Récup des papiers

[Anka1 0]

Bonjour à toutes et à tous.

Pour faire vite:

Quand mon poney à été pucé, il devait être pucé par l'ancien proprio à mon nom (c'est l'accord qu'on avait eu)
Il à été pucé, mais l'ancien proprio l'a pucé à son nom et à reçu les papiers du poney.

Comment je peux faire moi mnt pour récupérer les papiers de mon poney? Ca fait 2 ans que je lui demande et il nie la question etc!

Comment faire?
Quelles sont les étapes légales ou non, quels droits pourrait il avoir sur le poney,...?

Merci

[Iris1111 0]

ouille, il est donc le responsable & propriétaire du poney étant donné qu'il porte son nom sur la puce.
je ne sais pas trop quels sont les recours.
As-tu une trace écrite de cet arrangement?
Appelle la confédaration, et explique leur ta situation?

OU tout simplement leur demander une feuille de mutation, disant que tu aimerais mettre la puce à jour, et à ton nom, suffit de la remplir à ton nom et leur renvoyer...et la chose est réglée

[ptiteblue 0]

Oui mais du coup, tu as son passeport ou c'est lui qui l'a?

[miss05 0]

J'ai eu le coup avec un cheval acheté qui venait d'être pucé et donc au nom de l'ancien proprio, le dossier passeport et doc de mutation n'étant pas encore clôturé.
Le proprio ne m'a jamais envoyé quoi que ce soit et donc j'ai contacté la CWBC.
On m'a demandé de fournir preuve que j'avais acheté le cheval ( facture d'achat ) et la confédération a pris contact elle même avec le proprio en le priant de m'envoyer les documents sous peine d'amende !!!

1 semaine plus tard j'avais tous les documents dans la boite aux lettres !!!

[ptiteblue 0]

Le problème c'est que des preuves d'achats, peu en ont.

Je n'ai aucune preuve d'achat d'auncun de mes chevaux, mais évidemment tous les documents étaient en ma posession au moment de payer.

[Iris1111 0]

ptiteblue a écrit:

Le problème c'est que des preuves d'achats, peu en ont.

Je n'ai aucune preuve d'achat d'auncun de mes chevaux, mais évidemment tous les documents étaient en ma posession au moment de payer.

Il vaut mieux toujours faire signer un papier entre les 2 parties... c'est tj plus sécurisant et c'est au moins une preuve d'achat ou de vente de l'animal.... accompagné des dudit documents bien entendu.

[ptiteblue 0]

Sauf si le dit vendeur n'est pas spécialement indiqué comme proprio sur le passeport...

Enfin, moi j'ai toujours acheté en Hollande, je faisais changer le nom sur le passeport en renvoyant la feuille d'origine au kwpn, pas besoin de pruve d'acaht, ça suffisait.
Et du coup je les inscrivait directement à mon nom en Belgique.

[Anka1 0]

Je n'ai ni papiers, ni preuve...

C'est un poney qu'on m'a donné contre bons soins etc. Le proprio n'a jamais voulu faire de contrat signer "car avait confiance" j'ai déjà beaucoup insisté pour qu'il vienne une fois voir son poney etc. Il n'est jamais venu. On s'étaient arrangé pour qu'il passe un soir à la maison pour qu'on mettent un contrat noir sur blanc. Il est jamais venu.
Je ne sais pas ou le type habite...

Il m'a contacté par fb (vu que j'ai réfusée d'être son amie) en demandant des nouvelles de son poney. je lui ai renvoyé un mail en disant que tout allait bien et en lui demandant les papiers de la bestiole.
Bien evidemment je n'ai plus eu de nouvelles.

Il ne faut pas oublier non plus que quand le type à besoin d'argent, d'un coup il m'appelle pour me dire qu'il me vend mon poney... 1500€!


et ne comprends pas pourquoi je refuse catécoriquement.
Et quand ce type à envie de remonter à cheval il m'appelle en me disant qu'il veut remonter à cheval mais ce avec son poney!

Donc j'ai affaire à un specimen...

[ptiteblue 0]

Ton histoire là, elle pue depuis le début.

Tu vas avoir un jour de sérieux emm*** avec ce mec là.
Car si il veut, il peut venir récupérer son poney du jour au lendemain et aller le revendre sans que tu aies quoique se soit à dire.

Des chevaux confiés, il y en a bcp, ce n'est pas pour autant que tu en deviens le proprio si il n'y a pas eu d'échanges de papiers.

[*lau* 0]

si tu expliques tout au cwbc ? Au pire ils te diront qu'il savent rien faire ou alors te donner conseils !
Tu ne dois surment pas etre la première a avoir ce problème..

[Iris1111 0]

ptiteblue a écrit:

Ton histoire là, elle pue depuis le début.

Tu vas avoir un jour de sérieux emm*** avec ce mec là.
Car si il veut, il peut venir récupérer son poney du jour au lendemain et aller le revendre sans que tu aies quoique se soit à dire.

Des chevaux confiés, il y en a bcp, ce n'est pas pour autant que tu en deviens le proprio si il n'y a pas eu d'échanges de papiers.

idem! donc tu as bien un téléphone ou qq chose?
Bon courage pour sortir de ce tas de merde...

[Anka1 0]

Iris a écrit:

ptiteblue a écrit:

Ton histoire là, elle pue depuis le début.

Tu vas avoir un jour de sérieux emm*** avec ce mec là.
Car si il veut, il peut venir récupérer son poney du jour au lendemain et aller le revendre sans que tu aies quoique se soit à dire.

Des chevaux confiés, il y en a bcp, ce n'est pas pour autant que tu en deviens le proprio si il n'y a pas eu d'échanges de papiers.

idem! donc tu as bien un téléphone ou qq chose?
Bon courage pour sortir de ce tas de merde...

Ca fait trois ans que j'essaye, mais bon, j'avoue que je ne me suis pas concentré que la dessus!
J'ai un numéro...

[Equibus 0]

là t'es franchement dans le caca...avec aucun papier de vente ou de compromis , c'est comme si tu avais " volé " le poney .
C'est lui le proprio

[Anka1 0]

Equibus a écrit:

là t'es franchement dans le caca...avec aucun papier de vente ou de compromis , c'est comme si tu avais " volé " le poney .
C'est lui le proprio

Donc en gros, à part aller lui peter un genoux pour qu'il signe sur un bout de papier (façon de s'exprimer) je ne sais rien faire?!

[noussa 0]

non car le poney est a son nom, mais il n y a pas une loi qui stipule que si le proprio d'un cheval ne paye pas de pension ,ni les soins pendant un an , le poney appartient à la personne qui a payé tous ce temps,


au manege ou j etais il y avait une jument en pension , le proprio n a jamais rien payé au bout de 5 ans il a voulut la recuperer, et le patron lui a dit :tu me paye la pension et frais veto que tu me dois sinon elle est a moi.

[Iris1111 0]

noussa a écrit:

non car le poney est a son nom, mais il n y a pas une loi qui stipule que si le proprio d'un cheval ne paye pas de pension ,ni les soins pendant un an , le poney appartient à la personne qui a payé tous ce temps,


au manege ou j etais il y avait une jument en pension , le proprio n a jamais rien payé au bout de 5 ans il a voulut la recuperer, et le patron lui a dit :tu me paye la pension et frais veto que tu me dois sinon elle est a moi.

ah bon!! et elle est où cette loi?

[noussa 0]

moi je n e sais pas t en dire plus mais j ai deja enendu pas mal de eprsonne dans le milieu equestre en parler,

il y a surement un truc du genre qui existe sinon tu mets ton cheval en pension, tu payes pas et tu le recupere comme tu veux sans rien payer

[Charlotte011 0]

Une loi ? honnêtement je ne pense pas... J'ai cherché dans les outils de recherches juridiques qu'on a à disposition pour l'unif et je ne trouve rien....

A mon avis c'est plutot un usage équestre...

[dondon 0]

noussa a écrit:

non car le poney est a son nom, mais il n y a pas une loi qui stipule que si le proprio d'un cheval ne paye pas de pension ,ni les soins pendant un an , le poney appartient à la personne qui a payé tous ce temps,


au manege ou j etais il y avait une jument en pension , le proprio n a jamais rien payé au bout de 5 ans il a voulut la recuperer, et le patron lui a dit :tu me paye la pension et frais veto que tu me dois sinon elle est a moi.

Bof quoi. On avait pareil. Une jument au pré dont le proprio ne savait pas payer la pension, mais comme ma prof avait un grand coeur, elle la gardé, pensant qu'elle allait lui payer un jour (+ de 5000 euro) & un jour, elle est revenue chercher sa jument SANS demander. Elle a fait ca en SHMET, quand il n'y avait personne ... Et elle a caché la jument, on ne sait pas ou elle est & pourtant, le tribunal ne se bouge pas bcp & ne fait rien pr que ma prof soit rembourser ...

[ptiteblue 0]

C'est n'importe quoi ça.

Pourquoi les proprios de pensions ont si difficile à récupérer leur argent en cas d'impayés?
Ce qu'il se fasait avant, en cas de litige, c'était effectivement la personne qui payait la pension depuis x temps qui deveniat proprio.
Mais ça c'était dans le cas de chevaux sans papiers dont aucun proprio légal n'existait.

Depuis le puçage, c'est nettement plus facile à tracer, celui qui est le proprio officiel sur la puce...ben est le proprio du cheval.

[tif111 0]

bon courage, j'ai dû aussi courir après les papiers de mon cheval, autre situation mais ça a duré 6 mois! une fois que tu parles d'avocat, les gens bougent leur fesse!

[Iris1111 0]

tif a écrit:

bon courage, j'ai dû aussi courir après les papiers de mon cheval, autre situation mais ça a duré 6 mois! une fois que tu parles d'avocat, les gens bougent leur fesse!

Euhh oui mais là tu avais la preuve d'achat du cheval et transaction a été faite... c'est là toute la notion....En effet, cela a fonctionné ton cas en parlant d'avocat... sinon tu étais encore bonne pour courir...

Ici c'est un "don" mais le proprio est tj en possession des dudit documents....

Bon courage en tout cas...

[tif111 0]

Iris a écrit:

tif a écrit:

bon courage, j'ai dû aussi courir après les papiers de mon cheval, autre situation mais ça a duré 6 mois! une fois que tu parles d'avocat, les gens bougent leur fesse!

Euhh oui mais là tu avais la preuve d'achat du cheval et transaction a été faite... c'est là toute la notion....En effet, cela a fonctionné ton cas en parlant d'avocat... sinon tu étais encore bonne pour courir...

Ici c'est un "don" mais le proprio est tj en possession des dudit documents....

Bon courage en tout cas...

encore heureux!

tte façon même en cas de don je trouve qu'un papier doit être fait en deux exemplaires entre les deux parties

bon courage dans le combat

[Iris1111 0]

tout à fait tif! toujours faire une transaction écrite que ce soit pour un achat, un donation, ou autre arrangement...

Bon courage dans ce combat.

[dondon 0]

Transaction écrit = papier officiel or not?

Parce que pour acheter glims, venoge & scary, aucun papier n'a été fait mais j'ai eu les papiers(sauf glims car pas de papier)

Par contre, quand j'ai vendu scary, ma pro a fait un papier comme quoi, la proprio n'avait pas fait de radios & qu'elle achetait scary en connaissance de cause (quelques petits probleme de santé) au cas ou.

[tif111 0]

Venoch-Scary a écrit:

Transaction écrit = papier officiel or not?

Parce que pour acheter glims, venoge & scary, aucun papier n'a été fait mais j'ai eu les papiers(sauf glims car pas de papier)

Par contre, quand j'ai vendu scary, ma pro a fait un papier comme quoi, la proprio n'avait pas fait de radios & qu'elle achetait scary en connaissance de cause (quelques petits probleme de santé) au cas ou.

oui voilà c'est l'idéal de mentionner ça sur le papier de transaction

je soussignée x vendre le cheval "nom" + numero puce, pour la somme de X à la personne Y, celle ci est au courant de l'état de santé de l'animal et celui ci ne présente aucun vice, .....


signature des deux personnes