Importer un poulain de France, quelles démarches?

[Fueguito 0]

Bonjour,

J'ai acheté un poulain en France que j'irai chercher en mai. C'est un demi sang arabe.
Je voudrais avant tout savoir quels sont exactement les papiers dont j'aurai besoin lors du transport pour passer la "frontière". Je vais le chercher moi-même avec un van.
Ses papiers français sont en ordre. Je veux juste qu'il entre légalement en Belgique. lol

Dans un second temps, quelles seront les démarches à faire une fois qu'il sera en Belgique pour qu'il soit enregistré ici?

Merci à ceux qui pourront m'aider

[Julien20 0]

Il doit être vacciné contre la rage. C'est une obligation européenne.

Tu dois avoir les documents français sur toi et ton document de mutation de propriété.

C'est tout.

En Belgique, tu dois le réinscrire à Ciney.

Le tour est joué (enfin l'administration n'a pas si facile).

C'est les informations que j'avais glané pour aller chercher mon poulain en rhone-Alpes.

[Fueguito 0]

Ah super pour la réponse.
Merci beaucoup

[nala06 0]

si j'étais toi,je contacterais l'afsca voici le n°065/406211 car nous avons importer des génisses et il faut 1 feuille de route et quand on va en concours avec les chevaux c'est la même chose

[ptiteblue 0]

Obligation de vacciner contre la rage?

J'ai vendu un poulain en France au mois de novembre, et il n'a jamais été vacciné contre la rage.
Cette vaccination n'est pas une vaccination obligatoire, la seule obligatoire est la grippe.

[Noblehaye 0]

En Belgique aucune vaccination n'est obligatoire.

[ptiteblue 0]

En France je pense que la grippe l'est.

[pet 0]

Je suppose que tu vas le faire inscrire au sbcheval arabe , voici le lien des démarches
http://www.baps-sbca.be/new/fr/index.php?view=article&catid=94%3Aimport&id=108%3Aimportation&format=pdf&option=com_content&Itemid=167
Et en effet l'afsca doit contrôler le transport et te donner un document

[Julien20 0]

La rage n'a rien à voir avec la législation européenne, je me suis trompé mais elle est fortement recommandées dans les départements touchés et la proprio l'avait fait et nous avons du faire le rappel.

[LiNk' 0]

Bonjour,

j'ai une question en lien avec ce post, si cela dérange, je ferai un autre post...

Voilà, fin Février j'ai acheté un poney Dartmoor à un poney club. Il est inscrit au stud book français du poney dartmoor ainsi qu'aux haras nationaux.

J'ai reçu avec le poney, un document d'accompagnement complet (vaccins en ordre, visites vété ok, signalement etc... ok), mais en page 3, aucun visa n'est apposé dans la case "Certificat d'origine, Validé le...".

Par curiosité pour voir les origines de mon poney, je suis allée sur le site des haras nationaux et là, impossible de voir quoique ce soit sur le cheval car ce Visa est manquant... enfin il me demande une date d"édition" de la carte, ce que je n'ai pas.

J'ai pu également lire sur des sites internet que ce visa était obligatoire pour la validaité du document.
J'ai écrit aux Haras NAtionaux... en vain... J'imagine qu'il y a un document à remplir avec mon nom adresse etc et lieu de stationnement du poney, mais ou peut-on avoir ce document?

De plus, j'ai envoyé un document de mutation à Ciney mais cela est-il suffisant pour que le cheval soit inscrit à mon nom?

Sur le document en ma possession, document d'accompagnement, il n'est mentionné aucun nom de propriétaire (j'ai mis mon nom mais c'est manuscrit... tout le monde pourrait mettre son nom lui même...), est-ce que je peux néanmoins voyager avec le poney? Le document est-il valide?

Merci!!!

[Julien20 0]

Il faut que tu fasses valider ton livret par les Haras nationaux.

Notre poulain n'avait pas encore son livret validé (ce n'est obligatoire qu'à à partir de 2 ans). Nous avons du le renvoyer à Pompadour pour le faire valider et ensuite mener à termes la procédure en Belgique.

Si ton poney n'est pas sur le SIRE, c'est plus inquiétant. Mais s'il est pucé, fais une recherche avec l'UELN sur le SIRE.

As-tu bien reçu ta carte d'immatriculation qui est le seul document assurant la présomption de propriété?

[LiNk' 0]

Alors mon poney va sur ses 3ans, il les prendra en juin cette année donc ses papiers doivent "urgemment" être mis en ordre?!

J'ai reçu avec lui un "Document d'accompagnement", est-ce que c'est la même chose que la carte d'immatriculation? (il y a dans ce carnet, le certificat d'origine, le signalement et les vaccins), pour moi cela s'apparente plutot à un passeport ce que j'ai ici...

J'ai renvoyé les documents de mutation à Ciney, c'est tout.
Il a un n° SIRE et UELN. Il est en ordre de puce.

Je dois donc renvoyer TOUT le carnet? J'en garde une copie chez moi si je suis contrôlée? Enfin si je suis amenée à devoir présenter les documents?

Il y a un document à envoyer avec?! J'ai une "facture" d'achat que nous avons signé avec l'ancienne propriétaire, je pourrais faire une lettre et joindre la facture? Et garder copie de tout cela chez moi?!
Mais c'est quand même bizar, il devrait y avoir un document pré établi non?

Merci de ton aide!

[ptiteblue 0]

Ton poney est maintenant en Belgique, donc on se fiche qu'il soit inscrit au HN

Du moment que tu as son passeport et qu'il est pucé. Le reste est une procédure normale d'identification auprès de Ciney.

C'est l'ancien proprio qui doit déclarer que le poney est exporté, c'est à lui de le communiquer au HN, comme j'ai prévenu Ciney que mon poulain avait été exporté en France.

[Julien20 0]

LiNk' a écrit:

Alors mon poney va sur ses 3ans, il les prendra en juin cette année donc ses papiers doivent "urgemment" être mis en ordre?!

J'ai reçu avec lui un "Document d'accompagnement", est-ce que c'est la même chose que la carte d'immatriculation? (il y a dans ce carnet, le certificat d'origine, le signalement et les vaccins), pour moi cela s'apparente plutot à un passeport ce que j'ai ici...

J'ai renvoyé les documents de mutation à Ciney, c'est tout.
Il a un n° SIRE et UELN. Il est en ordre de puce.

Je dois donc renvoyer TOUT le carnet? J'en garde une copie chez moi si je suis contrôlée? Enfin si je suis amenée à devoir présenter les documents?

Il y a un document à envoyer avec?! J'ai une "facture" d'achat que nous avons signé avec l'ancienne propriétaire, je pourrais faire une lettre et joindre la facture? Et garder copie de tout cela chez moi?!
Mais c'est quand même bizar, il devrait y avoir un document pré établi non?

Merci de ton aide!

Non, le document d'accompagnement n'est pas la carte d'immatriculation. J'essaierais de l'obtenir parce que sans ça, ton vendeur est toujours légalement propriétaire aux yeux des Haras nationaux. Normalement, il devait te le donner en version papier ou te donner un code te permettant de le modifier en ligne (ce que nous avons fait). De toute façon, tu ne pourras rien faire au Haras nationaux si tu n'es pas l'effectif propriétaire dans leur base de données.

Les Haras nationaux ont certes des avantages mais leur technocratisation est parfois d'une lourdeur incommensurable. Nous avons du renvoyer par deux fois le carnet parce qu'il y avait une erreur pour une balzane entre le signalement graphique et le signalement écrit. Un chipotage qui nous aura coûter une visite véto.

Pour ce qui est de la validation du carnet, renseigne-toi à Ciney. Nous, notre poulain était OC et aurait été enregistré ONC si on avait pas fait valider le carnet en France. Vérifie au studbook Dartmoor et à Ciney, peut-être que la situation est différente avec des pleins papiers.

[LiNk' 0]

Ok je crois que je vais téléphoner à Ciney et me rendre une fois sur place, comme ça je peux leur montrer tout, je voudrais que ce petit soit en ordre et m'assurer que quoi qu'on en fasse, on aura pas de problème avec ses documents!

Un tout grand merci!