Rupture contrat de pension => jument pleine !!!

[Attila28 0]

Bonjour,

Alors voilà, j'explique la situation ... J'ai une amie qui a une jument de 11 ans et celle-ci s'avère pleine ... Surment mais faut la confirmation du vétérinaire !!!

L'année dernière, un jeune entier qui appartient à la gérante de la pension, a défoucé des clotures électriques (ou non) et c'est retrouvé dans le pré de juments de propriétaires !!!

Ma question : la propriétaire de la jument peut-elle rompre son contrat de pension, vue la situation???

[Baccardy 0]

ben faudrait surtout que le véto atteste que la sortie de l'étalon correspond bien avec la durée de gestation, après ça je dirais que oui, si le gérant a laissé ta jument sans surveillance et que désormais tu dois assumer des frais imprévu pour la santé de ta monture et de son petit, il peut pas en + te demander une amende parce que tu ne respectes pas ton préavis ... Ca serait le ponpon quand meme!!

[Isaa 0]

Je pense que tout dépend des termes du contrat ...

Mais oui elle pourrait dire qu'il y a un manquement contractuel et que donc elle met fin au contrat sans indemnité. Mais de nouveau il faut voir ce que dit le contrat.

[orev 0]

Il y a eu le cas dans nos écuries ou c'est un entier de proprio qui est allé se balader dans la prairie des juments de prorios également. Très courtoisement les proriétaires des écuries ont proposés à tous les proprios des juments que le véto vienne faire une piqure pour éviter des juments pleines. Tout a été pris en charge par les propriétaires des écuries.

Donc il aurait fallu que la gérante de la pension prévienne immédiatement qu'un jeune entier lui appartenant s'est retrouvé dans la prairie. Je ne sais pas s'il peut y avoir recours longtemps après.

[Attila28 0]

Oki merci pour les petits renseignements et confirmations de ce que je lui avait dit ^^ !!!

Baccardy : c'est pas ma jument ^^, c'est celle d'une amie, la mienne est avec mon hongre donc aucun risque ^^

Donc logiquement elle peut rompre le contrat en faisant une lettre recommandée et elle risquera rien !!!
Après, on peut pas trop atteste la sorti du jeune entier, car c'est celui de la gérante, et qu'elle ne l'a pas dit au véto, par contre elle aurait prévenu tout les prorios, mais apparament ils ont rien fait pour éviter une gestation ... peut être qu'il pensait que l'entier était trop jeune (1 an et demi apparament)!!!

Bref c'est assez compliquer

[Isaa 0]

Est ce qu'elle ne pourrait pas tout simplement s'arranger à l'amiable avec la gérante?

Comme j'ai dis, tout dépend de ce qui est écrit dans le contrat, donc non elle ne peut peut être pas tout simplement être dégagée par une simple lettre même recommandée!

Moi je lui conseillerai de s'arranger avec la propriétaire, qu'elle lui dise qu'elle ne demandera pas d'indemnisation pour les frais vétérinaires à condition qu'elle puisse partir sans indemnités! Sinon qu'elle lui dise qu'elle va l'assigner en responsabilité de ses animaux et qu'elle devra payer tout les frais de véto etc ...

[Petit Matin 0]

surtout dans la mesure où il est possible de vérifier la filiation désormais (test ADN) ....

[Baccardy 0]

Qu'en est-il finalement?

En y repensant je me disais que ton amie pourrait très bien s'en aller avec juste un recommandé.

Que fera la gérante de toute façon? Pour récupérer un simple mois de préavis elle va devoir engager des poursuites judiciaires (et c'est trèèèèèèèès long pour en faire aboutir une). Et même si ça aboutissait, ton amie pourra toujours plaider que le gérant est sensé tenir ses écuries "en bon père de famille", or ça n'a pas été le cas puisque sa jument s'est fait engrosser dans son dos. Que ça soit par l'étalon du gérant ou d'un des autres pensionnaires n'y changent strictement rien : il est responsable de ses clôtures/box/paddocks et de la gestion des chevaux au quotidien, et il a manifestement faillit à sa tâche.

Si ton amie veut reprendre sa jument pour l'avoir plus près d'elle et mieux suivre sa gestation de cette façon, rien ne doit pouvoir l'en empêcher.
Et si à cause de ce poulain non prévu, non désiré sans doute et dont les débuts n'ont pas été surveillés par un véto, quid des dégâts qu'une gestation "sauvage" pourrait causer à la mère? Ton amie a continué à monter je suppose, ça a pu avoir des conséquences (sans doute pas hein! mais bon on sait jamais)

Elle ne manque pas d'arguments pour se sortir de cette situation je pense.

[Attila28 0]

Merci a tous pour ses précieux renseignements ^^ !!!

Bon alors, mon amie a récupérer sa jument samedi en ayant prévenu la gérante et en envoyant le recommandé pour la rupture du contrat !!!

Malheureusement la gérante est "c****" exusez moi du terme, mais il est approprié !!! Elle ne veut pas rendre les papiers (le carnet de santé en gros) de la jument car elle estime que la proprio lui a fait un coup dans le dos, alors qu'elle a reçu le recommandé et réclamé le prix d'une saillie car elle estime uqe mon amie y gagane en récupérant un poulain pas souhaiter !!!

Bref, je sais pas encore ce qu'elle va faire piour récuperer les papiers, mais a mon avis elle sera obligé de passer par un avocat pour les reprendre !!! ah la la y a des gens vraiment ppppppppppfffffffffffff !!!!

Voilà je vous tiendrais au courant dès que j'aurai des nouvelles !!!!

[Yzzarah 0]

Attila28 a écrit:

Malheureusement la gérante est "c****" exusez moi du terme, mais il est approprié !!! Elle ne veut pas rendre les papiers (le carnet de santé en gros) de la jument car elle estime que la proprio lui a fait un coup dans le dos, alors qu'elle a reçu le recommandé et réclamé le prix d'une saillie car elle estime uqe mon amie y gagane en récupérant un poulain pas souhaiter !!!

LOL, y a des gens qui ont vraiment TOUS les culots hein ...

Et c'est quoi comme étalon que ton amie devrait y gagner tant que ça a avoir un de ses poulains?

[Attila28 0]

Yzzarah : ba quand c'est pas prévu, on y gagne pas grand chose !!! surtout avec les frais que tu doit prévoir mais bon !!! Le père c'est soit un Irish Cob noir et blanc ou un Frison (petit modèle : 1m50 aujourd'hui, il va sur ses 3 ans) !!!!
Mais bon les deux n'ont pas de papiers, donc a la rigueur si elle veut vendre le poulain, elle va devoir faire une prise de sang pour qu'il soit en OC mais le 2ème mâle possible (irish) n'est pas plus à la gérante, et il est parti donc .....

[Isaa 0]

M'enfin elle est vraiment pas bien dans sa tête la gérante! Faire payer une saillie non désirée qui a été causé par un accident du à SA mauvaise gestion

A la place de ton amie je m'adresserai à un avocat pour qu'il écrive une lettre à la gérante, en espérant que ça la fasse bouger avant de l'assigner devant un juge!

Courage

[ptiteblue 0]

Warf, certains ne doutent de rien!

Qu'elle lui colle un procès au cul pour récupérer tous les frais engendré par la saillie, l'inutilisation de la jument pendant x mois, ses frais de pension, les frais vétos liés au poulinage, les frais d'enregistrement etc.

Et en plus, que la gérante récupère ce poulain qui a l'air de valoir tellement à ses yeux!
Vu le marché actuel, qu'est ce que tu veux faire d'un croisement porte et fenêtre pareil?
A part le vendre pour le steack, il n'y a aucun débouché pour ce poulain non désiré!

[Attila28 0]

Isaa : oui je te le fais pas dire !!! c'est ce que j'ai dit à mon amie !!! Elle s'était déjà renseigner avec un avocat de "cheval et droit" ; il lui avait dit qu'elle pouvait partir sans délai et sans respecter le préavis !!!
Donc logiquement elle devait le recontacter hier mais je sais pas si elle l'a fait !!!

ptiteblue : Oui je lui ai dit aussi et tout est écrit dans le recommandé, mais je sais pas si elle aura le cran d'aller jusqu'au bout !!!

[ptiteblue 0]

Si elle a une assistance juridique, elle ne doit pas hésiter car ça ne lui coutera rien.
Et du coup la gérante risque de vite se dégonfler!

[Invité]

Quand l'honnêteté se heurte à la malhonnêteté...

Y a deux styles de gens aussi, disait mon papa, : les emmerdeurs et les emmerdés !

Pffftttt

[Petit Matin 0]

la morale de l'histoire : ne confiez jamais les papiers de votre cheval à quiconque ....

[cookiess 0]

Petit Matin a écrit:

la morale de l'histoire : ne confiez jamais les papiers de votre cheval à quiconque ....

Oui et non.

Là où je suis, le gérant a les papiers de tout le monde (sauf moi car je les garde pour quand je transporte mes chevaux). C'est plus facile pour lui quand le vétérinaire vient en l'absence du propriétaire.

[B-A 0]

cookiess a écrit:

Petit Matin a écrit:

la morale de l'histoire : ne confiez jamais les papiers de votre cheval à quiconque ....

Oui et non.

Là où je suis, le gérant a les papiers de tout le monde (sauf moi car je les garde pour quand je transporte mes chevaux). C'est plus facile pour lui quand le vétérinaire vient en l'absence du propriétaire.

C'est une belle excuse bidon que je n'ai jamais comprise moi ça.... si je ne suis pas là quand le véto vient pour vacciner (ou parfois si j'ai oublié les papiers chez moi), il me donne les étiquettes, je les colle et il signe à une prochaine visite.
je ne vois pas en quoi le proprio des écuries aurait besoin des papiers de chevaux ne lui appartenant pas.

En 25 ans, je n'ai jamais laissé les papiers de mes chevaux à un proprio d'écurie.

[Attila28 0]

C'est pareil pour ma pension, comme le dit cookiess , et je sais très bien où sont les papiers donc je peux les récuperer quand je le souhaite !!!

ptiteblue : j'essaie de la convaincre !!!!

Encore des soucis ppff !!!
Ce matin, mon amie a reçu une lettre recommandée de la gérante, elle lui dit, en résumant, que c'est pas de sa faute pour la gestation de la jument, elle est pas en cause , mais ca viendrait des entiers avec qui elle serait partie en ballade, soit le mien (hispano-arabe OI) ou celle d'une amie (PSA a papiers) !!!!

Le truc, c'est que le mien, il est plus la-bas depuis septembre 2009 et qu'il est castré depuis Août 2010 !!! Les ballades que j'ai fait avec elle c'est avant Septembre 2009 (logique parce que je suis partie après ^^) et la dernière qu'on a fait en commun c'était en Février 2011 = donc déjà castré !!!

Celui de mon amie, lui n'y est plus depuis facilement 2 ans et demi et il est catré depuis Octobre 2010 (elle nous avait rejoins en ballade en Février de cette année) = donc pas possible !!!

Peut être par transmission de pensée ou alors la jument porte bien son nom : Marie ^^ !!!!!!!!!!!

[cookiess 0]

B-A a écrit:

cookiess a écrit:

Petit Matin a écrit:

la morale de l'histoire : ne confiez jamais les papiers de votre cheval à quiconque ....

Oui et non.

Là où je suis, le gérant a les papiers de tout le monde (sauf moi car je les garde pour quand je transporte mes chevaux). C'est plus facile pour lui quand le vétérinaire vient en l'absence du propriétaire.

C'est une belle excuse bidon que je n'ai jamais comprise moi ça.... si je ne suis pas là quand le véto vient pour vacciner (ou parfois si j'ai oublié les papiers chez moi), il me donne les étiquettes, je les colle et il signe à une prochaine visite.
je ne vois pas en quoi le proprio des écuries aurait besoin des papiers de chevaux ne lui appartenant pas.

En 25 ans, je n'ai jamais laissé les papiers de mes chevaux à un proprio d'écurie.

Le truc c'est que là où je suis, il y a 15 chevaux. Les 3/4 sont à la retraite et les proprios ne viennent qu'une fois ou deux par an. Donc c'est plus facile pour lui de garder les papiers pour être certain que les chevaux soient vaccinés et aussi, si le vétérinaire en a besoin.

[ptiteblue 0]

Les tests ADN ça existe, donc si elle continue dans sa mauvaise foi, dès que le poupou est là...

Il est prévu pour quand?

[ptiteblue 0]

Si elle n'est pas encore trop loin dans sa gestation, il y a tjs moyen de la faire avorter, et faire test adn à l'avorton afin que madame la gérante paie les frais et qu'elle fiche la paix à ta copine.

Puis de toute façon, elle va faire quoi, saisir la justice pour récupérer un mois de préavis? Elle en a pour 10 ans de procédure!

[Attila28 0]

ptiteblue : oui c'est aussi ce que je pensais faire pour bien lui montrer que mon bébé n'y était pour rien ^^ !!!
Normalement il devrait être là dans 2 semaines max, il était bien bas y a 1 semaine, depuis il a remonté mais le pis n'est toujours pas descendu donc ....on attend !!!

Hispano-arabe gris (père de celui-ci gris et mère bai)
et PSA papiers (alezan) !!!! On vera selon la couleur, mais bon s'il est pie ^^!!!

[ptiteblue 0]

Ouais, là ça fait un peut tard pour avorter.

Et la gérante elle a tjs le présumé papa? Il faut aller lui tirer des crins avec la racine et faire de même avec le poulain.
Mais ça fait des frais, donc faudrait être sur qu'au final la gonzesse paie!

[Attila28 0]

ptiteblue : c'est ca le hic, moi je suis sur qu'elle ne voudra pas prendre en charge, vu le recommandé .....
Le père, y a deux possibilité : 1 - Irish Cob (plus entier et parti)
2 - Frison (plus entier mais toujours là) !!!

[ptiteblue 0]

Si il sort pie, il n'y a aucun doute possible...car sans parent pie, un poulain ne peut pas être pie, c'est comme avec les gris.

[Attila28 0]

Oui donc on vera ça quand il montrera le bout de son nez !!!

[miss05 0]

J'ai aussi sur place les passeports des chevaux en pension chez moi car en cas de contrôle AFSCA pour les puces d'identification, bein nous sommes tenus de présenter l'original et également le document de mutation...
Je laisse le choix toutefois aux proprios de me laisser des copies ou originaux mais dans le cas de copies, bah ils devront aller présenter eux même les originaux à l'AFSCA.

[Priska11 0]

Suite à un transport urgent en clinique il y a deux ans, je laisse le carnet de ma jument à la proprio des écuries. J'ai malgré tout gardé le document de mutation, pas par peur qu'elle me joue un sale tour, mais simplement au cas où on viendrait voler. Ca ne sert peut-être à rien, mais ça me rassure.

[Iris1111 0]

si vous détenez le papier de mutation c'est la preuve que le cheval est à vous... le carnet lui est pour les puces, vaccins etc.. mais aussi un signe de propriété.

[miss05 0]

c'est pour cette raison que je propose aussi le système de copies afin de pouvoir répondre aux agents du contrôle et ne pas me ramasser l'amende mais bon nombre de proprios chez moi me laissent les originaux (passeport et doc de mutation).
Jamais je ne me permettrais de piquer un cheval à qqun, même si il a des retards de pension; il existe d'autres procédures pour cela que le vol !!!
Je suis consciente qu'il y a pas mal de malhonnêtes dans le monde du cheval également et je trouve cela plus que triste !!!