On arrive à de telles règles sévères tout cela pour des c°° qui paient pas... ou qui chipotent.



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perso je pense que petit à petit je vais aussi me diriger vers un contrat de pension
il y a malheureusement trop de gens qui chipotent
au moins qd c'est écrit,c'est écrit même si je suis assez flexible et que je peux m'adapter selon les situations

pr les paiements en début de mois,perso je suis bien contente d'avoir toute une série de clients qui me règlent en début de mois pour mes prêts
après je ne vais jamais faire une réflexion a de bons clients qui paient toujours même si c'est en fin de mois

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On a mis l'échéance à un mois...parce que c'est la loi! Mais si tu savais le nombre de gens qui nous doivent entre 3 à 6 mois de pensions...Donc même mettre une échéance à un mois n'était pas du luxe.

Cela peut-être une autre question, mais que faites-vous pour les gens qui ne paient pas? Nous, tout est facturé donc nous pourrions utilisé une société de recouvrement ou un huissier, mais nous n'avons pas vraiment envie d'en arriver là!

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Je n'ai pas tout lu, mais je trouve ça normal de payer avant le 5 du mois. En général, les factures arrivent début de mois, donc le gérant doit avoir l'argent pour les payer.

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moi j'ai 1 ou 2mauvais payeurs et en plus...ils le prennent de très haut
pas envie non plus 'avoir recours a un avocat ou autre,même si chez nous tout est également déclarer

ça c'est la galère

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clem a écrit:
moi j'ai 1 ou 2mauvais payeurs et en plus...ils le prennent de très haut
pas envie non plus 'avoir recours a un avocat ou autre,même si chez nous tout est également déclarer

ça c'est la galère



Le cas inverse aussi, c'est la galère... Et je ne suis pas convaincue que des contrats y changent quelque chose. C'est juste une question d'honnêté !

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Je pense qd même que le contrat aide bien en cas de pépin avec un client

tu peux t'appuyer dessus pour "faire entendre" raison au client
il ne peut pas faire volte face en disant que c'était convenu autrement comme c'est le cas avec un "contrat" oral

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Je ne sais pas... j'ai connu un probl inverse (un truc de fou comme tout le monde me dit) et en dehors de la justice, il n'y a guère de possibilité de se faire entendre, contrat ou pas (d'ailleurs, c'est hallucinant comment les mêmes phrases peuvent avoir quasi des significations contraires selon la façon dont elles sont lues par des avocats ou conseils juridiques)...

S'il n'y a pas un minimum d'honnêteté de part et d'autre, c'est très difficile de s'en sortir autrement. Et c'est très très long... Pour ma part, cela fera quasi 2 ans de galère que je ne souhaite à personne.

Le seul truc irréfutable, c'est les chiffres pour moi.. Mais même avec cela, c'est pas évident.

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Cookies, tout le monde ne reçoit pas son salaire en début de mois donc ne possède pas les fonds requis.

Sinon, s'il est payé dans le mois , je ne vois pas ou est le mal.

je connais des gens qui accumulent des mois sans payer.. ;et a cause d'eux on se voit recevoir un contrat.

Ceux qui paient pas, dehors basta! car au final vous serez obligé de passer par la voie juridique pour ceux qui déclarent....
Bcp font ca, ils ont plusieurs chevaux et ne paient pas et partent au bout d'un an, 6 mois, et recommencent ailleurs....;

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J'avoue pas trop te suivre Iris. Quelque part si t'es payé mis du mois et alors?
Faut voir cela ainsi: tu es payé le 15 janvier et tu payes la pension le 1 février. Donc ty payes ta pension avec ton salaire du mois écoulé.

Quoi qu'il se passe et je ne parle pas de toi, on n'achète pas de cheval sans avoir pris des précautions et avoir épargné au préalable.
Idem pour moi ici, je désire avoir un enfant, bah j'attendrai encore. C'est pas parce que je viens d'obtenir un emploi que je vais direct mettre tout en route. Je bosse, j'épargne et après je pense à avoir des enfants. Même si j'en crève d'envie!!!! lol

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cookiess a écrit:
Je n'ai pas tout lu, mais je trouve ça normal de payer avant le 5 du mois. En général, les factures arrivent début de mois, donc le gérant doit avoir l'argent pour les payer.



je trouve aussi, je fais ça aussi chez moi, avant le 5 si possible voir le 10 si vraiment!

car en début du mois on fait nos commandes, et on doit les payer au plus vite! pas envie de commencer à aller chercher sur le compte personnel pour les fournitures des chevaux!

et si proprios payent après le 10, alors je demande par jour x euros en plus! j'ai assez connu de mauvais payeurs pour ne pas citer de nom! et alexia et d'autres membres savent très bien de qui je parle!

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tif a écrit:
cookiess a écrit:
Je n'ai pas tout lu, mais je trouve ça normal de payer avant le 5 du mois. En général, les factures arrivent début de mois, donc le gérant doit avoir l'argent pour les payer.



je trouve aussi, je fais ça aussi chez moi, avant le 5 si possible voir le 10 si vraiment!

car en début du mois on fait nos commandes, et on doit les payer au plus vite! pas envie de commencer à aller chercher sur le compte personnel pour les fournitures des chevaux!

et si proprios payent après le 10, alors je demande par jour x euros en plus! j'ai assez connu de mauvais payeurs pour ne pas citer de nom! et alexia et d'autres membres savent très bien de qui je parle!
plus un

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Alexia a écrit:
J'avoue pas trop te suivre Iris. Quelque part si t'es payé mis du mois et alors?
Faut voir cela ainsi: tu es payé le 15 janvier et tu payes la pension le 1 février. Donc ty payes ta pension avec ton salaire du mois écoulé.

Quoi qu'il se passe et je ne parle pas de toi, on n'achète pas de cheval sans avoir pris des précautions et avoir épargné au préalable.
Idem pour moi ici, je désire avoir un enfant, bah j'attendrai encore. C'est pas parce que je viens d'obtenir un emploi que je vais direct mettre tout en route. Je bosse, j'épargne et après je pense à avoir des enfants. Même si j'en crève d'envie!!!! lol





un enfant ou un cheval, ca il y aura tj des personnes qui n'auront ou qui n'ont pas les fonds....
j'en connais qui n'ont pas un centime...; que ce soit pour un enfant ou un cheval.....



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Iris a écrit:
Moi je suis choquée de voir qu'on oblige les clients de payer pour le 5 du mois par exemple, que ce soit en black ou en TVA incluse!
Car j'ai pas la somme qui arrive le 5 du mois mais vers le milieu du mois.
Tant qu'il est payé dans le mois, je ne vois pas où est le tort, l'avocat de mon père m'a dit que tu as tt le mois pour payer! On arrive à de telles règles sévères tout cela pour des c°° qui paient pas... ou qui chipotent.


En même temps, si tu ne mets pas de date, chacun paye un peu comme il veut et crois moi, il y en a qui ont le tour : on paye en début de mois, le mois suivant au milieu, le mois suivant à la fin du mois et le mois suivant bein il déborde sur le 5 ème mois et en fin de compte il s'arrange pour se foutre 1 pension en poche ( ouai j'ai testé !!!)
MAIS nous en tant que responsable d'écurie, on a pas le choix, le cheval il mange TOUS les jours, payé ou pas !!!
Et nos factures elles arrivent pas quand on le décide non plus...

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[quote="miss"]
Iris a écrit:
Moi je suis choquée de voir qu'on oblige les clients de payer pour le 5 du mois par exemple, que ce soit en black ou en TVA incluse!
Car j'ai pas la somme qui arrive le 5 du mois mais vers le milieu du mois.
Tant qu'il est payé dans le mois, je ne vois pas où est le tort, l'avocat de mon père m'a dit que tu as tt le mois pour payer! On arrive à de telles règles sévères tout cela pour des c°° qui paient pas... ou qui chipotent.


En même temps, si tu ne mets pas de date, chacun paye un peu comme il veut et crois moi, il y en a qui ont le tour : on paye en début de mois, le mois suivant au milieu, le mois suivant à la fin du mois et le mois suivant bein il déborde sur le 5 ème mois et en fin de compte il s'arrange pour se foutre 1 pension en poche ( ouai j'ai testé !!!)
MAIS nous en tant que responsable d'écurie, on a pas le choix, le cheval il mange TOUS les jours, payé ou pas !!!
Et nos factures elles arrivent pas quand on le décide non plus...[/
quote]


oui là je suis d'accord

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